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La réparation en nature

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Brunehilde Barry

Partie I : La notion de réparation en nature

Titre II. Réparation en nature et responsabilité civile

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Extrait du texte

167. La pluralité de fonctions de la responsabilité civile. En France comme dans la plupart des pays européens, la fonction indemnitaire de la responsabilité civile prédomine largement619, si bien que les concepts de responsabilité civile et de réparation s’amalgament pour signifier une même réalité620. La réparation621 est, avec certitude, l’apanage de la responsabilité : elle est son objet, en même temps que son but et ses effets. Cette vision hégémonique de la réparation est cependant en proie à la critique622, et l’orientation curative de la responsabilité civile est désormais concurrencée par d’autres fonctions plus ou moins émergentes que sont la cessation de l’illicite et la peine privée623. Ce lien ténu entre responsabilité civile et réparation conduit fort logiquement à analyser la place de la réparation en nature dans la responsabilité civile, au regard de ses diverses fonctions. De manière assez inattendue, le contenu de la réparation en nature au sein même de la...

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2016

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