Confiance & Droit Privé
« Aie confiance
Crois en moi,
Que je puisse veiller sur toi
Fais un somme
Sans méfiance,
Je suis là, aie confiance »
C’est par ces mots que le serpent Kaa dans « le Livre de la Jungle » essaye d’endormir la méfiance du naïf Mowgli… Est-ce à une même foi aveugle que le législateur contemporain appelle régulièrement et explicitement les citoyens vis-à-vis de la justice, les consommateurs vis-à-vis de l’économie, les usagers à l’égard des services publics ? Ne s’agit-il pas davantage aujourd’hui d’un ...
Note de l’auteur
Préface de Catherine Ginestet
Éditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole
Lieu d’édition : Toulouse
Publication sur OpenEdition Books : 15 janvier 2025
ISBN numérique : 978-2-37928-132-7
DOI : 10.4000/133si
Collection : Actes de colloques | 6
Année d’édition : 2024
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-36170-291-5
Nombre de pages : 121
Catherine Ginestet
Avant-proposPremier temps - Confiance et relations interpersonnelles
Maryline Bruggeman
Les rapports ambigus de la confiance et du droit de la famille : l’exemple de l’autorité parentaleAnne-Laure Fabas-Serlooten
Restaurer la confiance dans l’accompagnement de la personne âgéeAlexandre Charpy
La confiance dans la relation médicaleSecond temps - Confiance et institutions
Chloé Calmettes
Confiance des citoyens dans la justice et en leur juge« Aie confiance
Crois en moi,
Que je puisse veiller sur toi
Fais un somme
Sans méfiance,
Je suis là, aie confiance »
C’est par ces mots que le serpent Kaa dans « le Livre de la Jungle » essaye d’endormir la méfiance du naïf Mowgli… Est-ce à une même foi aveugle que le législateur contemporain appelle régulièrement et explicitement les citoyens vis-à-vis de la justice, les consommateurs vis-à-vis de l’économie, les usagers à l’égard des services publics ? Ne s’agit-il pas davantage aujourd’hui d’un appel à la confiance conçue comme « un mécanisme de réduction des risques ou encore comme le fruit d’un travail rationnel » ainsi que le dictionnaire la définit… ? La fréquence du terme dans le discours législatif contemporain ne peut qu’interpeler les juristes. Sous l’angle du droit privé, se pose la question du sens à accorder à la confiance ainsi érigée en objectif à atteindre. S’agit-il d’une valeur ? d’une qualité ? Les réponses varient et révèlent une grande diversité d’appréhension de ce concept.
L’ouvrage propose un large tour d’horizon des manifestations de la confiance : d’abord sous l’angle des rapports interindividuels que le Droit privé a vocation à régir - confiance du droit dans la famille ou dans les tiers, dans l’accompagnement offert aux personnes âgées, dans le professionnel de santé, dans le cocontractant ; ensuite, dans sa dimension institutionnelle et principalement sous l’angle de la confiance du citoyen dans la justice ‒ renforcement des garanties de bonne justice, exigences accrus de motivation, innovation de la justice restaurative… Sont alors convoquées les procédures civile et pénale pour tenter de mieux appréhender la confiance, concept polymorphe rebelle à toute tentative de définition univoque.
Maître de conférences HDR, Université Toulouse Capitole, IDP
Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
Le nouveau règlement Bruxelles II ter
Droit international privé de la désunion, de la responsabilité parentale et des déplacements illicites d'enfants
Estelle Gallant (dir.)
2023