Durabilité & Droit
Après les thèmes de L’impact des nouvelles technologies sur le droit et ses acteurs, Sport et Droit des Affaires, Art et Droit, Guerre économique et Droit, Luxe et Droit, et Stratégies et Droit, cette nouvelle journée d’étude sera dédiée au thème : « Durabilité et droit ».
La durabilité fascine. La richesse de la notion de durabilité l’accommode aux développements pluridisciplinaires et interdisciplinaires. Tantôt juridiques, sociologiques, philosophiques ou encore économiques pour n’en citer que...
Note de l’éditeur
Actes du colloque du 30 novembre 2023
Association des Doctorants et Docteurs du Centre de Droit de Affaires
Comité scientifique :
Antoinette Koffi-Akpolleh, Docteure en droit privé, Université Toulouse Capitole
Claire Despres, Doctorante et ATER en droit privé, Université Toulouse Capitole
Laïsa Ferreira, Doctorante et ATER en droit privé, Université Toulouse Capitole
Annaëlle Paulian, Doctorante contractuelle, Université Toulouse Capitole
Éditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole
Lieu d’édition : Toulouse
Publication sur OpenEdition Books : 22 mai 2025
ISBN numérique : 978-2-37928-136-5
DOI : 10.4000/13zxh
Collection : Actes de colloques | 9
Année d’édition : 2024
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-36170-298-4
Nombre de pages : 246
Partie 1 : Le droit confronté à la durabilité, une quête d'adaptation
Laïsa Ferreira et Claire Despres
Droit d’auteur, droit des brevets : droits perpétuels ?Aladji Aberridjoua Aubin Hugues Oussale
Le monopole de facto de l’invention brevetée dans l’espace OAPIJudicaëlle Otima-Doctere
Quel avenir pour la monnaie électronique ?Gwenaëlle Questel
Durabilité et droit : le lien conjugal à l’épreuve du tempsPartie 2 : Le droit confronté à la durabilité, une quête de pérennté
Meriem Regragui
Le contrat durable : outil de justice sociale ?Annaëlle Paulian
Durabilité et plans de continuation : des relations perfectiblesYannis Vassiliadis
Droit fiscal international et changements de paradigmes économiques : la nécessité et le développement d’un processus légistique durablePartie 3 : Le droit confronté à la durabilité, une quête de responsabilisation
Première sous-partie : La durabilité à l'épreuve du droit privé des affaires
Pierre-Claver Kamgaing
La pénalisation de l’obsolescence programmée : quelle pertinence pour la durabilité des produits de consommation ?Deuxième sous-partie : La durabilité à l'épreuve du droit public des affaires
Agathe Sadaune
Esquisse d’une définition de la mobilité durableAurélien Saïller
Le droit de l’énergie : droit durable ? Droit de la durabilité ?Après les thèmes de L’impact des nouvelles technologies sur le droit et ses acteurs, Sport et Droit des Affaires, Art et Droit, Guerre économique et Droit, Luxe et Droit, et Stratégies et Droit, cette nouvelle journée d’étude sera dédiée au thème : « Durabilité et droit ».
La durabilité fascine. La richesse de la notion de durabilité l’accommode aux développements pluridisciplinaires et interdisciplinaires. Tantôt juridiques, sociologiques, philosophiques ou encore économiques pour n’en citer que quelques-uns, les débats s’accordent à assimiler la durabilité à la recherche perpétuelle de stabilité, de pérennité ou de constance. La durabilité revêt dès lors un rapport indéniable au temps, s’impliquant dans la quête d’un équilibre entre l’éphémère et l’inatteignable éternité.
La durabilité déconcerte. Elle serait la traduction d’un idéal, d’un système utopique, résistant à l’usure du temps et à sa cohorte de bouleversements. Face à cette notion nébuleuse, de nombreuses acceptions de la durabilité s’imposent à nous. Pour certains, la quête de cette perfection laisse apparaître le progrès tel une panacée. N’est-ce pas dans la nature de l’Homme de rechercher sa propre durabilité ? Pour d’autres, il est d’usage de contester tout renouveau, regrettant un passé disparu. N’est-ce pas le cas du déclin des institutions publiques, de la fin de la paix, de l’abrogation du droit à l’avortement ? Finalement, rien ne paraît être assez stable, robuste, pour faire face aux changements irrévocables du temps.
La durabilité interroge. Elle met au défi le droit de l’identifier, d’étudier son régime et de préciser sa portée. L’appréhension de cette notion constitue une avancée majeure pour la société, ses praticiens et théoriciens. Elle appelle ainsi un dialogue entre spécialistes de divers domaines, juristes, sociologues, scientifiques ou économistes. Nous remercions l’ensemble des contributrices et contributeurs pour avoir révélé tout l’intérêt de cette riche et vaste thématique.
ADDCDA (dir.)
Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
Le nouveau règlement Bruxelles II ter
Droit international privé de la désunion, de la responsabilité parentale et des déplacements illicites d'enfants
Estelle Gallant (dir.)
2023
« Les chemins de Compostelle, itinéraire culturel européen et patrimoine mondial : histoire, enjeux et perspectives »
Christophe Alcantara et Adeline Rucquoi (dir.)
2024
Espace européen des données de santé et IA
Enjeux juridiques et défis de mise en oeuvre
Nathalie De Grove-Valdeyron (dir.)
2025