Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit

Tome 1 : Bilans et Tome 2 : Réformes-Révolutions

Maryvonne Hecquard-Théron et Jacques Krynen (dir.)

Travaux de l’IFR

Éditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole, Librairie générale de droit et de jurisprudence

Lieu d’édition : Toulouse

Publication sur OpenEdition Books : 13 mars 2018

Collection : Travaux de l’IFR

Année d’édition : 2005

Nombre de pages : 2T:438+795


Présentation

Il n'est déjà pas rassurant que le droit soit flexible. Peut-on sans inquiétude admettre qu'il soit changeant ? La mutation des normes juridiques ne va pas de soi. Les coutumes sont forgées par le temps, les lois sont faites pour durer. Théologiens, philosophes, jurisconsultes, tous les grands esprits qui ont pensé le droit ont martelé cette conviction qu'il entre dans sa vocation de sécréter des normes durables. Et le Code civil de figurer un « immortel ouvrage ».

Mais à l'ère des grandes codifications a succédé celle de l'inflation législative. En outre, devenu protéiforme par la multiplication des instances normatives, politiques, juridictionnelles, mais aussi administratives et économiques, nationales, européennes, internationales, ce que nous appelons toujours le Droit n'a jamais été autant sujet au changement. Ce déroutant phénomène met en demeure la doctrine universitaire de dépasser les clivages disciplinaires classiques entre le droit privé, le droit public et l'histoire du droit, pour tenter d'examiner solidairement l'actualité juridique dans ce qu'elle a de plus mouvant, et donc de plus controversé. C'est pourquoi la Faculté de droit de l'Université Toulouse I a créé un Institut fédératif de Recherche « mutation des normes juridiques ».

Le présent ouvrage participe d'une série de travaux collectifs en cours ayant trait à quelques problématiques brûlantes. Rassemblant une cinquantaine de contributions, il témoigne, de manière en quelque sorte inaugurale, de la capacité de mobilisation des enseignants-juristes toulousains autour de l'analyse critique des causes, formes et effets de la chronique mutation du droit contemporain.


Sommaire

Jacques Krynen et Maryvonne Hecquard-Théron

Avant-Propos

Tome 1 : Bilans

Marie-Cécile Amauger-Lattes, Isabelle Desbarats, Bernadette Lardy-Pélissier et al.

Des lois Auroux aux lois Fillon. Évolutions topiques du droit du travail

Patrick Serlooten et Arnaud De Bissy

Le néo-réalisme du droit fiscal

Pierre-Marie Martin

Ingérable ingérence

Michel Attal

Le concept de personne morale conserve-t-il une raison d’être ?

Brèves notations de droit français et anglo-saxon

Corinne Saint-Alary-Houin

De la faillite au droit des entreprises en difficulté

Regards sur les évolutions du dernier quart de siècle

Tome 2 : Réformes - Révolutions

Marc Blanquet, Jean-François Couzinet, Nathalie De Grove-Valdeyron et al.

Émergence et consécration de principes constitutionnels de l’Union Européenne

Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.