Table des matières
Henry Roussillon
Propos introductifsBernard Beignier
PrésentationPremière partie. Identification de l’atypie
Christian Lavialle
Atypie et auteur de la décision. Sur un grand arrêt domanial de la Cour de cassation- I – Atypie et compétence juridictionnelle
- A – L’incompétence de principe du juge judiciaire à déterminer la domanialité publique
- B – La reconnaissance atypique par la Cour de cassation de la compétence du juge judiciaire à juger de la composition du domaine public
- II – Atypie et fond du droit domanial
- A – Un arrêt doublement normateur
- B – Un arrêt reflet de l’évolution du droit domanial
Isabelle Poirot-Mazères
Atypie et contenu de la décision : Conseil d’état, Ass. 6 juillet 1973, Ministre de l’Équipement et du Logement c/Dalleau- I – Un arrêt fameux à la postérité toute théorique
- A – Une notion d’inspiration classique
- B – Un arrêt solitaire mais non singulier
- II – Loin de la solution de circonstance, l’expression d’une “jurisprudence politique”
- A – Une notion à l’opportunité juridique contestée
- B – Une jurisprudence économiquement rationnelle
Hélène Simonian-Gineste
De l’inédit politique à l’atypie juridique. La décision du Conseil constitutionnel : autodétermination des ComoresDeuxième partie. Interprétation de l'atypie
Maryvonne Hecquard-Théron
De quelques remarques sur la construction de l’atypie- i – les caracteres fondateurs de l’atypie
- A – Ce que n’est pas, ou n’est pas tout à fait, la décision atypique
- 1) Décision de principe et décision atypique
- 2) Décision d’espèce et décision atypique
- B – Critères de définition de la décision atypique
- 1) Une catégorie non homogène
- 2) La renommée de la décision
- ii – Les éléments explicatifs de l’atypie
- A – Atypie et souci d’équité ou d’opportunité juridique
- B – Atypie et réalisme juridique
Nathalie Jacquinot et Sophie Théron
Le regard porté par la doctrine sur les décisions juridictionnelles atypiques- I – La réticence de la doctrine à reconnaître l’atypie
- A – Une réticence très nette dans le regard immédiat porté sur la décision
- 1) Une reconnaissance rarissime de l’atypie
- 2) Une négation générale de l’atypie
- B – Une réticence maintenue dans le regard ultérieur porté sur la décision
- 1) Une admission peu fréquente de l’atypie
- 2) La persistance de la négation de l’atypie
- II – La signification de la réticence doctrinale
- A – La recherche de cohérence
- 1) L’intégration de l’atypie au sein de la norme
- 2) le contexte de l’analyse de la décision
- B – Une recherche révélatrice de la fonction doctrinale
- 1) Une illustration de l’opposition entre jurisprudence et doctrine
- 2) Les dangers d’une recherche effrénée de cohérence
Jean-Pierre Théron
La nature instrumentale de l’atypie- I – Manifestations de la nature instrumentale de l’atypie
- A – L’atypisme comme mode de sauvegarde de droits individuels
- 2) La jurisprudence relative à la réouverture des délais en cas de mesure d’éloignement
- B – La jurisprudence atypique comme procédé permettant de maintenir les classifications préétablies
- II – Questions soulevées
- A – L’atypie, révélatrice de la rigidité de la source jurisprudentielle
- 2) La décision atypique, consécration d’un système normatif rigide
- B – L’atypie, consécration d’une normativité aléatoire
- 1) La décision atypique, révélatrice du pouvoir du juge d’émettre des normes générales
- 2) Un système d’exception aléatoire
Philippe Raimbault
La signification épistemologique. De l’usage doctrinal de l’atypie- I – constat : l’usage doctrinal de l’atypie révèle un instrument protéiforme
- A – L’usage doctrinal : l’absence de construction de l’atypie comme objet d’analyse juridique
- 1) La diversité des utilisations de l’atypie
- 2) L’unité du comportement vis-à-vis de l’atypie
- B – Les motifs de l’absence de construction de l’atypie
- 1) Les motifs explicites : la revendication d’une liberté doctrinale
- 2) Les motifs implicites : la faible place accordée à l’épistémologie dans la doctrine juridique française
- II – essai de dépassement : la construction doctrinale d’un concept d’atypie est-elle possible ?
- A – L’intérêt d’une construction doctrinale de l’atypie
- 1) Un concept autorisant une meilleure description du droit positif
- 2) Un concept nourrissant le débat méthodologique
- B – Les contraintes d’une construction doctrinale de l’atypie
- 1) La soumission à une discipline conceptuelle
- 2) Une prise de position sur la science du droit