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L'effet corroboratif de la jurisprudence

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Charlotte Arnaud

Titre 2. La dimension negative de l'effet corroboratif : la desapprobation jurisprudentielle

Titre 2. La dimension négative de l’effet corroboratif : la désapprobation jurisprudentielle

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Extrait du texte

594. La jurisprudence aura valeur probante pour le juge, si elle le convainc du bien-fondé de l’interprétation qu’il entend retenir, au regard des éléments de droit et de fait dont il est saisi. Le juge manifestera son approbation en empruntant à l’interprétation délivrée par un homologue. Soit il choisira de formaliser son adhésion, soit il la « taira », en refusant de faire mention des sources jurisprudentielles employées. Dans les deux cas, l’effet corroboratif de la jurisprudence se manifeste positivement lorsque le juge a exprimé, de manière plus ou moins visible, son accord quant au sens attribué aux énoncés normatifs en cause.

595. L’entente juridictionnelle laisse parfois place à des désaccords, variablement nommés. On évoquera indistinctement les « divergences de jurisprudences », les « divergences d’interprétations » ou encore les « divergences de solutions »1 pour identifier des décisions contenant une certaine « dose » de contrariété par rapport à ce qui a déjà été jugé d...

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2016

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