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La réparation en nature

 | 
Brunehilde Barry

Partie I : La notion de réparation en nature

Conclusion de la première partie

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Extrait du texte

290. À l’issue de cette première partie, l’essence même de la réparation en nature est déterminée. De par sa condition de sanction en nature, la réparation en nature apparaît, en effet, comme étant suffisamment souple pour être confondue avec d’autres notions voisines. Or, cette vision déformante masque son contenu réel et ne permet pas concrètement de savoir sur quel(s) élément(s) elle exerce ses effets. « Qui trop embrasse mal étreint », dit le dicton populaire. Il a donc fallu, pour éviter un tel écueil, envisager la réparation en nature par la négative, en délimitant en creux son domaine par rapport aux autres notions approchantes. La distinction la plus corsée est celle opposant la réparation en nature à l’exécution forcée. De par leur identité d’objectif, une confusion des genres ressort de l’examen du droit positif. La difficulté peut toutefois être surmontée sans qu’il ne soit besoin de recourir à la théorie radicale de l’exécution par équivalent. La réparation en nature de ...

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2016

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