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Mélanges Germain Sicard

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Germain Sicard

V. Repression – Terreur

Les prêtres devant la justice révolutionnaire de la Haute-Garonne1 2

Texte intégral

  • 1 Extrait de : L’Église et la Révolution = Bull. litt. écclésiastique, 1989, t. 107, p. 107-133.
  • 2 L’auteur a le plaisir d’associer à la présente étude Madame Mireille Sicard pour la part qu’elle a (...)
  • 1 M. Meyer a publié son excellente thèse de doctorat en droit sous le titre La vie religieuse en Haut (...)

1L’étude si complète que M. Meyer vient de nous présenter permet d’évoquer brièvement les développements du conflit entre le mouvement révolutionnaire et le catholicisme en France1. Le Clergé de France va passer en quelques mois, de la situation de premier ordre du royaume, à celle d’une Église ruinée, suspectée, divisée, et finalement persécutée.

2Les catholiques, c’est-à dire le peuple français tout entier ou peu s’en faut, et le clergé ont partagé l’espoir général en des réformes régénératrices et libérales en 1788-1789. Aux États-Généraux, beaucoup de curés ont soutenu énergiquement les leaders du Tiers-État et contribué ainsi au déclenchement, en juin-juillet 1789, de cette “Révolution juridique“ qui transforme les États-Généraux traditionnels en Assemblée Constituante souveraine, reconstruisant à sa manière tout l’ordre politique et social.

3Cependant, dès les discussions relatives à la Déclaration des droits de l’homme (août 1789), prévaut une conception de l’État sécularisé, expression de la seule Volonté Nationale, éliminant par prétérition l’idéologie de la “Monarchie Très chrétienne” et l’entente séculaire entre le Trône et l’Autel, puissances souveraines chacune dans son ordre. L’abolition des dîmes (août 1789), la nationalisation des biens du Clergé (novembre 1789) font disparaître les patrimoines accumulés en quinze siècles de dons des fidèles, et les revenus des ecclésiastiques. L’Assemblée, il est vrai, déclare que la Nation prendra en charge la rétribution des ministres des cultes, le soutien des pauvres et de l’enseignement Il y aura loin des promesses aux réalités. Évoques et prêtres se plaignent peu, ou pas du tout, sacrifiant leurs intérêts à ceux de la Nation.

4Les déceptions vont s’accumuler pour eux : l’Assemblée refuse de déclarer la confession catholique religion de l’État, tout en protestant de son attachement à “la religion de nos pères”. Intervenant dans l’organisation même de l’Église, elle abolit les vœux religieux solennels (décret du 13 février 1790), permet aux moines et moniales de sortir de leur couvent. Beaucoup d’entre eux, la plupart peut-être, souhaitent conserver la vie commune. Mais l’application de ce décret aboutit à expulser les communautés, les unes après les autres.

5Puis l’Assemblée, sous prétexte d’adapter le statut public de l’Église au nouveau système de gouvernement prépare et vote une Constitution Civile du clergé (12 juillet-24 août 1790) qui modifie profondément les structures fondamentales de l’Église : suppression de plus de quarante diocèses et de milliers de paroisses, élection des curés et évêques par les citoyens électeurs, comme les fonctionnaires publics, constitution d’une Église nationale, par renforcement de la subordination aux autorités publiques profanes, et réduction des liens avec le Saint-Siège à une vague lettre de communion des évêques élus.

6L’Assemblée décide seule, malgré les observations des évêques de l’Assemblée, sans consultation ni du pape, ni d’un concile national, qui selon la tradition gallicane, aurait été compétent pour définir les rapports de l’Église et du royaume. Une Exposition des principes, très modérée de ton, à laquelle adhèrent presque tous les évêques, reconnaît la légitimité des réformes accomplies dans l’ordre temporel, mais soutient que l’Église, comme société spirituelle, ne relève que de Jésus-Christ et de ses pasteurs légitimes.

7Entre Catholicisme et Révolution, la faille s’amplifie. Les “patriotes” organisent des manifestations contre le pape, les évêques et prêtres réfractaires. L’Assemblée impose à tout prêtre fonctionnaire public (évêque, curé, vicaire) un serment de fidélité comportant adhésion à cette constitution civile (décret du 27 novembre 1790). Ce serment doit être prêté publiquement, devant la municipalité, sans préambule, réserve ni complément (décret du 9 janvier 1791).

8Dès lors, deux clergés vont s’opposer : les jureurs, ou soumis, qui acceptent la Constitution malgré les censures des évêques (puis du pape) ; les réfractaires ou insoumis, qui refusent le serment ou le rétractent pour rester fidèles à leur conscience et à la hiérarchie catholique (presque tous les évêques, un peu plus de la moitié des prêtres).

9Dans cette conjoncture, l’Assemblée Nationale, mue par un réflexe de souveraineté, oublie la liberté de conscience, et s’engage dans la voie de la répression contre les prêtres “réfractaires“ : ils sont d’abord relevés de leurs fonctions et expulsés de leur charge et de leur logement. Il leur est interdit de continuer leurs fonctions sous peine d’être poursuivis comme perturbateurs du repos public, puis traités en suspects. Ils seront accusés d’avoir partie liée avec les aristocrates et les étrangers. Lorsque la guerre est engagée (avril 1792), l’hostilité devient suspicion haineuse. Les mesures répressives se multiplient.

10Enfin, pour expurger la France, le décret du 26 août décide le bannissement de tous les prêtres “réfractaires”. La plupart prennent le chemin de l’exil. D’autres restent pour exercer clandestinement leur ministère, à grand péril. La radicalisation de la Révolution, la volonté de mobiliser toutes les forces pour assurer la victoire, ont pour conséquence l’établissement d’un régime implacable, destiné à anéantir ce que la langue de bois révolutionnaire n’appelle plus que “fanatisme”, détesté comme “l’aristocratie”. En lisant les dossiers, on ne peut s’empêcher de songer aux premiers siècles chrétiens. De fait l’Église de France connaît la première situation de persécution générale depuis quinze siècles.

11Évoquons le cadre, les épreuves avant de décrire les cheminements de ces prêtres prisonniers. Le cadre n’est plus celui des arènes où les chrétiens étaient livrés aux bêtes, ni les rues où ils étaient victimes d’émeutes. C’est maintenant le Tribunal criminel qui siège dans la Salle du Conseil du Palais de Justice.

12Précisons que le Tribunal criminel de la Haute-Garonne a jugé en trois formations successives les prêtres poursuivis devant lui. Ils ont relevé d’abord du tribunal criminel en sa forme ordinaire, conformément aux règles de droit pénal et de procédure criminelle établies par les lois pénales de 1791.

  • 2 Arch. dép. Haute-Garonne. 201. UI f°. 182 et 183 (27 février 1793). 202. U.24. L’abbé Dirat est acq (...)

13Tel sera le cas de François Nicole, prêtre du district d’Uzerche (Corrèze) arrêté à Toulouse et jugé, le 27 février 1793 pour violation de la loi du 26 août décrétant le bannissement des prêtres réfractaires. C’est le premier de notre série2. Le Tribunal est alors présidé par Arbanère, ancien avocat qui sera compromis en juin 1793 dans le conflit entre “montagnards. et “girondins”. Il sera lui-même décrété d’arrestation, condamné à mort comme fédéraliste, et mourra peu après, exilé en Espagne. L’abbé Nicole est condamné à dix ans de détention, peine établie par la loi du 26 août 1792 pour infraction au ban, avec, au préalable, exposition publique de deux heures, attaché à un poteau surmonté d’un écriteau indiquant le motif de condamnation. Selon la philosophie pénale révolutionnaire, la sanction doit être exemplaire et servir ainsi à l’éducation civique.

  • 3 Arch. dép. Haute-Garonne, 202. U.29 et U.30. 201. U.1 f° 193 et 194. Escrivant est encore défendu p (...)

14La même peine est appliquée, dans des circonstances voisines à l’abbé Escrivant ancien vicaire à Cazaril, et à l’abbé Dilhan, de Saint-Pé del Bosc, deux localités du pays de Nébouzan. Le premier, arrêté le 22 février 1793 à la requête de l’administration du district de Saint-Gaudens, est jugé le 16 avril 17933.

15Dans la France toute entière, la répression se fait plus dure lorsque les Montagnards sont devenus les seuls maîtres du pouvoir. À Toulouse, la guillotine est dressée en permanence, à partir de septembre 1793, place de la Liberté ( !). Le Tribunal criminel siège “révolutionnairement“ pour juger des crimes “contre-révolutionnaires“définis par la nouvelle législation. Il use alors des dispositions expéditives prévues pour le tribunal criminel extraordinaire, créé à Paris par décret du 10 mars 1793. Plus d’avocat, plus de recours en cassation, audiences accélérées. Les témoins sont cités à la requête de l’accusateur public. À Toulouse, le tribunal ne se réunit pas tous les jours, mais expédie deux ou trois affaires par audience. La condamnation à mort est exécutée dans les heures qui suivent.

  • 4 Arch. dép. Haute Garonne, 203. U.1 du 25 nivôse an (= 14 janvier 1794). Procès verbal d’installatio (...)

16Cependant, les révolutionnaires les plus ardents, à Toulouse et ailleurs, trouvaient que la répression n’était pas assez rapide, que les formes ralentissaient encore le cours de la justice, et réclamaient un “Tribunal révolutionnaire”, à l’instar de Paris. Il est institué par arrêté des représentants du peuple en mission, du 25 brumaire an 2 (= 15 novembre 1793) et fonctionne à partir du 25 nivôse. Il siégera jusqu’au 3 floréal an 2, pour reprendre la forme du tribunal criminel siégeant “révolutionnairement“4.

17En fait, ce sont à peu près les mêmes règles, les mêmes procédures, les mêmes hommes. Les deux “patrons” de la répression judiciaire à Toulouse sont d’anciens avocats, Hugueny, président du Tribunal, et Capelle, accusateur public, le Fouquier-Tinville toulousain, tous deux appartenant au groupe des Montagnards les plus durs.

18Hugueny, président, nommé à ces fonctions le 2 juillet 1793, est assisté de deux ou trois juges, soit affectés spécialement à ce tribunal, soit pris dans d’autres tribunaux pour le compléter. Le jury de jugement est composé de douze citoyens, qui doivent répondre, sur interrogation du président, à trois questions pour chaque inculpation : savoir si les faits sont constants, si l’accusé en est personnellement convaincu, s’il a accompli le méfait “méchamment et à dessein”. Ces jurés, qui représentent le peuple, ne sont plus tirés au sort sur listes constituées par les municipalités, mais désignés par les comités de surveillance des sociétés populaires de Toulouse et des autres chef-lieux des quatre arrondissements. Ces sociétés regroupent les “sans-culotte“purs et durs, chargés d’assister les autorités publiques dans les besognes de propagande, de surveillance, de police politique, de garde des prisonniers. Ainsi, les accusés étaient jugés par leurs adversaires politiques. Selon la procédure “révolutionnaire”, les jurés se prononcent individuellement, en audience publique.

19Nous pouvons imaginer, d’après les documents d’époque et les reconstitutions historiques qui foisonnent : les juges en habit noir “à la française”, avec le chapeau “à la Henri IV” (à bords relevés) ceints de l’écharpe tricolore, les jurés vêtus du pantalon et de la carmagnole, comme de bons sans-culottes, dans ces lieux qui avaient vu, depuis des siècles, le défilé des robes rouges et noires des parlementaires, maintenant en fuite ou en prison.

20Continuons notre métaphore : les accusés ne sont plus confrontés comme les martyrs des premiers siècles, aux lions, aux taureaux, au feu. Ils sont affrontés au maquis des lois révolutionnaires, multipliées pour anéantir les adversaires de la Révolution.

21Les prêtres réfractaires trouvés sur le territoire national sont maintenant traités comme les émigrés, condamnés à mort sur constatation de leur identité s’ils n’ont pas prêté le serment. La charge de prouver qu’ils ont prêté le serment dans les délais prescrits et sans restriction leur incombe.

22Outre le serment de fidélité à la Constitution civile du clergé, imposé aux ministres du culte ayant charge d’âme, tous les évêques, séculiers et réguliers ont été assujettis par la loi du 14 août 1792, au serment dit de “liberté-égalité“ : “d’être fidèle à la Nation, (de) maintenir de tout son pouvoir la liberté, l’égalité, la sûreté des personnes et des propriétés, et de mourir s’il le faut pour l’exécution des lois”. La prestation de ce serment ne disculpe pas ceux qui ne sont pas soumis au premier serment (du 27 novembre 1790). Ceux qui ne prêtent pas ce second serment sont déportables : ils doivent se rendre eux-même devant les autorités du département pour être arrêtés et embarqués pour la Guyane. En fait, on le sait, le sort de ces déportés sera déplorable : enfermés dans des conditions atroces dans ces “camps de la mort“flottants des pontons de Rochefort, ils meurent en grand nombre.

23Ceux qui ne sont pas déportés et sont trouvé sur le territoire de là République sont punis de mort par la loi des 29 et 30 vendémiaire an 2.

24Plusieurs prêtres ont été poursuivis, en outre, pour émigration : la législation révolutionnaire, implacable pour tous ceux qui ont cherché refuge à l’étranger, porte la peine de mort, sur simple constatation d’identité, pour tous ceux qui sont inscrits sur la liste des émigrés dressée par la Commune.

25La peine de mort punit maintenant une multitude d’infractions. Non seulement contre toute révolte, complot, conspiration, mais contre tout écrit ou propos “aristocrate“ou “incivique”, exprimant le regret de l’Ancien Régime, tout écrit ou propos tendant à discréditer la Convention ou l’un de ses membres (“avilir“la Représentation Nationale). L’éventail de la répression sera étendu à l’extrême par la loi du 22 prairial an 2, établissant la “Grande Terreur”. Elle énumère 23 incriminations diverses, elles-mêmes susceptibles des interprétations les plus larges, depuis “ceux qui cherchent à anéantir la liberté publique“jusqu’à “ceux qui auront répandu de fausses nouvelles”. Pour les condamnés, la mort, la seule mort.

26L’examen des procédures va nous montrer comment ces diverses incriminations se complètent et interfèrent, comment elles constituent les armes des magistrats malveillants. Ce réseau de chemins conduit devant l’accusateur public et l’incarcération à la “maison de justice” du Tribunal, qui est souvent antichambre de la guillotine.

27Quant aux hommes, aux prêtres, on compte environ cinq cents d’entre eux parmi les 1800 environ détenus dans les prisons toulousaines durant l’an I et l’an 2, comme l’a établi M. Meyer. La proportion révèle l’intensité de la méfiance révolutionnaire contre le clergé. Parmi ces reclus, une trentaine seront jugés par le tribunal révolutionnaire durant la période de la Terreur (an I et an 2 de la République, an 4 et an 5 de la Liberté, pour user du langage officiel de l’époque).

28On peut regrouper ces hommes, et les cheminements de leur passion en trois catégories :

  • Celle des martyrs “confesseurs”, c’est-à-dire des prêtres qui ont pris le risque de continuer leur ministère, en infraction aux lois, dans la clandestinité, encourant le risque de mort.

  • Ensuite, celle des martyrs involontaires, ceux qui ne croyaient pas être en infraction, qui pensaient avoir donné des garanties suffisantes à la République, et seront victimes cependant du système répressif.

  • Enfin celle des condamnés par malchance, prêtres assermentés, poursuivis pour diverses infractions.

I – Les martyrs “Confesseurs”

29La documentation judiciaire dont nous disposons (dénonciations, procès-verbaux d’arrestation, interrogatoires, actes d’accusation, jugements) permet, malgré sa sécheresse, de constater que les itinéraires de ces victimes sont conformes à l’image traditionnelle du prêtre qui refuse de prêter les serments par motif de conscience, qui se cache pour exercer son ministère, qui est dénoncé, arrêté, rapidement condamné à mort et exécuté.

  • 5 Arch. dép. Haute-Garonne, 201. U.1 f° 310. 311 et 202. U. 53 (17 brumaire – 7 novembre) Le procès-v (...)

30Tel est le cas de l’abbé Duchein, vicaire à La Barthe-de-Neste, jugé le 7 novembre 1793 (= 17 brumaire an 2). L’acte d’accusation relève qu’il n’avait pas prêté les serments imposés par les lois. Il était donc sujet au bannissement. Il avait obtenu de la municipalité de Saint-Gaudens passeport pour l’Espagne, et, parvenu à Huesca, aurait écrit à son père une lettre (qui sera saisie à la suite d’une perquisition) pour le rassurer sur sa situation. Puis il revient en France, réussit à se cacher durant plusieurs mois dans son village natal et à Saint-Gaudens. Mais les “patriotes“suspectent des réfractaires de pénétrer nuitamment dans la ville et font bonne garde. Sur dénonciation, il est arrêté, fin octobre, au cours d’une visite domiciliaire, dans la chambre où il avait, apparemment, coutume de se cacher. La fille qui l’hébergeait est arrêtée avec lui. La propriétaire de la maison, qui proteste ne rien savoir des comportements de sa locataire et n’avoir constaté aucune allée et venue suspecte, n’est pas inquiétée. La visite domiciliaire permet de découvrir, outre les effets du prévenu, un ensemble d’ornements liturgiques et vases sacrés, qui sont soigneusement répertoriés au procès-verbal5, et une liste des messes qu’il avait célébrées à la demande d’habitants de l’agglomération (deux cent cinquante reconnaît-il).

31L’accusation ne retient pas l’inculpation d’émigration, mais énumère tous les griefs contre le prêtre réfractaire. Le jury le déclare coupable et le tribunal le condamne à mort, considérant que depuis son retour sur le territoire de la République, Jean-Pierre Duchein a continué ses fonctions qui lui étaient interdites, qu’il entretenait le fanatisme (c’est-à-dire le catholicisme romain) dans la ville de Saint-Gaudens, qu’il a été trouvé caché chez Pétronille Froument, où de son propre aveu, il disait la messe, et qu’on y a trouvé tous les ornements et vases nécessaires, tant pour la célébration des offices que pour l’administration des sacrements“…

32Le jugement cite, conformément à la loi, les articles sur lesquels il se fonde pour prononcer la sentence, en l’espèce les articles 5 et 10 de la loi des 29 et 30 vendémiaire an 2 : “Ceux des ecclésiastiques qui rentreront, ceux qui sont rentrés sur le territoire de la République, seront envoyés à la maison de Justice du Tribunal criminel du département… et après avoir subi une interrogation dont il sera tenu note, ils seront dans les 24 heures, livrés à l’exécuteur des jugements criminels et mis à mort, après que les juges du tribunal auront déclaré que les détenus sont convaincus d’avoir été sujets à déportation“ : l’article 10 de la loi déclare sujets à déportation les évêques, curés, vicaires, professeurs des séminaires et collèges, prédicateurs publics qui n’auraient pas prêté les serments prévus par les décrets du 24 juillet 1790 et du 29 novembre 1790, ainsi que tous les ecclésiastiques qui n’ont pas prêté les serments prévus par les décrets du 14 août 1792 et 21 avril 1793 ou qui les auraient rétractés ; enfin, tous ceux qui auraient été dénoncés pour incivisme conformément à la loi du 21 avril 1793. La condamnation à mort, selon la législation de cette époque, est accompagnée de la confiscation des biens, qui avait été abolie en 1791.

33Ainsi, mourut l’abbé Duchein, confesseur et martyr, pour ses ouailles du Comminges.

34Sept mois plus tard, c’est l’abbé Gabriel Latour qui est traduit devant le Tribunal, peu de temps avant les événements des 8-10 thermidor an 2 à Paris, qui entraînent l’élimination de Robespierre et de ses partisans, et un adoucissement progressif de la répression pénale.

  • 6 Arch. dép. Haute-Garonne. 201. U.1 C. 425 à 428 et 204. U.80 (Jugement du 2 thermidor an II = 20 ju (...)

35Le dossier complet de l’affaire permet de reconstituer, avec la netteté d’un scénario, la traque et la mise à mort6. Nous sommes au plus fort de l’été (23 messidor an 2 = 11 juillet 1794), près de la Garonne, à dix lieues au Sud-Ouest de Toulouse. Les moissons achèvent de mûrir. Brèves et claires sont les nuits. Dans les bordes (maisons des cultivateurs) éparses dans la campagne, les paysans réparent leurs forces par le sommeil. Mais tous ne dorment pas. Les membres des comités de surveillance du canton ont été mobilisés au nombre d’une centaine pour un “ratissage” nocturne, avec mission d’investir et de fouiller les, maisons réputées suspectes, susceptibles de cacher prêtres ou aristocrates.

36De fait, l’un de ces groupes narre ainsi qu’il suit le déroulement des opérations, dans le procès-verbal de capture : À trois heures et demi du matin (dans tout régime policier, c’est au déclin de la nuit que s’opèrent les arrestations), au nombre de six, ils ont encerclé la métairie de Savignagues, près de Noé (le lieu-dit existe encore), où se cachait, pensait-on, l’ancien propriétaire, Gabriel Latour, prêtre réfractaire (qui avait été inscrit sur une liste d’émigrés, et dont le bien, par conséquent, avait été séquestré au profit de la République). Ils exigent qu’on ouvre, au nom de la loi, procèdent à la visite domiciliaire. Outre le lit où couchent les filles, “ont reconnu que dans l’autre lit avait couché quelqu’un”. Au galetas, ils trouvent le prêtre qu’ils cherchaient, dissimulé derrière une cheminée. Il reconnaît, porte le procès-verbal, être caché dans cette maison depuis quinze jours, qu’il n’était pas fâché de n’avoir pas prêté serment… “ il a ajouté encore avec une fermeté sans égale qu’il mourrait pour la religion en fanatisant encore lesdites filles en leur disant d’être fermes”… La plus jeune, Gabrielle, âgée de vingt ans environ, déclare “qu’elle n’était pas fâchée de l’avoir reçu”. Elle est arrêtée elle aussi, avec son père et sa mère pour complicité, ce qui risquait d’être puni de mort. La perquisition se complète par la saisie des effets et espèces appartenant au prêtre.

37Le prisonnier est convoyé auprès d’un responsable révolutionnaire supérieur avec le billet suivant, émanant des “Sans-culottes montagnards républicains composant le comité de surveillance de la municipalité de Longages”, daté du 24 messidor. “Citoyen, frère et ami, nous te faisons passer le verbal et mandat d’arrêt contre le ci-devant abbé Latour, émigré, qui fut arrêté hier chez les ci-devant bordiers qu’il a fanatisés et induits à l’erreur. C’est à toi à nous marquer la voie la plus sûre que nous devons tenir révolutionnairement. Nous t’invitons au nom de la loi de la faire connaître à des citoyens qui sont portés de la meilleure intention révolutionnaire possible. Nous ferons une guerre à mort à tous les suspects et fanatisés. Salut, union et fraternité” (suivent trois signatures).

38L’abbé Latour est transféré à la maison de Justice du Tribunal révolutionnaire de Toulouse. Le 29 messidor, il doit répondre à l’interrogatoire de l’un des juges, commis par ordonnance du président du tribunal, en présence de l’accusateur public Capelle.

39Le procès-verbal montre le fonctionnement du système répressif révolutionnaire. Le prévenu est interrogé d’abord sur son identité : Gabriel Latour, 44 ans, prêtre. Puis sur les faits qui lui sont reprochés :

“A lui demandé s’il a prêté le serment exigé par les lois ? Répond n’avoir prêté aucun serment. “A lui demandé pourquoi il n’a pas prêté le dit serment et pourquoi il ne s’est pas conformé aux lois qui lui donnaient l’alternative entre de prêter dans un délai déterminé ou de quitter le territoire français ? Répond qu’il s’est refusé au dit serment parce que sa conscience y répugnait, et qu’il n’a pas cru être dans le cas et l’alternative imposés par la loi parce qu’il n’a jamais été prêtre en fonction publique, mais bien simple particulier vivant sur son bien”

40Il objecte ensuite à l’accusation d’avoir émigré qu’il a passé son temps à Toulouse, chez sa mère, à Noé ou dans les environs, et qu’il avait obtenu de la municipalité de Noé un certificat attestant sa résidence.

“Interrogé pourquoi il ne s’est pas conformé à l’article 14 de la loi des 29 et 30 vendémiaire qui l’assujettissait à se rendre auprès de l’administration du département pour être par elle prises les mesures mentionnées au dit article Répond qu’il a ignoré cette loi”…
“Interrogé si lors de l’arrestation, il n’a pas dit en présence de ceux qui venaient de le découvrir qu’il n’était pas fâché de n’avoir pas prêté le serment, qu’il ne reconnaissait pas la République mais seulement le royaume de France, et s’il n’a pas ajouté qu’il mourrait pour sa religion ?“
Répond et avoue qu’il s’est dit disposé à mourir pour sa religion, que quant à blasphémer contre la République, il ne l’a pas proféré ; “il a dit seulement, autant qu’il peut s’en rappeler à ceux qui le menaçaient en lui disant “il faut mourir pour la République ou pour le royaume de France”. “Comme il vous plaira”, sans bien être assuré des termes qu’il a employés, vu son trouble”. L’interrogation se termine, comme tous les autres par les dispositions finales de style : “Exhorté à mieux dire la vérité a répondu l’avoir dite. Lecture faite, l’accusé a dit ses réponses contenir la vérité et a signé avec nous, l’accusateur public et notre greffier”.

41Comme on pouvait s’y attendre, vu les circonstances et les aveux, l’acte d’accusation est implacable. Le 2 thermidor an 2, le Tribunal écarte le grief d’émigration, pour le jugement duquel il aurait fallu attendre la réponse de l’administration du département, et s’en tient à l’accusation d’infraction aux lois : l’abbé Latour n’a pas prêté le serment imposé par la loi du 15 août 1792 ; il était donc sujet à déportation, d’autant plus qu’il a fait fonction publique du culte, en prêchant le carême 1792 dans l’église de Noé, et prêché encore dans l’église du Fauga le 15 août de la même armée. Il est condamné à mort pour avoir tenté d’échapper à la déportation, en application des articles 10, 14, 15 du décret de la Convention des 29 et 30 vendémiaire an 2.

42On peut ranger dans la même catégorie des “martyrs confesseurs“ l’abbé Brandouin de Beaufort, ci-devant prieur de La Cassagnole, près de Figeac, en résidence à Toulouse, arrêté par le bureau de sûreté de la Commune. Il est accusé de n’avoir pas prêté le serment de liberté-égalité (loi 14 août 1792), en conséquence d’avoir été déportable en Guyane, de ne pas s’être présenté devant l’administration pour être déporté. Ne l’ayant pas fait, il tombe sous le coup de cette terrible loi du 29-30 vendémiaire an 2. Il est condamné à mort le 14 floréal an 2 (2 mai 1794) et exécuté. Le cas de l’abbé Barthe appartient encore à cette première catégorie, en ce sens qu’il n’a pas prêté le serment en 1791, alors que selon l’acte d’accusation, il assurait le service d’une paroisse près de Lavaur, et qu’il aurait dû prêter serment comme fonctionnaire public. Ne l’ayant pas fait, il fut expulsé. Il séjourne à Toulouse, Muret, Luchon, et finalement, s’installe comme desservant à Launaguet à la demande de l’abbé Hubert, curé constitutionnel de Saint Sernin. Il prête alors le serment de liberté-égalité publiquement et sans restriction, le second dimanche de son arrivée (4 ventôse an 2 = 22 février 1794). Mais selon les décrets de la Convention des 21-23 avril 1793, sont réputés nuls les serments postérieurs au 23 mars 1793.

43Le Bureau de Sûreté Générale de la Commune de Toulouse, auquel il venait remettre l’attestation de prestation du serment l’arrête et demande à Capelle, accusateur public, si le serment ainsi prêté tardivement pouvait suppléer à l’obligation qui lui était imposée par la loi du 14 août.

  • 7 Ibidem, 201. U.1 f° 428.429.

44La machine infernale est enclenchée. Conformément au réquisitoire de l’accusateur public, le tribunal déclare que n’ayant pu justifier d’aucun serment avant la date prescrite par la loi, il était sujet à déportation, que ne s’étant pas présenté aux autorités pour subir déportation, il devait être nécessairement condamné à mort par application des articles 10,14,15 du décret des 29-30 vendémiaire an 2, malgré les preuves non équivoques de la soumission (tardive) et de son intégration au clergé constitutionnel. L’abbé Sarrieu, sexagénaire arrêté pour avoir rétracté le serment à la Constitution civile du clergé, fait valoir qu’il était en détention en avril-mai 93, et n’avait pu se conformer à la loi. Le Tribunal ordonne un supplément d’informations (6 floréal an 2), ce qui sauvera le prévenu7.

II – Les martyrs involontaires

45Le contenu des dossiers des poursuites devant le Tribunal conduit à classer dans cette catégorie les prêtres qui se sont engagés du côté des “idées nouvelles”, se sont montrés bons citoyens, ont obtenu de leurs concitoyens les certificats attestant leur bon esprit civique, et leur dévouement révolutionnaire. Ils sont pourtant arrêtés pour infraction aux lois, jugés -sans bien comprendre pourquoi, pour quelques-uns- et guillotinés, à l’exception de ceux qui, en raison de leur âge, sont “simplement“déportés à destination de la Guyane.

  • 8 Ibidem, f° 380.383. et 204. U.77.

46Un exemple tragique des risques auxquels est exposé un curé même montagnard, est celui de l’abbé Théodore Lafue, curé de Bérat. Il peut produire le certificat de civisme délivré par la municipalité de Bérat (à 40 Kms au Sud-Ouest de Toulouse). Le document a été signé par le maire, contresigné par neuf notables et officiers municipaux de ce village, et deux témoins. Ce certificat est visé, conformément à la loi par les administrateurs du district de Muret, le 16 frimaire an 2, et par le Conseil Général de la Haute-Garonne, le 17 frimaire an 2. Il est même visé par le Comité de Surveillance de la Société des Sans-Culottes montagnards de Bérat, les meilleurs républicains de la localité8.

47Arrêtons-nous à la lecture de ce document, qui constituait à la fois pièce identité -indispensable en ces temps de contrôle policier- et attestation officielle de “bon esprit politique”, nécessaire pour obtenir des fonctions et se justifier des accusations.

48Ce certificat décrit l’individu : 43 ans, taille : 5 pieds 2 pouces, cheveux et sourcils blonds, front ouvert, yeux bleus enfoncés, nez large, visage plein, menton rond, bouche médiocre : un véritable “portrait parlé”, comme on le dira à la fin du 19e siècle. Le document décrit la procédure suivie : le requérant a sollicité ce certificat. La demande a été affichée à la vue de tous pendant trois fois 24 heures sans que personne ne fasse opposition.

“Certifions et attestons que le citoyen Lafue a donné constamment depuis les commencements de la Révolution des preuves non équivoques de civisme et qu’il est bon républicain“…

49Une autre attestation concerne le même prévenu ; le talisman émane de la Société des Amis de la Liberté et de l’Égalité de Bérat, laquelle atteste “qu’il est un de ses membres et bon citoyen ; qu’il a manifesté dans ses discours et ses actions les principes du plus pur patriotisme, et donné les preuves les plus authentiques de son zèle pour le maintien de la liberté, de l’égalité, de la République unie et indivisible. Nous prions en conséquence toutes nos sociétés affiliées et autres de la République Française de l’accueillir dans leur sein et de le traiter en frère”.

50Autre attestation (notre Lafue avait cru opportun de les multiplier) ; elle certifie que Lafue a remis à la municipalité de Bérat ses titres cléricaux (28 pluviôse an 2 = 16 février 1794). “Le citoyen Hyacinthe Lafue, officier de morale, ministre du culte catholique… animé du désir de concourir à la destruction de tout ce qui porte l’empreinte de l’orgueil a déposé sur le bureau toutes ses lettres d’ordre depuis la tonsure jusqu’à la prêtrise”, ainsi que les provisions de la cour de Rome, l’arrêt d’homologation du Parlement de Toulouse, sa mise en possession de la cure en date du 1er janvier 1781 “parce qu’elles se trouvent entachées d’expressions et de marques incompatibles avec les principes du Gouvernement actuel qu’il trouve si conforme au sentiment de son cœur“…

51La municipalité “regardant cette démarche comme une preuve du sentiment civique qu’a constamment professé le citoyen Lafue“accepte son offre avec enthousiasme. Un peu plus tard, il abdique ses fonctions devant le même conseil. Selon l’extrait des registres municipaux en date du cinq ventôse an 2, Lafue est venu déclarer que le culte de la Raison s’établissant, et pour éviter l’existence, dans le village de deux cultes concurrents “mon premier devoir est d’être à la patrie… je ne crois pas pouvoir la servir plus utilement en ce moment qu’en renonçant à l’exercice de mes fonctions”. Bien entendu, la municipalité accueille cet abandon des fonctions de curé “avec les témoignages de la plus vive satisfaction”, attestée par les signatures officielles.

52Lafue rédigera, étant en prison, un mémoire justificatif décrivant ses activités de prêtre et de citoyen. Depuis sa prise de possession de la cure de Bérat, le 1er janvier 1781, il a été animé par “la haine de la féodalité et de toutes les horreurs qui escortaient l’Ancien Régime”. “À peine l’horizon de la Révolution se découvrit-il qu’il mit tous ses soins à en annoncer les bienfaisantes perspectives à ses concitoyens”. Il fut choisi par eux comme électeur, en assemblée primaire des citoyens actifs (le régime électoral établi par la Constituante comporte deux degrés : les citoyens actifs choisissent des électeurs, à raison d’un pour cent citoyens ; à leur tour les électeurs élisent les députés, administrateurs, juges, curés et évêques). Comme électeur, il participe au scrutin qui élit comme évêque (constitutionnel) de la Haute-Garonne le père Sermet, contre l’archevêque Fontanges, qui, ayant refusé le serment, est considéré comme déchu au nom de la loi. Il est évident que ce vote engage publiquement Lafue du côté des révolutionnaires.

53Il a prêté le serment de fidélité à la constitution civile du clergé. Il le prête à nouveau le 29 juin 1792 à l’occasion de la plantation d’un arbre de la liberté. Il prêche pour les principes de la Révolution, fonde une société populaire dans son village (celle-là même qui lui délivrera une attestation). Cette société se range du côté de la Montagne, contre les “fédéralistes”, en juin 1793, alors que les autorités toulousaines hésitent : “n’a jamais dévié de la marche hardie et fière qui convient à des républicains”. Dans cette logique, il a abandonné ses titres cléricaux, il a démissionné de ses fonctions, et même il s’est marié (avec la sœur du maire de Bérat, âgée de 32 ans, elle même veuve) : “pénétré qu’ayant toujours été plus citoyen que ministre des cultes, il devait achever de rompre le voile des préjugés fanatiques“en se mariant le 9 ventôse an 2 (=27 février 1794).

54Comment un tel patriote, promoteur de sociétés montagnardes, abdicataire, marié, bardé de tant d’attestations de civisme, a-t-il été poursuivi et incarcéré ? Est-ce une erreur judiciaire, comme il le plaide ? Il y avait en réalité une faille, connue et exploitée par un dénonciateur (nous sommes dans un régime de suspicion et de délation encouragée). La dénonciation, conservée au dossier, et qui met en branle l’appareil répressif émane d’un officier municipal du village voisin de Longages. Est-elle l’effet d’une rancune de voisinage, d’une animosité personnelle (on accusera Lafue et le maire de Bérat qui le soutient d’allures prétentieuses et autoritaires). Cette dénonciation du 5 décembre 1793 accuse Lafue d’être sujet à déportation comme ayant prêté le serment de fidélité à la Constitution Civile du clergé avec restriction, et même de l’avoir rétracté. Aussi est-il arrêté et interrogé. Lafue reconnaît alors avoir fait précéder la formule de serment du préambule : “En tout ce qui ne sera pas opposé à la sainteté de la religion que nous professons tous”. Or, cette réserve (qui peut sembler normale de la part d’un ministre de cette religion) n’est pas admise par le décret du 9 janvier 1791, exigeant que le serment soit prêté sans préambule ni explication, sous peine d’être regardé comme nul.

55Lafue, dit-il, ignorait cette loi ; mais nul n’est censé ignorer la loi. Il a agi, ajoute-t-il, “afin d’assurer l’union de tous et d’éviter les dissensions “qui se produisaient dans d’autres communes. Il fut injurié comme les autres jureurs. Ayant appris que son serment ne valait pas, il le renouvelle le 29 juin 1792, sans restriction cette fois.

56Autre grave accusation, sur laquelle il ne s’expliquera pas : il aurait dit publiquement : “Si vous croyez que j’ai prêté le serment, vous vous trompez, et si vous croyez que je l’ai fait, je me rétracte”. Est-ce jeu de mots inopportun ? Ou bien avait-il cru pouvoir être à la fois bon curé par ses restrictions verbales ou mentales et bon républicain par ses attitudes ?

57Dans une pareille affaire, on aurait pu s’attendre à ce que le doute profite à l’accusé ou qu’un supplément d’information, soit ordonné. Il n’en fut rien, malgré le soutien de la municipalité et les services attestés rendus à la Révolution. Il est vrai que Lafue fut accusé d’être noble -ce qui était faux- et d’avoir été seigneur, après ses parents, d’un petit bien sis à Marignac, ce qui est établi par l’enquête. Dans le même sens, le certificat de baptême (de 1750) montre qu’il est né dans une famille de bourgeois proches de la noblesse : son parrain, Lafue de Marignac, était chanoine et archidiacre de Comminges. L’un des témoins est qualifié de “noble”. Ces faibles accointances avec les “aristocrates“exécrés ont dû peser lourd contre Lafue. En sens contraire, son mariage ne suffit pas à le blanchir, car il n’entre pas dans les conditions très strictes du décret du 25 brumaire an 2.

58Le tribunal, vu le procés-verbal de la municipalité de Bérat du 6 mars 1791, d’où il résulte que Lafue avait fait le serment avec restriction, vu son interrogation du 5 floréal, les déclarations orales de six témoins entendus publiquement à l’audience, après audition de l’accusé et de l’accusateur public.

“Considérant que le dit, en qualité de fonctionnaire public était assujetti au serment prescrit par les lois des 24 juillet et 29 novembre 1790, qu’il a prêté ce serment avec restriction… ce qui le rend nul d’après la loi du 9 janvier 1791, qu’il a rétracté le serment, selon les témoins au prône de la messe de paroisse… Que quand bien même, il aurait de nouveau prêté son serment purement et simplement comme il l’a prétendu et n’a pas justifié, il n’en était pas moins tenu de se conformer à l’article 14 de la loi du 30 vendémiaire an 2 qui l’assujettissait à l’embarquement et déportation…

d’après ces motifs et ayant entendu l’accusateur public sur l’application de la loi, le déclare sujet à déportation, auquel effet le condamne à la peine de mort conformément à la loi du 9 janvier 1791, et par application des articles 10,14 et 15 de la loi des 29 et 30 vendémiaire an 2”.

59Lafue sera guillotiné dans les heures qui suivent, le 7 floréal an 2 (= 28 avril 1794). Cette cause montre à quel point était implacable le mécanisme répressif mis en place contre le clergé : il conduisait à la guillotine tout prêtre, fut-il le plus ardent des patriotes, qui ne pouvait prouver qu’il avait prêté, dans les délais et les formes prescrites, les serments imposés par la loi.

  • 9 Ibidem, f°79 et 204 U.85.

60On peut rapprocher de ce cas exemplaire celui de Géry Alaux, curé constitutionnel de Sainte-Radegonde, canton de Beaumont de Lomagne. Il a été arrêté et renvoyé devant le tribunal révolutionnaire sous l’inculpation d’avoir prêté le serment avec restrictions9. Selon l’accusation, il aurait fait précéder la prestation de serment d’un discours, dont on ne rapporte d’ailleurs pas le contenu.

61Il soutient à l’audience qu’il n’y avait aucune espèce de restriction, ni de réserve dans son discours, qu’il était toujours bon patriote, le premier du district à prêter serment, qu’il avait entendu prêter le serment purement et simplement. Il demande à être acquitté de la terrible accusation portée contre lui. On pourrait s’attendre à ce que le tribunal décide une enquête de manière à déterminer s’il y a eu réserves ou seulement l’un de ces discours patriotiques comme on prononçait avant de prêter serment, pour exalter les sentiments de concorde. Mais Alaux retrouve de puissants ennemis dans le tribunal lui-même : le président Hugueny, le juge Saint-Laurent, avec lesquels il eut, dans le canton de Beaumont, de sérieux différents politiques. L’un et l’autre, jacobins militants, membres du Comité de Surveillance de Beaumont de Lomagne ont coopéré à son arrestation. Ils se récusent l’un et l’autre dans cette cause. Le sort d’Alaux est vite réglé : le tribunal déclare qu’il a prêté serment avec préambule contenant des restrictions, que dès lors le serment est nul, que l’accusé était soumis à bannissement, et qu’il y a lieu de lui appliquer la peine de mort en application des lois. Il est conduit à l’échafaud le même jour, 24 germinal an 2 (13 avril 1794).

  • 10 Ibidem, 203. U.1. p. 38 et s. et 203. U.2., 204. U.88.

62Le sort de Joseph Delisle, curé de Bellerive-sur-Save (ci-devant Saint-Laurent) a été aussi dramatique. Il est arrêté le 4 pluviôse an 2 pour avoir rétracté le serment de fidélité à la Constitution Civile du Clergé. Il soutiendra vainement que s’il a rétracté son serment, c’est en raison de menaces de mort et qu’il a prêté à nouveau le serment pur et simple le 12 août 1792. Il produira vainement les attestations de plusieurs communes de son canton, certifiant qu’il est citoyen sans reproche et bon républicain10.

63Le tribunal déclare que le fait de la rétractation du serment est constant, que le dit Joseph Delisle, prêtre et curé, en est convaincu, qu’il était sujet à bannissement et déportation, qu’il a été trouvé sur le territoire de la République, et le condamne à mort. Il est exécuté le jour même, 27 pluviôse an 2 (= 15 février 1794), dans l’après-midi, juste avant l’abbé Jaubert.

  • 11 Ibidem, 203. U.l.f°34 et suiv. ; 203. U.2.f°22 ; 204. U.88.

64L’abbé Jaubert pourrait bien être lui aussi victime d’une erreur judiciaire, aprés bien des mésaventures11. Joseph Jaubert, âgé, de 38 ans, lors de sa comparution, était bénéficier simple de l’église de Thuir en Roussillon et chapelain de Céret. Il était astreint seulement à la prestation du serment de liberté-égalité. Il déclare, lors de son interrogatoire, qu’il n’avait pas pu le prêter en raison de l’offensive des armées espagnoles, qui avait désorganisé les services administratifs. Il s’est engagé dans l’armée, se retrouve en congé, s’adresse à l’évêque constitutionnel de l’Ariège qui lui demande de venir pour le charger du service d’une cure. Il est arrêté au cours du voyage. Le tribunal ne se soucie pas de vérifier ses dires, le déclare convaincu d’avoir été sujet à déportation, et en conséquence, le condamne à mort. Conformément à la loi des 29 et 30 vendémiaire an 2, “ordonne que le présent jugement sera mis à exécution à la diligence de l’accusation public dans les vingt quatre heures sur la place publique de la présente ville où le dit Jaubert aura la tête tranchée… déclare les biens du dit Joseph Jaubert confisqués et acquis à la République… ordonne qu’à la même diligence de l’accusateur public, le présent jugement sera imprimé et affiché dans la présente ville et… partout où besoin sera”.

  • 12 Ibidem, 201. U.I. et 431.433.

65L’abbé Jean Dencausse, arrêté à Aspet, a eu plus de chance12. Ce prêtre, âgé de 68 ans, n’exerçait plus de fonction publique et s’était retiré “sur son bien”. Il a été élu maire de la petite commune d’Izaut, puis réélu ; il s’y est toujours montré l’ami de la Révolution et le fidèle observateur des lois de l’État. Il aurait même, affirme-t-il, contribué à l’achat d’armes et de munitions et réveillé “le dévouement de nos volontaires“ par des largesses. La municipalité lui délivre à l’unanimité le certificat de civisme. Mais en prêtant le serment de liberté-égalité imposé par la loi du 14 août 1792 et en le renouvelant le 2 mars 1793, il a ajouté “Sauf la loi divine et le libre exercice des cultes”, ce qui lui vaut une dénonciation du Comité de surveillance du Canton d’Aspet, en mai 1793. L’agent national de Saint-Gaudens, saisi, donne à la gendarmerie l’ordre de l’arrêter. Le juge de paix vient l’interroger à son domicile ; interrogé sur la raison pour laquelle il n’avait pas prêté purement et simplement le serment de liberté-égalité, il répond qu’il a toujours satisfait aux lois “mais que sachant que quand on jure d’être fidèle à une loi, on s’oblige à mourir en la défendant, et qu’il a cru s’engager dans toute la force de la loi. Que l’affectation dont on voudrait entacher son omission n’est qu’un spécieux prétexte de la plus injuste oppression, et le symbole de la fable du loup et de l’agneau”. Le juge de paix, constatant qu’il ne s’était pas strictement conformé à la loi du 14 août 1792, décerne contre lui un mandat d’arrêt. Toutefois, vu l’aggravation de l’état de santé du prévenu, il charge deux médecins d’Aspet d’aller le visiter pour savoir s’il peut être transporté à la maison de justice de Toulouse (nivôse an 2). L’affaire sommeille quelques mois, puis est relancée sur réquisition de l’agent national du district de Mont-Unité (Saint- Gaudens).

66Jean Dencausse, qui a dû revenir à meilleure santé, est jugé à Toulouse le 2 thermidor an 2 (20 juillet 1794). Le tribunal constate qu’il n’était pas soumis à l’obligation du serment, étant donné qu’il vivait depuis longtemps comme un simple particulier, mais qu’ayant prêté le serment avec réserve “cette réservation a dû nécessairement faire regarder Dencausse comme un homme très suspect, comme un homme qui a voulu être compté dans la classe de ces prêtres fanatiques qui ont fait tant de ravages en France en allumant les troupes des fanatisés“… En raison de la réclusion dans laquelle il se trouvait, la loi du 22 floréal an 2 ne lui est pas applicable “néanmoins, le retient en état d’arrestation… comme un homme suspect, conformément à la disposition de l’article 10 du décret de la Convention du 7 septembre 1793 (style esclave)”.

  • 13 Ibidem, 201. U.1. f° 379.380 ; 204. U.76.

67L’abbé Hyacinthe Roquefeuil, né près de Laguiole (Aveyron), arrêté à Valentine, renvoyé par le maire à l’agent national, puis de ce dernier au bureau de surveillance de la municipalité de Toulouse, est accusé de n’avoir point prêté le serment de liberté-égalité imposé par la loi du 15 août 1792. En venu de l’article 14 du décret des 29 et 30 vendémiaire an 2, il aurait dû se rendre dans la décade auprès de l’administration départementale pour être déporté outre-mer “mais considérant d’un autre côté”, porte son jugement du 6 floréal an 2 (= 25 avril 1794), “que cet accusé se trouvait déjà en réclusion… à l’époque de la proclamation de la dite loi du 30 vendémiaire, qu’il n’a pas été au pouvoir du dit Roquefeuil de se retirer à l’administration du département pour se conformer au dit article 14, conséquemment, il ne doit pas subir la peine de mort, mais bien la déportation“le tribunal le condamne à la déportation“-seulement-, complétée par la confiscation des biens et la mort civile13.

  • 14 Ibidem, 204. U.46.

68Trois autres prêtres de Saint-Gaudens ont été arrêtés pour n’avoir pas prêté le serment de liberté-égalité. Il s’agit de Pierre Piqué, Orens Serres et Gaudens Tatareau. Le Conseil Général de la Commune et le Comité de Surveillance de cette ville attestent qu’ils ont eu “une bonne conduite civique et politique”. Ils sont interrogés par le juge délégué par le président du tribunal (3 ventôse an 2 = 21 février 1794). Comme ils sont sexagénaires, ils n’encourent pas la peine de mort en application de la terrible loi des 29-30 vendémiaire an 2 (20-21 octobre 1793). Ils sont maintenus en détention14.

III – Condamnés par malchance

69Il convient de classer dans cette catégorie, la plus nombreuse, les prêtres qui sont poursuivis pour d’autres incriminations que celles qui résultent des lois imposant aux membres du clergé la prestation d’un serment particulier.

  • 15 Ibidem, 201.U.1. f°s 281.283 Journal Révolutionnaire de Toulouse du 3 octobre 1793.

70Plusieurs prêtres sont poursuivis et condamnés pour fait d’émigration. Tel est le cas de l’abbé Hazera, religieux de la Merci, dont le nom a été porté sur la liste complémentaire des émigrés par la Commune de Toulouse15. Il proteste vainement, objecte que s’il s’est rendu en Espagne de septembre à novembre 1792, c’était pour régler des affaires personnelles, et après avoir averti la municipalité de Bagnères de Luchon. Le tribunal, sans lui laisser délai pour rapporter la preuve de ses dires, lui applique la procédure mettant “hors la loi“les émigrés (loi du 28 mars 1793).

71Quatre témoins domiciliés à Toulouse, dont le civisme est connu et certifié, convoqués par l’accusateur public, viennent à la barre pour attester sous serment que l’accusé est bien Pierre Hazera, celui-là même qui a été inscrit sur la liste des émigrés. L’accusé est aussitôt reconduit en prison, et le tribunal lui applique les articles 78 et 79 de cette loi du 28 mars 1793 “Si [les témoins] affirment l’identité, les juges du Tribunal condamneront l’émigré à mort… condamnation qui sera exécutée dans les vingt quatre heures, sans qu’il puisse y avoir lieu à aucun sursis, recours ou demande en cassation”.

  • 16 Ibidem, 201. U.1. f°78 v°79, et 294 v°-295 ; 202. U. 12.

72L’abbé Nolhac, autrefois prêtre du collège Saint Martial de Toulouse, est poursuivi comme complice d’émigration et de conspiration, du seul fait d’une missive privée (saisie et ouverte par la police)16. Il y regrettait “la tranquillité dont nous jouissions sous l’Ancien Régime”, et déplorait les actes d’oppression” de l’Assemblée Législative. Le Tribunal voit dans cette lettre la preuve d’une “conspiration”. Le destinataire de l’envoi, le chevalier du Castera, arrêté, est condamné à mort et guillotiné. L’abbé Nolhac, qui est en fuite, est condamné à mort par contumace (16 octobre 1793).

73L’abbé d’Escalonne, ancien prébendé du chapitre de Mirepoix, avait prêté le serment de liberté-égalité le 16 septembre 1792. Il affirme à juste titre avoir donné des preuves non équivoques de son adhésion à la Révolution. Son malheur vient de s’être trouvé mêlé comme citoyen aux troubles du mois de juin 1793, à Toulouse. Il a assisté à l’une de ces assemblées tumultueuses, réunies par les autorités constituées qui hésitaient entre le soutien à la Montagne et le ralliement aux mouvements de résistance qui l’ont emporté à Bordeaux et Marseille. À l’automne 1793, les “montagnards“toulousains pourchassent les “fédéralistes”. Escalonne est dénoncé au Comité de Surveillance comme ayant demandé publiquement l’arrestation du conventionnel Baudot, représentant en mission. Il nie énergiquement l’accusation, reconnaît seulement “avoir dit à voix basse qu’une réquisition de Baudot devait être annulée et brûlée”.

  • 17 Ibidem, 203. U.2. f° 34.35 ; 204. U.7.

74Cela suffit au jury, qui déclare constant “l’attentat à la liberté individuelle du représentant du peuple“… le “complot tendant à troubler l’État par une guerre civile en armant les citoyens contre l’autorité légitime”. L’accusé est condamné à mort le 7 ventôse an 2 (17 février 1794), après cinq mois de détention17.

  • 18 Ibidem, 203. U.2. f° 88 ; 204. U.70.

75Dans les trois causes qui précèdent, la qualité de prêtre n’est pas intervenue dans les inculpations. Elle n’est pas retenue non plus contre François Astrié, qui mourra prématurément pour n’avoir pas su garder sa langue dans un temps où la dénonciation est partout18. François Astrié, âgé de 30 ans, ancien vicaire à la paroisse Saint Augustin de Toulouse, est de ces prêtres qui ont prêté les serments, puis abandonné leur état. Il a cessé de desservir sa paroisse fin ventôse ou début pluviôse an 2 (le temps de la déchristianisation renforcée), a prononcé son abdication le 10 ou le 12 ventôse, et se trouve employé à l’administration du district de Villefranche de Lauragais. Mais il a l’imprudence de répéter des propos critiques sur le redoutable représentant du peuple Dartigoeyte. Un sycophante s’empresse de le dénoncer (haine, sectarisme, ou intérêt, on ne sait) à l’accusateur public qui le fait arrêter, par application du décret du 5 avril 1793).

“Interrogé s’il n’a point cherché à avilir publiquement la représentation nationale en la personne de Dartigoeyte, à faire mépriser et décourager les citoyens sur la certitude de son mérite et la vérité de ses travaux ? Nie l’interrogatoire sur la forme qu’il est couché, mais a dit que le 20 germinal, un citoyen résidant à Toulouse, allant à l’administration de Villefranche, a dit que Dartigoeyte avait été dénoncé à Toulouse, et ensuite, à la Convention Nationale… ”.

“N’a-t-il pas répété ces propos à Villefranche dans la vue d’ébranler les citoyens sur la fidélité envers la Nation, et les armer contre l’autorité légitime ? Répond que non, qu’il a au contraire, dit au citoyen Sanière, administrateur, qu’il ne pouvait point se persuader de tous les propos rapportés sur le compte de Dartigoeyte“…

76Il nie avoir tenu les autres propos qui lui sont imputés, que Dartigoeyte avait malversé et abusé de ses fonctions, qu’il était entré dans la Conspiration d’Hébert (Hébert, rédacteur du Père Duchesne, leader des “Enragés“qui souhaitaient une politique plus favorable aux pauvres, a été arrêté et guillotiné, à l’instigation de Robespierre, sous couleur de conspiration !).

77L’acte d’accusation, dressé par Capelle retient cependant ces propos (ou ragots ?) et qualifie Astrié “ci-devant prêtre”, d’ennemi déclaré de la Révolution… il a publiquement avili la Représentation Nationale dans la personne de son représentant Dartigoeyte… que les propos qu’il a tenus ne tendaient à rien moins, par leur scélératesse, qu’à décourager les citoyens, ébranler leur fidélité envers la Nation, et à les armer contre l’exercice de l’autorité légitime.

78Malgré la disproportion évidente entre les paroles imprudentes, et l’accusation capitale, le jury condamne à mort Astrié comme auteur ou complice d’un complot “tendant à anéantir la liberté et l’égalité en avilissant la Convention Nationale dans la personne des membres montagnards qui la composent”.

79Pour avoir bavardé le 20 germinal, Astrié écroué et interrogé le 1er floréal, est jugé, condamné et guillotiné le lendemain. La répression est aussi rapide qu’implacable. Le Tribunal criminel de la Haute-Garonne anticipe, par sa jurisprudence, sur la terrible loi du 22 prairial an 2, qui range, parmi les incriminations punies de mort, le fait d’avoir critiqué les représentants du peuple…

80La glorification de la liberté par la déclaration du 26 août 1789 était loin.

  • 19 Ibidem, 203. U.2. f° 61 v° 62 ; 204. U.50.

81Les autres victimes sont poursuivies pour des actes liés à l’exercice des cultes : l’abbé Delier, né à Carbonne, curé constitutionnel de Montgaillard en Lauragais, a prêté les serments requis. Il est soumis aux lois de la République19. Il est cependant arrêté et traduit devant le tribunal révolutionnaire comme “fanatique dangereux”. Que lui reproche-t-on ? (Interrogatoire du 2 germinal an 2) : le 25 ventôse dernier, au prône, il aurait évoqué les persécutions contre l’Église. “Interrogé s’il ne cherche pas à égarer le peuple sur les mesures justes et nécessaires qu’on a cru devoir prendre contre les prêtres… Si, en expliquant l’Évangile, il ne s’en écarte pas pour parler contre le gouvernement révolutionnaire et s’il ne tente pas de jeter de la défaveur sur ce gouvernement salutaire ? Répond et nie, ajoutant qu’il avait toujours respecté les lois républicaines et approuvé les mesures salutaires du gouvernement”. Il aurait fait prier pour le pape : “Interrogé s’il n’exhorta pas les fidèles à faire prier pour “Notre Père le Pape”. “A répondu qu’en se conformant au rite de l’Église, il avait, suivant l’usage, invité le peuple à faire des prières pour le pape et l’Assemblée Nationale”. Il est interrogé aussi sur le catéchisme : “A répondu et avoué qu’il fit la dite invitation (à suivre le catéchisme) comme se croyant obligé d’instruire de jeunes enfants du troupeau qui lui était confié des premiers principes de la religion en vertu du serment qu’il avait prêté lors de son installation à son bénéfice de curé”. Le juge l’interroge encore “s’il n’observa point au peuple que ce temps était un moment de persécution, mais qu’on avait beau faire, qu’il était prêt à sacrifier sa vie, ne désirant autre chose que d’être guillotiné dans l’Église. A répondu et nié qu’il ait avancé d’avoir voulu exposer sa vie jusqu’à être guillotiné dans l’Église, mais d’avoir seulement exhorté son peuple, à être plus fervent sur le terrain religieux…”.

82Les réponses précises, mesurées et déliées de ce prêtre ne laissaient aucun doute aux révolutionnaires sur son dessein de continuer à enseigner la foi catholique en se cantonnant dans l’ordre spirituel. L’acte d’accusation, calqué sur l’interrogatoire, tient pour acquises les interprétations formulées contre l’abbé Delier : “Dans un prône fait à la paroisse, le 26 ventôse dernier, a tâché d’égarer le peuple sur les mesures justes et nécessaires qu’on a crues devoir prendre contre les prêtres, qu’il a employé pour cela tout ce que le fanatisme peut donner de ressources à ses pareils, qu’il s’est élevé contre le gouvernement révolutionnaire et qu’il a fait tout ce qui était en lui pour jeter de la défaveur sur ce gouvernement salutaire”. Le jury tient pour constants les propos reprochés au prêtre, qu’il qualifie de “fanatique dangereux”. Comme il n’existe dans l’arsenal révolutionnaire, pourtant bien fourni, aucune incrimination condamnant de tels propos (prier pour le pape, offrir sa vie, faire le catéchisme), le tribunal condamne Délier à la déportation, en vertu de l’article 3, titre 2 du décret du 10 mars 1793 instituant le Tribunal Révolutionnaire : “Ceux qui étant convaincus de crimes ou de délits qui n’auraient pas été prévus par le Code Pénal ou les lois postérieures, ou dont la punition ne serait pas déterminée par les lois et dont l’incivisme et la résidence sur le territoire de la République aurait été un sujet de troubles publics et d’agitation, seront condamnés à la peine de la déportation”. Cette disposition bafouait le principe fondamental du droit, énoncé par la Déclaration des droits de l’homme (article 8), qu’une peine ne peut être établie que par une loi antérieure à l’infraction.

  • 20 Ibidem, 203. U.1. ; 203. U.2. f°76 v°77 (22 germinal an 2 = 11 avril 1794).

83La peine de la déportation frappe un autre prêtre jureur, l’abbé Delbouis, curé de la bourgade de Villemur, républicain et patriote convaincu20 ; il est dénoncé par la Société populaire et poursuivi pour avoir béni une embarcation (Villemur avait un port sur le Tarn), le 6 nivôse an 2, alors que la municipalité l’avant-veille, avait interdit tout acte extérieur du culte. La proclamation municipale du 4 nivôse avait suscité des mouvements d’opposition au sein même de la Société populaire. Des membres avaient accusé la municipalité “de chercher à faire égorger les uns, les autres, les citoyens”. Cette fermentation irrite la municipalité qui fait arrêter, le 7 nivôse, le curé et deux mécontents.

84Le curé, accusé d’avoir organisé la bénédiction du bateau comme une ample manifestation de défi s’en défend énergiquement : il est venu à la demande du propriétaire, s’est conformé aux usages traditionnels, n’était accompagné que de son clerc, n’avait prévenu personne et n’avait revêtu que l’étole sur la soutane sans surplis. Il nie de même qu’il y ait eu rassemblement, que l’agent national ait été insulté, qu’il ait eu la moindre part aux tumultes de la société populaire. “Interrogé si les fanatiques qui restaient encore dans cette commune ne furent au moment de faire une insurrection en suite de cet acte illégal fait au mépris de la loi et dans la vue de soulever le peuple ? A répondu qu’il n’y avait eu aucun mouvement, ni insurrection, et qu’il ne pouvait l’avoir provoqué”.

85Malgré la minceur de l’affaire, l’acte d’accusation tient les griefs pour établis, en termes parallèles à ceux de l’interrogatoire, visiblement combiné entre l’accusateur et le juge. Le pauvre curé est accusé d’avoir méprisé la loi, “de s’être revêtu du surplis et de son étole et autres signes de fanatisme” ; il est accusé d’avoir occasionné, par cet acte illégal, “les propos les plus outrageants et les plus indécents sur la municipalité”, qui risquaient de conduire à une insurrection”.

86Bien que cette “insurrection des fanatiques“ne paraisse exister que dans l’imagination irascible des autorités, le jury déclare constant “qu’au mépris de la loi et d’une proclamation de la Commune, il fut fait la bénédiction d’un bateau par un prêtre revêtu des habits sacerdotaux”, et “que le trouble survenu dans la société populaire de Villemur a été occasionné par cette cérémonie”.

87Bien que ces actes ne tombent pas sous le coup d’une incrimination déterminée, le curé Delbouis est condamné à la déportation, le 22 germinal an 2, comme son confrère l’abbé Délier, par application du même article 3 titre 2, cité plus haut du décret du 10 mars 1793.

  • 21 Ibidem, 201. U.1. f° 276 ; 202. U.45.

88Plusieurs prêtres constitutionnels se trouvent impliqués dans les querelles politiques locales. Ils sont tentés d’abuser de leur prestige et se trouvent en butte aux dénonciations de ceux qu’ils gênent : ainsi Martin-Lacoste, curé constitutionnel de Villeneuve-de-Rivière (district de Saint-Gaudens) est dénoncé par le procureur syndic de cette commune à l’accusateur public de la Haute-Garonne le 6 septembre 1793, comme patriote insincère, diffusant parmi ses paroissiens le “poison subtil” de l’esprit aristocratique, ayant fait prier pour la royauté le 15 août. Mais les vertus républicaines de ce curé sont attestées par les sociétés populaires de Montréjeau et Saint-Gaudens. Il aurait fait chanter au contraire “Domine Salvam fac Rempublicam”, et serait accusé calomnieusement par les “aristocrates malheureusement trop multipliés dans sa paroisse”. Le tribunal révolutionnaire l’acquitte, le 20 septembre 1793 et le remet en liberté. Les accusations redoutables “d’aristocratie” et de “royalisme“servaient, on le voit, à recouvrir les révoltes et les haines locales21.

  • 22 Ibidem, 201. U.1. f° 304 v° et 333 ; 202. U.64 (dénonciation du 9 brumaire an 2 = 30 Octobre 1793)  (...)

89L’abbé Combrouze, curé constitutionnel de Reynès, est arrêté sous l’inculpation d’avoir tenu des propos inciviques et tendant au rétablissement de la royauté22. Le dossier de l’affaire montre que ce pasteur, jeune prêtre lazariste, fermement rallié à la République, sème la zizanie et anime des factions. La dénonciation part du Comité de Surveillance du canton de Villebrumier (9 brumaire an 2 = 30 octobre 1793), qui demande son jugement : “Les circonstances exigent, citoyen, un exemple qui en impose aux prêtres intrigants dans le moment surtout où l’on va donner le dernier coup de massue à leur dangereuse domination. Que lui reproche-t-on exactement ? Des témoins ont été interrogés par ce Comité de Surveillance. L’un d’eux se souvient que le curé avait critiqué le décret de l’Assemblée Législative bannissant les prêtres, et ajoute qu’il s’était montré ennemi de Marat et de la Montagne. Plusieurs témoins rapportent qu’on leur a dit que le curé avait déclaré qu’il fallait à la France un roi (propos qui, à lui seul, entraînait la peine de mort). Une femme ajoute qu’il a dit, à propos des mariages des prêtres, que ses confrères ayant fait vœu de ne pas se marier, ils engageaient le salut de leur âme en le faisant. Un autre témoin indique prudemment “qu’il ne lui a pas paru un patriote bien chaud, mais cependant un patriote au-dessus de l’ordinaire”.

90Malgré le danger qu’il court Combrouze, incarcéré, ne se laisse pas impressionner et adresse à l’accusateur un mémoire justificatif : “Plus la calomnie est atroce, plus il importe de la terrasser par tous les moyens possibles”. Il prétend, lui, que toutes les accusations sont calomnieuses, qu’il a toujours été parfait républicain et bon montagnard, qu’il a présidé la Société populaire de sa paroisse, et que ses détracteurs de Villebrumier ne sont que “des égoïstes et des feuillantistes”, constituant un prétendu Comité révolutionnaire “à la majorité gangrenée”.

91Au travers des affirmations contradictoires et des témoignages divergents, il apparaît au moins que Combrouze a varié dans ses convictions, que son activisme suscite de vives oppositions, que ses déboires correspondent à des luttes d’influence entre républicains modérés et extrémistes, et qu’il était soutenu par les sans-culotte : en séance de la Société populaire de son village, il a affirmé que le salaire des moissonneurs devait être relevé de 1 pour 8 de la récolte à un pour sept. La Société populaire de Montauban le soutient contre les gens de Reynès et de Villebrumier.

92L’acte d’accusation reprend les griefs répétés depuis les premiers jours, mais le jury, sensible aux éléments contradictoires du dossier et aux soutiens des sans-culotte, acquitte finalement Combrouze et le fait libérer.

  • 23 Ibidem, 201. U.1. f° 343 v° 204. U.5.

93L’abbé Parent, curé constitutionnel de Nailloux appartient à la même catégorie de prêtres républicains, intrigants et autoritaires, mêlés aux querelles qui agitent la localité jusqu’à s’en trouver poursuivis devant le tribunal révolutionnaire23. Le commissaire national près le tribunal du district de Villefranche informe l’accusateur public Cappelle que ce curé, membre de la municipalité, a formé un Comité de Sûreté Générale de la Commune, et a imposé à ses concitoyens des réquisitions en espèces et en effets au profit, disait-il, des défenseurs de la Patrie. L’enquête par témoins, et les réponses même de Parent au juge enquêteur confirment le fait : il a engagé les citoyens à donner de leur superflu, et même contraint les récalcitrants : une femme vient se plaindre qu’il est venu établir une liste écrite des vêtements qu’elle possédait et l’a contrainte à lui remettre des draps, chemises, souliers, matelas… Ces biens ont été rendus aux plaignants par la municipalité.

94Parent nie, au contraire, avoir fait prier pour les princes chrétiens, avoir prêché contre le divorce : “Depuis qu’on fait la guerre aux tyrans et surtout depuis la mort du tyran des Français, il n’a jamais prié pour aucun, qu’il n’a prié et fait prier que pour la République.

95Accusation plus redoutable encore : avec ses partisans, il a abattu un arbre de la Liberté qui avait été planté en grande cérémonie par les municipalités et sociétés populaires du canton, sous prétexte que ces fonctionnaires n’étaient que des aristocrates déguisés. Au travers des explications des témoins, des affirmation contradictoires de civisme et d’incivisme, nous présumons, comme dans le cas précèdent, l’engagement du curé dans le sens d’une révolution égalitaire : il a menacé les riches “qu’ils ne garderaient de tous les biens qu’ils avaient que cent arpents de terre, et que le reste se distribuerait à ceux qui n’ont rien”.

96L’acte d’accusation (27 nivôse an 2 = 16 janvier 1794) retient contre lui plusieurs incriminations : s’être servi de son ministère pour entretenir la désunion et la discorde, avoir prêché le pillage dans la chaire où il aurait dû prêcher la charité, avoir entretenu ses partisans d’une espèce de loi agraire (outre les réquisitions illégales, le fait d’avoir abattu l’arbre de la liberté et d’avoir fait prier pour les princes). Malgré la gravité des présomptions, qui auraient pu le conduire à la guillotine, Parent est acquitté par le jury, qui reconnaît que les faits reprochés sont constants, mais qu’il ne les a pas accompli “méchamment et par mépris des lois”. Il est donc libéré. Les jurés paraissent s’être déterminés en fonction de l’engagement ultra-montagnard de Parent, et désavouent ainsi les autorités locales plus modérées.

97La dernière affaire que nous retiendrons est bien révélatrice des imbroglios et des haines qui peuvent conduire des prêtres paisibles à la guillotine, sous des inculpations fallacieuses.

  • 24 Ibidem, 203.U.61.

98Le Père Gros, landais d’origine, n’est venu à Toulouse que pour y trouver un destin funeste. Prieur du célèbre monastère bénédictin de Saint-Sever, au moment de la Révolution, il adopte les idées nouvelles, comme bien des religieux ; il devient vicaire épiscopal de l’évêque constitutionnel des Landes, puis est élu curé de la ville de Saint-Sever. Il prête les serments requis, se conforme aux lois, exerce avec zèle ses fonctions pastorales autant qu’il le peut, c’est-à-dire jusqu’à la mi-novembre 179324.

99Dans un projet de lettre qui date de cette période de son ministère, évoquant les difficultés du catholicisme, ébranlé par l’anticléricalisme, divisé du fait du schisme, il critique fortement ses confrères réfractaires, et défend avec chaleur le choix effectué par les prêtre jureurs, le sien : la prestation du serment est acte de soumission à la puissance civile de prêtres qui doivent donner l’exemple de l’obéissance ; il leur permet de rester au milieu de leurs ouailles dans la tourmente. Par le serment, le clergé s’associe au grand mouvement patriotique de réforme, au lieu d’être isolé par le refus de serment, assimilé aux aristocrates. Il souhaite la réconciliation des deux clergés et la paix dans les familles. Par ailleurs, le Père Gros se montre préoccupé des besoins de son troupeau, inquiet des progrès de l’irréligion et des atteintes multiples à la liberté du culte.

100Son ecclésiologie est nettement épiscopalienne et gallicane : à ses yeux, l’Église de France est maîtresse de sa discipline et de l’organisation de ses rapports avec l’État. Tout en se montrant respectueux de la puissance séculière, de la République et des lois, il est solidement attaché à la religion de Jésus-Christ. Il reconnaît la suprématie du pontife romain et sa juridiction sur toutes les Églises du monde, quant au spirituel. Il se comporte en prêtre catholique, jusqu’à porter publiquement la soutane, signe de l’attachement à son état, et à prêcher contre le divorce, établi par la loi du 20 septembre 1792.

101Il a attiré sur lui l’attention des révolutionnaires locaux, a été convoqué et tancé à Saint-Sever par le représentant Monestier. Son ministère devenant impossible, il sollicite un passeport pour se retirer dans son village natal, mais préfère se rendre à Toulouse. Il y commet une imprudence qui en dit long sur l’optimisme (ou l’inconscience) de ce bon prêtre, qui croyait encore à la liberté : il adresse à la municipalité de Toulouse une pétition, datée du 26 ventôse an 2 (16 mars 1794) dans laquelle il se plaint qu’on ait fermé toutes les églises de la ville. “Ce qu’il regarde comme contraire tant à la liberté publique qu’à la liberté personnelle”. Se fondant sur l’article 11 de la Déclaration des droits de l’homme du 26 août 1789, il demande à la municipalité de lui affecter une église où il puisse exercer sa liberté de célébrer la messe, car “un prêtre ne dit pas la messe seulement pour lui, il la dit aussi pour tous ceux qui veulent l’entendre”.

102C’était trop de naïveté. Sur information du comité de surveillance, un officier municipal se transporte au domicile de Gros, l’arrête, et met sous scellé tous ses effets (1er germinal an 2 = 28 mars 1793).

103Le représentant en mission Dartigoëyte, lui-même landais, informé de cette capture et du contenu des papiers trouvés chez le pauvre religieux avertit l’accusateur public par une missive fulgurante : “Tâche de découvrir le complot, les personnes qui le logeaient parleront ou deviendront complices (ce qui signifiait : risqueront la peine de mort)… Fais en sorte de sonder cet abîme de scélératesse. J’attends de ton zèle une prompte justice, et des découvertes heureuses pour la chose publique. Salut et fraternité” (8 germinal = 28 mars 1794).

104On découvre, dans les effets de Gros, plusieurs longues lettres, en forme de brouillon. L’une d’elles, que nous avons évoquée plus haut, était destinée à la fois au clergé jureur et insoumis, pour les inviter à se réconcilier et œuvrer ensemble pour restaurer la religion catholique si maltraitée. On ne trouve dans ce texte ni appel à la résistance, ni indices d’un complot, mais seulement une longue déploration sur les malheurs du temps, comparés aux persécutions subies par les premiers chrétiens, et le souci lancinant de l’unité de l’Église et du service des fidèles. Relevons l’une des phrases prémonitoires de cette lettre “J’aime assez mon Divin Maître pour être disposé à sacrifier ma vie pour la défense des vérités qu’il m’a fait connaître”.

105On y trouve aussi un texte intitulé : Réflexions sur le calendrier républicain, sur l’éducation et la dîme ecclésiastique. Sur le premier point, il constate que les auteurs de ce nouveau calendrier ont voulu faire négliger la religion catholique, qu’on fait une guerre ouverte à la religion. “Un Dieu dans le ciel était une chimère, une âme immortelle, une absurdité”. Quant à l’éducation, il déplore un projet qui la dissocie de la religion. Or, comment faire régner la vertu sans religion, comment, sans elle, faire régner la générosité, la décence, la piété filiale, la fidélité, la modération envers les ennemis, le zèle de bien faire ? “Sans religion, le masque tombe, l’homme reste, le héros s’évanouit”. La religion est nécessaire aux enfants pour former leur cœur, aux hommes vertueux pour entretenir et conserver leur venu, les méchants eux-mêmes en ont besoin pour se faire une juste idée de leurs crimes, s’en repentir et s’en corriger”. Quant à la dîme, elle assurait la subsistance des prêtres.

106On y trouve encore, outre le brouillon de la pétition à la commune de Toulouse, celui d’une lettre à la Convention : “Au nom de l’Égalité, une portion du peuple traite l’autre en esclave. Je demande qu’il me soit permis d’écrire en faveur de ma religion puisqu’il est permis de parler et d’écrire contre elle. Ma religion ne nuit à personne. Elle ne peut que faire du bien à ceux qui la pratiquent… La religion n’est pas le fanatisme, le fanatisme n’est pas la religion..

  • 25 204. U.61. Liste des questions posées au jury : “Est-il constant qu’il a prêché dans la dite parois (...)

107Aucun de ces écrits n’a été recopié, ni diffusé. Le père Gros n’a organisé aucune conspiration. Cependant, Dartigoeyte, puis l’accusateur public, puis le Tribunal lui-même voient un complot dans ses rêveries sur la réconciliation des clergés, dans ses plaintes, une conspiration contre la sûreté de l’État, une tentative pour armer les citoyens les uns contre les autres et contre l’autorité. Le jury répond par l’affirmative à toutes les questions qui lui sont posées25. En conséquence, il est condamné à mort par application de l’art. 2, 2e section du Code Pénal :

108“Toute conspiration ou complot tendant à troubler l’État par une guerre civile en armant les citoyens les uns contre les autres ou contre l’exercice de l’autorité légitime seront punis de mort” (13 germinal = 2 avril 1794).

109Le relevé des contenus des dossiers permet de dégager les axes de cette répression révolutionnaire contre les prêtres.

110Elle est assurée à partir d’un véritable contrôle policier des comportements et des opinions de la population.

111Le rôle essentiel, dans cette “police populaire“est joué par les autorités constituées (maires, agents nationaux, juges de paix), et surtout par les membres de ces “comités révolutionnaires”, établis dans une multitude de communes, par les “montagnards“les plus résolus. Ils dénoncent, requièrent les arrestations, sont mobilisés pour surveiller les campagnes et procéder aux visites domiciliaires. Ils contribuent, avec les gendarmes, à assurer la répression et à transférer les prisonniers d’un lieu de détention à l’autre, jusqu’à la “Maison de justice“auprès du tribunal criminel de département. Les représentants en mission et leurs commissaires interviennent pour animer l’action répressive, et la diriger particulièrement vers les “aristocrates” et “fanatiques”. Il convient d’observer, au niveau des techniques de procédure pénale, que les fonctions de police judiciaire sont assurées par des autorités administratives, agissant dans un dessein politique, ce qui méconnaît la distinction pouvoir judiciaire – pouvoir exécutif inhérents à l’esprit de la déclaration des droits de l’homme de 1789.

112Les différentes voies répressives (police municipale, juges de paix, commissaires auprès des tribunaux) convergent vers l’accusateur public, et vers le juge délégué par le président du tribunal pour procéder à l’interrogatoire de l’accusé. Cet interrogatoire du juge a été généralement précèdé par un premier interrogatoire, après l’arrestation.

113Les juristes professionnels qui occupent ces fonctions y apportent les habitudes des formes et formules judiciaires, animées par la volonté d’anéantir les adversaires. Le contenu des questions posées et leur correspondance avec les actes d’accusation montrent que le juge qui interroge est souvent prévenu contre l’accusé, et que l’accusation retient plus d’une fois des griefs qui n’ont pas été prouvés par l’interrogatoire.

114La disproportion flagrante entre la minceur des charges et la rigueur de la condamnation démontre le parti pris d’hostilité des autorités : l’ancien vicaire Astrié est condamné à mort, pour simples bavardages, sous couleur de complot et d’avilissement de la représentation nationale. L’expression d’une critique est traitée comme un soulèvement (à Villemur). Les incriminations sont multipliées pour atteindre tous ceux qui sont réputés hostiles à la Révolution.

115La répression est généralement rapide : dans la majorité des cas, il ne s’écoule que deux ou trois semaines entre l’arrestation et le jugement.

116Le rythme de répression est allé crescendo à partir de l’automne 1793, culminant en pluviôse, germinal, floréal, sans qu’il y ait lieu de distinguer dans cette ardeur tribunal criminel siégeant révolutionnairement et tribunal révolutionnaire provisoire. Deux prêtres, Jaubert et Delisle sont jugés et exécutés le même jour, 27 pluviôse an 2 (15 février 1794). Deux autres, Barthe et Lafue le 7 floréal (26 avril 1792), après Astrié (2 floréal) et Beaudoin, le 14 floréal.

117Le système répressif impose aux prêtres eux-mêmes qui n’ont pas satisfait à l’obligation de prêter le serment à la constitution civile de se présenter aux autorités pour être bannis (loi du 26 août 1792) ; de même, ceux qui n’ont pas satisfait à l’obligation de prêter le serment de liberté-égalité doivent se présenter à l’administration dans les dix jours pour être déportés (loi des 29-30 vendémiaire an 2). La mort sanctionne les infractions, sans défenseur, ni recours.

118Les divers agents de la répression sont animés par une méfiance haineuse contre les prêtres insoumis, et même le clergé tout entier. Les rapports, les correspondances, les réquisitions, expriment ces traits de mentalité. Relevons par exemple ce qu’écrit le représentant Dartigoeyte contre le père Gros : “Considérant… qu’il est difficile après avoir lu les infâmes productions du prêtre Gros de concevoir un tel degré de scélératesse considérant que ce ne serait pas assez de provoquer sur la tête de ce contre-révolutionnaire démasqué la vengeance nationale si en même temps on ne prenait les mesures capables de sauver ce peuple des intrigues dont l’étranger fait usage pour le rétablissement de la royauté”. La trahison par alliance avec l’étranger, n’existe que dans l’imagination de l’accusateur. Dans l’affaire du curé Combrouze, nous relevons, sous la plume de l’agent national Descombels : “Il faut faire un exemple éclatant vis-à-vis de cette caste infernale”.

119Les prêtres catholiques et ceux qui les assistent sont constamment traités de “fanatiques“ou “fanatiseurs”.

120Le tribunal criminel de Toulouse a jugé 25 prêtres entre septembre 1792 et thermidor an 2 ; treize ont été condamnés à mort, dont l’un par contumace (Nolhac), les douze autres guillotinés ; trois ont été acquittés ; les autres condamnés à la déportation, ou maintenus en détention. Combien de victimes aurait fait ce tribunal criminel, parmi les quelque 500 prêtres arrêtés, si les événements parisiens de thermidor an 2 n’avaient pas entraîné le ralentissement de la répression ? Combien de sans-culotte, combien de représentants en mission rêvaient de l’extermination des “fanatiques”.

121Du côté des condamnés (ou des victimes) on doit relever d’abord que la plupart avaient prêté serment, se croyaient en règle, vivaient sans se cacher, ont été surpris de leur arrestation, et s’appliquent à se laver d’accusations qu’ils trouvent calomnieuses. Ils sont reconnus bons patriotes et républicains, membres ou animateurs de sociétés populaires. Plusieurs ont abdiqué leurs fonctions ecclésiastiques. Somme toute, la répression révolutionnaire, quoique active, a peu entamé les rangs du clergé catholique, organisé efficacement dans la clandestinité par l’abbé du Bourg, délégué de l’archevêque exilé François de Fontanges.

122Quatre prêtres au moins peuvent être considérés comme confesseurs de la foi, ayant délibérément pris le risque de tomber sous le coup de la répression républicaine pour rester attaché en conscience à la religion catholique : l’abbé Duchein, arrêté à Saint- Gaudens après plusieurs mois de ministère clandestin ; l’abbé Latour, arrêté près de Noé ; le père Gros, curé jureur, mais qui a pris le risque de prêcher contre le divorce, de demander à célébrer la messe et le respect de la liberté des cultes. Tous trois seront guillotinés ainsi que Brandouin de Beaufort. Il convient d’y ajouter l’abbé Delier, curé constitutionnel de Montgaillard, qui fait prier pour le pape, continue à organiser les catéchismes, et accepte d’être guillotiné pour la religion. Il sera seulement condamné à la déportation, on l’a vu. Ainsi, jureurs et insoumis, séparés en 1791, se retrouvent associés en 1793 dans la résistance spirituelle et dans la répression. Quelques autres prêtres avaient entendu réserver publiquement les droits de la puissance spirituelle en prêtant le serment avec restriction. Ils le paieront de leur vie, ou de leur liberté.

123Dans leurs dossiers, on ne relève aucun indice de conspiration politique.

124Sous la surveillance rigoureuse des autorités révolutionnaires, bien peu d’indices de leur courage ont pu être retenus. L’abbé Hazera, condamné comme émigré marche au supplice en chantant le Te Deum, selon le Journal Révolutionnaire de Toulouse. Jean de Viguerie observe avec pertinence que les martyrs catholiques de la Révolution parlent peu. Mais leur mort a été pour tous les chrétiens, le plus éclatant témoignage de leur foi. Nous sortirions de notre propos en recherchant comment la mort de ces prêtres toulousains et de tant d’autres a conforté les fidèles dans leur foi, obtenu finalement la paix religieuse restaurée en 1802 après tant d’épreuves, et suscité le nouveau printemps de l’Église au 19e siècle.,

125Dans cet Institut, qui a été créé et développé pour associer les sciences à la pensée catholique, il convient de souhaiter que l’Église de Toulouse retrouve mémoire de tous ceux qui sont morts dans cette ville, martyrs de leur foi.

Notes

1 M. Meyer a publié son excellente thèse de doctorat en droit sous le titre La vie religieuse en Haute-Garonne sous la Révolution (1789-1801). Publications de l’Université Toulouse le Mirail-A. Tome 49, 1982 (en particulier, 2e partie, ch. 3. Le clergé victime de la répression).

2 Arch. dép. Haute-Garonne. 201. UI f°. 182 et 183 (27 février 1793). 202. U.24. L’abbé Dirat est acquitté du crime d’émigration et d’infraction à la loi du 26 août 1792 (201. U.I. f° 182).

3 Arch. dép. Haute-Garonne, 202. U.29 et U.30. 201. U.1 f° 193 et 194. Escrivant est encore défendu par un conseil (16 avril 1793).

4 Arch. dép. Haute Garonne, 203. U.1 du 25 nivôse an (= 14 janvier 1794). Procès verbal d’installation : “Le citoyen accusateur public a prit la parole et a dit que par arrêté des représentants du peuple en séance à Toulouse en date du 25 brumaire dernier, le tribunal criminel de Haute-Garonne est provisoirement érigé en tribunal révolutionnaire à l’instar de celui de Paris, qu’en suite et en exécution de cet arrêté, le comité de surveillance de la Société populaire de Toulouse a nommé cinq jurés de jugement quatre suppléants et les sept autres districts en ont nommé un chacun qui, s’étant rendus en ville… été invités de se rendre à la présente audience pour commencer leurs fonctions et requièrent qu’ils soient placés sur les sièges à eux destinés” (suivent les noms des jurés).

5 Arch. dép. Haute-Garonne, 201. U.1 f° 310. 311 et 202. U. 53 (17 brumaire – 7 novembre) Le procès-verbal de visite domiciliaire énumère les objets trouvés et confisqués, outre les vêtement, un volume in f° intitulé “La vie des Saints”, un bréviaire et un livre de méditations ; une pierre d’autel enveloppée dans un petit sac, un missel, un linge formant manipule, un calice d’argent avec patène une custode avec hosties, une aube de baptiste avec l’amict, un corporal, une nappe d’autel, deux bourses contenant les boîtes des saintes huiles, une instruction du ci-devant évêque de Comminges, des linges d’autel, un “porte bon Dieu“en argent, deux burettes, deux petits chandeliers, un cilice et une discipline.

6 Arch. dép. Haute-Garonne. 201. U.1 C. 425 à 428 et 204. U.80 (Jugement du 2 thermidor an II = 20 juillet 1794).

7 Ibidem, 201. U.1 f° 428.429.

8 Ibidem, f° 380.383. et 204. U.77.

9 Ibidem, f°79 et 204 U.85.

10 Ibidem, 203. U.1. p. 38 et s. et 203. U.2., 204. U.88.

11 Ibidem, 203. U.l.f°34 et suiv. ; 203. U.2.f°22 ; 204. U.88.

12 Ibidem, 201. U.I. et 431.433.

13 Ibidem, 201. U.1. f° 379.380 ; 204. U.76.

14 Ibidem, 204. U.46.

15 Ibidem, 201.U.1. f°s 281.283 Journal Révolutionnaire de Toulouse du 3 octobre 1793.

16 Ibidem, 201. U.1. f°78 v°79, et 294 v°-295 ; 202. U. 12.

17 Ibidem, 203. U.2. f° 34.35 ; 204. U.7.

18 Ibidem, 203. U.2. f° 88 ; 204. U.70.

19 Ibidem, 203. U.2. f° 61 v° 62 ; 204. U.50.

20 Ibidem, 203. U.1. ; 203. U.2. f°76 v°77 (22 germinal an 2 = 11 avril 1794).

21 Ibidem, 201. U.1. f° 276 ; 202. U.45.

22 Ibidem, 201. U.1. f° 304 v° et 333 ; 202. U.64 (dénonciation du 9 brumaire an 2 = 30 Octobre 1793) ; jugement du 21 frimaire an 2 = 11 décembre 1793).

23 Ibidem, 201. U.1. f° 343 v° 204. U.5.

24 Ibidem, 203.U.61.

25 204. U.61. Liste des questions posées au jury : “Est-il constant qu’il a prêché dans la dite paroisse de Saint-Sever contre la loi du divorce ? Gros en est-il convaincu ? Est-il convaincu d’avoir porté son costume de prêtre dans sa ci-devant paroisse au mépris de la loi qui l’a défendu ? Est-il constant qu’il ait formé un complot tendant à la réunion des prêtres constitutionnels avec les réfractaires pour rallumer la torche du fanatisme et susciter une guerre de religion ? En est-il convaincu ? Est-il constant qu’il ait été fait des écrits pour l’exécution de ce complot de l’union ? -En est-il convaincu ? -Est-il constant qu’il a été fait des écrits tendant à contrarier les lois relatives à l’éducation publique, celle de l’ère républicaine ? En est-il convaincu ? Est-il constant qu’il ait fait des écrits tendant au rétablissement de la dîme ? En est-il convaincu ? Est-il constant qu’il ait été fait des écrits établissant une véritable conspiration contre la sûreté de l’État, tendant à l’avilissement de la Convention Nationale, à armer les citoyens les uns contre les autres et à s’élever contre l’exercice de l’autorité légitime ? En est-il convaincu ?“

Notes de fin

1 Extrait de : L’Église et la Révolution = Bull. litt. écclésiastique, 1989, t. 107, p. 107-133.

2 L’auteur a le plaisir d’associer à la présente étude Madame Mireille Sicard pour la part qu’elle a prise au dépouillement des archives judiciaires.

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2000

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