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Les décisions juridictionnelles atypiques

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Maryvonne Hecquard-Théron

Propos introductifs

Henry Roussillon

Texte intégral

1C’est avec plaisir que je préside à l’ouverture de cette journée d’études organisée par l’équipe de recherche “Théorie des actes et du contrôle des institutions publiques”, l’un des centres de droit public de notre Université.

2Le thème est original “Les décisions juridictionnelles atypiques”, Il interpelle, et attire, comme on peut le constater, de nombreux étudiants. Ce sera sans doute là l’une des richesses de cette journée que de permettre un débat entre enseignants, spécialistes du contentieux et étudiants. Comme j'aime à le répéter, l’intérêt essentiel des colloques, leur succès, réside le plus souvent dans les discussions suscitées par les intervenants.

3“Les décisions juridictionnelles atypiques”... Curieuse manière, assurément peu fréquente, d’aborder le travail juridictionnel ! Le mérite est ici d’autant plus remarquable que l’atypie doit être abordée de manière transversale, indépendamment de l’ordre de juridiction concerné, administratif, judiciaire mais aussi dans la jurisprudence du Tribunal des Conflits et celle du Conseil constitutionnel. Est-ce à dire que l’atypie est l’une des constantes du travail du juge ? La première partie de cette journée, consacrée à “L’identification de l’atypie” apportera certainement une réponse intéressante à cette interrogation. Mais au-delà, si l’atypie peut être cernée, caractérisée, quelle est sa portée et qu’elle en est la signification ? Se situe-t-elle dans l’ordre du droit ou plus vraisemblablement dans des considérations extra-juridiques ? La décision atypique serait-elle alors l’instrument permettant au juge d’opérer la conciliation du droit et de l’équité ? La deuxième partie de cette journée consacrée à “L’interprétation de l’atypie” le révèlera sans doute.

4Je suis convaincu que vos travaux contribueront au progrès de la réflexion juridique, témoignant une fois encore de la vitalité de la recherche dans notre Université.

Auteur

Président de l’Université

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2006

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