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L'effet corroboratif de la jurisprudence

 | 
Charlotte Arnaud

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Note de l’éditeur

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Extrait du texte

Acte clair : 76 ; 339 ; 426-430.

Adhésion :
• De l’UE à la CEDH : 187-189 ; 367-368 ; 753.

Analogie :
• Raisonnement par : 346-356.
• Fonction de l’ : 349-351.
• Identification par le juge d’une : 566-576.

Argumentation : 405-412 ; 509-511.

Auditoire : 686 ; 692-695 ; 806

Autorité :
• De la chose interprétée : 44 ; 49-50 ; 58 ; 89 ; 102 ; 147-148.
• De la chose jugée : 55 ; 68 ; 78 ; 91
• Directive : 92-98.
• Autorité de fait : V. Contraintes factuelles
• Morale : 31 ; 154-162.
• Persuasive : 32 ; 163-169 ; 208 ; 392-393.

Autorité judiciaire : 659-667 ; 779-781.

Causalité (Principe de) : 8-10 ; 32-34

Coopération (Principe de) : 71 ; 75 ; 123 ; 174 ; 583 ; 778.

Cour de cassation :
• Référence aux arrêts de la : 463-470.

CJUE :
• Autorité des arrêts de la : 64-76 ; 271.
• Obligation de renvoi à la : 69-71 ; 76 ; 183-184.
• Recours en annulation : 66 ; 274.
• Recours en carence : 306-309
• Recours en manquement : 306- 309.
• Recours en responsabilité extra contractuelle : 306-309
• Référence aux arrêts de la : 42...

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2016

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