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La réparation en nature

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Brunehilde Barry

Partie II : Le prononcé de la réparation en nature

Conclusion de la seconde partie

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Extrait du texte

528. Le régime de la réparation en nature, qui revient à confronter la marge de manœuvre du juge de la réparation, se heurte à certains obstacles dont la teneur, à l’examen, n’est pas toujours inflexible. La réparation en nature participe, au contraire, du mouvement de rationalisation connu par la responsabilité civile et l’assurance. Elle est gage d’objectivité et de stabilité. Elle obéit cependant à des conditions plus strictes que les dommages et intérêts.

En effet, ce mode de réparation nécessite un encadrement minimum, qui se traduit de deux façons. D’une part, un contrôle intrinsèque des condamnations en nature arbitraires doit être opéré. La réparation en nature est ainsi soumise à une exigence d’adéquation qualitative et quantitative poussée. D’autre part, un contrôle extrinsèque de la réparation en nature aux fins d’éviter l’excès ou la disproportion à l’aune des circonstances propres à chaque espèce, mérite d’être effectué. La réparation en nature est ainsi subordonnée à l’...

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2016

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