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Les chercheurs saisis par la norme

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Amélie Maurel

Bibliographie

Ouvrages généraux, manuels, traités, encyclopédies

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Extrait du texte

Collection Lamy

Droit civil

« Droit du contrat »

— E. GARAUD, « La responsabilité contractuelle ».

— N. TAGLIARINO-VIGNAL, « Les clauses d’exclusivité, d’objectif et de nonconcurrence ».

Droit social

— « Droit du travail, charges sociales », Lamy, 2011, DUPAYS A. et GIRO-DROUX C. (Dir.).

Dictionnaire permanent, ElNet, bioéthique et biotechnologies,

— Étude « Assistance médicale à la procréation (A.M.P.) ».

— Bull. no 218-1, numéro spécial, « La nouvelle loi “bioéthique” », Septembre 2011.

Jurisclasseur

Administratif :

— BUTTNER Y., MAURIN A., TAILLEFAIT A., Fasc. 233-20 : CONTENTIEUX DE LA FONCTION PUBLIQUE ENSEIGNANTE, 30 juillet 2010.

— FIALAIRE J., Fasc. 187 : FONCTION PUBLIQUE, 27 avril 2012. NÉGRI V., Fasc. 466 : RECHERCHE ARCHÉOLOGIQUE, 7 août 2003, mise à jour, 24 juillet 2006.

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© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2014

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