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Le nouveau testament et les droits de l’Antiquité

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Jean Dauvillier

II. Droits des obligations

Chapitre XV : Le contrat de prêt dans le nouveau testament1

Texte intégral

  • 1 Inédit. Établi à partir d’un cours manuscrit de D.E.A. et de notes complémentaires.

1Indépendamment des prêts du « contrat pour faire fructifier » rencontrés dans la parabole des mines et des talents, le Nouveau Testament contient aussi de nombreuses allusions aux contrats de prêt ordinaires, avec ou sans intérêts.

  • 2 cuq (é.), Études sur le droit babylonien, p. 228-230.
  • 3 scheil (v.), RAs, 13, p. 130 s. ; boyer (g.), Contribution..., p. 50-52.
  • 4 [Cf wunsch (c.), « Debt, Interest, Pledge and Forfeiture in the Neo-Babylonian and Early Achaemenid (...)
  • 5 [Les taux d’intérêt, fixés par le roi « à partir du système métrologique et non pas de considératio (...)
  • 6 [Sur le prêt à intérêt en Mésopotamie et dans les États voisins, note bibliographique en fin de cha (...)

2Le contrat de prêt est très anciennement connu et pratiqué, et présente des caractères communs aux divers systèmes juridiques. En Mésopotamie, le prêt apparaît comme un contrat réel, qui exige pour sa formation la remise d’une certaine quantité de choses fongibles, dont la propriété est transférée à l’emprunteur : celles-ci sont livrées au poids, comme l’argent ou la laine, à la mesure de capacité, ainsi le blé, le sésame, l’huile, ou à la mesure de superficie, telles les briques. L’emprunteur peut recevoir le prêt des mains d’un tiers, comme en droit romain, ce qui permet de conclure le contrat entre absents. Fréquemment, le prêt est rédigé par écrit ; on y mentionne si le contrat est gratuit ou productif d’intérêts, quels sont l’époque et le lieu du remboursement. Sous la IIIe dynastie d’Ur, et plus rarement sous les dynasties d’Isin et de Larsa, ces actes sont accompagnés du serment du débiteur, prêté par « la vie du roi » : la remise de la somme, même constatée par écrit, ne suffirait pas à faire naître l’obligation, que le serment validait. Sous la Ière dynastie de Babylone, le serment a disparu et l’idée de contrat réel est parfaitement dégagée. On rencontre en Chaldée de nombreux exemples de prêts gratuits, qui portent sur du blé, de l’orge, de l’argent, des briques d’argile. Souvent, la cause en est indiquée : à titre de secours, pour accomplir un voyage, pour acheter de la farine, pour les semailles, pour engranger, pour libérer un captif, un esclave ou un débiteur en servitude, pour la guérison d’un malade. Ces prêts sont ordinairement d’assez faible durée et portent généralement sur des quantités peu importantes. Ils apparaissent comme des actes de complaisance, consentis entre amis ou entre voisins. Les prêts gratuits de blé ou d’orge, consentis au temps de la moisson, sont sans doute des prêts à la consommation, en faveur d’un débiteur qui n’a pas de moyens de subsistance. Il en est de même des prêts faits après les semailles. Ils sont ordinairement remboursables à la récolte, au mois d’adar, qui correspond au mois de mai. Pour les prêts d’argent, conclus dans les mêmes circonstances, ils sont habituellement remboursables au mois de nisan, qui ouvre l’année, époque à laquelle on règle les comptes. Les prêts gratuits de briques sont vraisemblablement destinés à la réparation d’une maison2. On rencontre dans les coutumes babyloniennes cette singularité de prêts consentis par les administrateurs du temple de Šamaš, au profit d’un malade, et remboursables seulement par le malade « quand il sera en vie et en bonne santé ». Les temples de Šamaš jouent ainsi le rôle d’établissements de bienfaisance qui consentent des secours à des malades pauvres, qui s’engagent à restituer l’argent ou les grains reçus s’ils reviennent à la santé. Le débiteur promet d’ailleurs un intérêt, qui sera « l’intérêt du quai », c’est-à-dire calculé au taux habituellement pratiqué par la corporation des marchands3. Le prêt à intérêt est couramment pratiqué en Mésopotamie4, mais les taux d’intérêt ont été souvent limités par la loi, notamment dans le Code d’Hammurabi5. De multiples tablettes nous ont fait connaître la pratique de ce contrat aux diverses époques6.

  • 7 [Cf maloney (r. p.), « Usury in Greek, Roman and Rabbinic Thought », Traditio, 27, 1971, p. 79-109.
  • 8 Ex 22, 24 : « Si tu prêtes de l’argent à un compatriote, à l’indigent qui est chez toi, tu ne te co (...)
  • 9 Dt 23, 20-21 : « Tu ne prêteras pas à intérêt à ton frère, qu’il s’agisse d’un prêt d’argent, ou de (...)
  • 10 Lv 25, 35-37 : « Si ton frère qui vit avec toi tombe dans la gêne et s’avère défaillant dans ses ra (...)
  • 11 Ez 18, 8, 10-14, 17 : « Quiconque est juste... ne prête pas avec usure, ne prend pas d’intérêts... (...)
  • 12 Pr 28, 8 : « Qui accroît son bien par usure ou intérêt, c’est pour qui en gratifiera les pauvres qu (...)
  • 13 Mekh ilta. 22, 24 ; Baba messia 72 a. Cf bonsirven (j.), Le judaïsme palestinien au temps de Jésus- (...)
  • 14 Sebiīt, 15,3.
  • 15 Cf stein (g.), « The Law of Interests in the Old Testament », The Journal of Theological Studies, n(...)
  • 16 Siphre(h) sur le Deutéronome, 23, 20 (263) 121 b ; philon, De spécial. Leg. de septem., 8, 5, p. 10 (...)

En droit juif7, trois textes interdisent de percevoir un intérêt (désigné par le mot nĕšek, Image, littéralement « bouchée », ou tarbīt,Image, « appoint ») sur l’argent ou de quelque autre manière. Le premier, dans l’Exode8, appartient au Livre de l’Alliance, et interdit l’intérêt conformément aux coutumes des nomades, qui le considéraient comme une atteinte à la solidarité des membres d’une même tribu ; il ne faut pas attribuer une valeur morale à ce texte. Le Deutéronome9 tient compte d’une situation économique plus complexe, où les relations avec les peuples voisins autorisent l’intérêt : il interdit aux Juifs de prêter à intérêt aux autres Juifs, mais le leur permet vis-à-vis des autres peuples. Dans le Lévitique10, il s’agit de la législation sur l’année jubilaire, le passage n’a pas de valeur indépendante. Par ailleurs, chez les prophètes, Ezéchiel est le seul11 à parler d’intérêt : celui qui le prend est un malfaiteur, placé sur le même plan que l’adultère et celui qui commet la rapine ou l’abomination. Le livre des Proverbes12 est plus modéré : il connaît l’institution et en souligne les conséquences fâcheuses. Le Talmud apporte des précisions : entre juifs, le prêt à intérêt est toujours prohibé, mais on doit venir en aide au frère embarrassé dans ses affaires en lui prêtant l’argent dont il a besoin ; il ne s’agit pas, pour le créancier ou le débiteur, de faire une affaire, mais de pratiquer et recevoir une charité, d’où l’obligation de prêter ; à qui prête gratuitement, une récompense est promise par Dieu ; l’emprunteur ne doit restituer que le capital nu, sauf s’il a emprunté à un prosélyte avant la conversion de celui-ci (dans ce cas, il devra les intérêts)13 ; en outre, le prêt aux compatriotes était annulé par l’année sabbatique, ce qui semble avoir paralysé la générosité, le capital même étant perdu : c’est l’origine de la loi du prosbol établie par Hillel ; ce terme désigne un billet par lequel le créancier se réserve le droit de recouvrer sa créance en n’importe quel temps14. En revanche le prêt à intérêt est parfaitement autorisé à l’égard des étrangers15 et les rabbins considéraient même, par une interprétation extensive du Lévitique, que c’était une obligation d’imposer un intérêt quand on prêtait à un non-juif : pour les midrasim, ou pour Philon, c’est un commandement16 (on a des témoignages de cette pratique en Égypte où, en 41, on redoutait les usuriers juifs).

  • 17 [millet (p.), Lending and Borrowing in Ancient Athens, Cambridge, 1991.]

3En Grèce, le δάνειον ou δάνεισνα est normalement un prêt à intérêt, mais ces termes peuvent aussi englober le prêt gratuit17.

  • 18 [Sur Pedius, giachi (c.), « Per una biografia di Sesto Pedio », SDHI, 62, 1996, p. 69-123.]
  • 19 [On en trouve un exemple chez magdelain (b.), « Prêt en nature et amicitia. César et les Piscinarii (...)
  • 20 [Sur les intérêts et le mutuum, note bibliographique en fin de chapitre.]

4En droit romain, le mutuum est encore qualifié d’actum re par Labéon au Ier siècle de notre ère, et n’est vraiment considéré comme un contrat qu’au temps de Pedius18. C’est un prêt de consommation. L’emprunteur devient propriétaire des deniers ou des denrées par traditio. C’est un trait qui oppose cette opération à l’ancien nexum, si lourd pour les débiteurs. L’emprunteur est obligé de rendre au prêteur des choses de même nature, de même quantité et de même qualité, dont il le fera à son tour propriétaire par traditio. Le mutuum est un contrat unilatéral de droit strict, qui se forme re, par la remise de la chose. C’est nécessairement un contrat à terme (on ne conçoit pas un mutuum au comptant). C’est un contrat gratuit, ce qui est surprenant : il est de droit international et se fait normalement entre commerçants, qui n’ont pas l’habitude de faire des opérations gratuites ; il a dû exister un mutuum romain avant le mutuum international, un prêt sans forme entre parents, entre personnes de la même gens, entre amis19, ce qui expliquerait le caractère gratuit du contrat, comme pour le commodat et le mandat. Le mutuum ne peut produire d’intérêts que si les parties en ont convenu par une stipulation ; un simple pacte ne suffit pas. Une loi Genutia de 342 a interdit les intérêts, mais est restée lettre morte20. Au temps de Cicéron, le taux normal d’intérêt est de 12 % par an, 1 % par mois, centesimae usurae. Mais l’anatocisme est expressément interdit.

5Le prêt gratuit apparaît dans le Nouveau Testament notamment dans deux paraboles, celle de l’ami importun et celle des deux débiteurs ; il apparaît aussi dans les propos du Christ après les Béatitudes, et ce passage a servi plus tard à fonder l’interdiction du prêt à intérêt, qu’en fait il ne concernait pas.

  • 21 Le 11,5-9.

6 La parabole de l’ami importun, que rapporte saint Luc21, concerne le prêt gratuit entre amis.

7La scène se passe en été ; les Orientaux préféraient alors voyager la nuit ; on évite le soleil ardent qui accable le voyageur pendant le jour, et la rosée abondante rabat la poussière qu’on soulèverait le jour. Un voyageur arrive chez un de ses amis, au milieu de la nuit, et lui demande l’hospitalité. Mais ce dernier n’a plus à lui offrir ces galettes de pain que la femme, après avoir broyé le grain, pétrit au matin et fait ensuite cuire dans un four.

8L’hôte va trouver un de ses amis pour emprunter ce qui fait défaut. La porte est close, fermée à clé ; dans la pièce unique qui sert tour à tour de pièce de réception et de chambre à coucher, tous les membres de la famille sont étendus sur des tapis ou des matelas qu’on déroule pour la nuit, et dorment dans de légères couvertures.

9L’hôte se présente et frappe à la porte : « Ami, prête-moi – χρῆσον- trois pains, car un de mes amis est arrivé de voyage, et je n’ai rien à lui offrir ». Ces trois galettes représentent la ration ordinaire du repas d’un homme. En entendant cette requête, formulée par un ami, le maître de maison réveillé ne songe pas à nier qu’il ait encore quelques galettes de pain. Il n’ose pas non plus refuser tout net. Mais il est ennuyé d’être obligé de se lever, d’enjamber les dormeurs, au besoin de les faire lever, et d’aller quérir le pain : « Ne m’ennuie pas ; la porte est déjà fermée et mes enfants sont au lit avec moi ; je ne puis me lever pour te les donner ».

  • 22 lagrange, Évangile selon saint Luc, p. 325-326 ; vosté, Parabolae, p. 563-566 ; buzy, Les paraboles(...)

10L’ami importun ne se rend pas à ces mauvaises excuses ; il continue à frapper et à crier. « Je vous le dis, fût-il résolu à ne pas se lever pour lui donner en sa qualité d’ami, néanmoins, à cause de son importunité, il se lèvera pour lui donner tout ce dont il a besoin ». L’amitié n’a pas de prise sur le personnage ; mais pour être délivré des instances et des importunités qui l’empêchent de dormir, ainsi que toute sa maisonnée, il finit par se lever, va chercher les galettes en maugréant, ouvre la porte et les remet à l’ami22.

11Les termes de la Vulgate, commoda mihi tres panes, pourraient un instant faire songer au commodatum romain, mais ce terme est ici employé en dehors de son sens juridique ; nous ne sommes pas en présence d’un prêt à usage, mais d’un prêt de consommation, qui correspond au mutuum romain.

  • 23 Lc 6, 34.

12Le terme grec χρησόν μοι est également pris dans son sens vulgaire : χρῆσις désigne dans la langue juridique le prêt à usage, alors que le prêt à consommation se dit χρέος ou δάνειον, δάνεισμα, δανεισμός. Il aurait été préférable d’écrire : δᾶνισόν μοι τρεῖς ἄρτους. Saint Luc ne dit-il pas ailleurs : καὶ ἐὰν δανίσητε23 ?

13Le terme syriaque ’ašēlayn(ι) s’applique à la fois au commodat et au prêt de consommation.

14Dans le prêt à usage, qui est essentiellement gratuit (sinon nous serions en présence du louage de chose), le commodataire est obligé de rendre la chose elle-même -charrue, attelage, bœuf, âne- qui a été prêtée, et la propriété demeure aux mains du commodant. Au contraire, dans le prêt à consommation, le prêteur transfère à l’emprunteur le propriété d’une certaine quantité de choses fongibles, à charge pour ce dernier de lui rendre, à l’époque convenue, des choses de la même espèce, en même quantité et de la même qualité : dans la parabole de l’ami importun, nous sommes en présence d’un service rendu à un ami, qui plus est entre juifs, donc gratuit : l’emprunteur s’oblige seulement à rendre en temps opportun trois galettes de pain au prêteur.

  • 24 Lc 7, 41-42. Cf Jérémias, ibid., p. 177 s., 206.

15Il est plus difficile de savoir s’il s’agit d’un prêt gratuit dans la parabole des deux débiteurs24, racontée par le Christ chez le Pharisien Simon : « Un créancier – δανιστής- avait deux débiteurs – χρεοɸειλέται- ; l’un devait cinq cents deniers, et l’autre cinquante. Comme ils n’avaient pas de quoi le rembourser, il leur remit leur dette à tous deux ».

16Dans la langue juridique, δανειστής – δανιστής dans la κοινή- a le sens général de créancier in abstracto ; il désigne plus particulièrement le prêteur, comme χρεοɸειλέτης s’applique au débiteur, plus spécialement à l’emprunteur. Il serait abusif de traduire le premier par usurier, bien qu’il ait le plus souvent le sens de prêteur à intérêt. La Vulgate, en traduisant le premier terme par foenerator, qui désigne le prêteur à intérêt, paraît apporter une précision que ne connaît pas le texte grec. Il se peut d’ailleurs que ce terme ait le sens général de prêteur, comme il apparaît dans Luc, 6, 34. La version syriaque est plus fidèle en rendant δανιστής par mârê hawbâ, littéralement « maître de la créance », et débiteur par hayàbhâ.

  • 25 Il aurait pu aussi exiger le remboursement, comme dans la parabole du mauvais serviteur (ou du débi (...)

17Les dettes n’étaient pas considérables, surtout la dernière. Les deux débiteurs sont insolvables. Le créancier fait à tous deux une remise de dette25. Il est naturel de penser qu’avant de faire montre d’une telle générosité, le créancier avait consenti un prêt gratuit, ce qui était d’ailleurs la règle entre juifs, plutôt qu’un prêt à intérêt.

18Le Christ vise encore le prêt gratuit dans le discours qu’il fait au milieu d’un grand concours de peuple, en descendant de la montagne, où il promulgue les préceptes de la Loi nouvelle, et à ses disciples il prescrit d’aller au-delà.

  • 26 Lc 6, 32-36. Saint Matthieu (V, 42) dit : « à qui te demande, donne ; à qui veut t’emprunter, ne to (...)

19Dans la version rapportée par saint Luc26, il déclare, pour recommander l’amour des ennemis : « Et si vous aimez ceux qui vous aiment, quel gré vous en saura-t-on ? Car même les pécheurs aiment ceux qui les aiment. Et si vous faites du bien à ceux qui vous font du bien, quel gré vous en saura-t-on ? Même les pécheurs en font autant. Et si vous prêtez à ceux dont vous espérez recevoir, καἱ ἐὰν δανίσητε παρ’ὧν ἐλπίζετε λαβεῖν, quel gré vous en saura-t-on ? Même des pécheurs prêtent à des pécheurs, pour recouvrer l’équivalent, καὶ άμαρτωλοὶ άμαρτωλοῖς δανίζουσιν, ἵνα ἀπολάβωσιν τὰ ἴσα. Mais aimez vos ennemis, et faites leur du bien, et prêtez sans rien attendre en retour, καὶ δανίζετε μηδὲν ἀπελπίζοντες ; et votre récompense sera grande, et vous serez les fils du Très-Haut, parce qu’il est bon pour les ingrats et les méchants. Soyez miséricordieux, comme votre Père est miséricordieux ».

20Le contexte situe bien la pensée directrice : aux fidèles de la Loi nouvelle, le Christ prescrit de faire plus qu’on ne l’a fait jusqu’ici. La charité et la miséricorde doivent être complètes et désintéressées, se répandre non seulement sur les amis, mais encore sur les ennemis. Il ne s’agit pas d’œuvres de stricte justice, mais de miséricorde. Les disciples du Seigneur doivent faire plus que les païens, que les Juifs désignaient sous le nom d’άμαρτωλοί.

21Le Christ vise ici le prêt gratuit que l’on pratiquait entre amis : l’opération ne rapportait rien et constituait donc un service d’ami. Mais en le rendant, on ne se dépouillait pas, car on entendait bien être remboursé. Tel était le mutuum romain, tels étaient le δάνειον sans intérêts du droit grec, le prêt gratuit du droit babylonien. Même chez les pécheurs, c’est-à-dire ceux qui ne suivent pas la Loi, les païens, on rencontre cet acte désintéressé, inspiré par une certaine honnêteté naturelle. Δανίζω, forme de δανείζω qu’on rencontre dans la κοινή, vise bien ici le prêt gratuit. Mais cet acte désintéressé ne constituait pas un acte de bienfaisance. Si on consentait parfois à prêter gratuitement, on ne le consentait qu’à ceux dont on savait qu’ils pourraient rembourser, et au besoin on prenait des garanties. ^Iνα ἀπολάβωσιν τὰ ἴσα constitue la meilleure définition juridique du prêt de consommation. L’emprunteur, le mutuo accipiens, est tenu de rendre non pas la chose elle-même mais l’équivalent en quantité et en qualité, dont il transfère à son tour la propriété au prêteur, au mutuo dans.

  • 27 lagrange, Évangile selon saint Luc, p. 195-196.

22Mais que doivent faire de plus les disciples du Christ ? Les Juifs et les Gentils prêtent avec espérance de retour ; les disciples du Christ doivent à l’occasion prêter sans espérance de retour. ’Απελπίζω a couramment le sens de « désespérer », mais a pu être forgé par Luc comme parallèle à ἀπολαμβάνειν, qui a aussi les deux sens de « recevoir » et d’« abandonner »27. La plupart des exégètes lui donnent ici ce sens, et traduisent « prêtez, sans rien attendre en retour », ni capital, ni intérêts. Les chrétiens prêteront donc à l’occasion, même s’ils savent qu’ils ne seront pas remboursés : c’est une forme d’aumône, qui prend l’apparence d’un prêt, mais dont très probablement l’insolvabilité du débiteur empêchera le remboursement. Il s’agit là d’un conseil, non d’un ordre, et qui demande à être interprété avec discernement, selon l’esprit plus que selon la lettre.

  • 28 En revanche, la version arménienne porte ew tuk’p’ox usti ðc’akn unic’ik’ arnul, « et prêtez ce don (...)
  • 29 Μηδένα peut être un accusatif singulier, ou un nominatif et accusatif neutre pluriel ; les versions (...)

23Mais divers manuscrits portent, au lieu de « μηδέν ἀπελττίζοντες », « μηδένα ἀπελπίζοντες ». Il s’agit de bons manuscrits, dont les plus anciens remontent au IVe ou au Ve siècle, et cette variante est conforme à toutes les versions syriaques28. Dans ce cas il faut traduire « prêtez, en ne désespérant personne ». Les versions syriaques portent : « prêtez et ne désespérez personne29 ».

24Cela s’entend, premièrement : un malheureux s’adresse à vous ; ne refusez pas de prêter, même quand il n’est pas sûr que vous puissiez être remboursé (ce qui est un acte de bienfaisance) ; deuxièmement, une fois que vous avez prêté, votre débiteur n’est plus en état de vous rembourser ; vous ne le désespérez pas en le contraignant à rembourser, ce qui augmenterait sa misère et le placerait dans une situation désespérée.

25Il y aura là non seulement acte de désintéressement mais acte de bienfaisance, l’équivalent d’une donation. Il y aura non seulement service rendu, mais dépouillement d’une valeur qui figurait dans le patrimoine. Ce conseil se distingue par une nuance de celui qui prescrit de donner à ceux qui sont dans le besoin. On n’est pas en présence d’une donation juridiquement consentie lorsque le contrat est conclu. On conclut un contrat de prêt gratuit, mais à des gens dont on sait qu’à cause de leur pauvreté ils ne pourront probablement pas rembourser, qui risquent fort d’être insolvables. On leur prête néanmoins. S’ils remboursent, on acceptera ce qu’ils rendent. Et s’ils ne sont pas en état de rembourser, on leur consentira une remise de dettes, ce qui alors (mais alors seulement) constitue juridiquement une donation. En somme, on est en présence d’un acte qui, par l’intention, constitue une donation conditionnelle.

  • 30 Selon la Mišna(h), dans certains cas, le prêt sera mieux accueilli par l’indigent. Il faut être att (...)

26Notons que des rabbins recommandaient de donner à l’aumône l’apparence d’un prêt, ce qui était moins humiliant pour le malheureux30. On peut rapprocher de Matthieu, 5, 42, τῷ αἰ τοῦντι σε δός καὶ τὁν θέλοντα ἀπò σου δανείσασθαι μὴ ἀποστραɸῃς, « donne à celui qui te demande, et ne te détourne pas de celui qui veut t’emprunter ».

  • 31 Dans l’Église chaldéenne également, plusieurs synodes, notamment au VIe siècle, ont condamné la pri (...)
  • 32 Mt 25, 27 ; Lc 19, 23. Cf chapitre XIV.

27Quelle que soit la leçon qu’on préfère, μηδὲν ou μηδένα, avec l’interprétation qui en découle, il s’agit d’un acte de bienfaisance qui est recommandé. Il n’est nullement question d’interdire le prêt à intérêt, comme on l’a fait au Moyen Âge dans l’Église latine31, à partir d’une interprétation erronée de la Vulgate, qui traduit mutuum date nihil inde sperantes. Dans la parabole des talents comme dans celle des mines32, le maître dit au mauvais serviteur qu’à la rigueur il aurait pu remettre le talent ou la mine à un banquier, qui le lui aurait ensuite rendu avec un intérêt, συν τόκω. S’il s’était agi d’un acte contraire à la morale, le maître ne l’aurait pas envisagé comme une possibilité pour le serviteur. Le Christ présente donc le prêt à intérêt comme un acte licite, tout en conseillant à ses fidèles le prêt gratuit et la remise de dettes.

Bibliographie

Notes bibliographiques :

Sur le prêt à intérêt en Mésopotamie et dans les États voisins :

[hudson (m.), « Reconstructing the Origins of Interest-Bearing Debt and the Logic of Clean State », Debt…, p. 7-58 ; archi (a.), « ‘Debt’ in an Archaic Palatial Economy : The Evidence of Ebla », Debt…, p. 95-108 ; steinkeller (p.), « Money-Lending Practices in Ur III Babylonia : The Issue of Economic Motivation », Debt…, p. 109-138 (le surendettement aurait été organisé par les créanciers pour obtenir une main d’œuvre à bon marché, et éventuellement de nouvelles terres) ; van de mieroop (m.), « Credit as a Facilitator of Exchange in Old Babylonian Mesopotamia », Debt…, p. 163-173 (des contrats de prêt masquent des ventes à crédit) ; michel (c.), « Les femmes et les dettes : problèmes de responsabilité dans la Mésopotamie du IIe millénaire avant Jésus-Christ », Méditerranées 34/35, 2003, p. 13-36 ; westbrook (r.), « The Case of the Elusive Debtors : CT 4 6a and CT 6 34b », ZA 93/2, 2003, p. 199-207 ; negri scafa (p.), « Qualche osservazione concernente i documenti di prestito a Nuzi », negri scafa et gentili éd., Donum natalicium, Studi presentati a Claudio Saporetti in occasione del sui 60. compleanno, Rome, 2000, p. 193-200 ; zaccagnini (c.), « Debt and Debt Remission at Nuzi », Debt…, p. 175-196.]

Sur le mutuum et les intérêts :

[tafaro (s.) éd., L’usura ieri ed oggi (Foggia, 1995), Bari, 1997 ; SOLIDORO maruotti (l.), « Sulla disciplina degli interessi convenzionali nell’età imperiale », Index, 25, 1997, p. 555-580. Sur le mutuum, GIOMARO (a. m.) et morosini (p.), « Mutuo nel diritto romano, medioevale e moderno », DIG 11, 1994, p. 584 s. ; cordier (p.), « M. Caelius Rufus, le préteur récalcitrant », MÉFRA, 106, 2, 1994, p. 533-573 (sur la lex Iulia depecuniis mutuis, p. 524 s.)]

Notes

1 Inédit. Établi à partir d’un cours manuscrit de D.E.A. et de notes complémentaires.

2 cuq (é.), Études sur le droit babylonien, p. 228-230.

3 scheil (v.), RAs, 13, p. 130 s. ; boyer (g.), Contribution..., p. 50-52.

4 [Cf wunsch (c.), « Debt, Interest, Pledge and Forfeiture in the Neo-Babylonian and Early Achaemenid Period : The Evidence from Private Archives », hudson et van de mieroop éd., Debt and Economic Renewal in the Ancient Near East, International Scholars Conference on Ancient Near Eastern Economics 3, 2002, p. 221-255.]

5 [Les taux d’intérêt, fixés par le roi « à partir du système métrologique et non pas de considérations économiques », seraient restés stables du Dynastique archaïque à l’époque néo-assyrienne, 20 % pour l’argent, 33,3 % pour l’orge ; dans la pratique en revanche, les taux auraient largement varié suivant la durée du prêt (van de mieroop (m.), « A History of Near Eastern Debt ? », Debt…, précité, p. 50-94. Pour vargyas (p.) (« Babylonian Interest Rates : Weren’t They Annual ? », graziani (s.) éd., Studi sul Vicino Oriente Antico dedicati alla memoria di Luigi Cagni, Istituto universitario orientale, dipartimento di Studi Asiatici, Series Minor 61, Naples, 2000, II, p. 1095-1106), les intérêts seraient calculés sur une base annuelle et non mensuelle.]

6 [Sur le prêt à intérêt en Mésopotamie et dans les États voisins, note bibliographique en fin de chapitre.]

7 [Cf maloney (r. p.), « Usury in Greek, Roman and Rabbinic Thought », Traditio, 27, 1971, p. 79-109.]

8 Ex 22, 24 : « Si tu prêtes de l’argent à un compatriote, à l’indigent qui est chez toi, tu ne te comporteras pas envers lui comme un prêteur à gages, vous ne lui imposerez pas d’intérêts ».

9 Dt 23, 20-21 : « Tu ne prêteras pas à intérêt à ton frère, qu’il s’agisse d’un prêt d’argent, ou de vivres ou de quoi que ce soit dont on exige intérêt. À l’étranger tu pourras prêter à intérêt, mais tu prêteras sans intérêt à ton frère, afin que Yahvé ton Dieu te bénisse en tous tes travaux, au pays où tu vas entrer pour en prendre possession ».

10 Lv 25, 35-37 : « Si ton frère qui vit avec toi tombe dans la gêne et s’avère défaillant dans ses rapports avec toi, tu le soutiendras à titre d’étranger ou d’hôte, et il vivra avec toi. Ne lui prends ni travail ni intérêts, mais aie la crainte de ton Dieu et que ton frère vive avec toi. Tu ne lui donneras pas d’argent pour en tirer du profit ni de la nourriture pour en percevoir des intérêts ».

11 Ez 18, 8, 10-14, 17 : « Quiconque est juste... ne prête pas avec usure, ne prend pas d’intérêts... Mais s’il engendre un fils violent et sanguinaire qui commet une de ces fautes alors que lui n’en a commis aucune, un fils qui... prête avec usure et prend des intérêts, celui-ci ne vivra pas après avoir commis tous ces crimes abominables, il mourra et son sang sera sur lui... Mais si celui-ci engendre un fils qui voit tous les péchés qu’a commis son père, qui les voit sans les imiter, qui… ne pratique pas l’usure et ne prend pas d’intérêt, ... celui-ci ne mourra pas à cause des fautes de son père, il vivra ».

12 Pr 28, 8 : « Qui accroît son bien par usure ou intérêt, c’est pour qui en gratifiera les pauvres qu’il amasse ».

13 Mekh ilta. 22, 24 ; Baba messia 72 a. Cf bonsirven (j.), Le judaïsme palestinien au temps de Jésus-Christ, II, Théologie morale, vie morale et religieuse, Paris, 1935, p. 235-236 ; Textes rabbiniques des deux premiers siècles pour servir à l’intelligence du Nouveau Testament, Rome, 1955.

14 Sebiīt, 15,3.

15 Cf stein (g.), « The Law of Interests in the Old Testament », The Journal of Theological Studies, nlle série, 4, 1953, p. 161-170.

16 Siphre(h) sur le Deutéronome, 23, 20 (263) 121 b ; philon, De spécial. Leg. de septem., 8, 5, p. 104 (73).

17 [millet (p.), Lending and Borrowing in Ancient Athens, Cambridge, 1991.]

18 [Sur Pedius, giachi (c.), « Per una biografia di Sesto Pedio », SDHI, 62, 1996, p. 69-123.]

19 [On en trouve un exemple chez magdelain (b.), « Prêt en nature et amicitia. César et les Piscinarii », Nonagesimo Anno. Mélanges J. Gaudemet, Paris, 1999, p. 405-415 : César emprunte 6000 murènes à Hirrius pour un banquet triomphal, par une mutui datio, non une vente : Hirrius voulait « rendre service, mais sans pour autant dépeupler définitivement son vivier dont les murènes faisaient le prix. Il tenait donc à remplacer au plus vite l’énorme quantité de poissons qu’il en avait retiré. Mais il y avait un premier impératif qui ne peut être ignoré : obliger César. Le prêt gratuit remplissait à merveille ce rôle. C’est un service gratuit qui suppose l’amicitia. Mais pour autant un des plaisirs majeurs de rendre service, c’est de faire de l’autre son obligé. La gratuité enchaîne l’obligé. Ce dernier se trouve débiteur et ne peut se libérer que par une restitution au moins égale si ce n’est plus élevée », p. 412. Cf aussi ioannatou (m.), Affaires d’argent dans la correspondance de Cicéron. L’aristocratie sénatoriale face à ses dettes, thèse droit Paris II, 1997 : « Neutraliser ou rallier ses adversaires, consolider ses alliances, tel fut l’usage systématique du prêt d’amitié, par quelques magnats de la fin de la République. S’arrogeant une position de supériorité, inhérente à leur qualité de titulaires de créances de gratitude, ils pouvaient soit maintenir leurs obligés dans une situation de dépendance, soit les presser financièrement en réclamant le remboursement de la dette matérielle. Mais la pratique utilitaire du prêt d’amitié ne fut pas l’apanage exclusif des hommes politiques. Servant de substitut à l’exercice des honneurs, les spécialistes de la finance y ont aussi recours » (p. 634-635).]

20 [Sur les intérêts et le mutuum, note bibliographique en fin de chapitre.]

21 Le 11,5-9.

22 lagrange, Évangile selon saint Luc, p. 325-326 ; vosté, Parabolae, p. 563-566 ; buzy, Les paraboles, p. 579-588 ; jérémias, Les paraboles de Jésus, p. 219-223.

23 Lc 6, 34.

24 Lc 7, 41-42. Cf Jérémias, ibid., p. 177 s., 206.

25 Il aurait pu aussi exiger le remboursement, comme dans la parabole du mauvais serviteur (ou du débiteur impitoyable, Mt 18, 23-35), non pas par un emprisonnement pour dettes (l’emprisonnement comme peine n’existe pas en droit juif et généralement dans les droits antiques), mais en faisant travailler le débiteur pour lui, ou peut-être, pour la dette la plus élevée, en le vendant (en droit juif, il est permis de vendre le débiteur si la dette dépasse le prix d’une telle vente, et cinq cents deniers seraient à peu près le prix minimum d’un esclave ; cf jérémias, l. c., p. 285-287 ; sugranyès de franch (r.), Études sur le droit palestinien à l’époque évangélique, Fribourg, 1946, p. 39 s. et 113).

26 Lc 6, 32-36. Saint Matthieu (V, 42) dit : « à qui te demande, donne ; à qui veut t’emprunter, ne tourne pas le dos ».

27 lagrange, Évangile selon saint Luc, p. 195-196.

28 En revanche, la version arménienne porte ew tuk’p’ox usti ðc’akn unic’ik’ arnul, « et prêtez ce dont (ou « de cela ») vous n’espérerez pas recevoir ». La version copte saïdique (dialecte de la Haute Égypte) dit entetenti e mise entetenkô enhtiten an edji laay, « et donnez à intérêt sans vous attendre à prendre (ou « recevoir ») quelque chose » ; la version copte bohaïrique (dialecte du Delta) porte ouoh moi enteten erapelpizin an enhli, « et donnez sans espérer quelque chose ». Toutes trois sont donc en faveur de la leçon μηδέν.

29 Μηδένα peut être un accusatif singulier, ou un nominatif et accusatif neutre pluriel ; les versions syriaques l’ont toutes entendu comme signifiant une personne (et non un neutre pluriel), ce qui est de beaucoup le plus vraisemblable.

30 Selon la Mišna(h), dans certains cas, le prêt sera mieux accueilli par l’indigent. Il faut être attentif à ne pas humilier le pauvre par son aumône, et à lui témoigner des égards ; il vaut mieux ne pas donner que d’outrager par une aumône blessante et ostentatoire. Celui qui donne de l’argent au pauvre est supérieur à celui qui lui fait d’autres aumônes, et le meilleur est celui qui donne du travail au pauvre ou le commandite en le prenant comme associé. Au Temple existait une « chambre des silencieux » où l’on pouvait remettre en secret des offrandes et où les pauvres honteux de bonne famille venaient chercher en secret leur subsistance (Še qalim, 5 6 ; St. B., 1, 391 ; Babha bathra, 10 a et b).

31 Dans l’Église chaldéenne également, plusieurs synodes, notamment au VIe siècle, ont condamné la prise d’intérêt, « enfant stérile, incapable de produire car il n’est pas de nature à engendrer » (synode de Mâr îšô’ya(h) bh Ier (585), canon 15).

32 Mt 25, 27 ; Lc 19, 23. Cf chapitre XIV.

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2005

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