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NFT et Droits

Regards croisés sur une innovation numérique

Travaux collectifs

Éditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole

Lieu d’édition : Toulouse

Publication sur OpenEdition Books : 11 juin 2024

Collection : Travaux collectifs

Année d’édition : 2023

Nombre de pages : 220


Présentation

L’apparition de nouveaux instruments numériques, au sein desquels les jetons non fongibles (ou « non-fungible tokens », abrégé NFT), interpelle les juristes en ce qu’ils obligent à repenser les fondamentaux, au premier titre desquels la notion même de propriété ainsi que le concept de communauté. C’est ainsi qu’au détour d’autres vocables propres à cet écosystème, tels que la « blockchain », les « market place », les « cryptoactifs », le « crypto-art », voire encore les « crypto-monnaies », sans oublier le « mintage », le « hachage », la « tokénisation », les NFT ont connu de très beaux succès et ont défrayé la chronique au regard des montants considérables engagés (Bored Ape Yacht Club,CryptoPunk, CryptoKitties or World of Women NFT). À ce titre, ils sont devenus l’objet de considérations renouvelées : qu’elles intéressent le droit, l’économie, la finance ainsi que d’autres disciplines plus éloignées, dont l’anthropologie. L’intérêt qu’ils suscitent est d’autant plus vif qu’ils s’invitent dans une très grande variété de secteurs d’activité : l’art et l’industrie des collectibles qui leur ont offert le premier écrin, mais également le sport, le vin, le luxe, le jeu, l’immobilier, la billetterie, la photographie, la musique, les réseaux sociaux... et leurs opportunités sont loin d’être épuisées. En effet, certains l’évoquent encore à titre de garantie d’un prêt, en matière d’authentification d’identité digitale, notamment à l’occasion d’un vote, ou à l’appui de certificats médicaux. D’autres l’envisagent pour support de l’authenticité et de la traçabilité des produits, des médicaments notamment, voire pour attester d’un cursus universitaire... 

Cet ouvrage est issu du cycle de conférences « Le droit à l’épreuve d’un monde virtuel » initié à l’automne 2022 par la volonté de l’équipe de recherche en Droit de la Propriété Intellectuelle et en nouvelles technologies de Toulouse (EPIToul), composante du Centre de Droit des Affaires de l’Université de Toulouse. Il permet de prendre le recul nécessaire sur une tendance qui, bien qu’en légère perte d’intérêt, reste durable tant les fanatiques du Web.3 n’hésitent pas à raviver ses vertus au profit d’applications nouvelles. Loin du simple effet de mode, les NFT s’affirment désormais comme l’une des applications les plus prometteuses de la blockchain.


Sommaire

Alexandra Mendoza-Caminade et Hélène Poujade

Préface

Introduction : Premiers pas dans la nébuleuse des NFT

Thomas Fouchault, Alexandre Gurita et Stéphanie Le Cam

Les artistes face aux NFT

Partie I : Les enjeux de la création et de la qualification des NFT

Partie II : Les défis inhérents à la circulation des NFT

Partie III : La diversité d'applications des NFT


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