L'enfant refusé
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Extrait du texte
(Les numéros renvoient aux paragraphes)
-A-
Accès aux origines personnelles : 46, 120.
Abandon de famille : 333, 347.
Accompagnement en économie sociale et familiale : 327.
Accouchement sous le secret
- Établissement de la filiation maternelle : 119 et s., 149 et s., 175 et s.
- Établissement de la filiation paternelle : 178 et s.
- Recours de la famille élargie : 181 et s.
Accueil durable et bénévole : 613 et s.
Acte de naissance
- Acte de naissance étranger : 91.
- Déclaration de naissance : 147 et s.
- Établissement de la filiation maternelle : 147 et s.
- Établissement de la filiation paternelle : 157.
Acte de notoriété
- Établissement de la filiation : 132, 159, 200.
- Contestation de la filiation : 211 et s.
Actes usuels de l’autorité parentale
- Accueil durable et bénévole : 604.
- Enfant confié à un tiers : 536, 540 et s.
- Exercice conjoint de l’autorité parentale : 498 et s.
- Exercice unilatéral de l’autorité parentale : 523.
Actes d’administration :
- Exercice conjoint de l’autorité parentale : 502 et s.
- Exercice unilatéra...
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