Quelques réflexions autour de Cujas suivies de quelques remarques sur Grotius
p. 23-30
Texte intégral
1Jacques Cujas naquit en 1522 à Toulouse où il s’inscrivit dans les années trente pour des études juridiques. Il provenait d’un milieu proto-industriel : son père était actif dans le premier stade de l’industrie textile à Toulouse. Selon Pierre Mesnard, plus ou moins le dernier biographe de Cujas, il était étudiant de droit à Toulouse entre 1537 et 1544 et il y fut l’élève d’Arnaud Du Ferrier, tout comme Hugues Doneau qui naquit cinq ans après Cujas le fut quelques ans plus tard1. Une chose qui m’est resté énigmatique, est remarquable : dans toutes les biographies modernes Cujas est décrit comme autodidacte en grec et latin. De toute façon, il manque d’indices pour une carrière scolaire dans les langues classiques, mais j’hésite sur ce point : notamment le grec est - même pour un homme de grande intelligence comme Cujas - trop difficile pour l’apprendre sans aucun enseignement ! Cette opinion que Cujas est autodidacte se base, d’autant que je l’ai vu, d’ailleurs sur une seule source du XIXe siècle, Ernst Spangenberg, Jacob Cujas und seine Zeitgenossen, un livre publié à Leipzig (1822). Ce livre se base à son tour sur une publication biographique de Cujas de la main de Jacques Berriat Saint Prix (1769-1845), mais dans les deux livres il y manque cruellement des références aux sources dans les archives qui portent sur la biographie de Cujas. Malheureusement, ceci n’est pas le seul énigme à son égard.
2J’ai découvert moi-même Cujas et ses œuvres dans la Bibliothèque de l’Université de Toulouse il y a presque 50 ans pendant mes recherches sur le lien entre le problème juridique de l’erreur de droit, plus connu sous la forme « nul n’est censé ignorer la loi » et ses sources dans la littérature juridique et philosophique de l’Antiquité. C’était la continuation et l’approfondissement d’un mémoire sur le problème de l’erreur de droit que j’ai écrit pendant mes études juridiques à Amsterdam avant la licence. Mes recherches approfondies commençaient en 1974. Le problème de l’erreur de droit est un problème intéressant et fondamental, non seulement dans la pratique, mais aussi dans la théorie et la philosophie du droit et à ce moment j’étais en train de rechercher l’origine de la maxime nemo ius ignorare censetur (nul n’est censé ignorer la loi). A cette époque j’avais déjà découvert les deux titres de iuris et facti ignorantia dans le Digeste 22,6 et dans le Code de Justinien 1,18 et il me fallait rechercher et examiner de fond les commentaires successifs sur ces titres. La bibliothèque universitaire de Toulouse contenait à l’époque et contient aujourd’hui encore bien entendu une collection très riche des œuvres de Jacques Cujas et j’avais le privilège de pouvoir consulter non seulement l’édition de 1658 de ses Opera Omnia, mais aussi – édition plus rare et peut-être la meilleure : celle de 1722.
3A ce moment-là j’ai fait une découverte qui s’est prouvée décisive pour ma modeste carrière comme historien de droit. Dans son commentaire sur les titres du Digeste (D.22.6) et du Codex (C.1.18) de iuris et facti ignorantia Cujas se réfère entre autres à Aristote. Depuis ce moment j’ai fait de recherches, non seulement dans la philosophie d’Aristote, mais aussi dans les autres formes de philosophie grecque relevant pour le développement de la pensée juridique à l’égard du problème important de l’erreur de droit et j’ai essayé depuis de lier certaines textes philosophiques avec les fragments du Corpus Iuris Civilis2, premièrement je l’ai fait dans le domaine de l’erreur de droit, plus tard je l’ai essayé aussi pour d’autres thèmes, parfois de provenance aristotélienne, parfois provenant du Stoïcisme, par exemple : la définition de la justice3.
4D’autant que je l’ai vu, la mention d’Aristote dans les œuvres de Cujas n’est pas du tout exceptionnelle, bien au contraire : elle s’inscrit dans l’habitude générale de citer la littérature antique dans l’humanisme juridique. La liste des citations de la littérature antique dans les œuvres de Cujas quand-même est exceptionnellement riche. Cujas ne se contente pas de citer des noms usuels des grands auteurs antiques, mais il cite aussi des orateurs et philosophes de moindre importance. En plus il cite aussi les historiens et poètes de l’Antiquité. C’est ainsi que j’ai pu découvrir une relation importante entre la philosophie grecque et le droit romain par une seule citation d’Aristote sur le problème de l’erreur de droit : Cujas cite notamment Aristote dans son commentaire au Code titre 1,18 et au Digeste titre 22,6 de Justinien, ces deux titres concernent l’erreur de droit et l’erreur de fait : de iuris et facti ignorantia. Cujas y donne un critère directement emprunté à l’Ethique d’Aristote et ce critère n’est pas immédiatement visible dans le Corpus Iuris Civilis lui-même : l’erreur de droit est nuisible dans les cas où il est facile de connaître les normes applicables. Ces références montrent une connaissance déjà profonde de Cujas du noyau de la philosophie grecque qui est caractérisée par un intellectualisme dans le domaine de l’éthique, ce qui est visible notamment dans la philosophie d’Aristote. En bref : pour le philosophe grec la connaissance de la norme ou de la loi garantit quasiment son application, la vraie connaissance de la loi est l’obéissance immédiate à la loi.
5Il y a quelques possibilités pour expliquer cette citation : la très grande intelligence de Cujas, son ars combinatoria à cet égard qu’il partage avec le philosophe Raymond Llull (1232–1315/6), qui était tellement important pour la classification de phénomènes scientifiques4. En bref, Cujas avait apparemment une très grande capacité de percevoir la cohérence des phénomènes juridiques et philosophiques5. Cela pose cependant déjà le problème de la relation de Cujas avec les sources de la littérature antique. Bien sûr au xvie siècle on dit souvent d’une manière superficielle et peut-être trop généralisée Graeca leguntur, mais cette phrase à elle seule est évidemment beaucoup trop simpliste pour expliquer l’apparition soudaine au cours du xvie siècle de multiples références à la littérature grecque, et une question importante se pose : de quelle manière Cujas a-t-il pris connaissance du grec ? Dans la littérature on trouve quasi toujours l’opinion selon laquelle Cujas aurait été autodidacte en ce qui concerne la langue grecque. Il s’agit ici d’un problème très important, mais malheureusement très mal recherché et il me faut avouer que je n’ai pas encore fait beaucoup de progrès à cet égard. On pourrait avancer plusieurs hypothèses et questions. Première question : Cujas et la connaissance du grec : était-il vraiment autodidacte ? Dans ce sens en tous cas Ernst Spangenberg dans sa monographie intéressante intitulée Jacob Cujas und seine Zeitgenossen, un livre, fruit de l’École Historique de Savigny publié en 1822 et caractéristiquement en allemand, la langue du débat philosophique et juridique à cet époque. Toutefois, je considère cette possibilité comme très improbable, la langue grecque est tout simplement trop difficile pour l’apprendre sans aucun guide. C’est pourquoi les remarques de Pierre Mesnard sur l’éducation de Cujas sont plus appropriées : il aurait été dans ce domaine l’élève d’Arnold Ferrier6. Alors, à première vue il y a à cet égard une grave lacune inexplicable dans les recherches sur le début des études grecques au quinzième et au seizième siècle …. Même l’ouvrage fondamental de Helmut Coing7 ne donne pas suffisamment de renseignements non plus sur la divulgation des connaissances du grec. Je n‘ai pas pu résoudre ce problème important, je crois qu’il nous faut reculer dans le temps et en faisant ça il devient plus clair ce qui s’est passé à l’égard des connaissances du grec en Europe occidentale. Pour le moment j’en ferai un essai modeste et superficiel.
6Le transfert du grec dans ses aspects linguistiques et philosophiques à l’Occident à la fin du Moyen Age est étroitement lié aux évènements politiques du xve siècle, notamment au déclin graduel de l’Empire Byzantin et la conquête de Constantinople en 1453 par les Turcs. Une figure-clé importante est à mon avis le Cardinal Bessarion (1403–1472). Son nom n’apparaît pas dans le livre fondamental de Domenico Maffei, dans lequel celui-ci explore le début de l’humanisme juridique.8 C’est une chose vraiment étonnante, mais il faut se réaliser que malgré quelques recherches exploratoires les premiers stages de l’intégration du grec dans la culture de l’Europe Occidentale sont encore très mal recherchés. On se borne normalement par signaler quelques événements politiques qui seraient à la base de la Renaissance, comme la conquête de Constantinople par les Turcs, qui aurait causé un brain drain vers l’Italie. C’est une histoire purement institutionnelle et politique liée à la décadence graduelle de l’Empire Byzantin affaibli par la pression des armées turques. Il faut absolument complémenter cette histoire avec des éléments sur le plan religieux et sur le plan politique. Néanmoins je crois être capable de trouver un indice pour son influence sur l’humanisme juridique, parce qu’il y avait un personnage-clé : le cardinal Basilius Bessarion (1403-1472) qui est bien cité à quelques endroits par Hans Erich Troje dans son livre connu Graeca leguntur, un livre qui se restreint au texte du Corpus Iuris et traite de l’influence des sources byzantines sur l’amélioration du texte du Corpus Iuris Civilis.9 Par contre, Bessarion n’est même pas mentionné par Ernst Spangenberg dans son livre sur Cujas … Il est très probable que Spangenberg n’était pas encore suffisamment conscient de son importance. Nous savons maintenant que Bessarion visitait l’Italie comme envoyé de l’empereur byzantin et qu’il était présent au Concile de Ferrara (1438), où il a plaidé pour un soutien de l’église catholique à Byzance dans la lutte contre les Turcs. Ensuite Bessarion s’est converti au catholicisme et il est devenu plus tard cardinal dans l’Église Catholique. Il participa dans cette qualité au concile de Ferrara (1439). En même temps il était un grand collectionneur des livres, un fait bien signalé par Hans Erich Troje10. Vers la fin de sa vie Bessarion a lui-même vendu sa librairie et sa bibliothèque fut transférée au palais Saint Marc de Venise en 1468. Les ouvrages de cette bibliothèque sont même à l’heure actuelle encore une des sources principales pour étudier de plus près le transfert des idées qui ont mené à la Renaissance. Bessarion est un peu tombé dans l’oubli. Seulement quelques éléments commémoratifs de Bessarion subsistent jusqu’à nos jours : par exemple la Casa di Bessarione à Rome et la collection impressionnante des manuscrits à la bibliothèque Saint Marc à Vénise11, qui lui a appartenu.
7Pour bien comprendre le lien entre l’humanisme juridique en France et aux Pays-Bas il est important de mettre en avance l’histoire du protestantisme en France et la répression et le meurtre des protestants sous Charles IX qui avaient lieu pendant la Nuit de Saint Bartolomé en 1572 et après. Ces évènements violents sont à la base de la fuite des juristes huguenots vers les Pays-Bas. Un exemple important de ces réfugiés était Hugo Donellus qui enseignait à Leyde entre 1579 et 1587.
8On pourrait poser la question : est-ce que Grotius cite Cujas ? Pour répondre à cette question il faut consulter l’index de l’édition de 1993 de De iure belli ac pacis. Grotius cite en effet le traité De feudis dans l’édition de 1642 (p. 404) et il cite les Observationes et Emendationes à plusieurs endroits12. On voit ensuite une croissance remarquable des citations de Cujas dans les éditions successives de De iure belli ac pacis.
9Je laisse suivre quelques remarques sur la divulgation des Observationes et Emendationes de Cujas aux Pays-Bas, car c’est apparemment l’œuvre de Cujas la plus répandue. Nous avons fait pour cette raison quelques recherches provisoires dans les catalogues des bibliothèques universitaires. On pourrait se demander par exemple : est-ce qu’il y avait un enseignement à Leyde à l’aide des œuvres de Cujas ? Une question que je n’ai pas pu résoudre encore. Une autre question porte sur la connaissance de Grotius des ouvrages de Cujas. En 1625 Grotius ne connaissait apparemment que les Observationes et Emendationes et ses œuvres sur le droit féodal. Ensuite ses connaissances des œuvres de Cujas ne se sont que légèrement augmentées. Grotius n’utilise guère les autres ouvrages de Cujas, il se restreint apparemment le plus souvent aux Observationes et Emendationes. On peut le constater à l’aide des notes publiées par Robert Feenstra dans son édition « standard » de DIBAP13. De toute façon il faut tenir compte du fait que l’édition des Opera Omnia de Cujas a été publiée bien après la mort de Grotius, seulement en 1658. Cela nous mène au problème de la divulgation des ouvrages imprimés de Cujas. Parfois la disponibilité de ses œuvres pourrait être reconstruit à l’aide des catalogues anciennes des bibliothèques.
10Grace aux recherches minutieuses de notre illustre collègue Robert Feenstra on peut suivre le chemin intellectuel de Grotius, car il a analysé les sources dont Grotius s’est servi dans son édition standard de De iure Belli ac Pacis (1993). Dans De iure belli ac pacis Grotius ne cite les Paratitla in Codicem de Cujas que dans l’édition de 1642 (p. 726) et les Paratitla in Digesta dans la même édition de 1642 à la page 353. Ces Paratitla ne sont pas accessibles de la même façon. Leur date de publication est différente. Par exemple : Grotius ne cite pas les commentaires de Cujas aux titres D 22. 6 et C 1.18 (les deux titres dédiés au thème ignorantia iuris et facti dans le Corpus Iuris Civilis), car ils ne sont pas accessibles de la même manière. Plus généralement Grotius ne cite pas les commentaires de Cujas au Digeste et au Codex. Cela veut certainement dire qu’il ne les a pas connus, ce qui est d’ailleurs explicable : les commentaires étendus de Cujas sur le Digeste et le Codex de Justinien n’ont pas été imprimés avant la mort de Grotius (1645), en 1658.
11Une autre observation à mon avis importante concernant le développement de la littérature juridique : l’accent sur le système des Instituts au lieu de l’ordo legum, Ce nouvel accent sur le système ne provient pas de Cujas, mais prend son origine dans les œuvres de Doneau (1527) qui était de quelques années plus jeune que Cujas. Cujas suit encore le plus souvent l’ordo legum…. dans ce sens il reste fortement implanté dans la tradition médiévale, chose remarquable et pas souvent mentionnée. Dans ce sens Doneau qui a la tendance de constituer tout le droit sur la base des Institutes de Justinien est beaucoup plus « moderne ».
12Cujas cite de toute façon Aristote, car il est très remarquable qu’il cite l’Ethique à Nicomaque quand il commente D. 22.6.1, la première loi du titre de iuris et facti ignorantia. Il répète cette citation dans son commentaire au Codex de Justinien 1.18, mais d’autant que nous l’avons pu constater ces citations font une exception. Ses références au stoïcisme sont faites d’une manière plus implicite.
13Il est important de signaler l’accent que Grotius a mis sur Aristote dans De iure belli ac pacis, en fait plus que sur le stoïcisme, sauf quand Grotius traite de l’appetitus societatis. Cette notion est la base pour sa théorie sociale. Cela pose le problème de la découverte du Stoïcisme dans la Renaissance, un courant philosophique qui n’a pas sa base dans une littérature articulée comme Platon et Aristote, mais doit être reconstruit par une multitude de références indirectes. Notre connaissance actuelle du stoïcisme est beaucoup plus grand que pendant l’époque de Grotius. Il faut se réaliser que la collection de Hans von Arnim, Stoicorum Veterum Fragmenta avec une introduction en latin qui contient des références précieuses sur la manière dont il a rassemblé les citations n’était pas encore disponible. Cette collection de Von Arnim date seulement du début du vingtième siècle (1905). Avant cette publication un corpus cohérent des textes de la philosophie stoïcienne n’a pas existé.
14Quelques conclusions provisoires s’imposent :
- L’histoire de la transmission des textes doit être étudiée en détail avant de traiter le problème délicat et complexe de l’influence. Cela implique des recherches détaillées sur la disponibilité des ouvrages imprimés ou bien sur la divulgation des manuscrits.
- Apparemment Grotius qui mourut en 1645, a connu seulement les Observationes et Emendationes; les Opera Omnia de Cujas ont été imprimées bien après la mort de Grotius, en 1658. Cela s’ensuit de l’index des sources du De Iure Belli ac Pacis.
- Remarque générale : l’histoire chronologique nous donne une consecutio des évènements, mais rarement les causes explicatives pour cette consecutio. C’est un problème fondamental de la philosophie de l’histoire… mais aussi de l’histoire de la philosophie. En bref : la notion de ‘cause’ n’est toujours pas encore suffisamment considérée comme problème historiographique.
15Voici ma contribution très modeste à l’histoire de la divulgation des idées de Cujas…
Bibliographie
Girard P.F., « La jeunesse de Cujas, – notes sur sa famille, ses études et son premier enseignement, La jeunesse de Cujas, notes sur sa famille, ses études et son premier enseignement (Toulouse, 1522-1554) », Nouvelle revue historique de droit français et étranger, Vol. 38, (1915), pp 429-504.
Girard P.F., « La jeunesse de Cujas (Suite) », Nouvelle revue historique de droit français et étranger, Vol. 39/40 (1916), pp. 590- 627.
Maffei D., Gli inizi dell’umanesimo giuridico, Milano, 1972.
Spangenberg E., Jacob Cujas und seine Zeitgenossen, Leipzig 1922, réimpr. Frankfurt/M, 1967.
Troje H.E., Graeca leguntur. Die Aneignung des byzantinischen Rechts und die Entstehung des humanistischen Jurisprudenz, Köln – Wien, 1966.
Notes de bas de page
1 P. Mesnard, « La place de Cujas dans la querelle de l‘humanisme juridique », Revue d’histoire du droit français et étranger, 1950, p. 521-537.
2 Error iuris nocet, Rechtsirrtum als Problem der Rechtsordnung, I : Rechtsirrtum in der griechischen Philosophie und im römischen Recht bis Justinian, Zutphen 1985.
3 Die stoische οἰκείωσις-Lehre und Ulpians Definition der Gerechtigkeit, Zeitschrift der Savigny Stiftung für Rechtsgeschichte, Rom. Abteilung 105 (1988), p. 669-679.
4 Raymond Llull (1232-1315) et son ars combinatoria, voir N. Kretzmann, A. Krenny, J. Pinborg, The Cambridge History of Later Medieval Philosophy, Cambridge 1982, p. 879, où l’on trouve la bibliographie secondaire.
5 La relation entre Raymond Llull et Cujas devrait être examinée de plus près, notamment dans le domaine de l’histoire de la systématisation. A mon avis cette relation doit avoir existé. Le train de philosophie « systématique » culmine plus tard chez Leibniz (1646–1716) dans son ars combinatoria.
Dans la littérature existante de tels phénomènes « de longue durée » dans l’histoire de la philosophie sont malheureusement un peu sous-estimés ou même négligés.
6 E. Spangenberg, Jacob Cujas und seine Zeitgenossen, Leipzig 1822/ Frankfurt, 1967, p. 6.
7 H. Coing, Handbuch der Quellen und Literatur der neueren Privatrechtsgeschichte, II Das Zeitalter des gemeinen Rechts, München, 1977.
8 D. Maffei. Gli inizi del humanesimo giuridico, Milano, 1956.
9 H.E.Troje, Graeca leguntur – Die Aneignung des byzantinischen Rechts und die Entstehung eines humanistischen Corpus Iuris Civilis in der Jurisprudenz des 16.Jahrhunderts, Köln-Wien, 1971.
10 Troje, Graeca leguntur, précité, p. 253, 283, 284, 286, 300.
11 Voir sur l’histoire des manuscrits de Venise : Lotte Labowsky, Bessarion’s Library and the Biblioteca Marciana, Six early inventories, Roma 1979 (Sussidi eruditi, 31), un livre qui m’est resté malheureusement inaccessible.
12 DIBAP 1625 : 719,720,730 add 1631 : 726 add 1642 : 210, 604.
13 Hugo Grotius, De iure belli ac pacis [R. Feenstra(ed.) 1993].
Auteur
-
Laurens Winkel
Professeur émérite, Erasmus Universiteit, Rotterdam
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