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Mélanges Germain Sicard

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Germain Sicard

Principaux travaux scientifiques

Texte intégral

– Ouvrages –

– Aux origines des Sociétés par actions : les moulins de Toulouse au Moyen-Age, Thèse droit, Toulouse, 1952, éd. Paris, SEVPEN, 1955, 395 p.

– Le métayage dans le midi toulousain à la fin du Moyen-Age, Mémoires Acad, législation Toulouse, 1954, t. II, 150 p. (résumé dans le présent volume).

– Introduction à l’histoire du droit et des institutions (avec M.B. Bruguière et H. Gilles), Toulouse, Privat, 1983.

– Église et État de la Révolution à 1914, dans Histoire du droit et des institutions de l’Église en Occident, sous direction de G. Le Bras et J. Gaudemet, vol. 17,2e partie, p. 60-150.

– Notaires, mariages, fortunes, Presses de l’Université des Sciences Sociales de Toulouse, 1996, 353 p.

– Les communes et l’enseignement dans : Histoire des communes françaises.

– Enseignement et cultes (sous presse, publ. de l’École des Hautes Études, IVe section).

– Articles –*

– 1957-1969 –

– Caton et les fonctions des esclaves, dans R.. hist. droit, 4e série, 1957, p. 177-195.

* – Recherches sur les dévolutions fractionnées du patrimoine successoral dans le droit du Bas Empire et la législation wisigothique dans : Mém. Acad, législ. Toulouse, 1957, p. 104-170.

* – Observations sur quelques chapitres du “Livre de Jostice et Plet“ concernant le droit des obligations, dans Études d’histoire du droit privé offertes à P. Petot, Paris, Sirey-Dalloz, 1959, p. 519-532.

* – Sur l’organisation judiciaire carolingienne en Languedoc dans : Études historiques à la mémoire de Noël Didier, publiées par la Faculté de droit et des sciences économiques de Grenoble, éd. Montchrestien, 1960, p. 293-299.

* -Sur l’organisation judiciaire en Languedoc (X-XIIe siècle), dans : Annales juridiques, politiques, économiques et sociales, publiées par la Revue Algérienne, Lib. Ferraris, Alger, 1961, p. 1-16.

– Administration et justice dans l’histoire des institutions françaises Comm. aux Journées Franco-Espagnoles de droit comparé, 1961, dans Ann. Fac. droit Toulouse, t. XI, fasc. 1,1963, p. 73-84.

* – L’usure en milieu rural. Notes sur le bail à cheptel dans la doctrine de la fin du Moyen-Age, dans : Études d’histoire de droit canonique, dédiées à Gabriel Le Bras, Paris, Sirey, 1965, p. 1395-1405.

– Élections présidentielles dans Exemples historiques [France, 1848 et Allemagne, 1919], dans Revue des sciences politiques, I.E.P. Toulouse, 2e série, n° 14, sept. nov. 1965, p. 3-9.

* – La preuve dans l’ancien droit coutumier toulousain, dans La preuve, Recueils de la Société J. Bodin, t. XVII, la Preuve Bruxelles, 1965, p. 327-344.

* – Monocratie et féodalité. L’exemple des comtes de Toulouse (IXe-XIIIe siècles), dans Recueils de la Société J. Bodin, t. XXII, La Monocratie, II, Bruxelles, 1969,p. 405428.

* – Paix et guerre dans le droit canonique du XIIe siècle, dans Paix de Dieu et Guerre Sainte (Cahiers de Fanjeaux, n° 4), Toulouse, Privat, 1969, p. 72-90.

* -L’administration municipale de Toulouse à la fin du XVIIIe siècle, (Colloque "Villes de l’Europe"), dans Annales de la Faculté des Lettres et Sciences humaines de Nice, n° 9-10,1969, p. 159-165.

– 1970-1974 –

** – Société et comportement juridique : une enquête sur les contrats de mariage au XIXe siècle, dans Ann. Fac. droit Toulouse, t. XVIII, 1970, p. 245-252.

* -Centralisation et “participation“ départementale : un conflit entre l’empereur et le conseil général de la Haute-Garonne en 1807-1808, dans Mélanges offerts au Professeur L. Faletti, Annales de la Faculté de droit et des Sciences Économiques de Lyon, 1971, p. 513-527.

* – Testaments et déchristianisation à Toulouse durant la Révolution, dans Mélanges P. Tisset = Rec. mém. et travaux de la Société d’Histoire des anciens pays de droit écrit, fasc. VII, Montpellier, 1970, p. 421-437.

* -Pratiques testamentaires et attitudes religieuses à Toulouse à la fin de l’Ancien Régime, dans Mélanges G. Chevrier = Mémoires de la Société pour l’Histoire du droit et des Institutions des anciens pays bourguignons…, 30e fasc. (1970-1971), Dijon.

– Préfets et instituteurs : l’application dans la Haute-Garonne de la loi du 11 janvier 1850 dans Mélanges P. Couzinet, Université de Toulouse, 1973, p. 697-714.

* -Le divorce à Toulouse durant la Révolution française, [avec Mireille Sicard] dans Mélanges Gabriel Marty, Université des Sciences Sociales, 1974, p. 1051-1075.

** – Notes sur la famille en Gascogne toulousaine à la fin du XVIIIe siècle dans Mélanges R. Aubenas = Rec. Mém. et travaux Société Histoire du droit des anciens pays de droit écrit, fasc. IX, Montpellier, 1974.

– 1975-1979 –

– La Révolution française et l’éducation dans l’Enfant, Recueils Société J. Bodin, t. XXXIX, Bruxelles, 1975, p. 265-295.

** – Les contrats de mariage de la noblesse toulousaine en 1786 [avec Mireille SICARD] dans Études historiques offertes à Jean Yver, Paris, P.U.F., 1976, p. 623-653.

** – Les contrats de mariage à Toulouse et dans la campagne toulousaine en 1812 et 1853, dans : Actes du 96e Congrès National des Sociétés Savantes, Toulouse, 1971, Section histoire moderne et contemporaine, t. II, p. 310-320, Paris, Bibl. Nat., 1976.

– Politique et enseignement : les tribulations d’un instituteur en 1877-1878 dans A. Midi, t. 90, n° 138-139, juillet-déc. 1978, p. 119-156.

* – Révolution politique et mutation de la famille : la Révolution Française dans Ann. Univ. Sc. Sociales, Toulouse, t. XXVI, 1978, p. 225-239.

– L’image de la papauté d’après les catéchismes français du XVIIe au XXe siècles, dans Études offertes à R. Metz = R. droit canonique (Strasbourg), t. XXXVI, juin-déc. 1976, p. 425-450.

** – Comportements juridiques et société : les contrats de mariage avant et après la Révolution, Toulouse et pays toulousain, dans Ann. Univ. Sciences Sociales Toulouse, t. XXVI, 1978, p. 407-474.

– Rôle des époux et rôle des parents d’après le catéchisme français du XVIIe siècle [avec Mireille SICARD], dans Mélanges offerts a J. Dauvillier, Université des Sciences Sociales de Toulouse, 1979, p. 753-772.

– L’enseignement dans la Haute-Garonne et le conseil général, dans A. Midi, t. 91, n° 144, oct-déc. 1979, p. 441465.

– Catholicisme contre néomalthusianisme, la presse catholique française devant l’Encyclique “Casti Connubii”, dans Mélanges Vigreux, t. 2, Univ. Toulouse, 1981, p. 753-766.

– 1980-1984 –

** -Sur l’évolution des contrats de mariage à Toulouse au cours du XIXe siècle, dans Mélanges offerts à P. Hébraud, Univ. Sciences Sociales, Toulouse, 1981

** – Les contrats de mariage dans les campagnes toulousaines. Seconde moitié du XIX siècle dans Ann. Univ. Sciences Sociales de Toulouse, t. XXX, 1982, p. 147-205.

* – Les enseignements politiques et sociaux de Mgr Saliège, archevêque de Toulouse (1934-1939), dans : 1er Colloque AFHIP, Aix-en-Provence, sept. 1981, publ. P.U. Aix-Marseille, 1983, p. 99-105.

* – Une dissertation gallicane inédite du juriste toulousain Maynard (IIème Colloque AFHIP, États et pouvoirs, Toulouse, 1982, publ. Ann. Univ. Sc. Sociales, Toulouse, 1983, p. 179-189.

* – Variations monétaires et insécurité juridique : les assignats durant la Révolution française (XVIIIèmes journées franco-espagnoles de droit comparé), Toulouse, 1983, dans Ann. Univ. Sciences Sociales Toulouse 1985, p. 237-257.

– 1985-1989 –

* – Robespierre avait-il une doctrine économique ? [avec Mireille SICARD], dans Mélanges M. Cluseau, Université Sciences Sociales, Presses I.E.P. Toulouse, 1985, p. 635-659.

* – Redevances à part de fruit et métayage dans le Sud-Ouest de la France au Moyen Age, dans Les revenus de la Terre, 7èmes journées hist. Flaran, 1985, p. 61-73.

* – L’Encyclique “Divini Redemptoris“ condamnant le communisme athée devant la presse toulousaine, mars-avril 1937, [avec Mireille SICARD], IVe Colloque AFHIP, Bastia, avril 1984, P.U. Aix-Marseille, 1985, p. 113-136.

* -L’Encyclique “Divini Redemptoris“ condamnant le communisme athée devant les journaux parisiens (mars 1937), dans Mélanges Montané de la Roque, 1986, Université Sciences Sociales Toulouse, Presses I.E.P. Toulouse, p. 647-674.

– Mgr Saliège et la Révolution Nationale [avec Mireille SICARD], dans État et pouvoir, Ve Colloque AFHIP, Lyon, sept. 1985, P.U. Aix-Marseille, 1986, p. 153-171.

– La politique de déchristianisation révolutionnaire à Toulouse. Quelques approches dans Christianisation et déchristianisation, 9es rencontres d’Histoire religieuse, Fontevraud, 1985, p. 151-161.

* – Les activités du conseil général de la Haute-Garonne au milieu du XIX siècle dans M. Acad. Sciences. Inscr. Toulouse, 1987, p. 246-265.

* -La fin de la Coutume de Toulouse, dans Coutumes et libertés, Journées Intern. d’histoire du droit de Toulouse, juin 1987, Rec. Mém. Trav. Soc. hist. droit anciens pays droit écrit, 1988, fasc. 14, p. 27-37.

** – Le mariage à Toulouse durant la période révolutionnaire dans La Révolution et l’ordre juridique privé, Actes Congrès Orléans, oct. 1986, Paris, P.. F., 1988, t. I, p. 399-405.

* -Les opinions politiques des notables toulousains durant l’Empire et la Restauration d’après les délibérations du conseil général de la Haute-Garonne, dans VIe Colloque A.F.H.I.P. (1986), Réflexions sur l’État, P.U. Aix-Marseille, 1987, p. 325-334.

– Le citoyen et la Nation (1789-1794), De la réforme libérale à l’absolutisme révolutionnaire, Recueil Société J. Bodin, L’individu face au pouvoir, t. 50,5e partie, Paris, 1988, p. 209-235.

– Pie XII, la famille, le travail et l’éducation, dans Pie XII et la Cité, Actes du colloque de la Faculté de droit d’Aix-en-Provence, éd. Téqui et P.U. Aix-Marseille, Paris, 1988.

* – Droit et usages des successions dans le midi toulousain à la veille de la Révolution, dans L’œuvre juridique de la Révolution, 1988, Université Paris V.

* – Après dix ans de Révolution : la Haute-Garonne d’après les rapports du conseil général, dans A. Midi, t. 101, n° 185-186, janvier-juin 1988, p. 157-1678.

* – Les femmes devant la Justice à Toulouse, dans Les femmes et la révolution française, Colloque International Toulouse, avril 1989, publ. P.U. Mirail, 1989, p. 387-395.

* – Les prêtres devant la justice révolutionnaire de la Haute-Garonne, dans L’Église et la Révolution, dans Bull. litt. ecclésiastique, t. 107,1989, p. 107-133.

– 1990-1994 –

* – Les députés ecclésiastiques à l’Assemblée Constituante et la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, dans : L’Église catholique et la Déclaration des droits de l’homme, Journées Intern. Hist. droit, Fontevraud, oct. 1989, Publ. Univ. Angers, 1990, p. 29-49.

* – La laïcité de Jules Ferry, dans : La laïcité au défit de la modernité, Paris, Tequi, 1990, p. 75-99.

– Le droit de propriété avant l’article 17 de la Déclaration des droits de l’homme, dans : Propriété et Révolution, Colloque Toulouse, oct. 1989, Univ. Toulouse I, 1990, p. 1726.

* -Le gallicanisme du Conseil d’État durant les premières années de la Troisième République, dans R. hist. droit, 68/3, juillet-sept. 1990, p. 375-390.

* -Les notaires toulousains à l’épreuve de la Révolution, dans : Notaires, notariat et société sous l’Ancien Régime, Colloque Univ. Sc. Sociales Toulouse 1989, P.U. Mirail, 1990, p. 161-171.

– Les États généraux de la France capétienne, dans : Las Cortes de Castilla y León, 1188-1988, Valladolid, 1990, p. 59-100.

– Le mythe de la France et du peuple français dans les enseignements du cardinal Saliège, dans : Mythes et politiques, Presses I.E.P. Toulouse, 1990, p. 193-205.

* – La philosophie religieuse des révolutionnaires français dans : Philosophie de la Révolution française, P.U. Aix-Marseille, 1990.

– À propos de la typologie des actes des notaires de Toulouse avant pendant et après la Révolution, dans : Problèmes… d’analyse historique de l’activité notariale Colloque Toulouse, sept. 1990, P. Université Toulouse Mirail, 1991, p. 131-140.

* – L’Église et l’État dans les débats a l’Assemblée Constituante (1789-1790), Colloque AFHIP Milan dans L’État, la Révolution française et l’Italie, publ. Coll. Hist. Idées politiques, P.U. Aix-Marseille, 1990, p. 189-213.

* -Le rôle de l’État selon les “encycliques Sociales”, Colloque Toulouse, Colloque AFHIP, État et pouvoir, avril 1991, publ. Coll. Hist. Idées Politiques, P.U. Aix-Marseille, 1992, p. 97-107.

* – Saint Bernard, le moine et les princes, dans : Saint Bernard et la recherche de Dieu, Colloque organisé par l’Institut Catholique de Toulouse et l’abbaye Ste-Marie du Désert, dans Bull. litt. ecclésiastique, janvier-mars 1991, p. 7-16.

– La préparation de la loi du 31 juillet 1920, réprimant la provocation à l’avortement dans : Le droit de la famille en Europe, Strasbourg, 1992, Actes des Journées Internationales d’histoire du droit, Strasbourg, mai 1991, publ. P.U. Strasbourg, 1992, p. 195-202.

– Madame de Staël et l’Allemagne, dans IXe Colloque AFHIP Nice, sept. 1992, État et Pouvoir, publ. P.U. Aix, 1993, p. 27-52.

* – La gestion des société de moulins de Toulouse, dans : Histoire, gestion, organisation, n° 1, publ. IAE, Univ. Toulouse, 1992, p. 47-53.

* – Les avocats de Toulouse durant la Révolution, dans : Histoire des avocats et du barreau de Toulouse, Toulouse, Privat, 1992, p. 49-79.

– La première République et les écoles primaires, dans Mém. Acad. Sciences Inscr. Toulouse, vol. 155 (17e sem. L. 14), 1993, p. 232-242.

* – Doctrine pénale et débats parlementaires : la réformation du Code pénal en 1831-1832, dans Rev. Hist. droit, 1993, n° 14, p. 137-165.

* – La Révolution Française et les peines : les débats à l’Assemblée Nationale Constituante (mai-juin 1791), dans Homenage al professer G. Martinez Diaz. Estudios de historia del derecho europeo, Madrid, Univ. Complutense, 1994, vol. 2, p. 73-84.

– 1995-1999 –

– L’offensive de laïcisation de 1870-1871, dans R. Hist. Église France, t. LXXXI, janvier-juin 1995, p. 35-46.

* – Jalons pour une histoire de l’enseignement de la gestion, coll. Histoire, Gestion, Organisation, n° 4, Publ. I.A.E. Toulouse, nov. 1995, p. 11-16.

* - La République dans les manuels d’histoire de l’enseignement primaire public (fin 19e-début 20e siècle), dans : IXe Colloque AFHIP, Dijon, avril 1994, publ. P.U. Aix-Marseille, 1995, p. 239-249.

* – La démocratie dans les manuels d’histoire de l’enseignement primaire de 1920 a nos jours dans : Xe Colloque AFHIP, Aix, avril 1994, publ. P.U. Aix-Marseille, 1995, p. 269-2479.

* – Du Père Gratry au pape Benoit XV : apôtres de la Paix du Christ au temps de la “Paix armée“ dans : Mélanges P. Vellas, Paris, Pedone, 1995, p. 517-531.

- La “Luftwaffe“ devant l’opinion française, d’après “l’Illustration“ en 1938-1939, dans : Mélanges dédiés à Louis Boyer, Université Sciences Sociales, Toulouse, 1996, p. 717-724.

* - Le procès des parlementaires toulousains devant le Tribunal Révolutionnaire dans Les Parlements de province, Colloque 1994, Toulouse, P. Univ. Mirail, 1996, p. 579-597.

** – La mort chez le notaire : testaments toulousains de la première moitié du XIXe siècle [avec Mireille SICARD], dans Notaires, mariages, fortunes, P.U. Sciences Sociales Toulouse, 1996, p. 301-334.

* – La Révolution française et le divorce, dans Orlandis, 70. Estudios de derecho privado y penal, feudal y burgues = Bol. semestrial de derecho… Biblioteca F. Valls i Taberner, P.U. Barcelona, p. 289-296.

* – Sur la Terreur judiciaire à Toulouse, (1793-an II) dans Études offertes à Pierre Jaubert, P.U. Bordeaux, 1996, p. 679-700.

– L’investissement de la Nation par la République : l’exemple de l’école, table ronde du C.E.R.H.I.P., Aix, déc. 1996, P.U. Aix-Marseille 1997, p. 125-133.

* – L’établissement des “Assurances sociales“ en France par les lois de 1928 et 1930 dans M. Acad. Sciences, Inscriptions Toulouse, vol. 159, (17e série, t. VIII, 1997), p. 203-216.

* – La Terreur dans le Grand Sud-Ouest et Conclusions dans : La Terreur dans la Révolution Française, Colloque mars 1996, Études d’histoire du droit et des idées politiques, P. Univ. Sciences Sociales, 1997, p. 275-301 et 405-425.

* – Dieu et la France dans les enseignements de trois “princes de l’Église“ du XXe siècle : Baudrillart, Pacelli, Saliège, dans : Clovis, Histoire et mémoires, Actes Colloque Reims, 1996, P. Université Paris-Sorbonne, 1997, t. II, p. 659-670.

* – Jalons pour une histoire des relations entre pouvoir politique et famille, XIIe Colloque AFHIP, Strasbourg, 1997, P.U. Aix-Marseille, 1998, p. 23-37.

* – Les activités du Conseil général de la Haute Garonne (18721912), dans : L’administration territoriale de la France, Colloque Orléans, sept.-oct. 1993, P.U. Orléans 1998, p. 117-130.

– Notables et fonctionnaires. Rapport de synthèse, I. Notables et fonctionnaires, dans : L’Administration territoriale de la France (1750-1945), (Actes du Colloque d’Orléans, sept, octobre 1993), P.U. Orléans, 1998.

* – “L’Action Françaisedéfenseur de la papauté (1914-1917), dans : Hommage à R. SZRAMKIEWICZ, Paris Litec, 1998, p. 57-75.

– La laïcité de l’école primaire en France, de Jules Ferry a nos jours, Actes de l’Académie Nationale des Sciences, Belles Lettres et Art de Bordeaux (rencontre interacadémique mai 1998), 5e série, t. XXn, année 1998, p. 128-142. –

* – La propriété à Saint-Lys avant et après la Révolution de 1789, dans : Les pays de Rivière-Verdun, 49e Congrès Fédération Soc. Acad, et Savantes Languedoc-Pyrénées-Gascogne, Rieumes, juin 1996, p. 103-112, éd. Savès Patrimoine, 1998.

* – Vadier et la Terreur en Ariège, dans : 51e Congrès Fédération Soc. Savantes Languedoc-Pyrénées-Gascogne, Saint-Girons (Ariège), juin 1998, Foix, 1999.

* – L’utilisation du droit romain par les rédacteurs du Code Civil : le droit de la famille, dans : Droit Romain, I. ius civile et droit français, s. dir. J. KRYNEN, P. Univ. Sc. Sociales Toulouse, 1999, p. 393 à 405.

– L’utilisation du droit romain par les rédacteurs du Code Civil : le droit des successions, dans, Études en l’honneur d’A. GOURON, à paraître.

* – Villeneuve-Bargemont, précurseur du catholicisme social dans : M. Acad. Sciences Inscriptions Toulouse, 1999 (sous presse).

– Engagements politiques et réformes du droit de la Famille : la loi du 11 juillet 1975 sur le divorce, dans : 13e Colloque AFHIP, Aix, mars 1999 (à paraître P.U. Aix-Marseille).

– Conférences –

– La Révolution Française et le referendum, Académie de législation de Toulouse, 20 mai 1964.

– Les rites du mariage dans la France médiévale, Académie de législation de Toulouse, 20 nov. 1968

– Le pape PieXII et la famille (Colloque organisé par l’Institut Portalis, Faculté de Droit d’Aix-en-Provence, 1981.

– Enseignement et politique : les épurations d’instituteurs communaux en 1849 et 1879, Journées Internationales d’histoire du droit tenues à Valladolid (Espagne), en mai 1984.

– La “République absolue“ de l’an II et la mise en cause des libertés publiques, Colloque : L’œuvre juridique de la Révolution . La protection des droits de l’homme, sept. 1988, Université Paris V.

– Le catholicisme social et les pauvres au XIXe siècle, conférence au Symposium de Lourdes, avril 1991, Lourdes ou l’appel des pauvres (non publié).

– Le procès de Marie-Antoinette (conférence organisée par l’Académie des Jeux Floraux), publiée dans : M. Acad. Jeux Floraux, Toulouse 1994, p. 75-99.

– Le règne de l’empereur Napoléon III et le droit pénal (Journées Internationales d’histoire du droit, Alicante (Espagne), 1995, (non publié).

– La revolución francesa frente a los derechos del hombre, Faculté de droit de León (Espagne) 1996, non publié.

– Clovis et la naissance de la France (conférence organisée par l’Académie des Jeux Floraux, Toulouse, 1996, non publiée).

– Le Conciliateur de justice, dans Colloque : La proximité de la Justice, Poitiers, nov. 1997, Faculté de droit.

– Henri IV et l’Édit de Nantes (conférence organisée par l’Académie des Jeux Floraux), publiée dans : Mém. Acad. Jeux Floraux, Toulouse, 1999 (sous presse).

– La Révolution Française et l’enseignement primaire, conférence inaugurale du Colloque "Histoire de l’enseignement" de l’Association bourguignonne des Soc. savantes, Nevers, 2 octobre 1999 (à paraître).

– L’insurection royaliste de l’an VII (1799) dans les campagnes toulousaines et sa répression, Colloque : Bonaparte et le Directoire, organisé par le Soc. française d’histoire napoléonienne, Paris, 1er octobre 1999 (à paraître).

– Histoire de l’enseignement du droit à Toulouse, colloque pour la commémoration du centième anniversaire de la création de la Faculté de droit canonique, Institut catholique de Toulouse, novembre 1999 (à paraître).

– Cours –

– Cours d’histoire des faits économiques (1ère année de Deug économique), polygraphié.

– Cours d’histoire générale du droit français (1ère année de Deug droit), polygraphié.

– Histoire des institutions publiques françaises depuis 1789 (gouvernement et administration) 2e année de Deug droit, polygraphié.

– Histoire des institutions publiques françaises (services publics) depuis 1789, 3e année de licence en droit, polygraphié.

– Histoire des idées politiques, 2e et 3e année IEP, polygraphié.

– Histoire du droit public (DEA). Non reproduit.

– Histoire du droit de la famille (DEA). Non reproduit.

– Histoire de l’enseignement. Non reproduit.

– Comptes rendus –

– J. DAUVILLIER, Les Temps apostoliques. 1er siècle, Histoire du droit et des institutions de l’Église en Occident, t. II, Paris, Sirey, 1970, 744 p. dans La pensée catholique, 1971, p. 471-477

– John W. Baldwin, Masters, Princes and Merchants. The Social Views of Peter the Chanter and his circle, Princeton Univ. Presse, 2 vol. 343 et 287 p. dans R. hist. droit, vol. 51 (1973), p. 435-439.

– Chronique : Recherches sur l’histoire contemporaine de l’enseignement à l’Université des Sciences Sociales de Toulouse, A. Midi, t. 91, n° 144, oct. déc. 1979, p. 531-534.

– Pierre-Clément Timbal et autres, Les obligations contractuelles dans le droit français du XVIIIe et XIX siècles d’après la jurisprudence du Parlement de Paris, t. II, Paris, CNRS, 1977, dans Revue d’histoire du droit = Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, 4,1982, p. 94-96.

– Pierre Chevalier, La séparation de l’Église et de l’École. Jules Ferry et Léon XIII, Paris, Fayard, 1981, dans R. hist. droit, vol. 62, 1984, p. 89-95.

– Yves Castan, Honnêteté et relations sociales en Languedoc 1715-1780, Paris, Plon, 1974 ; Nicole Castan, Justice et répression en Languedoc à l’époque des Lumières, Paris, Flammarion, 1980 ; Nicole Castan, Les criminels de Languedoc. Les exigences d’ordre et les voies du ressentiment dans une société prérévolutionnaire (1750-1790). Publ. Université Toulouse-Le Mirail, Toulouse, 1980, dans R. hist. droit, vol. 62,1984, p. 266-273.

– John M. BURNEY, Toulouse et son Université. Facultés et étudiants dans la France provinciale du XIXe siècle, CNRS et P.U. Mirail-Toulouse, 1989 dans R. hist. droit, vol. 68,1990, p. 209-212.

– Histoire du droit social, Mélanges en l’honneur de J. Imbert, Paris, P.U.F., 1989, dans R. hist. droit, vol. 68,1990, p. 212-217.

– Gérard CHOLVY et Yves-Marie HILAIRE, Histoire religieuse de la France contemporaine, III, 1930-1988, Toulouse, Privat, 1988, dans R. hist. droit, vol. 68,1990, p. 218-222.

– Pascale BOYER -BASTIER, Les “Semaines sociales“ de France, 1904-1914, thèse en droit. Compte-rendu de la soutenance devant l’Université des Sciences Sociales de Toulouse, le 7 octobre 1997, dans R. hist. Égli. France, t. 84, (n° 213) juillet-déc. 1998, p. 475-478.

Notes de fin

* Avertissement : les titres des articles publiés dans le présent volume sont précédés d’un astérisque, et ceux des articles publiés dans le volume Notaires, Mariages, Fortunes, (P. Univ. Sciences Soc., Toulouse 1996) de deux astérisques.

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2000

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