Comité de patronage

1Université Toulouse 1 Capitole : Jean Bastier, André Cabanis, Danielle Cabanis, Philippe Delvit, Olivier Devaux, Jean-Christophe Gaven, Henri Gillesitre, Jacques Krynen, Christine Mengès-Le Pape, Philippe Nélidoff et Germain Sicard

2Ludovic Azéma, Béatrice Fourniel, Caroline Gau-Cabée, Hervé Leroy, Bernadette Bédry-Pierchon

3Université Aix-Marseille III Paul Cézanne : Michel Ganzin, Eric Gasparini, Jean-Louis Mestre

Liste des souscripteurs

4ACADEMIE DE LEGISLATION, Hôtel d’Assezat

5Patrick ARABEYRE, professeur à l’école nationale des Chartes

6ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-GARONNE

7Jean-Marie AUGUSTIN, professeur émérite de l’Université de Poitiers

8Ludovic AZEMA, maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole

9Jean-François BARBIERI, professeur des Universités, avocat

10Jean BARRERE, professeur émérite de l’Université Toulouse 1 Capitole

11Jean BASTIER, professeur émérite de l’Université Toulouse 1 Capitole

12Jacqueline BAYLÉ, présidente de l’APMA

13Jean-Marie BEDRY, avocat à la Cour, ancien bâtonnier, membre du Conseil national des barreaux

14Bernadette BEDRY-PIERCHON, maître de conférences, Université Toulouse 1 Capitole

15Michèle BEGOU-DAVIA, professeur à l’Université de Paris Sud

16Jacqueline BEGLIUTI-ZONNO, secrétariat et administration du Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques

17Bernard BEIGNIER, recteur de l’Académie d’Amiens

18Jane BERBIE, cantatrice

19François BERGES

20Claude BERINGUIE et Annie BRUGUIERE-BERINGUIE

21Boris BERNABE, professeur des Universités

22Yves et Florence BESSIERES

23Christian DUGAS de la BOISSONNY, professeur honoraire, Faculté de droit de Nancy

24Jacques BOUINEAU, professeur d’Université

25Fernand BOUYSSOU, avocat, professeur émérite de l’université Toulouse 1 Capitole

26Pierre-Louis BOYER, docteur en histoire du droit de l’Université Toulouse 1 Capitole

27Marie-Claire BROUQUIERE-FAGET, retraitée

28Marianne BRUGUIERE, membre de l’Institut

29Ninon BRUGUIERE, éditrice

30Pierrette BRUGUIERE

31Christian et Myrtho BRUSCHI, professeur d’Université et avocate

32Michel BURGAN, notaire – BBH notaires Toulouse

33Danielle et André CABANIS, professeurs à l’Université Toulouse 1 Capitole Corinne CALMELS, maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole

34Jean-Marie CARBASSE, recteur honoraire, professeur des Facultés de droit Micheline CASTERES

35Jean-Marie CAUCHIES, professeur émérite de l’Université Saint-Louis (Bruxelles) et de l’Université catholique de Louvain

36Géraldine CAZALS, maître de conférences d’histoire du droit, Université d’Avignon et des pays de Vaucluse

37Anne-Marie CHIFFRE, administrateur de (’Education Nationale e.r.

38Julien COSSE, juriste et Clémentine BRUGUIERE-COSSE, avocate

39Marie-Yvonne CREPIN, professeur émérite de l’Université de Rennes 1

40Elisabeth DANDINE, maître de conférences en Histoire du Droit à l’Université de Rouen

41Jacqueline DAVID, professeur émérite

42Philippe DELVIT, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole

43Marie-Hélène DEMARAIS, maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole

44Francisque DES GARETS

45Olivier DEVAUX, professeur de l’Université Toulouse 1 Capitole

46Jean DEVEZE, professeur à la Faculté de droit de Toulouse

47Serge DIDIER, avocat

48Nicole DOCKES-LALLEMENT, professeur émérite à l’Université Jean-Moulin Lyon III

49Cyrille DOUNOT, maître de conférences, Université de Rouen

50Chantal DOUNOT-SOBRAQUES, maître de conférences

51Madeleine FABRE-TREMOSA

52FACULTE DE DROIT ET SCIENCE POLITIQUE DE L’UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE

53Benoît FLEURY, professeur des Universités

54Claude FONTANEAU, ancien président du Conseil des prud’hommes de Toulouse

55Béatrice FOURNIEL, maître de conférences, Centre Universitaire Champollion

56Françoise FRAYSSE, professeur de droit à l’Université Toulouse 1 Capitole Roland GANGHOFER, professeur émérite de l’Université de Strasbourg

57Michel GANZIN, professeur émérite de l’Université d’Aix-Marseille

58Florent GARNIER, professeur des Universités, Université Toulouse 1 Capitole

59Bertrand GARRIGUES, avocat honoraire, Toulouse

60Eric GASPARINI, professeur à l’Université d’Aix-Marseille

61Caroline GAU-CABEE, maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole

62Jean-Christophe GAVEN, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole

63Jean-Louis GAZZANIGA, ecclésiastique, professeur honoraire de l’Université Toulouse 1 Capitole

64Hélène GILLES, retraitée

65Monique GILLES, archiviste-paléographe

66Anne Véronique GILLES-RAYNAL

67Eric GOJOSSO, professeur à l’Université de Poitiers, doyen honoraire

68Claude GOUR, professeur émérite, président honoraire de l’Université Toulouse 1 Capitole

69Vincent GRELLIERE, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole

70Eric GUILLAUME, directeur librairie Duchemin, Paris

71Gérard ICHARD et Line BRUGUIERE-ICHARD

72Gérard JAZOTTES, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole

73Sophie KOCH et Didier LACLAU-BARRERE

74Geneviève KOUBI, professeur des Universités

75Jacques KRYNEN, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole

76Marie-Christine KRYNEN

77L’APPEL DU LIVRE, Université Paris 4 Sorbonne, département art archéologie, musique, musicologie

78André LAINGUI, professeur émérite de l’Université Paris 2

79Marie-Aimée LATOURNERIE, président de section au Conseil d’Etat

80Jean-Michel LATTES, maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole

81Jean LE POTTIER, directeur des Archives départementales de la Haute-Garonne

82Hervé LEROY, maître de conférences en histoire du droit à l’Université Toulouse 1 Capitole

83Christophe de la MARDIERE, professeur à l’Université de Bourgogne

84Jean-Arnaud MAZÈRES, professeur émérite à l’Université Toulouse 1 Capitole

85Christine MENGES-LE PAPE, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole Anthony MERGEY, professeur à l’Université de Rennes 1

86Mady MESPLE, cantatrice

87Jean-Louis MESTRE, professeur à l’Université d’Aix-Marseille

88Jean-Claude MEYER, ecclésiastique

89Solange MIRABAIL, maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole

90Tomàs de MONTAGUT, professeur Facultat de dret -UPF

91Delphine MONTARIOL, avocat à la Cour, Toulouse

92Paul MORBACH

93Jean-Luc MOUDENC, député de la Haute-Garonne, maire de Toulouse de 2004 à 2008

94Philippe NELIDOFF, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole

95Claire NEIRINCK, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole

96Jacques POUMAREDE, professeur émérite de l’Université Toulouse 1 Capitole

97Louis-Albert REVAH, directeur honoraire à l’Assemblée nationale

98Laurent REVERSO, professeur à l’Université du Sud Toulon-Var

99Hugues RICHARD, professeur à la Faculté de droit de Dijon

100Michel ROQUEBERT, écrivain

101Henry ROUSSILLON, professeur émérite de l’Université Toulouse 1 Capitole, ancien président de l’Université

102Louis ROZES, professeur émérite de l’Université Toulouse 1 Capitole

103Solange SEGALA, maître de conférences en histoire du droit, Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis

104Mireille et Germain SICARD, maître de conférences et professeur émérite de l’Université Toulouse 1 Capitole

105Bruno SIRE, président de l’Université Toulouse 1 Capitole

106SOCIETE ARCHEOLOGIQUE DU MIDI

107Anne-Marie et Alain SORBARA, docteur en médecine et maître de conférences de l’Institut d’études politiques de Toulouse

108Fritz STURM, professeur honoraire, Université de Lausanne

109Serge TERRACOL, avocat

110François TERRE, membre de l’Académie des sciences morales et politiques Mathieu TOUZEIL-DIVINA, professeur de droit public, président du collectif l’unité du droit, fondateur du projet « Droit & Opéra »

111UNIVERSITE PARIS II – salle d’histoire du droit

112Andrée VAYSSIERE, artiste peintre, anciennement inspecteur des affaires sanitaires et sociales

113Jean-Louis et Michèle VIDAL

114José VIDAL, professeur émérite de l’Université Toulouse 1 Capitole

115Jacques VIGUIER, professeur de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole

116Charles VINCENTI, avocat à la Cour, Toulouse

117Anne-Catherine WELTE, docteur ès lettres, chercheur associé au laboratoire de chrono-environnement de Besançon

118Laurens WINKEL, professeur à l’Université de Rotterdam