Table des matières

Présentation

La codification

Philippe NELIDOFF

Les codifications de Justinien

• I. L’évolution générale des sources du droit romain avant Justinien
• II. Les compilations justiniennes
• Les objectifs poursuivis par Justinien
• Le contenu de compilations justiniennes

Solenne Hortala

Le droit écrit, un droit codifié ?

• I. Le droit écrit par la codification
• A. La codification, un principe
• B. La codification, une vocation
• II. Le droit écrit, au-delà de la codification
• A. Les résistances à la codification
• B. Les limites de la codification

Marie Dochy

La codification doctrinale : l’exemple de la procédure civile

• I. Le Code de procédure civile : une œuvre de clarté
• A. Une œuvre de clarté sur la forme
• B. Une œuvre de clarté sur le fond
• II. Le Code de procédure civile : une œuvre de volonté
• A. La volonté de transformer le rôle du juge et des parties
• B. La volonté d’assouplir les règles de procédure

Philippe-Joseph Jacquin, o.s.b.

D’antiques canons pour un Code jeune. Réflexions sur la pertinence d’une codification du droit des Églises orientales catholiques

• À l’origine une inévidente partition ecclésiale entre Orient et Occident
• Ruptures, tentatives de rapprochements et autres incompréhensions
• Une diversité problématique : l’uniatisme
• Sources communes et diversités des traditions
• Vers une connaissance occidentale plus rationnelle de ces droits orientaux
• Premiers souhaits de codification
• Premiers pas vers une codification orientale (1927-1935)
• Première phase rédactionnelle (1935-1948) et première approbation par le pape Pie XII (13 mars 1948)
• Premières promulgations successives (1949-1957)
• Premières interrogations et autres critiques
• Le concile Vatican II et la réorientation des projets : une réorientalisation de la codification ?
• L’après Vatican II ou l’histoire de la deuxième codification
• Constitution Sacri Canones et le CCEO définitif : 18 octobre 1990

Céline Mangematin

Faut-il codifier la jurisprudence ? L’exemple de la responsabilité civile

• I. Une codification de la jurisprudence conditionnée quant à la forme
• A. La codification, gage de légitimité des règles
• B. La codification, gage d’accessibilité
• II. Une codification de la jurisprudence conditionnée quant au fond du droit
• A. La codification, outil d’expression de l’idéal de Justice
• B. La codification de la jurisprudence répondant au vœu de pérennité

Cécile Le Gallou

La codification du droit civil en Chine

• I. La codification du droit civil, une tradition chinoise
• A. La codification, une longue tradition historique
• 1. Une vision traditionnelle restreinte du droit et de la codification
• 2. Plusieurs tentatives de Codes
• B. Le Code civil de 2020, une tentative réussie
• 1. Le Code civil chinois, une exigence d’uniformisation et de diffusion
• 2. Consécration d’une loi suprême
• 3. La codification, un choix par défaut
• II. Le droit civil codifié, un compromis de politique juridique
• A. Le droit civil codifié pour le futur
• 1. Une structure
• 2. Une technique
• 3. Des innovations
• B. Le droit civil codifié pour le présent
• 1. Droit constant
• 2. Réponses immédiates
• C. Le droit civil codifié par le passé
• 1. Primauté des valeurs communistes
• 2. Primauté du législateur chinois