Table des matières
Catherine Ginestet
Avant-proposPremier temps - Confiance et relations interpersonnelles
Maryline Bruggeman
Les rapports ambigus de la confiance et du droit de la famille : l’exemple de l’autorité parentale- I. Un principe de confiance dans les parents
- A. Le droit d’autorité, expression traditionnelle de la confiance accordée aux parents
- L’autorité « appartient » aux parents
- Une confiance fondée sur le lien de filiation
- B. L’exercice de l’autorité parentale, nouveau terrain d’expression de la confiance dans les parents
- L’autorisation préalable du juge, une exigence en recul
- La codécision, fondement initial de la confiance
- Une confiance accordée désormais au parent seul
- II. Une confiance dans les parents nécessairement sous contrôle
- A. Le retrait de la confiance, une réponse légalement circonscrite
- Des possibilités multiples de limiter les droits parentaux
- Un retrait des droits légalement exceptionnel
- B. Le retrait de la confiance, une solution souvent empêchée dans les faits
- L’intimité familiale, obstacle ordinaire à l’intervention
- La priorité donnée au rétablissement du lien, obstacle né de la pratique
- Les hésitations jurisprudentielles, obstacle impensé à l’évolution des pratiques
Anne-Laure Fabas-Serlooten
Restaurer la confiance dans l’accompagnement de la personne âgée- I. La confiance, une vertu qui exige des gages
- A. La confiance, raison d’être des modes d’hébergement
- B. La confiance, objectif au cœur de l’accompagnement
- II. La confiance, une menace qui nécessite des remèdes
- A. La relation de confiance et les atteintes au patrimoine
- B. La relation de confiance et les atteintes à la personne
Alexandre Charpy
La confiance dans la relation médicaleBee Receveur
Libres considérations sur la confiance en terre contractuelle…- I. Le polymorphisme de la confiance contractuelle : une confiance modulée
- A. Fonction de la qualité respective des parties au contrat
- Asymétrie résultant de l’inégalité de statuts des parties au contrat
- Asymétrie résultant de l’objet de l’obligation respective des parties
- B. Fonction de la nature du contrat
- Selon le degré de convergence des intérêts dans le contrat
- Selon le degré d’intensité relationnelle
- II. L’intronisation juridique de la confiance dans la relation contractuelle
- A. Par le législateur
- Les expédients incitatifs à la confiance
- Les expédients dissuasifs de trahison
- B. Par les parties
- Les expédients incitatifs à la confiance
- Les expédients dissuasifs de trahison
Sophie Deville
L’intervention d’un tiers dans l’élaboration du testament : confiance ou méfiance ?- I. Une confiance mesurée dans le cadre du testament par acte public
- A. Le notaire, tiers rédacteur désigné par la loi
- B. La récente admission de l’intervention du traducteur
- II. Une méfiance exprimée dans le cadre des testaments privés
- A. La présence de tiers exceptionnellement tolérée
- B. La limite : la sauvegarde de l’intégrité de la volonté testamentaire
Second temps - Confiance et institutions
Chloé Calmettes
Confiance des citoyens dans la justice et en leur jugeSolenne Hortala
Renforcer la confiance dans le processus d’élaboration des décisions de la Cour de cassation par la motivation ?Sarah Galvani
La restauration de la confiance par la justice réparatrice- I. La restauration de la confiance entre les protagonistes
- A. La relation criminel-victime : de la confiance accordée à la genèse d’une méfiance justifiée
- B. Le justice restaurative, concept indispensable au rétablissement des relations interpersonnelles
- II. De la restauration intersubjective à la confiance en la justice pénale
- A. La justice réparatrice : une solution permettant le rétablissement de la confiance entre citoyens et institutions judiciaires
- B. Le recours à la justice restaurative : entre méfiance et défiance