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La réparation en nature

 | 
Brunehilde Barry

Introduction

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Extrait du texte

« Singulière conception que celle qui veut faire du juge une machine à chiffrer les dommages, sans lui laisser le droit de réparer autrement qu’en faisant payer ! »1.

1. La vigueur de la réparation en nature. Loin de constituer une panacée inaccessible vouée à la théorie, la réparation en nature est florissante. En droit positif, d’abord, car le nouvel article L. 423-3 du Code de la consommation2 prévoit expressément dans le cadre d’une action de groupe, que le juge peut ordonner la réparation en nature du préjudice subi par les consommateurs s’il l’estime plus adéquate que des dommages et intérêts3.

Cette faveur pour la réparation en nature s’exprime aussi en droit prospectif, tout particulièrement en matière de réparation du dommage écologique. La réparation en nature du dommage environnemental est au cœur de projets novateurs et d’un processus de réforme4. La Commission environnement du Club des juristes a rendu un rapport intitulé « Mieux réparer le dommage environnemental »5, don...

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2016

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