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OpenEdition Books

Les décisions juridictionnelles atypiques

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Maryvonne Hecquard-Théron

Présentation

Bernard Beignier

Full text

1“Arrêts d’espèce”, “décisions de provocation”, “jurisprudence hétérodoxe”, “jugements hors normes” : qui n'a utilisé, un jour où l’autre, l’une de ces expressions pour expliquer à des étudiants que tel ou tel arrêt, par ailleurs parfois marquant voire important, sortait des sentiers ordinaires de la motivation.

2En même temps, ces petits grains de folie rompent la monotonie d’une discipline qui se proclame régulièrement cartésienne, sachant qu’elle l’est, en fait, bien peu.

3Mais qu’est ce qu’une décision “atypique” : une perle rare, une pierre angulaire ou une scorie intellectuelle ? Parfois l’une, fréquemment l’autre, régulièrement la dernière. La décision atypique est la décision “hors normes”, donc rare, mais on sait que rareté ne signifie pas valeur. Il y a donc une césure importante entre les décisions atypiques volontaires, préméditées peut-on dire, faisant violence au droit pour en tirer meilleure justice et qui témoignent d’une volonté ingénieuse et celles qui sont le fruit combiné du hasard, de la témérité et parfois de l’ignorance.

4Au-delà, les décisions atypiques sont la preuve que le raisonnement juridique est souvent fait de tâtonnements et d’hésitation. La justice aux yeux bandé est le symbole de l’impartialité mais aussi de ces errements à trouver la bonne voie, la bonne explication. Faut-il le regretter ? Sans doute non. Comme il est écrit que la pierre rejetée par les bâtisseurs sera la pierre d’angle ; la décision brocardée, critiquée, censurée sera parfois fondatrice d’une nouvelle logique.

5Etre juriste, c’est aimer l’aventure intellectuelle. A ces risques et périls mais ce serait être atypique que de la redouter.

Author

Doyen de la Faculté de droit de Toulouse

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2006

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