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L'effet corroboratif de la jurisprudence

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Charlotte Arnaud

Partie 2 : Le deploiement de l'effet corroboratif de la jurisprudence

Conclusion partie 2

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Extrait du texte

Sur la base du critère tiré de l’analogie, entendu comme une ressemblance de rapports normatifs et factuels existant entre deux ou plusieurs litiges, le juge manifestera soit son approbation soit sa désapprobation à la jurisprudence d’un homologue. Les manifestations de l’effet corroboratif de la jurisprudence sont identifiables au travers d’exemples tirés du droit positif. Toute juridiction est conduite, lors du processus décisionnel, à envisager le contexte jurisprudentiel. Elle le fera soit spontanément soit sur sollicitation des requérants. Ce réflexe comparatiste est accentué par un contexte juridictionnel pluriel et par la diversité des dispositions normatives en vigueur. Ce processus se poursuit par une démarche de confrontation des termes du litige dont le juge est saisi à ceux qui font l’objet de la comparaison. À ce stade, la confrontation se soldera par deux résultats distincts : soit l’interprétation délivrée par un homologue fera l’objet d’une approbation, au regard de ...

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2016

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