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Études d’histoire de la profession d’avocat

 | 
Jean-Louis Gazzaniga

Principales publications de Jean-Louis Gazzaniga*

Texte intégral

I – Ouvrages

• L’Église du Midi à la fin du règne de Charles VII (1444-1461), d’après la jurisprudence du Parlement de Toulouse, Picard, Paris 1976.

• Le Droit de l’eau, Litec, Paris 1979, supplément mis à jour, 1987 (en collaboration avec Jean-Paul OURLIAC).

• Histoire du droit privé francais, de l’an mil au Code civil, Albin Michel, Paris 1985 (en collaboration avec Paul OURLIAC).

• Introduction historique au droit des obligations, P.U.F., Paris 1992.

• L’Église de France à la fin du Moyen Âge. Droit et institutions, Bibliotheca eruditorum, n° 11, Keip Verlag, Goldbach 1995.

• Pages d’Histoire, chez l’auteur, Toulouse 1997.

• L’eau : usages et gestion, Litec, Paris 1998 (en collaboration avec Jean-Paul OURLIAC et Xavier LARROUY-CASTERA).

II – Ouvrages (Direction d’).

• Histoire des avocats et du Barreau de Toulouse, du XVIIIe siècle à nos jours, Privat, Toulouse 1992.

• Histoire des avocats de Bigorre et des Hautes-Pyrénées, Ordre des avocats du Barreau de Tarbes, Tarbes 1996.

Ouvrages en codirection avec Pierre SPITERI :

• Histoire, gestion et management, Collection Histoire, Gestion, Organisation n° 1, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, Toulouse 1993.

• Les sources d’information et leur transmission en gestion et management, id. n° 27, Toulouse 1994.

• De Jacques Cœur à Renault : gestionnaires et organisations, id. n° 3, Toulouse 1995.

• Enseignements et recherches en gestion : évolution et perspectives, id. n° 4, Toulouse 1996.

• Pouvoir et gestion, id. n° 5, Toulouse 1997.

• Gestion et média, id. n° 6, Toulouse 1998.

• Décisions et gestion, id. n° 7, Toulouse 1999.

• Croyances et gestion, id. n° 8, Toulouse 2000.

III – Articles.

A – Histoire de l’Église et des institutions ecclésiastiques (XIVe-XVe siècles)

• "Conflits judiciaires autour du prieuré Saint-Luper d’Eauze au XVe siècle", dans Bulletin de la Société archéologique du Gers 1973, p. 3-8*.

• "Les clercs criminels devant le Parlement de Toulouse (XVe-XVIIIe siècles)" dans Mémoires de la société d’histoire du droit des Pays bourguignons 1978, p. 51-66.

• "Le conflit de Louis XII et de Jules II devant le Parlement de Toulouse", dans Revue historique de droit francais et étranger 1979, p. 623-630*.

• "L’appel omisso medio et l’autorité pontificale au Moyen Âge", dans Revue historique de droit francais et étranger 1979, p. 395-414 .

• "L’appel des sentences interlocutoires en droit canonique, du décret de Gratien au concile de Trente", dans Mélanges Pierre Hébraud, Toulouse 1981, p. 353-366.

• "Prélats et mouvements réformateurs dans l’Église du Midi, au temps de sainte Catherine et saint Bernardin de Sienne", dans Atti del simposio internazionale Cateriniano Bernardiniano, Sienne 1982, p. 891-903*.

• "Politiques et conflits benéficiaux à l’abbaye de Lézat à la fin du Moyen-Âge", dans Sous la règle de saint Benoît. Structures monastiques et sociétés en France du Moyen Âge à l’époque moderne, École pratique des hautes études, IVe section, 47, Droz, Genève-Paris 1982, p. 225-234*.

• "La politique bénéficiale du Cardinal Pierre de Foix l’ancien (milieu du XVe siècle)", dans Revue de Pau et du Béarn 1983, p. 11-27*.

• "Les États Géneraux de Tours de 1484 et les affaires de l’Église", dans Revue historique de droit francais et étranger 1984, p. 31-45*.

• "L’appel au concile dans la politique gallicane de la monarchie, de Charles VII à Louis XII", dans Bulletin de littérature ecclésiastique 1984 p. 111- 129*.

• "La mainmise royale sur les abbayes bénédictines du Midi toulousain", dans Les Moines noirs (XIIe-XIVe siècles), Cahiers de Fanjeaux n° 19, Privât, Toulouse 1984, p. 193-212*.

• "La paroisse dans le Midi de la France à la fin du Moyen Âge, Annales du Midi 1986, p. 387-411 (en collaboration avec Michèle FOURNIÉ).

• "Les évêques de Louis XI", dans Églises et pouvoir politique, Actes des journées internationales d’histoire du droit d’Angers, Presses de l’Université d’Angers, 1986, p. 151-166*.

• "Le pouvoir des légats pontificaux devant les Parlements (XVe – XVIe siècles)", dans Pouvoir et institutions en Europe au XVIe siècle, 27e colloque international d’études humanistes de Tours, Librairie philosophique J. Vrin, Paris 1987, p. 227-235*.

• "Le milieu épiscopal dans la Province de Toulouse au XVe siècle", dans Hommage à Gérard Boulvert, Université de Nice, Faculté de droit et sciences économiques, Nice 1987, p. 259-271*.

• "Conclusion à La paroisse en Languedoc (XIIIe-XIVe siècles)", dans Cahiers de Fanjeaux n° 25, 1990, p. 383-388.

• "La création de la province ecclésiastique de Toulouse par Jean XXII", dans La papauté d’Avignon et le Languedoc (1316-1342), Cahiers de Fanjeaux n° 26, Privat, Toulouse 1991, p. 143-155*.

• "Le Parlement de Toulouse et la réforme des réguliers (fin du XVe siècle début du XVIe siècle)" dans Revue d’histoire de l’Église de France, 1991, p. 49- 60*.

• "Les clercs au service de l’État dans la France du XVe siècle", dans Droits savants et pratiques francaises du pouvoir, XIe-XVe siècles, sous la direction de J. KRYNEN et A. RIGAUDIERE, Presses Universitaires de Bordeaux, Bordeaux 1992, p. 253-278*.

• "Charles VII et Eugène IV. Note sur le gallicanisme monarchique", dans Papauté, monachisme et théories politiques, Mélanges Marcel Pacaut, Presses universitaires de Lyon, Lyon 1994, p. 59-69*.

• "Droit et pratique : notes sur les décisions de la Chapelle toulousaine", dans L’Église et le droit dans le Midi (XIIIe-XIVe siècle), Cahiers de Fanjeaux n° 29, Privat, Toulouse 1994, p. 321-337.

• "Notes sur la province ecclésiastique de Toulouse et les papes d’Avignon", dans Les prélats, l’Église et la société XIe-XVe siècles, Hommage à Bernard Guillemain, Bordeaux 1994, p. 165-172.

• "La bibliothèque imaginaire d’un official à la fin du XIVe et au début du XVe siècle", dans Livres et bibliothèques (XIIIe-XVe siècles), Cahiers de Fanjeaux n° 31, Privat, Toulouse 1996, p. 355-368 (en collaboration avec Sophie PERALBA).

• "Notes sur le gallicanisme parlementaire à la fin du XVe siècle et au début du XVIe siècle. L’exemple du parlement de Toulouse", à paraitre dans les Mélanges Olivier Guillot.

B – Histoire de la justice et des institutions judiciaires.

• "Jurisprudence du Parlement de Toulouse du XVe siècle, Étude d’une collection d’arrêts", dans Annales de l’Université des sciences sociales de Toulouse 1971, p. 297-304*.

• "Les conseils de guerre de la 10ème division sous le Consulat et l’Empire", dans Revue de Sciences Criminelles 1978, p. 61-81.

• "Le Parlement de Toulouse et l’administration en Languedoc aux XVe et XVIe siècles", dans Histoire comparée de l’administration (IVe-XVIIIe siècles), Actes du XIVe colloque historique franco allemand, Tours 27 mars-1er avril 1977, Artemis Verlag, Munich 1980, p. 429-436.

• "À propos du privilège militaire de juridiction. L’évolution de la compétence des juridictions militaires en France (1789-1928)", dans Mélanges offerts à Pierre Vigreux, collection de travaux et recherches de l’I.P.A.-I.A.E. de Toulouse, 1981, p. 429-444.

• "Les officiers de justice au Canada, à propos d’un ouvrage récent : P.E. AUDET, Les officiers de justice : Des origines de la colonie jusqu’à nos jours, Montréal, Wilson et Lafleur, 1986, dans Revue de droit de McGill n° 3, 1987, p. 743-750.

• "Les avocats pendant la période révolutionnaire", dans Une autre justice (études dirigées par Robert BADINTER), Fayard, Paris 1989, p. 363-380**.

• "Jalons pour une histoire de la profession d’avocat des origines à la Révolution française", dans Les Petites Affiches 12 juin 1989, p. 21-29 et 14 juin 1989.

• "Introduction" à l’Histoire des avocats et du barreau de Toulouse, Privat, Toulouse 1992, p. 15-29**.

• "Les avocats qui ont refusé la République", dans Justice et République(s), Colloque de Lille, septembre 1992, ed. J. LORGNIER et al., Publications de l’Université de Lille, Lille 1993, p. 29-42 et Miscellanea Domenico Maffei, vol. IV, Keip Verlag, Goldbach 1995, p. 691-704**.

• "Les grands noms de la Cour de cassation", dans L’Image doctrinale de la Cour de Cassation, La documentation française, Paris 1994, p. 171-178.

• "La jurisprudence de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence au XIXe siècle", publications du Centre d’épistémologie juridique de l’Université d’Aix-en-Provence, 1994.

• "Histoire du Parlement de Toulouse", Conférence prononcée le 25 octobre 1994 à la Cour d’appel de Toulouse, dans le cadre des manifestation organisées à l’occasion du 550e anniversaire du Parlement de Toulouse, dans Annales de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 1994, p. 4-13.

• "Quand les avocats formaient les juristes et la doctrine", dans Droits n° 20, 1994, p. 31-41**.

• "Notes sur l’ancien Barreau toulousain d’après les arrêtistes (XVIIe-XVIIIe siècles)", dans Mélanges dédiés à Louis Boyer, Presses de l’Université des sciences sociales, Toulouse 1996, p. 237-253**.

• "Un Barreau traditionnel de province (1829-1920)" et "Vers un barreau moderne (1920-1972)", deux contributions à l’Histoire des avocats de Bigorre et des Hautes-Pyrénées, 1996, p. 121-199**.

• "Les premiers arrêts criminels du Parlement de Toulouse", dans Les Parlements de province, pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle, sous la direction de Jacques POUMARÈDE et Jack THOMAS, Toulouse, 1996, p. 271-283 (en collaboration avec Nicolas GHERSI)

• "Le barreau de Toulouse à la Belle Époque", dans Barreau, Politique et Culture à la Belle Époque, sous la direction de G. LE BEGUEC et P. PLAS, Presses universitaires de Limoges (PULIM), Limoges 1997, p. 191-217**.

• "Comment plaidait-on au Parlement de Toulouse au milieu du XVe siècle ?", dans Anthropologies juridiques, Mélanges Pierre BRAUN, PULIM, Limoges 1998, p. 299-317**.

• "Portalis, Avocat", dans Revue de la Société Internationale de la Profession d’Avocat 1998, p. 163-181**.

• "Notes sur la liberté de parole de l’avocat", dans Pouvoirs et liberté. Études offertes à Jacques Mourgeon, Bruylant, Bruxelles 1998, p. 39-52**.

• "Avocats, canonistes et gallicans", dans Hommage à Romuald Szramkiewicz, Litec, Paris 1998, p. 109-133**.

• "L’Ordre des avocats aux derniers siècles de l’Ancien Régime", dans À cheval entre Histoire et Droit. Hommage à Jean-Francois Poudret, Bibliothèque historique vaudoise, Lausanne 1999, p. 335-352**.

• "La formation des avocats aux XVIIème et XVIIIème siècles", dans État et société en France aux XVIIe et XVIIIe siècles, Mélanges offerts à Yves Durand, Presses universitaires de la Sorbonne, Paris 2000, p. 259-274**.

• "Avocats, littérateurs et érudits au XVIe siècle", dans Excerptiones iuris, Studies in honor of André Gourou, edited by B. DURAND et L. MAYALI, The Robbins Collection, Berkeley 2000, p. 261-281**.

• "Pour une Introduction à une Histoire de la Profession d’avocat", à paraître dans les Mélanges offerts à Jean-Pierre Royer.

C – Droit de l’eau

• Juris-Classeur droit rural : fascicules droit de l’eau (en collaboration avec Jean-Paul OURLIAC et Xavier LARROUY-CASTERA – 1980-1999).

• Jurisclasseur Environnement, "La Loi sur l’eau” (en collaboration avec Xavier LARROUY-CASTERA, 1999-2003).

• "Chroniques droit de l’eau", dans Revue de Droit rural (en collaboration avec Jean-Paul OURLIAC depuis 1981).

• "La Propriété de l’eau : évolution du droit", dans Les Petites Affiches 13 septembre 1983, n° 103, p. 11-19.

• "Droit de l’eau, Droit des eaux", dans Corps Ecrit n° 16, 1985 p. 27-33.

• "L’utilisation des ressources hydrauliques en Montagne", dans Revue francaise de droit administratif novembre-décembre 1985, n° 6, p. 829-832 (en coll. avec Jean-Paul OURLIAC).

• "Maîtrise et symbolique de l’eau", dans Les Petites Affiches 27 octobre 1986, n° 129, p. 15-20.

• "Le droit des rivières dans le projet de Code rural napoléonien", dans ORLANDIS 70, Estudios de derecho privado y penal, Barcelone 1988, p. 255-270. • "Les eaux vives et les eaux closes", dans Aux frontières de l’économie et du droit, Mélanges en l’honneur du Professeur Jean Aventur, Université de Pau et des pays de l’Adour, Pau 1988, p. 183-197.

• "Le contentieux du droit de l’eau : les aspects quantitatifs", Table ronde du 16 mars 1987 sur Les problèmes juridiques de l’eau, dans Droit et ville n° 25, 1988, p. 38-46.

• "Droit de l’eau et organisation sociale", dans Histoire du droit social, Études offertes à Jean Imbert, 1989, p. 267-275.

• "À qui appartient l’eau ?", dans La Recherche n° 221, mai 1990, p. 685-686, traduit en espagnol, "A quien pertenece el agua", dans Revista de Derecho de Minas y Aguas vol. III, 1992, p. 167-173.

• "Droit et politique de l’eau, une loi pour rien ?", dans Pouvoirs Locaux n° 7, décembre 1990, p. 97-99.

• "Le droit de l’eau : le poids de l’histoire", dans Études Foncières, 1991, p. 30- 32.

• "Notes juridiques sur la gestion des eaux souterraines", Société hydrotechnique de France, XXIes journées de l’hydraulique, Sophia-Antipolis, 29-31 janvier 1991, IV, p. 3-11.

• "La genèse de la loi sur l’eau du 3 janvier 1992", dans Les Petites Affiches 19 octobre 1992, n° 126, p. 9-11.

• "Problème de l’eau – problème de droit ?" Actes du IXe congrès national de l’association française de droit rural, Rouen Il et 12 octobre 1991, dans L’eau et l’agriculture, 1992, p. 1-6.

• "Notes sur la propriété des sources", dans Liber Amicorum, Études offertes à Pierre Jaubert, Presses universitaires de Bordeaux, Bordeaux 1992, p. 299-312. • "La loi du 3 janvier 1992 : une nouvelle politique de l’eau ?, dans Revue de droit rural décembre 1993, p. 445-448.

• "Le régime juridique de l’élevage piscicole en milieu d’eau douce", dans Actes du colloque Agriculture et Aquaculture, Bastia-Corte-Aléria, 21-23 mai 1992, éditions Loysel, 1993, p. 105-112.

• "Droit de pêche et droit de pêcher devant la Cour de cassation, avant la loi de 1829", dans Justice et justiciables, Mélanges Henri Vidal, Recueil des mémoires et travaux publiés par la Société d’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, Montpellier 1994, p. 265-280.

• "Les évolutions récentes du droit de l’eau au niveau communautaire et national", Cognac 3 et 4 novembre 1993, dans Les vins et spiritueux face à l’environnement, Cognac 1994, p. 19-26.

• "La fin des cours d’eau flottables à bûches perdues", dans Recherches et réalisations, Mélanges Pierre Vellas, Pedone, Paris 1995, p. 501-515.

• "À propos de la protection des captages destinés à l’alimentation en eau potable des collectivités humaines", dans Revue de droit rural octobre 1997, p. 558-562.

• "Premier bilan jurisprudentiel de l’autorisation délivrée sur le fondement de l’article 10 de la loi sur l’eau", dans Revue juridique de l’environnement n° 4, 1999, p. 503-515 (en collaboration avec Xavier LARROUY-CASTERA).

• "Le droit de l’eau dans une perspective historique", dans Droit de propriété, économie et environnement, les ressources en eau, sous la direction de Max FALQUE et Michel MASSENET, Dalloz, 2000, p. 41-51.

• "Le droit de l’eau et les droits d’eau dans une perspective historique", dans Histoire d’eau partagée -Provence-Alpes-Pyrénées-, Publications de l’Université de Provence, Aix-en-Provence 2002, p. 17-33 (en collaboration avec Xavier LARROUY-CASTERA)

D – Sources du droit et Histoire du droit privé.

• "À propos de la coutume en domaine français" (en collaboration avec Louis ASSIER-ANDRIEUX), Colloque Voies nouvelles en Ethnologie de la France, Toulouse 14-16 décembre 1982, p. 5-15.

• "Notes sur l’histoire de la faute", dans Droits n° 5, 1987, p. 17-28.

• "Mandat et représentation dans l’ancien droit", dans Droits n° 6, 1987, p. 21-30.

• "Les Fables de La Fontaine et le droit privé", dans Mélanges Vals Taberner, 1989 et dans Justice et politique : de la guerre de Cent Ans aux fusillés de 1914, sous la direction de Jean BASTIER, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 1998, p. 303-322.

• "Domat Pothier, le contrat à la fin de l’ancien droit", dans Droits 1990, p. 37-46.

• "L’histoire du droit des affaires, un enseignement pour la gestion", dans Enseignements et recherches en gestion. Évolution et perspectives, Collection Histoire, gestion, organisations, n° 4, Toulouse 1996, p. 409-417.

• "Rédaction des coutumes et codification", dans Droits, 1997.

• "Notes sur l’histoire du contrat de vente", dans La vente de marchandises à l’étranger, Semaine juridique, Cahiers de droit de l’entreprise, 1997.

• "Les métamorphoses historiques de la Responsabilité", dans Les métamorphoses de la Responsabilité, Sixièmes journées René Savatier, Poitiers, 15 et 16 mai 1997, Publications de la faculté de droit et des sciences économiques de Poitiers, Presses Universitaires de France, Paris 1998, p. 3- 18.

• "Le code avant le code", dans la Codification, Dalloz 1999, p. 21-32

E – Divers.

• "Gallieni, Lyautey : fonctions et politiques de l’armée coloniale française au début de la Ille République", dans Annales de l’Université des sciences sociales de Toulouse 1977, p. 189-206.

• "Les statuts diocésains de Raoul de Bourges, au milieu du IXe siècle", dans Mélanges offerts à Jean Dauvillier, Université des sciences sociales de Toulouse, Centre d’histoire juridique méridionale, Toulouse, 1979, p. 329- 341.

• "Catastrophes souterraines : mines et carrières", dans Colloque du XXe anniversaire de 1’I.E.J.U.C. Risques naturels et technologiques majeurs : aspects juridiques, 14-15 octobre 1985, Toulouse, Droit et Ville n° 20, 1985, p. 45-60.

• "Villages du Capcir : organisation communale et pouvoir municipal dans une vallée pyrénéenne au XIXe et au XXe siècle", dans Mélanges offerts à Pierre Montané de la Roque, Presses de l’Institut d’études politiques de Toulouse, Toulouse 1986, p. 589-606.

• "La sexualité dans le droit canonique médiéval", dans Droit, histoire et sexualité, textes réunis et présentés par J. POUMARÈDE et J.-P. ROYER, Publications de l’espace juridique, Lille 1987, p. 41-54

• "L’animal, le droit et la société", Rapport de synthèse au colloque L’animal et le droit, études réunies sous la direction de Alain COURET, Presses de l’Institut d’études politiques de Toulouse, Toulouse 1988, p. 423-431.

• "Cartulaires méridionaux, à propos de deux publications récentes : P. Ourliac et A.M. Magnou, Le carlulaire de la Selve : la terre et les hommes et le pouvoir en Rouergue au Xlle siècle, éd C. NR. S., 1985 et Le cartulaire de l’abbaye de Lézat, collection des documents inédits de l’Histoire de France, Paris, C. TH. S., 1984-1987, 2 vol.", dans Revue historique de droit francais et étranger 1988, p. 605-612.

• "La dimension historique des droits et libertés fondamentaux", dans Droits et Libertés fondamentaux, Dalloz, Paris 1996-2002 (9e édition 2003 en collaboration avec Philippe SÉGUR).

• "Église", article du Dictionnaire de Philosophie Politique, P.U.F., Paris 1966 (en collaboration avec Philippe SÉGUR).

• "L’histoire des institutions dans les Monuments de la monarchie francaise, de Bernard de Montfaucon", dans Dom Bernard de Montfaucon, Actes du colloque Carcassonne 1996, édition de Fontenelle, 1998, p. 91-106.

• "Paul Ourliac, Historien de l’Église et des institutions ecclésiastiques", dans Paul Ourliac, Historien du droit, Presses universitaires des sciences sociales, Toulouse 1999, p. 61-72.

• "Ce que l’histoire du droit peut apporter au droit de l’environnement", Colloque Entreprise et Environnement à la mémoire du président Michel Desspax, Toulouse 17 mai 1999, dans Droit et Ville n° 47, 1999, p 13-20.

Divers articles dans :

• Dictionnaire de l’Ancien Régime, sous la direction de Lucien BELY, P. U.F., Paris 1996.

• Dictionnaire encyclopédique de Moyen Âge, sous la direction de André VAUCHEZ, CERF, 2 vol., Paris 1997.

• Dictionnaire du XIXe siècle européen, sous la direction de Madeleine AMBRIERE, P. U.F., Paris 1997.

Une centaine de comptes rendus d’ouvrages dans :

• Revue Historique de Droit francais et étranger,

• Revue d’Histoire de l’Église de France,

• Francia,

• Annales du Midi,

• Revue Internationale d’Histoire de la Profession d’Avocat, • Petites Affiches,

• Journaux judiciaires locaux.

Notes de fin

* Les articles marqués d’un * ont été repris dans l’ouvrage L’Église de France à la fin du Moyen Âge. Droit et Institutions ; ceux marqués de deux ** sont publiés dans le présent ouvrage.

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2004

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