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La réparation en nature

 | 
Brunehilde Barry

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Extrait du texte

A

Abus de droit :
- clauses abusives (v. clause)
- exécution contractuelle : 134 et s.
- peine privée (v. peine privée)
- pourparlers contractuels : 258
- rupture du contrat : 257 et s.

Abus de minorité : 256, 453

Accord :
- modalités de réparation : 460

Action de groupe : 1, 3, 292, 358

Adéquation :
- qualitative (principe) : 173, 322 et s.
• primaire : 323 et s.
• secondaire : 325 et s.
- quantitative (principe) : 329 et s.

Adoption : 264, 442

Affectation :
- assurance : 382, 385 et s., 396 et s.
- dommage écologique : 517 et s.
- remploi de l’indemnité : 188, 332

Ammoniac : 260

Annuaire : 145

Approvisionnement :
- contrat (d’) : 259

Assistance :
- contrat multirisque habitation : 393 et s.
- tierce-assistance : 185, 297, 340, 384, 389, 438

Assurance :
- de choses : 349 et s., 392 et s.
- de responsabilité civile : 346 et s., 382 et s.
- dommage écologique : 347, 351
- dommages-ouvrage : 398
- fraude : 381, 386
- projet de vie : 385 et s.

B

Bilan coût-avantage : 378

C

Cessation de l’illicite :
- dommage écologique : 51...

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2016

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