La réparation en nature
|Préface
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Extrait du texte
Pourquoi s’intéresser à « la réparation en nature » ? La question mériterait d’être posée. Il est vrai qu’une grande partie du XXe siècle a été consacrée en doctrine, en législation et en jurisprudence au fait générateur de la réparation. Chaque note, chaque article furent l’occasion, vaine, de se demander si la Cour de cassation ou le législateur avaient fait un pas en direction de l’une des expressions de la théorie du risque ou étaient revenus à la faute, laissant trop grandement dans l’ombre le concept même de réparation, mais également ses caractères et ses formes ;; Dans l’assourdissant silence du législateur, l’on s’accommodait, pour parfois le regretter, d’une réparation pécuniaire censée être intégrale, pourtant si mal adaptée à la réparation de nombre de préjudices. Néanmoins, la révolution copernicienne est en marche. Las, les fausses oppositions de la faute et des théories du risque ont permis de prendre en compte qu’il est urgent de dépasser les fondements des régimes d...
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