Essai et enjeux d'une définition juridique du travail
Le travail s'apparente à un vocable familier que chacun d'entre nous connaît, manie, utilise. Cette notion, issue de la langue courante, est régulièrement mobilisée par la discipline juridique. Pour autant, constat troublant, tout en étant de nombreuses fois usitée, cette notion ne semble jamais définie précisément et en tant que telle. Le droit positif l'envisage essentiellement au regard de certaines de ses formes particulières : le travail salarié ou le travail indépendant.
Il sem...
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- Éditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole, LGDJ - Lextenso Editions
- Collection : Thèses de l’IFR
- Lieu d’édition : Toulouse
- Année d’édition : 2013
- Publication sur OpenEdition Books : 13 mars 2018
- EAN (Édition imprimée) : 978-2-36170-053-9
- EAN électronique : 978-2-37928-035-1
- DOI : 10.4000/books.putc.1795
- Nombre de pages : 670 p.
- Sommaire
- Présentation
- Auteur(s)
Partie I. Le travail saisi par le droit
Partie II. Les travailleurs protégés par le droit
Le travail s'apparente à un vocable familier que chacun d'entre nous connaît, manie, utilise. Cette notion, issue de la langue courante, est régulièrement mobilisée par la discipline juridique. Pour autant, constat troublant, tout en étant de nombreuses fois usitée, cette notion ne semble jamais définie précisément et en tant que telle. Le droit positif l'envisage essentiellement au regard de certaines de ses formes particulières : le travail salarié ou le travail indépendant.
Il semble dès lors nécessaire d'élaborer une définition juridique du travail, indépendamment des adjectifs qui lui sont habituellement associés. Cette étape est essentielle, dans la mesure où c'est le droit qui permet de tisser le lien entre « l'accomplissement d'un travail » et « la protection de la personne du fait de son travail ». La question de la protection du travailleur innerve en second plan celle du travail et justifie d'autant plus l'intérêt d'en dessiner précisément les contours juridiques.
Ce qui manque ce n'est pas tant le travail, entendu dans son sens le plus large. Il est au contraire visible partout où l'homme se trouve, sur des territoires insoupçonnés. Ce qui fait en réalité défaut, c'est le travail qui protège, celui qui permet à l'homme d'être digne, en toute situation de travail.
Il convient par conséquent de proposer une définition juridique du travail suffisamment large pour embrasser ses différentes formes : salariée, indépendante, gratuite. L'enjeu principal est que chaque personne puisse avoir accès à une protection suffisante du fait de son travail, quelle qu'en soit la forme.
Dans cette perspective, cette recherche envisage la construction d'un statut général du « travail », au regard de la définition juridique proposée, et trace des voies pour une meilleure protection de la personne au travail, au-delà du travail salarié ou rémunéré.
Delphine Gardes est docteur en droit et a préparé sa thèse à l'Université Toulouse 1 Capitole. Elle est Maître de conférences en droit privé au Centre Universitaire Jean-François Champollion à Albi, et membre de l'Institut de Droit Privé (IDP).
Le texte et les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont sous Licence OpenEdition Books, sauf mention contraire.
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Table des principales abréviations
In Delphine Gardes, Essai et enjeux d'une définition juridique du travail
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Le travail saisi par le droit
In Delphine Gardes, Essai et enjeux d'une définition juridique du travail
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Titre 1. Une notion insuffisamment définie bien que d’usage courant
In Delphine Gardes, Essai et enjeux d'une définition juridique du travail
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Titre 2. Une notion à repenser au-delà du travail salarié et indépendant
In Delphine Gardes, Essai et enjeux d'une définition juridique du travail
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Conclusion de la première partie
In Delphine Gardes, Essai et enjeux d'une définition juridique du travail
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Les travailleurs protégés par le droit
In Delphine Gardes, Essai et enjeux d'une définition juridique du travail
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Titre 1. Les régimes juridiques résultant de l’exercice d’un travail
In Delphine Gardes, Essai et enjeux d'une définition juridique du travail
… -
Titre 2. La protection juridique de la personne au travail
In Delphine Gardes, Essai et enjeux d'une définition juridique du travail
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Conclusion de la deuxième partie
In Delphine Gardes, Essai et enjeux d'une définition juridique du travail
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Le sportif professionnel exerce-t-il un “travail décent” ?
In Delphine Gardes et Lionel Miniato, Essai et enjeux d'une définition juridique du travail
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Essai et enjeux d'une définition juridique du travail
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