Les Facultés de Droit inspiratrices du droit ?
Travaux de l’IFRÉditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole, Librairie générale de droit et de jurisprudence
Lieu d’édition : Toulouse
Publication sur OpenEdition Books : 13 mars 2018
Collection : Travaux de l’IFR
Année d’édition : 2005
Nombre de pages : 234
Présentation
« Les facultés de droit, inspiratrices du droit ? » Tel fut le thème du second colloque de l’Institut Fédératif de Recherche « Mutation des normes juridiques ».
À cette interrogation, qui ne se veut nullement provocatrice, les réponses proposées ont été diverses et nuancées, à l’image de l’influence aléatoire ou diffuse des professeurs de droit sur la création du droit, en toutes ses branches.
À la question récurrente du rôle de la doctrine sur la production normative, aux côtés des sources écrites et de la jurisprudence, la réponse donnée a été plus catégorique et plus critique à la fois. Plus catégorique, parce que les facultés de droit, dès leur création ont été pour l’essentiel, les interprètes du législateur et du juge ; plus critique parce qu’elles n’ont guère été les inspiratrices, tout au moins avouées. Mais est-ce bien leur mission ?
Pourtant, le constat a été unanime, elles demeurent le creuset principal de l’esprit du droit français...
C’est autour de ces thèmes qu’une vingtaine de contributions, rassemblées dans cet ouvrage, a réuni hauts magistrats, avocats, universitaires, tous à des degrés divers, abreuvés à la même source des facultés de droit.
Sommaire
Bernard Beignier
Préface. Les facultés de droit, inspiratrices du droit ?Jacques Poumarède
Les professeurs de droit français dans le mouvement d’unification de l’ancien droitGérard Cornu
Jean Carbonnier, restaurateur du code civilPhilippe Le Tourneau
La responsabilité civile, droit prétorien ou droit doctrinal ?Bernard Pacteau
La doctrine, auteurs, acteurs du droit administratif...François-Henri Briard
La doctrine et le débat contentieux devant le Conseil d’ÉtatJean-Arnaud Mazères
Les facultés de droit de Paris et de province dans la production de la pensée juridique : vers une géophilosophie du droit ?Christian Lavialle
La doctrine universitaire et le droit domanialGabriel Roujou de Boubée
Doctrine et élaboration du nouveau Code pénalLaurent de Caunes
Doctrine et réformes de la procédure pénale. Réflexions et attentes d’un praticienMichèle-Laure Rassat
L’élaboration des propositions de réforme du Code de procédure pénale : l’histoire d’une méthode doctrinaleChristine Lazerges
La doctrine et la dérive législative de la procédure pénaleJacques-Henri Robert
La psychologie du commentateur d’arrêtsNathalie Jacquinot
La doctrine constitutionnaliste, quel rôle dans l’élaboration du droit ?Stéphane Mouton
De Gaulle et les constitutionnalistesPierre Esplugas-Labatut
Les professeurs de droit au Conseil Constitutionnel, l’exemple de Georges VedelJacques Krynen
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