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L'effet corroboratif de la jurisprudence

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Charlotte Arnaud

Titre 2. La dimension negative de l'effet corroboratif : la desapprobation jurisprudentielle

Chapitre 1 : Le rejet spontané de l’interprétation externe

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Extrait du texte

603. La divergence d’interprétation suppose, au sein des rapports jurisprudentiels, le rejet de l’interprétation délivrée par un autre juge dans une affaire présentant une connexité telle qu’elle a suscité la comparaison. Les causes de ce rejet (Section 1) se situent sur le plan du désaccord que fait naître un énoncé normatif ou une disposition conçue comme étant théoriquement équivalente. La contrariété peut être totalement abstraite et inhérente à la formulation d’un énoncé, comme elle peut être provoquée par les éléments de faits dont le juge est saisi. La confrontation des litiges à laquelle le juge procède dans sa quête de l’analogie se solde ici par un désaccord. L’expression du rejet de l’interprétation externe (Section 2) sera rendue visible ou au contraire dissimulée, selon qu’il entend ou non fournir une justification à la distanciation opérée vis-à-vis de ce qui a été préalablement jugé.

SECTION 1 : LES CAUSES DU REJET DE L’INTERPRÉTATION EXTERNE

604. Le rejet de l’interpré...

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2016

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