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Les Facultés de droit de province aux xixe et xxe siècles. Tome 3

 | 
Jean-Christophe Gaven
, 
Frédéric Audren

Première partie. La conquête de l’éspace

Facultés de droit et sociétés savantes : les professeurs grenoblois et l’académie delphinale

Patricia Mathieu

Texte intégral

  • 1 Bulletin de l’Académie delphinale, 4e série, t. 19, 1905, p. 2-3. Léon Michoud poursuit : « La coll (...)
  • 2 L’expression a servi d’intitulé au colloque tenu à Bordeaux en octobre 2008 (Nader HAKIM et Marc MA (...)

1Le 13 janvier 1905, le professeur Léon Michoud s’adresse en ces termes à l’assemblée qui vient de le porter à la présidence de l’Académie delphinale : « Messieurs, quand je cherche à m’expliquer les suffrages que vous avez bien voulu me donner, à moi si peu préparé aux travaux historiques qui sont la gloire de l’Académie delphinale, j’ai plaisir à penser qu’ils s’adressent pour une bonne part au corps auquel j’ai l’honneur d’appartenir. Vous avez voulu, une fois de plus, resserrer les liens qui unissent à cette Académie l’Université de Grenoble, et plus particulièrement la Faculté de droit1. » Un siècle plus tard, les universitaires sont toujours nombreux au sein de l’Académie delphinale, mais cela fait déjà longtemps que la Faculté de droit n’y est plus représentée. Les professeurs de droit en ont pourtant constitué l’un des piliers au XIXe siècle, comme en atteste le discours de Léon Michoud. L’étude de cet investissement des professeurs de la Faculté de droit au sein de l’Académie delphinale fournit des indices précieux sur la place que tient la Faculté au sein de la société grenobloise, sur la place de « Thémis dans la cité »2. La participation des professeurs de droit à la vie institutionnelle et aux travaux de l’Académie delphinale nous renseigne en particulier sur la place qu’ils occupent au sein de l’élite intellectuelle locale.

  • 3 Sur l’histoire des sociétés savantes, voir Jean-Pierre CHALINE, Sociabilité et érudition : les soci (...)

2À cet égard, il convient de rappeler qu’à Grenoble, l’établissement d’une Ecole de droit en 1806 met fin à une longue éclipse de l’enseignement universitaire. La création de l’Académie delphinale précède donc l’apparition des professeurs de droit dans la capitale du Dauphiné. En effet, l’Académie delphinale se flatte d’être une « fille des Lumières », car elle fait partie de la première génération de sociétés savantes, celles qui sont fondées avant la Révolution3. Son histoire commence en 1771, après le décès de l’évêque Jean de Caulet et la mise en vente de sa bibliothèque. L’année suivante, un groupe de notables grenoblois se porte acquéreur et lance une souscription publique pour financer l’achat de ce fonds exceptionnel. Pour administrer la nouvelle bibliothèque publique, un comité est formé. Ce comité des directeurs, composé de douze puis de vingt-cinq membres, constitue le noyau originel de la société savante, qui est officiellement fondée en novembre 1780. Le roi érige alors la bibliothèque en compagnie, sous le nom de « Société littéraire ». En mars 1789, de nouvelles lettres patentes viennent récompenser l’activité remarquable de la société grenobloise en lui octroyant le nom d’« Académie delphinale », et en portant à trente-six le nombre de ses membres titulaires. Ces derniers doivent obligatoirement résider à Grenoble, à la différence des cent membres associés, qui sont dispensés de résidence.

3 La société savante grenobloise ne jouit pas longtemps de ses nouveaux statuts. Comme toutes ses homologues, elle est supprimée par la Convention en 1793 (la République n’ayant « pas besoin de savants »). Trois ans plus tard, elle renaît sous une forme modeste (neuf membres) et sous le nom de « Lycée des sciences et des arts de la ville de Grenoble ». Elle se rebaptise « Société des sciences et des arts de la ville de Grenoble » après que le législateur a réservé le nom de « lycée » aux établissements de l’instruction publique. La Société des sciences et des arts survit à la chute de l’Empire, mais son existence devient purement nominale sous la Restauration et au début de la Monarchie de Juillet.

  • 4 L’expression est de Frédéric Taulier (BAD, 1re série, t. 1, 1846, p. 427).
  • 5 Ibid., p. 427-428.

4C’est l’année 1836 qui marque la véritable renaissance de la société savante. Le principal artisan de son renouveau est le maire de Grenoble, Hugues Berriat (le jeune frère du professeur de droit Jacques Berriat-Saint-Prix). Huit ans plus tard, en 1844, la Société des sciences et des arts retrouve « son nom primitif et authentique4 » d’Académie delphinale. Cette décision est prise par l’assemblée générale de la société à l’issue de la lecture d’un rapport favorable rédigé par un professeur de droit, Frédéric Taulier (qui est aussi adjoint au maire de Grenoble)5. À partir de 1846, l’Académie delphinale publie un Bulletin qui rend compte de ses travaux et qui constitue aujourd’hui la source principale d’information sur l’histoire de l’académie.

  • 6 Sur les statuts et le règlement de l’Académie delphinale, voir BAD, 5e série, t. 2, 1908, p. XLVII- (...)
  • 7 Voir la réponse au discours de réception de Joseph Duquesne par Édouard Silvy, président de l’Acadé (...)
  • 8 Voir Jean-Pierre CHALINE, op. cit., notamment p. 180-187.
  • 9 Allocution prononcée par Léon Michoud à l’occasion de son élection à la présidence de l’Académie de (...)

5En 1846, l’Académie delphinale compte cinquante membres titulaires, auxquels viennent s’ajouter des membres correspondants, dont le nombre n’est pas limité. Le nombre des membres titulaires est porté à 60 en 1889. L’Académie delphinale est reconnue d’utilité publique en 1898. L’objet de l’association est défini de manière très large : il s’agit « d’encourager les arts, l’histoire, les lettres, les sciences et techniques, la conservation du patrimoine, et toutes les études intéressant les départements de l’Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes, qui constituent l’ancienne province du Dauphiné6. » Cela recouvre tous les secteurs du champ culturel. Cependant, en pratique, la part la plus importante des travaux de l’Académie delphinale intéresse l’histoire des institutions locales. Il ne faut donc pas s’étonner de la présence continue des professeurs de droit7. En effet, ils font partie des notables et plus précisément de cette élite intellectuelle pour qui les sociétés savantes représentent un lieu de sociabilité privilégié8. Surtout, le renouveau de l’Académie delphinale coïncide avec l’essor des disciplines historiques sous la Monarchie de Juillet, et notamment de l’histoire du droit, sous l’influence de l’école historique allemande. Soixante-dix ans plus tard, Léon Michoud peut ainsi mettre en avant l’attirance presque naturelle qu’éprouvent les professeurs de droit pour les activités de l’Académie delphinale (en critiquant au passage la centralisation administrative) : « Comment des hommes dont la mission journalière est d’exposer et d’approfondir les institutions de notre patrie, ne seraient-ils pas attentifs à cette vie locale qui, malgré les entraves dont la législation l’a parfois enserrée, est encore une partie de sa gloire et de sa force9 ? »

6Les professeurs de la Faculté de droit de Grenoble montrent donc tout au long du XIXe siècle, et même au-delà, un réel intérêt pour l’Académie delphinale. Cet intérêt se manifeste par leur présence importante et continue au sein de l’institution (I), laquelle se traduit par une contribution tout aussi remarquable aux travaux scientifiques de la société savante (II).

I – La participation des professeurs de droit à la vie institutionnelle de l’Académie delphinale

7L’implication des professeurs de droit dans le fonctionnement institutionnel de l’Académie delphinale se traduit à la fois par l’importance quantitative de leur participation (A) et par la qualité de celle-ci (B).

A – Une participation importante en quantité

  • 10 Ibid., p. 5-6.
  • 11 BAD, 1re série, t. 1, 1846 (« État de l’Académie »– la composition de la société est indiquée au dé (...)
  • 12 Ibid.
  • 13 BAD, 2e série, t. 1, 1856-1860, p. 402.
  • 14 BAD, 2e série, t. 2, 1861-1862, p. 377.
  • 15 BAD, 2e série, t. 3, 1862-1863, p. 183.
  • 16 BAD, 3e série, t. 1, 1865 (« État de l’Académie »).
  • 17 BAD, 3e série, t. 5. 1869 (« État de l’Académie »).
  • 18 BAD, 3e série, t. 12, 1876 (« État de l’Académie »).
  • 19 BAD, 3e série, t. 17, 1881-1882 (« État de l’Académie »).
  • 20 BAD, 3e série, t. 18, 1883 (« État de l’Académie »).
  • 21 BAD, 4e série, t. 3, 1889, p. XXV-XXVI.
  • 22 BAD, 4e série, t. 6, 1892 (« État de l’Académie »).
  • 23 BAD, 4e série, t. 18, 1905, p. XLII.
  • 24 BAD, 5e série, t. 2, 1908 (« État de l’Académie »).
  • 25 BAD, 5e série, t. 4, 1910 (« État de l’Académie »).
  • 26 BAD, 5e série, t. 7, 1913 (« État de l’Académie »).
  • 27 BAD, 5e série, t. 13, 2e vol., 1922 (« État de l’Académie »).
  • 28 BAD, 5e série, t. 15, 1924 (« État de l’Académie »).
  • 29 BAD, 6e série, t. 2, 1931 (« État de l’Académie »).
  • 30 BAD, 6e série, t. 4, 1933 (« État de l’Académie »).
  • 31 BAD, 6e série, t. 7, 1936 (« État de l’Académie »).
  • 32 BAD, 6e série, t. 10, 1939 (« État de l’Académie »).
  • 33 BAD, 6e série, t. 13-14, 1942-1943 (« État de l’Académie »).

8La première observation qui s’impose, lorsqu’on étudie l’évolution de la composition de l’Académie delphinale, c’est la précocité et la continuité de la présence des professeurs de la Faculté de droit en son sein. En effet, dès l’ouverture de l’Ecole de droit, en 1806, au moins deux de ses professeurs (sur les cinq titulaires) sont membres de la Société des sciences et des arts. Il s’agit du directeur de l’Ecole, Paul Didier (professeur de droit romain), et de Jacques Berriat Saint-Prix (professeur de législation criminelle et de procédure)10. Lorsque la Société des sciences et des arts de Grenoble est restaurée en 1836, trois professeurs de droit en sont membres titulaires : le doyen Auguste Gautier, Auguste Gueymard (« Gueymard père ») et Jules Mallein11. L’année suivante voit l’admission de Frédéric Taulier et de Victor Burdet, qui sont rejoints par Vincent Quinon en 184112. On constate que la plupart des professeurs de la Faculté sont membres de la Société des sciences et des arts (cinq professeurs sont membres titulaires alors que la faculté compte sept chaires). Cette forte participation se poursuit jusqu’à l’entre-deux-guerres. Sont ainsi élus successivement : Philippe Jalabert (1858)13, Amédée Gouraud (1862)14, Exupère Caillemer (1864)15, Auguste Trouiller (1866)16, Alphonse Boistel (1869)17, Édouard Guétat (1877)18, Paul Fournier (1882)19, Charles Tartari (1883)20. L’année 1889 voit l’élection de trois professeurs de la Faculté de droit : Louis Balleydier, Léon Michoud et Raoul Jay21. L’influence de Paul Fournier, président sortant de l’Académie, n’est sans doute pas étrangère à cette fournée de juristes, qui viennent occuper un fauteuil vacant par décès et deux des dix fauteuils nouvellement créés. Sur ces dix fauteuils, six seulement sont pourvus en 1889, et sur les quatre restants, deux seront attribués à des professeurs de droit en 1892 : Édouard Beaudoin et Antoine Pillet22. Sont ensuite élus, entre 1904 et 1913 : Paul Cuche (en 1904)23, Joseph Duquesne (en 1909)24, Robert Caillemer (en 1910)25 et Marcel Porte (en 1913)26. Le mouvement se poursuit après la Grande Guerre : les années 20 voient les arrivées d’André Rouast (en 1922)27 et de Henri Régnault (en 1925)28 ; ils sont rejoints dans les années 30 par Maurice Grandclaude (en 1930)29, Albert Levet (en 1931)30, Noël Didier (en 1936)31 et Henri Desbois (en 1939)32. Le dernier professeur de la Faculté de droit à être membre titulaire de l’Académie delphinale est Jean-Jacques Chevallier, élu au fauteuil n° 20 en 194133. Bien qu’ayant quitté Grenoble dès 1942, il conserve son fauteuil jusqu’à son décès intervenu en 1983.

  • 34 Discours de réception de Raoul Blanchard (« Grenoble : étude de géographie urbaine », BAD, 5e série (...)
  • 35 Les doyens qui ont été membres de l’Académie delphinale sont : Paul Didier, Auguste Gautier, Frédér (...)
  • 36 BAD, 1re série, t. 1, 1846 (« État de l’Académie »).
  • 37 BAD, 5e série, t. 8, 1914-1917 (« État de l’Académie »).
  • 38 Pour le doyen Jalabert : BAD, 2e série, t. 3, 1862-1863, p. 183 ; pour le doyen Couraud : BAD, 3e s (...)

9Sur la période qui s’étend de 1836 à 1941, soit un peu plus d’un siècle, on constate que la Faculté de droit est toujours représentée au sein de l’Académie delphinale. Cette présence est importante, sur le plan quantitatif, car il y a toujours au moins deux professeurs de droit au sein de la société savante grenobloise, et souvent bien plus. Cette forte participation des professeurs de droit s’explique aisément, d’abord par le fait que Grenoble, en dépit de sa taille modeste, est une « vraie capitale universitaire34 » (pour reprendre l’expression du géographe Raoul Blanchard), et surtout parce que la Faculté de droit est la plus importante institution universitaire de la ville jusqu’à l’essor des sciences au XXe siècle. Ainsi, une rapide analyse statistique montre, d’abord, que les universitaires forment le groupe sociologique le plus nombreux au sein des membres titulaires de l’Académie delphinale (ce qui est vérifié dans toutes les sociétés savantes qui ont leur siège dans une ville universitaire), ensuite, que les professeurs de droit représentent la catégorie la plus nombreuse au sein du groupe des universitaires : sur la période 1836-1941, on compte, au total, 66 professeurs de Faculté, dont trente juristes, vingt-neuf littéraires et sept scientifiques. Ces données reflètent encore imparfaitement le poids des juristes, car ces derniers occupent leur fauteuil en moyenne plus longtemps que les littéraires. En outre, on peut remarquer que les doyens de la Faculté de droit sont presque systématiquement membres de l’Académie delphinale (de 1806 à 1941, seuls cinq doyens sur quatorze n’ont pas été élus à l’Académie35). Cela montre la volonté de représenter la Faculté en tant qu’institution au sein de la société savante. Les doyens des autres facultés grenobloises sont beaucoup moins nombreux. Il convient encore d’ajouter que les professeurs de droit qui quittent Grenoble à la suite d’une mutation restent fidèles à l’Académie delphinale dont ils deviennent membres associés (puis membres correspondants). Tel est le cas, par exemple, de Jacques Berriat-Saint-Prix, appelé à occuper une chaire à Paris et membre de l’Institut36, ou de Paul Fournier, qui suit le même parcours au début du XXe siècle37. C’est aussi le cas des professeurs grenoblois qui deviennent doyens des Facultés établies à Nancy (Jalabert), Bordeaux (Couraud) et Lyon (Caillemer), et de nombreux autres professeurs38.

  • 39 BAD, 6e série, t. 2, 1931, p. 63 : « Je me surprends moi-même en vous adressant ainsi la parole et (...)
  • 40 Ibid.

10Quant aux domaines de spécialité des professeurs de droit membres de l’Académie delphinale, on observe une grande diversité, puisque toutes les chaires sont représentées, à une époque ou à une autre. Les romanistes et les historiens du droit sont, bien sûr, très présents, mais sont aussi représentés les professeurs de code civil, de législation criminelle, de procédure civile, de droit administratif, de droit constitutionnel, de droit international public et privé, d’économie politique et d’histoire des doctrines économiques. Lorsque, en sa qualité de président de l’Académie delphinale, Paul Cuche répond au discours de réception de son collègue Maurice Grandclaude, en 1931, il fait observer qu’il y a une sorte de paradoxe, pour lui qui n’est pas historien, à accueillir un historien du droit dans une société d’histoire locale39. Mais il ajoute aussitôt qu’il est issu du dernier concours unique (avant le sectionnement de l’agrégation) et qu’à ce titre il bénéficie « de la flatteuse présomption de culture universelle et encyclopédique » que légitimait autrefois ce concours unique40.

11Outre leur vaste culture, les professeurs de droit mettent au service de l’Académie delphinale leurs qualités de rigueur et d’organisation, en s’investissant souvent dans le fonctionnement des organes directeurs de la société. Il s’agit alors d’apprécier la participation des professeurs de droit à la vie de l’institution sur le plan qualitatif.

B – Une participation importante en qualité

  • 41 Il s’agit des professeurs Caillemer, Burdet et Trouiller (« État de l’Académie au 1er janvier 1875  (...)
  • 42 Sauf en 1896, 1899, 1901, 1906, 1909, 1910 (pour trois de ces années, il est membre du jury du conc (...)

12Les professeurs de droit sont de véritables piliers des organes directeurs de l’Académie delphinale. On les retrouve presque systématiquement au sein du conseil d’administration et du comité de rédaction. Ainsi, en 1875, sur les cinq membres qui constituent le conseil d’administration et le comité de rédaction, trois sont des professeurs de droit41. Certains professeurs de la Faculté de droit sont omniprésents dans les instances dirigeantes de l’Académie. Tel est le cas, par exemple, de Paul Fournier, qui siège dans ces organes de direction pendant 26 ans (de 1888 à 1913) pratiquement sans interruption42. Le fauteuil de président de l’Académie delphinale est régulièrement attribué à un professeur de droit. Ainsi, entre 1836 et 1931, la présidence est attribuée seize fois à un professeur de droit (les doyens Gautier et Fournier ayant assuré chacun la présidence à quatre reprises).

  • 43 BAD, 1re série, t. 1, 1846, p. 427.
  • 44 BAD, 2e série, t. 3, 1862-1863, p. 320-328.
  • 45 Ibid.

13Les professeurs de droit sont naturellement sollicités lorsque le cadre juridique de la société doit être adapté. Leur qualité de juristes les désigne pour présider les commissions chargées de préparer la nouvelle mouture des statuts de l’Académie. Il suffit de rappeler le rôle joué par Frédéric Taulier lorsque la Société des sciences et des arts reprend le nom d’Académie delphinale43. On peut aussi mentionner l’instauration du discours de réception en 1863, qui donne lieu à l’adoption d’un nouvel article du règlement de l’Académie44. L’année suivante, c’est le professeur de droit administratif Jules Mallein qui est le premier à se plier à cette nouvelle obligation. À la fin de l’année 1864, l’article du règlement relatif au discours de réception est modifié, sur un rapport d’Exupère Caillemer. Celui-ci rédige un texte de huit pages, dans lequel il étudie toutes les questions que soulève l’application de cette nouvelle formalité. Il y fait véritablement œuvre de juriste, en s’interrogeant notamment sur l’utilité d’une règle dépourvue de sanction, et sur la portée du principe de la non rétroactivité des lois. Il considère que la théorie des droits acquis ne saurait bénéficier aux membres de l’Académie élus avant l’instauration du discours de réception, car le droit à l’inertie n’est pas un droit digne de respect. Tous les membres élus devront donc faire un discours, même les anciens académiciens ; le discours doit être prononcé dans un délai d’un an à compter de l’élection (ou à compter de la notification du règlement pour les anciens membres), à peine de déchéance ; le discours doit être soumis au président huit jours avant la séance au cours de laquelle il doit être prononcé45. La vérité oblige à dire que ces dispositions rigoureuses sont appliquées avec une très grande souplesse, peu de nouveaux académiciens parvenant à respecter le délai d’un an.

  • 46 BAD, 5e série, t. 4, 1910, p. 71-72 ; dans sa réponse, le président de l’Académie déclare à Paul Cu (...)
  • 47 47 Ibid., p. 98.
  • 48 Ibid., p. 96-97.
  • 49 Ibid., p. 97.

14A cet égard, certains présidents adressent aux retardataires des rappels à l’ordre cinglants. Le discours de réception prononcé par Paul Cuche, en juin 1910, révèle ainsi que le nouvel académicien a été menacé de déchéance, et qu’il obtempère afin de ne pas porter atteinte à l’honneur de la Faculté de droit46. Son discours et la réponse du président, l’avocat Henri Ferrand, donnent lieu à un échange de critiques à peine masquées, sous le voile de l’ironie. L’avocat reproche ainsi à Paul Cuche d’avoir analysé une pièce de théâtre « avec la logique inflexible d’un professeur » sans tenir compte des contraintes propres au genre littéraire47. Comme Paul Cuche collabore activement à la Revue pénitentiaire et de droit pénal, Henri Ferrand dénonce « l’humanitarisme souvent exagéré » et « les esprits trop généreux qui alimentent les colonnes de cette revue »48. Selon lui, les divagations philosophiques des pénalistes conduisent au laxisme dans la répression des infractions et transforment les peines d’emprisonnement en « cures de repos » au frais du contribuable49.

  • 50 BAD, 5e série, t. 7, 1913, p. 5.
  • 51 Ibid., p. 5-6.

15À travers cet exemple, on sent affleurer les tensions entre les professeurs de droit et les professions judiciaires. Il faut dire que les magistrats et les avocats représentent le vivier le plus important pour l’Académie, après les universitaires. En 1913, alors qu’il prend la présidence de l’Académie delphinale pour la quatrième fois, Paul Fournier blâme sévèrement les académiciens qui ont négligé de prononcer leur discours de réception. Il vise d’abord les professions judiciaires, observant qu’« une demi-douzaine d’avocats ne se sont pas résignés à prononcer leur discours, malgré les objurgations de ses prédécesseurs, sans doute parce qu’ils réservent à l’audience toute leur éloquence, et que leur exemple funeste a été suivi par quelques magistrats50 » ; il admoneste ensuite ses collègues, déplorant « avec horreur » que plusieurs professeurs de la Faculté de droit se trouvent dans le même cas. Il invite alors « les pécheurs endurcis », pris de remords, à remplir leur obligation51.

16Avec le discours de réception, on touche déjà aux travaux réalisés au sein de la société savante. Il convient donc à présent d’évoquer la contribution des professeurs de droit aux activités scientifiques de l’Académie delphinale.

II – La contribution des professeurs de droit aux activités scientifiques de l’Académie delphinale

17L’objet de l’Académie est très large, on l’a vu, puisqu’il s’agit d’encourager « toutes les études intéressant » les trois départements issus du démembrement de l’ancienne province de Dauphiné. Les professeurs de droit admis au sein de l’Académie s’attachent à produire de telles études, leurs travaux portant, à titre principal, sur l’histoire du droit et des institutions. Après avoir présenté les caractères généraux de ces recherches effectuées sous l’égide de l’Académie delphinale (A), il conviendra d’évoquer les autres tâches scientifiques auxquelles participent les académiciens (B).

A – Les travaux de recherche

  • 52 Voir, par exemple, l’allocution prononcée par Paul Fournier à l’occasion de la commémoration de la (...)

18Avant d’étudier les travaux scientifiques de la société savante, il convient de faire deux remarques préalables. En premier lieu, il importe de préciser que tous les académiciens ne sont pas actifs. On a vu quelle énergie, et même parfois quelles menaces sont nécessaires pour obtenir que certains élus prononcent leur discours de réception. À cet égard, les professeurs de droit ne font pas exception. Si certains d’entre eux déploient une activité intense au sein de l’Académie, d’autres n’ont guère laissé de traces de leur passage, alors même qu’ils ont pu occuper un fauteuil pendant plusieurs années. Plusieurs professeurs de la Faculté n’ont même jamais prononcé leur discours de réception (c’est le cas, notamment, d’Amédée Couraud, d’Édouard Beaudouin et de Louis Balleydier). La seconde remarque concerne la forme des travaux : les recherches effectuées par les académiciens sont exposées par leurs auteurs sous des formes variées. La plupart des communications sont réservées aux membres de l’Académie. Tel est le cas, notamment, des discours de réception, qui sont prononcés dans le cadre des séances ordinaires de la société. À titre exceptionnel, toutefois, il arrive que des séances soient ouvertes au public, notamment pour la commémoration de grands événements52. Les conférences bénéficient alors d’une audience élargie et font l’objet de comptes rendus dans la presse locale.

  • 53 BAD, 2e série, t. 1, 1856-1860, p. 163-216.
  • 54 54 BAD, 5e série, t. 6, 1912, p. 163-183.
  • 55 BAD, 3e série, t. 18, 1883, p. 17-87 ; Le Royaume d’Arles et de Vienne (1138- 1378). Étude sur la f (...)

19En ce qui concerne le contenu des travaux effectués par les professeurs de droit, on constate que les thèmes abordés sont extrêmement variés. Les sujets traités oscillent entre deux pôles : le premier, naturellement, est constitué par le domaine de spécialité de l’auteur (droit civil, économie, histoire des idées politiques, etc.) ; le second est formé par l’histoire locale, qui correspond à l’objet de la société. Certains professeurs parviennent à concilier harmonieusement les deux contraintes, en livrant de solides études sur l’histoire des institutions locales, tels les travaux de Victor Burdet (sur l’ancienne organisation féodale du Dauphiné53), ou ceux de Paul Fournier sur le dauphin Humbert 1154 et surtout sur le royaume d’Arles et de Vienne. Ces derniers font l’objet d’une publication progressive dans le Bulletin de l’Académie delphinale, avant d’être réunis dans un ouvrage55.

  • 56 BAD, 3e série, t. 3, 1867, p. 213.
  • 57 BAD, 3e série, t. 1, 1865, p. 77-93.
  • 58 BAD, 3e série, t. 2, 1866, p. 3-20.
  • 59 BAD, 5e série, t. 16, 1925, p. 1-13 ; dans cette étude, André Rouast met en lumière le rôle joué pa (...)
  • 60 BAD, 4e série, t. 18, 1905, p. 10-42.
  • 61 BAD, 4e série, t. 14, 1901, p. 89-147.
  • 62 BAD, 5e série, t. 9, 1914-1917, p. 55-108.

20Victor Burdet traite aussi de sujets juridiques plus pointus, toujours, dans le cadre du Dauphiné. Il étudie ainsi « les mesures employées pour prévenir les dommages résultant des eaux nuisibles dans l’ancienne législation dauphinoise »56. Exupère Caillemer, de son côté, s’intéresse au Parlement de Grenoble : il recherche si Antoine de Govéa y fut vraiment conseiller57 et il commente un arrêt de 1637 sur la présomption de paternité (ce qui lui offre un prétexte pour critiquer la jurisprudence contemporaine)58. Le discours de réception d’André Rouast témoigne aussi de la volonté de traiter un sujet local, sous l’intitulé : « les Dauphinois et le Code civil »59. Léon Michoud présente une communication se rapportant à l’actualité législative, avec la présentation d’un projet de loi sur la houille blanche60. Il s’agit d’un sujet qu’il connaît bien, puisqu’il enseigne la législation industrielle, mais c’est aussi un sujet qui présente une dimension locale évidente (la région de Grenoble étant pionnière en matière de production d’hydroélectricité). Parfois, cependant, le lien avec l’histoire locale est plus ténu, voire artificiel, comme dans le discours de réception du même Léon Michoud (il disserte sur les théories sociales de l’abbé Mably, lequel a eu le bon goût de naître à Grenoble)61. Il en va de même pour le discours de réception de Joseph Duquesne, consacré à « François Baudouin et la Réforme » : le seul lien de ce sujet avec le Dauphiné, de l’aveu même du nouvel académicien, est que l’illustre jurisconsulte faillit enseigner à l’Université de Grenoble et à celle de Valence62.

  • 63 BAD, 1re série, t. 1, 1846, p. 50-62.
  • 64 BAD, 2e série, t. 3, 1862-1863, p. 291-308.
  • 65 BAD, 3e série, t. 2, 1866, p. 117-134 ; BAD, 3e série, t. 3, 1867, p. 47-57.
  • 66 BAD, 3e série, t. 6, 1870, p. 92-115.
  • 67 BAD, 5e série, t. 12-13, 1920-1922, p. 81-102.
  • 68 BAD, 6e série, t. 2, 1931, p. 37-62.
  • 69 BAD, 5e série, t. 4, 1910, p. 71-91.
  • 70 BAD, 4e série, t. 17, 1903, p. 91.
  • 71 BAD, 4e série, t. 1, 1886, p. 305.

21Il arrive aussi, assez fréquemment, que les travaux n’aient aucun rapport avec l’histoire locale. Frédéric Taulier présente ainsi ses idées sur l’évolution générale du droit63. Exupère Caillemer traite, dans son discours de réception, des institutions commerciales d’Athènes à l’époque de Démosthène64 ; il présentera ensuite des travaux sur le crédit foncier et sur la propriété littéraire à Athènes65. Alphonse Boistel consacre son discours de réception à la théorie de la rente et aux harmonies économiques66. Marcel Porte intervient sur le thème « Progrès économique et bonheur individuel »67 ; Maurice Grandclaude évoque l’influence des idées politiques sur les institutions de la cité antique68, tandis que Paul Cuche fait preuve d’originalité, en livrant une critique juridique de la pièce de théâtre de Paul Bourget, « La Barricade »69. À l’inverse de ces professeurs qui restent attachés à leur domaine de spécialité, il en est d’autres qui se laissent séduire par des sujets d’histoire locale ne présentant aucun rapport avec le droit. C’est le cas, par exemple, lorsque Léon Michoud analyse la correspondance de Berlioz70. Paul Fournier, quant à lui, retrouve ses réflexes de chartiste, en travaillant sur la bibliothèque de la Grande Chartreuse au Moyen Âge71.

22Ces travaux de recherche représentent la part la plus importante des activités scientifiques des académiciens, mais, comme pour les autres membres de la société savante, l’investissement scientifique des professeurs de la Faculté de droit prend aussi d’autres formes.

B – Les autres travaux scientifiques

  • 72 BAD, 1re série, t. 1, 1846, p. 296-299.
  • 73 BAD, 1re série, t. 1, 1846, p. 50-62.
  • 74 BAD, 1re série, t. 5, 1859, p. 108-109.

23Il s’agit, en premier lieu, de la rédaction de rapports ou de comptes rendus critiques sur des ouvrages parus récemment. Vincent Quinon présente ainsi, en 1846, des observations sur un ouvrage de Berriat-Saint-Prix. Ce dernier y répond à son collègue toulousain Osmin Bénech, qui prétend que Cujas n’a pas été écarté par les professeurs de la Faculté de Toulouse, contrairement à ce que le Grenoblois affirme dans son Histoire de Cujas. Reprenant la thèse avancée par plusieurs membres de l’Académie des jeux floraux dès le XVIIIe siècle, Bénech affirme que Cujas s’est désisté du concours à cause de la modicité de la rémunération offerte – ce qui lave la Faculté toulousaine de l’accusation d’avoir méprisé le grand jurisconsulte. Quinon considère que la démonstration de Berriat-Saint-Prix emporte la conviction et que les tentatives des Toulousains pour laver l’honneur de leur Faculté restent vaines72. Dans son discours sur « les progrès de la jurisprudence en France », Frédéric Taulier passe en revue les ouvrages récents consacrés à l’histoire du droit : il y résume, notamment, ceux de Firmin Laferrière (Histoire du droit français, 1836-1838), de Henri Klimrath (Études sur les coutumes, 1837) et de Jules Michelet (Origines du droit français cherchées dans les symboles et les formules du droit universel, 1837)73. En 1859, Victor Burdet rédige un commentaire laconique et assez méprisant des Notes élémentaires sur le Code civil publiées par l’avocat Félix Berriat-Saint-Prix (l’un des fils du professeur Jacques Berriat-Saint-Prix). Il écrit, en effet, que cet ouvrage sera sans doute utile aux étudiants, mais ne profitera guère aux avocats, et il conclut que « l’auteur a réussi dans le but modeste mais honorable qu’il avait lui-même assigné à ses efforts »74.

  • 75 BAD, 4e série, t. 3, 1889, p. 13-49 ; voir également : BAD, 4e série, t. 7, 1893, p. 7-8.

24À côté des comptes-rendus bibliographiques, une autre tâche scientifique consiste dans la publication de recueils de sources historiques. Paul Fournier s’investit beaucoup dans ce domaine. Il encourage l’édition de manuscrits inédits et la rédaction d’inventaires et de catalogues. Il participe lui-même activement à la confection du catalogue des manuscrits de la bibliothèque de Grenoble, ce qui le conduit à collaborer avec un de ses collègues de l’Académie delphinale, le conservateur Edmond Maignien75.

*
* *

25En conclusion de ce rapide survol, on peut retenir que la Faculté de droit de Grenoble, si elle ne compte plus aujourd’hui de représentant sur l’un des fauteuils de l’Académie delphinale, a constitué au XIXe siècle un vivier important pour la société savante grenobloise. Les causes du divorce entre la Faculté et l’Académie, à partir de la seconde moitié du XXe siècle, sont sans doute multiples, et le facteur personnel y occupe probablement une place importante, mais il est aussi fort probable que le déclin, relatif mais bien réel, du prestige des deux institutions a rendu chacune moins attrayante aux yeux de son ancienne partenaire.

Notes

1 Bulletin de l’Académie delphinale, 4e série, t. 19, 1905, p. 2-3. Léon Michoud poursuit : « La collaboration d’une Société comme la nôtre et de l’Université est chose si naturelle, elle a produit tant et de si beaux fruits, que je ne crois pas qu’il soit utile d’y insister. Mais permettez-moi, ne fut-ce que pour ma satisfaction personnelle, de vous rappeler en quelques mots la participation que nos prédécesseurs à la Faculté de droit ont dès longtemps apportée à vos travaux. Il y avait là, ce me semble, comme une sorte d’harmonie préétablie. »

2 L’expression a servi d’intitulé au colloque tenu à Bordeaux en octobre 2008 (Nader HAKIM et Marc MALHERBE (Études réunies par), Thémis dans la cité. Contribution à l’histoire contemporaine des facultés de droit et des juristes, Bordeaux, PUB, 2009).

3 Sur l’histoire des sociétés savantes, voir Jean-Pierre CHALINE, Sociabilité et érudition : les sociétés savantes en France, XIXe-XXe siècles, Paris, Éditions du CTHS, 1998 ; sur la première génération de sociétés savantes, voir Daniel ROCHE, Le Siècle des Lumières en province : académies et académiciens provinciaux, 1680- 1879, Paris, Éditions de l’EHESS, 1989. Sur l’histoire de l’Académie delphinale, voir Henri FERRAND, « Histoire des 60 fauteuils de l’Académie delphinale », BAD, 5e série, t. 4, 1910, p. 1-70 ; Victor HOSTACHY, « Histoire de l’Académie delphinale de ses origines à nos jours », BAD, 1962, p. 82-89 ; « Préludes et préliminaires de l’Académie delphinale », BAD, 1963, p. 174-187 ; « L’Académie delphinale durant la Révolution et l’Empire », BAD, 1964, p. 120-130 ; « Les secondes origines de l’Académie delphinale grâce à Hugues Berriat, maire de Grenoble », BAD, 1965, p. 196-209 ; Yves ARMAND, « Histoire des 60 fauteuils de l’Académie delphinale », BAD, 2001, p. 1-8 et 141-156 ; « Les bureaux de l’Académie delphinale », BAD, 2001, p. 189-190 ; « Pour servir à l’histoire de l’Académie delphinale : l’Académie delphinale et ses pénates », BAD, 2005, p. 248- 269 ; « L’Académie delphinale et ses prix de 1900 à nos jours », BAD, 2008, p. 17- 34 ; « L’Académie delphinale et la Grande Guerre de 1914-1918 », BAD, 2009, p. 116-127 ; « Histoire de l’Académie delphinale », BAD, 2009, p. 23-40.

4 L’expression est de Frédéric Taulier (BAD, 1re série, t. 1, 1846, p. 427).

5 Ibid., p. 427-428.

6 Sur les statuts et le règlement de l’Académie delphinale, voir BAD, 5e série, t. 2, 1908, p. XLVII-XLVIII.

7 Voir la réponse au discours de réception de Joseph Duquesne par Édouard Silvy, président de l’Académie delphinale (BAD, 5e série, t. 9, 1914-1917, p. 110-111).

8 Voir Jean-Pierre CHALINE, op. cit., notamment p. 180-187.

9 Allocution prononcée par Léon Michoud à l’occasion de son élection à la présidence de l’Académie delphinale, le 13 janvier 1905 (BAD, 4e série, t. 19, 1905, p. 3).

10 Ibid., p. 5-6.

11 BAD, 1re série, t. 1, 1846 (« État de l’Académie »– la composition de la société est indiquée au début de chaque tome annuel, sous cette rubrique).

12 Ibid.

13 BAD, 2e série, t. 1, 1856-1860, p. 402.

14 BAD, 2e série, t. 2, 1861-1862, p. 377.

15 BAD, 2e série, t. 3, 1862-1863, p. 183.

16 BAD, 3e série, t. 1, 1865 (« État de l’Académie »).

17 BAD, 3e série, t. 5. 1869 (« État de l’Académie »).

18 BAD, 3e série, t. 12, 1876 (« État de l’Académie »).

19 BAD, 3e série, t. 17, 1881-1882 (« État de l’Académie »).

20 BAD, 3e série, t. 18, 1883 (« État de l’Académie »).

21 BAD, 4e série, t. 3, 1889, p. XXV-XXVI.

22 BAD, 4e série, t. 6, 1892 (« État de l’Académie »).

23 BAD, 4e série, t. 18, 1905, p. XLII.

24 BAD, 5e série, t. 2, 1908 (« État de l’Académie »).

25 BAD, 5e série, t. 4, 1910 (« État de l’Académie »).

26 BAD, 5e série, t. 7, 1913 (« État de l’Académie »).

27 BAD, 5e série, t. 13, 2e vol., 1922 (« État de l’Académie »).

28 BAD, 5e série, t. 15, 1924 (« État de l’Académie »).

29 BAD, 6e série, t. 2, 1931 (« État de l’Académie »).

30 BAD, 6e série, t. 4, 1933 (« État de l’Académie »).

31 BAD, 6e série, t. 7, 1936 (« État de l’Académie »).

32 BAD, 6e série, t. 10, 1939 (« État de l’Académie »).

33 BAD, 6e série, t. 13-14, 1942-1943 (« État de l’Académie »).

34 Discours de réception de Raoul Blanchard (« Grenoble : étude de géographie urbaine », BAD, 5e série, t. 4, 1910, p. 107-261).

35 Les doyens qui ont été membres de l’Académie delphinale sont : Paul Didier, Auguste Gautier, Frédéric Taulier, Victor Burdet, Amédée Couraud, Charles Tartari, Paul Fournier, Louis Balleydier et Paul Cuche.

36 BAD, 1re série, t. 1, 1846 (« État de l’Académie »).

37 BAD, 5e série, t. 8, 1914-1917 (« État de l’Académie »).

38 Pour le doyen Jalabert : BAD, 2e série, t. 3, 1862-1863, p. 183 ; pour le doyen Couraud : BAD, 3e série, t. 8, 1872 (« État de l’Académie ») ; pour le doyen Caillemer : BAD, 3e série, t. 11, 1878 (« État de l’Académie »). Parmi les professeurs qui ont rejoint d’autres facultés (principalement la Faculté de droit de Paris), et qui entretiennent des liens privilégiés avec l’Académie delphinale, figurent : Raoul Jay, Paul Fournier, Henri Régnault, André Rouast, Alphonse Boistel et Jean-Jacques Chevallier.

39 BAD, 6e série, t. 2, 1931, p. 63 : « Je me surprends moi-même en vous adressant ainsi la parole et seul le respect que nous devons l’un et l’autre aux usages de notre Compagnie peut imposer à notre amitié de se couvrir d’un voile protocolaire. J’éprouve, vous le savez, le plus grand plaisir à présider à votre réception solennelle et j’aime à penser que ce plaisir est partagé [...]. La préférence dont je suis l’objet est un nouveau témoignage de votre affection, j’y suis, croyez le, fort sensible, et je me résigne de bonne grâce au ridicule de ma situation. Le terme vous paraît-il dépasser la mesure ? Je dirai simplement que mon attitude a quelque chose de paradoxal, puisque n’étant pas historien, je reçois officiellement un historien dans une Société d’histoire locale. »

40 Ibid.

41 Il s’agit des professeurs Caillemer, Burdet et Trouiller (« État de l’Académie au 1er janvier 1875 », BAD, 3e série, t. 10, 1874).

42 Sauf en 1896, 1899, 1901, 1906, 1909, 1910 (pour trois de ces années, il est membre du jury du concours d’agrégation ; voir Patricia MATHIEU, « L’histoire du droit à la faculté de droit de Grenoble », dans Martial MATHIEU (textes réunis par), De l’école de droit à la faculté de droit de Grenoble (1806-2006), Grenoble, PUG, 2007, p. 157).

43 BAD, 1re série, t. 1, 1846, p. 427.

44 BAD, 2e série, t. 3, 1862-1863, p. 320-328.

45 Ibid.

46 BAD, 5e série, t. 4, 1910, p. 71-72 ; dans sa réponse, le président de l’Académie déclare à Paul Cuche : « [c’est à un] sentiment du devoir, même du devoir de convention facilement assumé, que vous avez obéi, je n’en doute pas, en nous apportant aujourd’hui votre collaboration, et non pas à la crainte des sévérités d’un règlement dont vous eussiez été l’inaugurale victime » (ibid., p. 93).

47 47 Ibid., p. 98.

48 Ibid., p. 96-97.

49 Ibid., p. 97.

50 BAD, 5e série, t. 7, 1913, p. 5.

51 Ibid., p. 5-6.

52 Voir, par exemple, l’allocution prononcée par Paul Fournier à l’occasion de la commémoration de la naissance d’Hector Berlioz, dans le cadre d’une séance solennelle de l’Académie delphinale tenue à la salle des concerts de Grenoble (BAD, 4e série, t. 17, 1903, p. 120-124).

53 BAD, 2e série, t. 1, 1856-1860, p. 163-216.

54 54 BAD, 5e série, t. 6, 1912, p. 163-183.

55 BAD, 3e série, t. 18, 1883, p. 17-87 ; Le Royaume d’Arles et de Vienne (1138- 1378). Étude sur la formation territoriale de la France de l’Est et du Sud-Est, Paris, Picard, 1891.

56 BAD, 3e série, t. 3, 1867, p. 213.

57 BAD, 3e série, t. 1, 1865, p. 77-93.

58 BAD, 3e série, t. 2, 1866, p. 3-20.

59 BAD, 5e série, t. 16, 1925, p. 1-13 ; dans cette étude, André Rouast met en lumière le rôle joué par trois Dauphinois dans l’affirmation de trois principes consacrés par le code civil (Servan et la prohibition de la recherche de paternité, Aubert-Dubayet et le divorce, André Réal et le régime hypothécaire).

60 BAD, 4e série, t. 18, 1905, p. 10-42.

61 BAD, 4e série, t. 14, 1901, p. 89-147.

62 BAD, 5e série, t. 9, 1914-1917, p. 55-108.

63 BAD, 1re série, t. 1, 1846, p. 50-62.

64 BAD, 2e série, t. 3, 1862-1863, p. 291-308.

65 BAD, 3e série, t. 2, 1866, p. 117-134 ; BAD, 3e série, t. 3, 1867, p. 47-57.

66 BAD, 3e série, t. 6, 1870, p. 92-115.

67 BAD, 5e série, t. 12-13, 1920-1922, p. 81-102.

68 BAD, 6e série, t. 2, 1931, p. 37-62.

69 BAD, 5e série, t. 4, 1910, p. 71-91.

70 BAD, 4e série, t. 17, 1903, p. 91.

71 BAD, 4e série, t. 1, 1886, p. 305.

72 BAD, 1re série, t. 1, 1846, p. 296-299.

73 BAD, 1re série, t. 1, 1846, p. 50-62.

74 BAD, 1re série, t. 5, 1859, p. 108-109.

75 BAD, 4e série, t. 3, 1889, p. 13-49 ; voir également : BAD, 4e série, t. 7, 1893, p. 7-8.

Auteur

Maître de conférences à la Faculté de droit de Grenoble (Université Pierre Mendès France, Grenoble II – CERDHAP)

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2012

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

Cette publication numérique est issue d’un traitement automatique par reconnaissance optique de caractères.

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