Les fondements historiques du droit européen des affaires

Alexis Mages (dir.)

Études d’histoire du droit et des idées politiques

Éditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole

Lieu d’édition : Toulouse

Publication sur OpenEdition Books : 30 mai 2022

Collection : Études d’histoire du droit et des idées politiques

Année d’édition : 2021

Nombre de pages : 287


Présentation

Le droit européen des affaires est aujourd'hui appréhendé essentiellement dans sa dimension économique et fiscale au travers notamment de l'union douanière. Il s'identifie en principe au marché unique sur lequel repose quatre libertés fondamentales : la liberté de circulation des biens, des services, des capitaux, et des personnes. Il s'agit là cependant d'une construction récente puisqu'elle apparaît au lendemain du second conflit mondial. Elle est ainsi historiquement datée et politiquement marquée par son inspiration libérale.

Les contributions réunies dans le présent volume sortent de cette espèce de « carcan » institutionnel et remontent à dessein plus avant dans le temps afin de retracer le fil de cette aventure commune, faite de heurs et malheurs, dont les origines ne se limitent pas au temps présent. Pour ce faire, les thématiques abordées sont diverses (monnaie, sociétés, effets de commerce, transport de marchandise, propriété industrielle, codification...) et étudiées à partir de sources elles aussi variées, à la fois manuscrites et imprimées (contrats, conventions et traités internationaux, doctrine...).


Sommaire

Alexis Mages

Introduction

Victor Le Breton-Blon

La pratique européenne du change pendant la seconde modernité

L’exemple de l’activité cambiaire de Bordeaux (fin XVIIe XVIIIe siècle)


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