Version classiqueVersion mobile

Droit romain, jus civile et droit français

 | 
Jacques Krynen

Images de Rome

Images négatives de la Rome antique et du droit romain (1789-1814)1

Xavier Martin

Texte intégral

  • 1 Sauf la mention contraire « m. s. o. » (= mots soulignés dans l’original), c’est par nos soins que (...)
  • 1 La bibliographie concernant ce sujet et ses franges est considérable. Citons simplement : GANZIN (M (...)

1Le propos qui suit n’a pas pour objet de remettre en cause l’importance notoire de la référence à la Rome antique comme valorisante dans la rhétorique révolutionnaire1 Il vise simplement à mettre en relief la coexistence, avec cette dernière, d’un courant contraire (I), dans la ligne duquel le recours continué de Bonaparte à ce même type de référence n’est pas dépourvu de vigilante circonspection (II). C’est à propos de sa personne et de son œuvre que surviendra le thème du droit romain, à l’occasion, évidemment, de la naissance du code civil.

I – Années révolutionnaires

2Au fil des premières années révolutionnaires, on peut noter, d’abord surtout discrètes, des évocations à finalité dévalorisante de types humains ou d’épisodes de l’histoire romaine, lesquelles du moins sont encore une manière de cultiver la « romanomanie » ambiante (A). Après l’excès paroxystique de la Terreur, il y aura au contraire chez certains, quant à ce dernier point, ce que Ton peut appeler une logique de rupture, puisque contestant, comme calamiteux, le principe lui-même de la référence à la Rome antique (B).

A – La référence romaine comme dévalorisante

  • 2 Ainsi, par Louis Genty, à l’assemblée, le 1er janvier 1792 : Arch. parlem., le série, t. 36, p. 733 (...)
  • 3 Pour la législative, il a été récemment calculé que Rome sert de référence négative 37 fois, et pos (...)

3Si l’histoire romaine est par dominance autant appréciée par les orateurs révolutionnaires, c’est qu’elle connote diversement l’héroïsme et la gloire, et sans doute aussi l’efficacité institutionnelle. Mais elle constitue, cette histoire romaine, plus généralement, un immense vivier de types contrastés de comportements et d’épisodes événementiels de toute nature, dont un grand nombre, à l’évidence, est illustratif de corruptions graves, d’ambitions sans frein, de férocité, de vices débridés, d’avidité, de perfidie, de honte civique. Cette bivalence, à l’occasion, est soulignée2. Il est somme toute assez normal qu’au fur et à mesure que la Révolution va se dramatiser, et que les haines et les passions en viennent à s’y exacerber, le discours politique, à des fins polémiques, puise dans ce réservoir des rapprochements dépréciatifs de l’adversaire3. De façon schématique, l’Antiquité romaine propose à cet égard deux pôles privilégiés (bien sûr non exclusifs) : les troubles graves et anarchiques des cent cinquante dernières années de la République ; et le despotisme impérial du premier siècle de notre ère, dont d’abord nous dirons quelques mots.

4De la mémoire du despotisme des empereurs et de leurs corruptions diverses, il n’est fait, au total, qu’un usage limité. Il s’agira surtout, pour ceux qui l’évoqueront, de relativiser le caractère sanglant de la Révolution, en mettant en balance une supposée férocité d’un prétendu despotisme royal, assimilé cavalièrement à l’arbitraire illimité des pires empereurs de l’ancienne Rome, dans l’intention purement tactique d’accréditer que le processus révolutionnaire n’est pas plus sanguinaire que le régime ancien d’avant 1789. Sous le Directoire, cette référence audacieusement dramatisante à des horreurs notoires du système impérial se perpétue, ici ou là, pour couper court à la menace pertinemment jugée réelle d’une restauration de la royauté. Sa fréquence, au total, peut nous apparaître assez limitée, tout comme probablement, près des contemporains, même échauffés par les passions, sa crédibilité profonde.

  • 4 Ainsi L.-S. Mercier, lui-même ancienne victime de la Terreur, évoque-t-il encore, après coup, « des (...)
  • 5 26 prairial, 14 juin 1794 : AULARD (P.-A.), éd., La Société des Jacobins.– Recueil de Documents pou (...)
  • 6 Ibid., t. 6, p. 317, 16 thermidor an II, 3 avril 1794.

5Il n’en est pas allé de même quant à la mention des troubles civils de la République dans la Rome ancienne, laquelle mention entre en usage et prolifère lorsque les passions révolutionnaires déchirent le pays. Contrairement à celle des temps impériaux, l’invocation dépréciative des épisodes républicains de l’ancienne Rome n’est pas à visée institutionnelle, n’ayant bien sûr pas pour objet de dénigrer la République. Elle a une visée que l’on pourrait dire « personnalisante ». Il s’agira surtout de déconsidérer l’adversaire politique, en évoquant à son endroit les attitudes anti-civiques de personnages historiquement discrédités. Ce sont des noms flétris qu’on se lance à la tête, avec un goût particulier pour deux « vedettes », si l’on ose dire, à savoir Sylla et Catilina. Il est aussi, accessoirement, des références aux décemvirs, dont l’évocation, quantitativement, a la vertu de circonscrire, au moins par approximation, chacun des deux grands comités de la Convention, et puis bien sûr les triumvirs4, et puis aussi encore Néron, Tibère, Caligula, que l’on cite là parce qu’ils surviennent dans cette série moins comme empereurs, si Ton peut dire, que comme politiciens gravement caractériels. En prairial an II, au club des Jacobins, Couthon se plaint que de mauvais esprits peignent les comités « sous les traits affreux des Sylla et Néron »5. Et Robespierre éliminé, Dubois-Crancé dira de lui : « Sans cesse il se montrait au peuple comme Brutus immolant ses fils à la liberté », mais « c’était Néron sacrifiant Sénèque, et, comme Caligula, il n’eût pas tardé à vouloir que le peuple français adorât son cheval »6.

  • 7 P. ex. ibid., t. 6, p. 382, Monestier (du Puy-de-Dôme), 26 août 1794, 9 fructidor an II.
  • 8 Arch. parlem., le série, t. 87, Paris 1968, p. 13, col. 2, n° 11, du conseil général révolutionnair (...)
  • 9 AULARD, éd., La Société des Jacobins..., op. cit., t. 6, p. 279, où Robespierre, le 8 thermidor (26 (...)
  • 10 Ibid., t. 6, p. 298, résumé d’interventions de Billaud-Varenne et Collot d’Herbois (m.s.o.).

6Quant à la fréquence des nominations, la palme revient à Catilina, lequel présente accessoirement cet avantage de valoir aux auteurs de la référence un peu du prestige, au moins littéraire, de l’auteur fameux des Catilinaires. Le familier « Jusques à quand ? », interrogative particulièrement caractéristique, réitérée, de préférence, sur deux ou trois alinéas, comme écho francisé du Quousque tandem, apparaît réellement comme un tic, peut-on dire, du discours jacobin7. « Jusques à quand donc abuseront-ils de notre patience ces modernes Catilina », interroge ainsi, rompu au « rhétoriquement correct », un conseil révolutionnaire de province en germinal an II8. « Catilina moderne » : c’est une imputation que tour à tour on utilise ou qu’on essuie, et dont Robespierre, qui en a usé, a été victime et de son vivant et après sa mort9. « Antoine Couthon régnait dans le Midi, Lépide Saint-Just au Nord, et Catilina Robespierre au centre », entend-on même, le surlendemain de Thermidor, à la tribune des Jacobins10

  • 11 Villaret-Joyeuse, 30 thermidor, 17 août 1797 : Moniteur, 3 fructidor an V, p. 1331, col. 3 (m.s.o.)

7Car il est de fait que, dans la période post-thermidorienne, la mention persistante des dangers d’anarchie et les troubles civils qui continuent de menacer la République encore fragile, ont pour effet, bien logiquement, de prolonger cette thématique romanisante dépréciative. En thermidor an V, au Conseil des Cinq-Cents, un orateur adjure : « [Q]u’on ne confonde plus la République telle qu’elle doit être avec la République telle qu’elle a été sous Robespierre, telle qu’elle était même sur la place publique de Rome, au tems des Gracques, des Marius, des Sylla. Là, tout était tumulte, orage, révolution. Parmi nous tout doit être tranquillité, ordre, conservation. La République représentative, heureusement organisée par la constitution de l’an 3, n’a rien de commun avec la tyrannie populacière de 1793, ni même avec l’anarchie populaire du forum » 11. De tels accents n’indiquent-ils pas que sur ce versant post-thermidorien il y a davantage, qu’il y a du nouveau ?

8Un degré, en effet, est désormais franchi : l’excès du paroxysme jacobin, aux yeux d’un certain nombre, a eu l’effet induit de dévaloriser le principe même, dorénavant, d’un recours rhétorique à la référence politique romaine.

B – La référence romaine comme dévalorisée

  • 12 MONTESQUIEU, Lettres persanes (1721), Paris 1949, p. 204-205, lettre CXLII.
  • 13 CHARRIÈRE (Mme de), Observations et Conjectures politiques (1788), dans ses Œuvres complètes, 10 vo (...)

9Dès les années d’Ancien Régime, la « romanomanie » culturellement ambiante n’était pas sans avoir, en quelques occasions, suscité quelque peu l’ironie. Sans remonter ici jusqu’aux Lettres persanes 12, soulignons par exemple qu’à peu d’années seulement de la Révolution, en son fameux Tableau de Paris, Louis-Sébastien Mercier se permettra, à cet égard, quelques remarques pertinentes, dont occasion nous sera donnée de reparler. Et puis, pour autre exemple, en 1788, l’esprit très aiguisé de Mme de Charrière, femme des lumières de Neuchâtel, « épingle » sans pitié l’ordinaire engouement des hauts magistrats parisiens pour ce qu’elle juge pouvoir appeler « des phrases alambiquées où ils croyent voir du patriotisme et des vertus romaines, au lieu que c’est du plus petit esprit français »13.

  • 14 Prudhomme, dans ses Révolutions de Paris, n° 3, 26 juillet 1er août 1789, à la date du 28 juillet, (...)
  • 15 Arch. parlem., 1e série, t. 34, Paris 1890, p. 74, col. 1.
  • 16 Donné de seconde main, d’après l’art, cité supra, note 3.
  • 17 Dans AYOUB (J.) et GRENON (M.), éd., Procès-verbaux du Comité d’Instruction publique de la Conventi (...)
  • 18 Dans AULARD, éd., La Société des jacobins…, op. cit., t. 4, Paris 1892, p. 594-595, 17 décembre 179 (...)

10Puis au cours même de la Révolution, l’idée pointe que la France vaut bien Rome, et vaut même mieux que Rome. Prudhomme, dans ses Révolutions de Paris, fin juillet 1789 : « Paris est plus que jamais la première ville du monde ; c’est dans une seule enceinte, Sparthe, Athènes et Rome. N’avons-nous pas dans ce moment nos Licurgue, nos Demosthenes et nos Brutus ? »14. D’un orateur de la législative, à la gloire de la Constituante, le 4 octobre 1791 : « Quel sénat de Rome ou de Grèce […] a opéré de si grandes choses, en si peu de temps, au milieu de tant d’obstacles et avec si peu d’imperfections ? »15. Du député Albitte, à la Législative, le 27 août 1792 : « Les Romains ont eu tort et nous ne devons pas les imiter »16. D’une pétition d’artistes, à la Convention, trois mois plus tard : « le Louvre effacera le Capitole des Romains »17. De Goupilleau, à la tribune des Jacobins, le mois suivant : « Qu’on ne me cite point les exemples de l’ancienne Rome, les Romains étaient des enfants auprès de nous »18.

  • 19 Arch. parlem., le série, t. 66, Paris 1904, p. 676, col. 2, 18 juin 1793. Mercier insiste alors : l (...)

11On voit ici que monte le ton anti-romain, qui atteint, semble-t-il un sommet, lors d’un incident significatif, à la Convention, en juin 1793. L.-S. Mercier faisant reproche aux plus zélés des Montagnards d’oser se « placer au niveau des Romains » avant même que d’avoir fait leurs preuves, Robespierre en personne lui riposte, en se livrant avec vigueur à l’anathème explicitement anti-romain : « Où a-t-il vu, cet homme, que nous fussions inférieurs aux Romains ? […] [A] ce sénat despotique, qui ne connut jamais la Déclaration des Droits de l’Homme ? Où a-t-il vu que ce peuple qui verse son sang pour la liberté universelle fût au-dessous des Romains, qui furent, non pas les héros de la liberté, mais les oppresseurs de tous les peuples ? »19.

  • 20 Arch. parlem., le série, t. 87, p. 638, col. 1, Rapport au nom des Comités de salut public et de sû (...)
  • 21 Arch. parlem., le série, t. 74, Paris 1909, p. 30, col. 1, de cent-trente-deux « républicains de la (...)
  • 22 GRÉGOIRE, Essai historique et patriotique sur les arbres de la Liberté..., 1 vol. in-12, Paris, an (...)
  • 23 BOISSY D’ANGLAS, Courtes Observations sur un projet de décret relatif à l’instruction publique, à l (...)

12La charge est rude et, de surcroît, autorisée. Elle relativise assez sévèrement cette impression qu’à juste titre, et par ailleurs, a pu laisser dans les mémoires le constat solennel de Saint-Just, qui lui est postérieur de dix mois : « Le monde est vide depuis les Romains »20. Elle flétrit un aspect essentiel, il est vrai, de l’aventure romaine, l’expansionnisme intempérant, objet parfois déjà de rhétorique réprobatrice dès les aurores de la Révolution, et davantage encore depuis que cette dernière, se faisant belliqueuse, s’expose elle-même à un soupçon d’impérialisme. « Législateurs, les Français sont plus grands que les Romains, moins ambitieux, plus justes, plus humains qu’eux ; ils n’ont pas acquis la liberté pour asservir l’univers, mais pour le rendre libre », écrivent ainsi des citoyens de province, à l’adresse de la Convention, en août 179321. Mais le grief n’a pas besoin d’être toujours aussi précis. Grégoire écrit tout simplement, au printemps 1794 : « Il serait ridicule sans doute de nous traîner servilement sur les pas des anciens quand nous pouvons être nous »22. Et peu après, Boissy d’Anglas, en quelque manière, lui emboîte le pas, lorsqu’il professe que « l’imitation des anciens, quelque respectable qu’elle soit, n’est pas tellement un devoir qu’il ne soit permis de s’en écarter quand il est possible de mieux faire […]. Ne cherchons pas des autorités chez les nations qui ne sont plus […]. Soyons nous-mêmes et non les autres »23.

  • 24 En 1800 : Mercier (L.-S.), Le Nouveau Paris, op. cit., p. 1197 et 1202. Il parle également de « gré (...)

13Il est assez normal que cette inclination à récuser la référence romaine s’accentue après Thermidor, car s’y ajoute alors la réaction à ce que l’épisode de la Terreur avait comporté de « romanomanie ». Songeons à l’importance qu’y avait prise le concept de « salut public », réminiscence consciente du Salus populi suprema lex esto de la loi des XII Tables. Songeons aussi à la vogue des prénoms romains dont s’étaient affublés, à travers le pays, des militants républicains -et par exemple aux Limougeauds Cincinnatus Lanot, Publicola Pedon, Regulus Brival…, – donc à l’effet psychologique de dérision, de répulsion, qui s’ensuivait après la vague ; un effet que Babeuf, et son prénom Gracchus, et son Tribun du Peuple, avaient été naturellement tout à fait propres à prolonger jusqu’en plein Directoire. Le fait est, en tout cas, que sur le versant post-thermidorien, l’engouement pour Rome est diversement remis en question, -et d’ailleurs aussi, plus généralement, l’antiquomanie- un mot précisément que forgera Mercier24. Le courant, sans doute, n’est pas unanime, il n’est même pas sûr qu’il soit dominant, mais il est clair qu’en ces années, il se déploie sans équivoque.

  • 25 Lettre du 25 novembre 1794, dans CHARRIÈRE (Mme de), Œuvres complètes, op. cit., t. 4, 1982, p. 646 (...)
  • 26 MALLET DU PAN, Correspondance inédite... avec la Cour de Vienne (1794-1798), publ. A. Michel, 2 vol (...)
  • 27 RICHER DE SERIZY, dans son journal L’Accusateur Public, n° VI-VII-VIII en une seule livraison, s. d (...)

14Fin novembre 1794, Mme de Dönhoff, parlant des Français, évoque « ces singes qui veulent à toute force imiter les Romains, et qui réussissent si mal »25. Dans les mêmes temps, Mallet du Pan recense, parmi les républicains du moment, « de jeunes romanciers politiques, gâtés par la lecture de Rousseau et de l’histoire des républiques anciennes, pour qui le palais des Tuileries est le Capitole, la convention le sénat de Rome, une irruption dans deux ou trois provinces voisines la conquête du monde, et qui, de bonne foi, se persuadent que la république française est appelée à déployer la grandeur de l’ancienne Rome »26. Au printemps 1795, Richer de Serizy se fait directement et violemment anti-romain, écrivant même que « Rome, cette ville orgueilleuse et despotique, ne connut jamais la République ; son peuple fier, cependant toujours malheureux, se croyoit hors de la sphère de l’humanité : ses provinces asservies, et les peuples vaincus, enchaînés comme de vils esclaves à son char insolent, étoient à peine parmi eux placés au rang des hommes »27.

  • 28 CHATEAUBRIAND, Essai sur les Révolutions (1796), Coll. Pléiade, Paris 1978, p. 90 ; il avoue d’aill (...)
  • 29 Ibid., p. 294.
  • 30 Ibid., p. 69.
  • 31 SÉNAC DE MEILHAN, L’Emigré (1797), dans Romanciers du XVIIIe siècle, Coll. Pléiade, t. 2, Paris 196 (...)
  • 32 On ajoutera que Bernanos, Dialogue des Carmélites (1948), Paris 1966, p. 68, fait précisément dire (...)
  • 33 STAËL (Mme de), Des circonstances actuelles qui peuvent terminer la Révolution en France et des pri (...)

15L’année suivante, dans son Essai sur les Révolutions, Chateaubriand impute celle qui meurtrit la France à « des gens de lettres […] plus habitants de Rome et d’Athènes que de leur pays »28. Et il observe, dorénavant : « Il y a toujours beaucoup à rabattre des idées exaltées que nous nous faisons des Grecs et des Romains »29. « Fanatiques admirateurs de l’antiquité, les Français semblent en avoir emprunté les vices, et presque jamais les vertus »30. Puis, en 1797, Sénac de Meilhan, qui publiait sept ans plus tôt une traduction partielle des Annales de Tacite, Sénac, dans son roman l’Émigré, dont il situe l’action en 1793, fait vivre à l’un de ses personnages, le comte de Saint-Alban, le revirement d’un engouement originel pour les modèles antiques, à leur critique et leur rejet31. Tout cela, il est vrai, ressortit davantage à la mouvance hostile (mais non toujours d’emblée, ni sans bien des nuances) à la Révolution32. Du moins n’est-ce pas le cas de Mme de Staël, qui de son côté a ces quelques mots, après Fructidor : « On perd la France avec quelques traits de l’histoire romaine, que beaucoup de gens citent parce qu’ils sont tout étonnés de les savoir »33.

  • 34 VOLNEY, Leçons d’Histoire (pluviôse an III, janvier-février 1795), dans D. Nordman, éd., dir., L’Éc (...)
  • 35 VOLNEY, Leçons…, dans Nordman (D.), op. cit., p. 112. Voir aussi RASKOLNIKOFF (M.), « Volney et les (...)
  • 36 Les leçons de l’École normale, créée pour former des instituteurs capables de « régénérer l’entende (...)

16Et puis, il y a aussi -on devrait dire : surtout- côté républicain, de la part des idéologues, qui sont alors la nébuleuse doctrinalement prééminente, et notamment à l’Institut, un rejet militant du principe même des rhétoriques nourries d’« antiquomanie », et spécialement de « romanomanie ». La palme, à cet égard, doit être dévolue au philosophe Volney, qui dans un enseignement d’histoire officiellement labellisé, puisque dispensé à l’École normale en 1795, mène à cet égard, longuement vertébrée, une attaque en règle. À titre d’exemple, ainsi s’en prend-il à « cette manie de citations et d’imitations grecques et romaines, qui depuis quatre ans nous ont frappé d’un véritable vertige. Noms, surnoms, vêtements, usages, lois, tout a voulu être Spartiate ou romain. […] Nous reprochions à nos aïeux l’adoration superstitieuse des Juifs et nous sommes tombés dans une adoration non moins superstitieuse des Romains et des Grecs ; nos ancêtres juraient par Jérusalem et la Bible, et une secte nouvelle a juré par Sparte, Athènes et Tite-Live »34. Ce propos se poursuit par une charge violente et très circonstanciée contre la barbarie de ce système esclavagiste, contre le caractère en fait oligarchique, et oppressif, terriblement, de la prétendue, de la soi-disant république romaine. Volney affirme encore, sans plus d’aménité, qu’« il ne manque à ces Grecs et à ces Romains tant prônés que le nom de Huns et de Vandales, pour nous en retracer tous les caractères ». Et d’énumérer : « Guerres éternelles, égorgements de prisonniers, massacres de femmes et d’enfants, perfidies, factions intérieures, tyrannie domestique, oppression étrangère » etc.35. Ainsi donc s’exprimait l’idéologue Volney, quasi-officiellement, dans les premières semaines de 179536

  • 37 CABANIS, Rapports du physique et du moral de l’homme (1802), repr. de l’éd. de 1844, Paris/Genève 1 (...)

17Autre idéologue, non moins important, -il est même, avec Destutt de Tracy, un des deux chefs de file du courant- le médecin Cabanis, quelques années plus tard, en son maître ouvrage Rapports du physique et du moral de l’homme, qui articule à son tour des propos très sévères à l’égard des Romains : « barbares institutions, « absurdes préjugés », peuple conquérant, féroce et « pillard », mentalité de « détrousseurs » invétérés, Rome, explique-t-il, « ne fut jamais […] qu’un grand repère de voleurs publics », avant de crouler, théâtre et victime « de tous les désordres, de tous les excès, et de toutes les fureurs »37. Or un Volney, un Cabanis sont des très proches de Bonaparte happant le pouvoir. Ce qui à soi seul permet l’hypothèse que Napoléon, utilisateur du modèle romain, n’en sera pas forcément un inconditionnel.

II – Années napoléoniennes

  • 38 On peut consulter (reprenant le titre d’une thèse du même auteur soutenue à Aix en 1982) ASSALI (J. (...)

18Napoléon, friand de prothèses idéologiques variées, ne laisse pas d’être, évidemment, intéressé par ce que le recours au mythe romain peut conserver politiquement d’énergétique. Mais son sentiment, sur ce point précis, demeure mélangé38. On envisagera d’abord la question globalement, telle qu’elle se positionne, de façon générale, relativement à son entreprise politique (A), avant de la considérer dans un secteur qui plus spécifiquement implique le thème du droit romain : la confection du Code civil (B).

A – La référence romaine : un usage politique circonspect

  • 39 MERCIER (L.-S.), Tableau de Paris, op. cit., t. 1, p. 208.
  • 40 Arch. parlem., 2e série, t. 3, Paris 1864, p. 70-71,18 frimaire an IX, 9 décembre 1800.
  • 41 Lettre du 15 août 1800 à L.-F. Huber : CHARRIÈRE (Mme de), Œuvres complètes, op. cit., t. 6, 1984, (...)
  • 42 STAËL (Mme de), Dix Années d’Exil (décennie 1810), publ. S. Balayé et M. Vianello Bonifacio, Paris  (...)
  • 43 FIÉVÉE (J.), Conseils à Napoléon, 1802-1813 (extraits de FIÉVÉE (J.), Correspondance et relations.. (...)
  • 44 Arch. parlem., 2e série, t. 1, Paris 1862, p. 17, col. r, du tribun Gillet, 13 nivôse an VIII, 3 ja (...)

19Sur le crépuscule de la monarchie, le philosophe Mercier, faisant allusion aux études latines comme sursaturées de mythologie républicaine, assure qu’ensuite il faut « du temps » au jeune Français « pour se familiariser avec un pays qui n’a ni tribuns, ni décemvirs, ni sénateurs, ni consuls »39. Sous ce dernier rapport, Brumaire, d’emblée, apporte du nouveau, et semble-t-il sans lésiner : des consuls, des tribuns, des préfets, un sénat, et bientôt un empereur. Mais cette série fait des sceptiques. Au Tribunat même, son membre Chazal aura ce propos, vaguement indiscret : « Notre Code civil n’est pas le code civil des Romains ; il ne l’est pas plus sous le même nom que notre magistrature, identiquement nommée, n’est celle des tribuns de Rome »40. Mme de Charrière, qui notamment vise son ancien ami, Benjamin Constant, dont le carriérisme à présent l’agace, a cet avis, en aparté : « Cela s’appelle des tribuns et voudroit jouer les Romains ! Si c’est ceux du temps de Tibère, fiat ! »41. Mme de Staël, aussi, aura cette notation rétrospective : « le Tribunat, bien étonné, je pense, de s’appeler ainsi (…) »42. Quant à Fiévée, conseiller secret de Napoléon durant dix années, il lui dira n’apercevoir, dans les mots « tribunat » et « sénat », insuffisamment naturalisés dans le paysage institutionnel de la France, qu« ’une sorte d’étrangeté qui glace »43. L’heure se confirme, assurément, comme n’étant plus à l’engouement incontrôlé pour les références politiques romaines. Dès janvier 1800, au Tribunat même, n’entendait-on pas cet avertissement : « Assez longtemps on vous a cité les Grecs et les Romains pour tirer de leurs exemples des inductions fausses, pour faire de leurs institutions de dangereuses applications à notre état politique »44 ?

  • 45 MOLÉ, Souvenirs de Jeunesse (1793-1803), publ. J.-Cl. Berchet, Paris 1991, p. 410.
  • 46 REGALDO (M.), Un milieu intellectuel : la Décade philosophique (1794-1807), thèse Paris IV, 1976, U (...)

20Et le fait est que le Premier consul, qui ne songe pas à négliger, relativement à l’opinion, ce que l’image romaine peut bien encore véhiculer d’héroïque, de glorieuse puissance et de pérennité, a néanmoins certaines raisons élémentaires de s’en défier. D’abord, ce qu’il y a de césarien dans son profil de conquérant et d’homme d’État est certes propre, à l’évidence, à lui sourire, mais quant à elle, la « romanomanie » des révolutionnaires, dont la flambée n’est qu’assoupie, révérait Brutus, au nom bivalent, porté aussi par l’assassin du trop glorieux César en pleine effervescence d’ambition politique personnelle. Au témoignage même de Molé, Bonaparte, qui étant jeune – il lui en a fait « souvent » confidence- admirait fort « les deux Brutus », était gêné, naturellement, pour avouer une logique césarienne, dont on conçoit qu’il l’estimât mieux adaptée à l’occurrence45. Ensuite, ce qu’il y a d’enthousiasmant, parce qu’épique, dans les victoires et les conquêtes, ne saurait entièrement estomper qu’au cours de la Révolution c’est notamment à cet égard que prospérait une imagerie plus négative de l’ancienne Rome. Enfin ce que la promotion impériale de la personne et du régime napoléoniens a de flatteur, et d’efficace dans l’opinion, est au moins virtuellement atténué par la connotation gravement péjorative de l’arbitraire pathologique attaché classiquement, et nous l’avons rappelé, à divers noms d’empereurs romains. Il est de fait que la Décade philosophique, assez fidèle émanation des convictions et vœux de l’idéologie, vite érigée en fer de lance de l’opposition politique, ne laissait pas de cultiver les allusions désobligeantes aux tares et turpitudes de la monocratie romaine, pour dénoncer précisément, et « avec quel acharnement », le « mythe d’un Auguste réparateur »46.

  • 47 Selon Molé encore, loc. cit.

21D’où l’accentuation, par Napoléon, d’un type d’antécédent plutôt carolingien, qui dès 1803 avait sa préférence47, et que notamment viendra illustrer l’audacieuse formule : « Charlemagne, notre prédécesseur... » D’où aussi, peut-on croire, sans rupture avec Rome, la plus ou moins subtile brisure qu’impliquent, dans le vocabulaire de sa propre épopée, les expressions « roi d’Italie », « roi de Rome », qui comme le chiffre trois appliqué aux consuls, dont au surplus un seul culmine, ont pour probable effet voulu d’induire un minimum de désorientation par rapport aux canons familiers, chez tout un chacun, de la culture civique latine.

  • 48 Sur l’hostilité de Napoléon à Tacite : WELSCHINGER (H.), « Napoléon et Tacite », Institut de France (...)
  • 49 MERCIER, Tableau de Paris, op. cit., t. 1, p. 206-208 (p. 207 pour la phrase citée). Tout ce passag (...)

22Et puis surtout, dans cette dernière, fourmillent, à l’expérience, les germes d’anarchie, auxquels il est normal que le héros charismatique s’avère diversement hypersensible. Napoléon, à maints égards, paraît clairement soucieux de ne pas répéter les erreurs politiques de la vieille monarchie. Il est à supposer qu’entre autres il tient pour telle l’intempérante imprégnation des jeunes esprits, à travers leur culture latine intensive, par les toxines républicaines de l’ancienne Rome48. On peut noter, à cet égard, qu’au début des années 1780, le philosophe Mercier, futur conventionnel, avait non sans finesse attiré l’attention sur cette inconséquence, étonné qu’un régime monarchique saturât sa jeunesse d’esprit anti-royal et d’épopée républicaine en la gavant de lettres latines. Ainsi a-t-il ces mots : « Il est sûr qu’on rapporte de l’étude de la langue latine un certain goût pour les républiques, et qu’on voudrait pouvoir ressusciter celle dont on lit la grande et vaste histoire »49. Redisons-le : ces lignes sont d’un futur conventionnel, et elles ne précèdent que de peu d’années l’essor de la Révolution.

  • 50 HOBBES, Léviathan (1651), trad. fr. Tricaud, Paris 1971, p. 349.
  • 51 Cf. p. ex. nos études « Aux sources thermidoriennes du Code civil. Contribution à une histoire poli (...)
  • 52 Sur le caractère extrêmement nuancé des relations profondes entre Napoléon et les idéologues, voir (...)

23Peut-être d’ailleurs devrait-on rappeler que plus d’un siècle auparavant, Hobbes en personne, auteur emblématique en matière d’ordre politique, avait formulé une mise en garde des plus explicites contre ce type de paradoxe : « En somme, écrivait-il, je ne peux rien imaginer de plus préjudiciable à une monarchie que le fait de permettre l’enseignement officiel de ces textes [latins classiques], à moins que des correctifs émanés de maîtres circonspects […] ne leur soient aussitôt appliqués »50. Par plusieurs fois nous avons cru être en mesure de souligner ce que la vertébration psycho-politique des années post-thermidoriennes, conçues comme enjambant Brumaire, rééditait spontanément, qu’elle inclinât ou non à en être consciente, de typiquement conforme à une logique de type « hobbesien »51. Chez Bonaparte, la correspondance avec Léviathan va parfois jusque dans le détail de certains traits, comme la méfiance à l’endroit de l’éloquence politique, ou des commentaires sur les lois ; et il nous semble bien que sa méfiance à l’égard de l’histoire romaine a dans cette série sa place toute marquée. Au demeurant, sa très étroite fréquentation des idéologues autour de Brumaire, lesquels tenaient Hobbes en (discret) honneur, et récusaient avec vigueur, nous l’avons dit, la référence romaine (quitte néanmoins à en tirer utilité contre lui-même...), n’avait pu qu’attiser, si besoin en était, la vigilance de Bonaparte sur ce thème52.

  • 53 CAULAINCOURT, Mémoires, extraits publiés dans Massin (J.), dir., Napoléon Bonaparte. L’Œuvre et l’H (...)

24Son sentiment, relativement à cette matière, il l’a exprimé, assez logiquement, à un instant des plus « sensibles » de sa carrière : en décembre 1812, venant d’essuyer son désastre russe, et ralliant Paris précipitamment, où la conspiration du général Malet n’avait que trop failli fleurir, avant d’échouer. « La Révolution nous a rendus trop Grecs et trop Romains », dit-il alors à Caulaincourt, qui l’accompagne. La solution, à son avis, n’est pas de proscrire les annales antiques, mais d’en savoir puiser les énergies à l’unique avantage du système monarchique. Il faut, exprime l’empereur, « tremper un peu ces jeunes têtes des Grecs et des Romains. L’important est de diriger monarchiquement l’énergie de ces souvenirs, car voilà la seule histoire »53. Un dossier, au total, relativement nuancé, dont la question plus spécifique de l’éclosion du Code civil ne propose qu’une version différemment dosée.

B – L’image de Rome dans l’éclosion du Code civil

  • 54 Nous ne pourrons, faute de temps, replacer cette question dans le courant traditionnel d’hostilité (...)

25Relativement au Code civil, l’image de Rome dont il s’agit est surtout celle, à l’évidence, du droit romain. On aura deviné que notre propos n’est pas de soupeser, après tant d’autres, avant tant d’autres plus savants, l’apport de ce dernier au Code Napoléon, ni simplement son influence doctrinale ou technique sur l’esprit même des rédacteurs. Ce propos n’est que de saisir une atmosphère, à travers discussions et discours, en portant surtout intérêt, selon la pente de cette étude, aux accents négatifs éventuels54, qui dans nos pages s’en trouveront donc nécessairement, au moins un peu, surévalués.

  • 55 Sur ce personnage (1758-1820), notamment spécialiste de finance, voir une notice dans REGALDO (M.), (...)
  • 56 Arch. parlem., 2e série, t. 3, p. 217, col. 1, Roujoux de Buxeuil, au Tribunat, 1er nivôse an X, 22 (...)
  • 57 Ibid., p. 345, col. 1, 9 nivôse an X ; voir aussi p. 342, col. 1.

26Notons d’emblée qu’on trouve, dans les Travaux préparatoires du Code civil, une charge violente contre Rome, dont la force et l’ampleur ne sont pas sans rappeler celles de propos résolument anti-romains de Volney. Il s’agit d’une diatribe du tribun Camille Saint-Aubin, ancien professeur de législation aux écoles centrales de Paris55. Le 30 décembre 1801, relativement au thème en discussion de la « mort civile », en faveur de laquelle un de ses collègues avait argué du droit romain, par lui qualifié « le code d’un peuple libre, la raison écrite »56, cet orateur évoque longuement, avec vigueur, et l’esclavagisme en honneur à Rome, et les usages quasi-barbares de cette population antique, « dont la petite partie vraiment libre, dit-il, avait d’éminentes […] qualités, et qui a laissé de grands monuments de sa puissance dans les travaux faits à force de bras par les peuples vaincus, mais dont les usages et les lois se ressentent partout de l’état de brigands qui était son origine, et de l’amour du pillage qui, jusqu’à la chute de la République […], faisait le véritable et presque le seul métier du grand nombre »57.

  • 58 Ibid., p. 346, col. 1 (m. s. o.). Dans leur contexte antique, les noms cités n’ont d’ailleurs rien (...)

27La charge est soutenue, avec véhémence, sur une longue tirade, où cet orateur évoque les dangers d’un aveugle respect pour l’Antiquité, lequel conduirait à légitimer « toutes les absurdités du monde », parle de « peuple féroce », d’esclaves « traités comme des bêtes », et pour finir glisse vers le thème du droit romain par le relais, compromettant pour ce dernier, d’une vigoureuse évocation de la récente « romanomanie » jacobine, – on doit noter, à cet égard, que Saint-Aubin connut les geôles de la Terreur : « Ces mêmes Romains, que nous avons entendu avec frayeur citer en faveur du maximum, de la loi agraire et d’autres atroces absurdités de ces temps, par nos modernes Mucius Scevola, Regulus, Torquatus, Brutus, et autres dont les noms seuls rappellent tant de tristes et dégoûtants souvenirs ; ces mêmes Romains, il faut aujourd’hui avoir la douleur de les entendre citer par des hommes du plus éminent mérite, par des hommes recommandables à la fois par leurs talents, leur probité et leurs lumières […] »58.

  • 59 En dehors d’elle, quant à divers aspects de l’aventure politique romaine, quelques échos péjoratifs (...)
  • 60 Il en est de même de Garat, cité à la note précédente. Ajoutons que le rétablissement légal de l’es (...)
  • 61 Arch. parlem., 2e série, t. 6, Paris, 1865, p. 197-198, discours prêt en décembre 1800, et prononcé (...)
  • 62 Arch. parlem., 2e série, t. 5, Paris 1865, p. 259 et 260, au corps législatif, 7 pluviôse an XII, 2 (...)
  • 63 Fenet, t. 12, p. 472, au Tribunat, 14 pluviôse an XII, 4 février 1804.
  • 64 Quelques éloges un peu plus appuyés : Fenet, t. 10, p. 168 (Lahary), p. 207 (Duveyrier) t. 12., p.  (...)

28Ce très pugnace réquisitoire, dans la genèse du Code civil, ne constitue, précisons-le, qu’une exception59. Son auteur, d’ailleurs, ne survit pas politiquement à l’assez proche épuration du Tribunat60. Mais qu’on ait pu à la tribune parler ainsi, sans que quiconque apparemment s’en formalise, peut mériter, nous semble-t-il, d’être noté dans un dossier comme celui-ci. Ceci étant dit, l’image de Rome et de son droit, dans les Travaux préparatoires du Code civil, se fait plutôt globalement bonne, mais sans risque d’excès. Les élans d’enthousiasme à l’égard de ce droit sont assez espacés, et non exempts, à la limite, de quelque touche d’académisme. Et c’est d’ailleurs le cas dès le discours préliminaire de Portalis, qui se posant en défenseur de la jurisprudence romaine, -et ce n’est, notons-le, qu’une défense- donne presque l’impression d’être un peu en service commandé61. Il est au reste, à cet égard, des exceptions, comme le vibrant hommage du Breton Bigot-Préameneu au droit contractuel, effectivement si affiné, de la Rome antique62, un droit que par ailleurs le Bordelais Jaubert qualifie « le chef d’œuvre de la raison humaine »63. En dehors de quoi l’on relève surtout des révérences, parfois peut-être un peu formelles, à la fameuse « raison écrite », ou à ce peuple flatteusement dit « législateur », sans autres frais d’identification64.

  • 65 Corps législatif, 19 germinal an XI, 9 avril 1803 : « Mais c’est surtout dans les lois du peuple co (...)
  • 66 Tribunat, 14 pluviôse an II, 4 février 1804 : Arch. parlem., 2e série, t. 5, p. 369, col. 1.
  • 67 Corps législatif, 9 pluviôse an XII, 30 janvier 1804 : ibid., p. 300, col. 1. Ce passage suit une r (...)

29À quoi s’ajoutent quelques ardentes professions de foi, dénuées de toute ambiguïté, relativement à l’impérieuse nécessité de continuer, de toute façon, l’étude féconde par excellence des lois romaines, qui toujours, dit Treilhard, devront être « l’objet principal des méditations d’un bon magistrat et d’un véritable jurisconsulte »65. Jaubert, bientôt, surenchérit : « C’est pour nous un devoir de répéter que l’étude des lois romaines sera toujours aussi nécessaire que la distribution de la justice »66. L’orateur le plus explicite, quant à cet objet significatif, semble avoir été, quelques jours plus tôt, le tribun Gary, troisième méridional de cet alinéa : « Qu’il me soit permis de signaler ici une erreur répandue par l’ignorance, et que la paresse pourrait peut-être accréditer : c’est qu’il suffira désormais à ceux qui se destinent à l’étude des lois, de connaître le Code civil. Nous ne pouvons assez leur répéter qu’à l’exemple de nos plus grands magistrats et de nos plus célèbres jurisconsultes, ils doivent étudier le droit dans sa source la plus pure, dans les lois romaines »67

  • 68 Ainsi : Fenet, t. 3, p. 422 (du tribunal d’appel de Caen) ; t. 4, p. 489 et 528 (de celui de Montpe (...)
  • 69 Même « le recueil fait sous les ordres de Justinien » n’est ainsi vanté par le tribun Grenier qu’av (...)
  • 70 Arch. parlem., 2e série, t. 6, p. 198 ; cf aussi Fenet, t. 6, p. 335 (Berlier).
  • 71 Arch. parlem., 2e série, t. 4, Paris, 1864 p. 330, col. 2, du conseiller d’Etat Réal, au corps légi (...)
  • 72 Arch. parlem., 2e série, t. 1, Paris 1862, p. 474, col. 2, au Tribunat, 28 ventôse an VIII, 19 mars (...)

30Contre le droit romain, dans les Travaux préparatoires, les griefs, quant à eux, ne sont guère que ponctuels ; mais s’ils se font, nous semble-t-il, plus espacés dans la mouvance traditionnelle du droit écrit, ils n’y sont pas inexistants. Ils visent avant tout -et c’est un refrain chanté de longue date- la « subtilité » (le mot reste usuel) des règles romaines68, ou encore, volontiers, leur désordre formel69, avec une mauvaise presse très spécifique, celle des « rescrits » : à propos d’eux, Portalis lui-même, dès son discours préliminaire, se laisse aller à évoquer, en termes polémiques, une « espèce de législation mendiée, accordée au crédit ou à l’importunité, et fabriquée dans les cours de tant de monstres qui ont désolé Rome, et qui vendaient publiquement les jugements et les lois »70. Mais rien de tout cela n’implique d’attaque de principe contre le droit romain dans sa globalité. Si parfois des griefs se font plus agressifs, c’est de façon visiblement circonstancielle, et sur un mode, il faut l’admettre, un peu convenu, faisant alors mémoire de l’antique barbarie contre le débiteur, ou de la tyrannie (thème révolutionnaire) du paterfamilias, dont un rapporteur dit qu’elle méconnaît « et le droit naturel et le droit des gens »71, et à cause de laquelle le tribun Andrieux qualifiait tout de même la loi des XII Tables « ce code de sauvages »72.

  • 73 Arch. parlem., 2e série, t. 7, Paris 1866, p. 695, col. 1, de Berlier, au Conseil d’Etat, 25 brumai (...)
  • 74 Des allusions à cette passion dans le discours de Duveyrier au Tribunat, 18 pluviôse an XII, 8 févr (...)
  • 75 Arch. parlem., 2e série, t. 4, Paris 1864, p. 119, col. 2, 17 ventôse an XI, 8 mars 1803, au corps (...)

31Les attaques de ce type sont assez sporadiques. Le ton, à l’occasion, prendra vivacité moins contre le droit romain lui-même que contre un attachement irraisonné à son égard, lequel « serait faire dégénérer le respect pour cette législation en pur esclavage »73. La grande confrontation entre les tenants du régime dotal, d’extraction romaine, et ceux qui prônent la solution communautaire, d’ascendance coutumière, soupèse des avantages et des inconvénients, éventuellement non sans passion74 , mais n’implique guère en tant que tel, nous semble-t-il, l’image du droit romain antique, soit positive, soit négative. D’une manière générale, et Siméon sagement l’observe, « il ne s’agit point d’élever entre le droit coutumier et le droit romain une guerre dès longtemps terminée par le consentement unanime des nations […] ». Et, ajoutant au droit romain et aux coutumes « les ordonnances des rois, la jurisprudence des parlements, les décrets des Assemblées nationales », il conseille simplement de « puiser avec choix et impartialité dans ces mines abondantes »75.

  • 76 Fenet, t. 8, p. 301 (Siméon) ; t. 9, p. 552 (Gillet : en matière de mœurs, la France vaut bien Rome (...)
  • 77 Arch. parlem., 2e série, t. 3, p. 752, col. 2, au corps législatif, 30 floréal an X, 20 mai 1802.
  • 78 Arch. parlem., 2e série, t. 5, p. 425, col. 2, de Duveyrier, au Tribunat, 18 pluviôse an XII, 8 fév (...)
  • 79 Cf. Fontanes, président du corps législatif, pour la clôture de la session où vient d’être achevé l (...)

32Au demeurant, les rédacteurs du Code civil, assez volontiers, cultivent cette idée, perceptible déjà, nous l’avons observé, sous la Révolution, et perceptible aussi dans le regard de Bonaparte sur lui-même et sur sa propre destinée, qu’en tous domaines, allègrement, on est en passe de surclasser les Romains mêmes, y compris donc en droit civil76. La chose nous vaut parfois certains propos inattendus, comme cet argument candidement spécieux du conseiller d’État (l’amiral) Bruix justifiant l’esclavage aux Antilles : « La liberté dans Rome s’entourait d’esclaves. Plus douce chez nous, elle les relègue au loin »77. D’une manière générale, ce type de trait, si l’on y songe, n’est pas nécessairement, à l’endroit des Romains, si négatif, sauf évidemment quand un orateur, après mention du « corrompu Tribonien », assure que désormais « le nom du faible et vain Justinien s’éclipse devant un autre législateur »78. Napoléon mieux que Justinien : c’est un thème rhétorique tout trouvé pour les grandes occasions79.

  • 80 Lahary, sur l’expropriation forcée, au Corps législatif, le 28 ventôse an XII, 19 mars 1804 : Arch. (...)
  • 81 Arch. parlem., 2e série, t. 5, p. 683, col. 1, au corps législatif, 7 ventôse an XII, 27 février 18 (...)

33Part étant faite de la flatterie envers le maître, il y a là, visiblement, une conviction bien racinée quant à la qualité historiquement exceptionnelle, et aux immenses vertus sociales, du Code civil frais émoulu. Peuvent l’attester ou l’illustrer, par leur accent, les derniers mots, ou quasiment, du rapport terminal sur l’ultime titre en discussion du Code civil : « Ainsi donc, citoyens législateurs, nous n’avons rien à envier aux autres peuples anciens ou modernes, pas même à ce peuple roi, qui a rendu en quelque sorte toutes les nations tributaires de sa science profonde, et les a pour ainsi dire asservies à sa raison écrite. La France a osé la première s’affranchir de cette espèce de servitude ; la première aussi elle osera, et avec succès, lui disputer ce noble empire »80. Peu auparavant, Portalis concluait l’exposé des motifs relatif au projet sur la vente en disant sans complexe que les auteurs du Code civil s’étaient su faire, sur cette matière de conséquence (et l’on doit sous-entendre : à leur tour) « pour ainsi dire les législateurs du monde »81.

Notes

1 La bibliographie concernant ce sujet et ses franges est considérable. Citons simplement : GANZIN (M.), « Le héros révolutionnaire : 1789-1794 », dans Revue historique de Droit français et étranger, 1983/3, p. 371-392 ; RASKOLNIKOFF (M.), L’« adoration » des Romains sous la Révolution française », dans Roma, Constantinopoli, Mosca, Naples 1983, p. 199-213 ; BOUINEAU (J.), Les Toges du Pouvoir (1789-1799) ou la Révolution de Droit antique, Toulouse 1986 ; CHEVALLIER (R.), dir., L’Antiquité gréco-romaine vue par le Siècle des Lumières, Tours 1987 ; MOSSÉ (Cl.), L’Antiquité dans la Révolution française, Paris 1989 ; la section relative aux Lumières et à la Révolution dans PENA (M.), Le Stoïcisme et l’Empire romain. Historicité et Permanences, Aix-Marseille 1990 ; CHEVALLIER (R.), dir., La Révolution française et l’Antiquité, Tours 1991 ; VORPILHAC-AUGER (C.), Tacite en Prance de Montesquieu à Chateaubriand, Oxford 1993 ; Morel (H.), « Le poids de l’Antiquité sur la Révolution française », dans GANZIN (M.), dir., L’Influence de l’Antiquité sur la Pensée politique européenne (XVIe-XXe siècles), Aix-Marseille 1996, p. 295-316 (recueil où l’on verra aussi, notamment, les contributions de J.-Ch. Assali, P. Catalano, J. Bouineau)… Question romaine et question grecque sont bien sûr étroitement mêlées dans un tel dossier. Les dissocier, comme nous le faisons dans ces pages, n’est pas sans présenter quelques inconvénients.

2 Ainsi, par Louis Genty, à l’assemblée, le 1er janvier 1792 : Arch. parlem., le série, t. 36, p. 733, col. 2 ; par LOUVET (J.-B.), Mémoires (écrits fin 1793 – début 1794), Paris 1988, p. 40, lequel tient à bien distinguer « Romains » et « héros de Rome ».

3 Pour la législative, il a été récemment calculé que Rome sert de référence négative 37 fois, et positive 70 fois ; BERTHEUIL (Br.) et LEMARCHAND (L.), « Les Romains ont eu tort ! » « Quelle place pour les références historiques dans les débats de la Législative ? », dans Pour la Révolution française. En hommage à Claude Mazauric, Rouen 1998, [p. 307-313], p. 312, note.

4 Ainsi L.-S. Mercier, lui-même ancienne victime de la Terreur, évoque-t-il encore, après coup, « des tyrannies triumvirales, décemvirales, dictatoriales » (Le Nouveau Paris, écrit vers 1800, publ. J.-Cl. Bonnet, 1994, p. 15).

5 26 prairial, 14 juin 1794 : AULARD (P.-A.), éd., La Société des Jacobins.– Recueil de Documents pour l’Histoire du Club des Jacobins de Paris, 6 vol., t. 6, Paris 1897, p. 178.

6 Ibid., t. 6, p. 317, 16 thermidor an II, 3 avril 1794.

7 P. ex. ibid., t. 6, p. 382, Monestier (du Puy-de-Dôme), 26 août 1794, 9 fructidor an II.

8 Arch. parlem., le série, t. 87, Paris 1968, p. 13, col. 2, n° 11, du conseil général révolutionnaire de Rouen, à propos de « la scélératesse des nouveaux conjurés à la Convention ».

9 AULARD, éd., La Société des Jacobins..., op. cit., t. 6, p. 279, où Robespierre, le 8 thermidor (26 juillet 1794) évoque « les Verrès et les Catilinas de la France » ; et p. 305 (16 thermidor, 3 août) où il est lui-même qualifié « moderne Catilina », ce qui est encore trop flatteur pour lui selon bientôt un autre orateur : p. 356.

10 Ibid., t. 6, p. 298, résumé d’interventions de Billaud-Varenne et Collot d’Herbois (m.s.o.).

11 Villaret-Joyeuse, 30 thermidor, 17 août 1797 : Moniteur, 3 fructidor an V, p. 1331, col. 3 (m.s.o.).

12 MONTESQUIEU, Lettres persanes (1721), Paris 1949, p. 204-205, lettre CXLII.

13 CHARRIÈRE (Mme de), Observations et Conjectures politiques (1788), dans ses Œuvres complètes, 10 vol., Amsterdam/Genève 1979-1984, t. 10, 1981, [p. 57-110], p. 91.

14 Prudhomme, dans ses Révolutions de Paris, n° 3, 26 juillet 1er août 1789, à la date du 28 juillet, p. 15.

15 Arch. parlem., 1e série, t. 34, Paris 1890, p. 74, col. 1.

16 Donné de seconde main, d’après l’art, cité supra, note 3.

17 Dans AYOUB (J.) et GRENON (M.), éd., Procès-verbaux du Comité d’Instruction publique de la Convention nationale 1e éd. par J. Guillaume) t. 3, Paris/Montréal 1997, p. 68, séance du 25 novembre 1792 à la Convention.

18 Dans AULARD, éd., La Société des jacobins…, op. cit., t. 4, Paris 1892, p. 594-595, 17 décembre 1792. Il s’agit de Goupilleau de Montaigu. De même, d’un Jacobin de Marseille, le 13 septembre 1794 : « Rome n’eut qu’un Brutus, et la France en produit des milliers » (ibid., t. 6, p. 462).

19 Arch. parlem., le série, t. 66, Paris 1904, p. 676, col. 2, 18 juin 1793. Mercier insiste alors : la France peut progresser, mais d’ici là, « quiconque veut assimiler les Français d’aujourd’hui aux Romains d’autrefois n’offre que le témoignage de son ignorance ». Et lui qui s’en prenait, dans son Tableau de Paris, à la manie du droit romain, se targue, en l’occurrence, d’en être familier : « Celui qui n’a pas étudié les lois de ce peuple n’est pas fait pour en parler ». Mercier évoquera ce très vif incident de séance en son Nouveau Paris, op. cit., p. 468.

20 Arch. parlem., le série, t. 87, p. 638, col. 1, Rapport au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, 11 germinal an II, 31 mars 1794.

21 Arch. parlem., le série, t. 74, Paris 1909, p. 30, col. 1, de cent-trente-deux « républicains de la ville de Beaune ».

22 GRÉGOIRE, Essai historique et patriotique sur les arbres de la Liberté..., 1 vol. in-12, Paris, an II, 68 p., reproduit à la date du 12 germinal an II, 1er avril 1794, dans Arch. parlem., 1e série, t. 87, p. 675, col. 2 (m. s. o.).

23 BOISSY D’ANGLAS, Courtes Observations sur un projet de décret relatif à l’instruction publique, à la Convention, 24 germinal an II, 13 avril 1794 : Arch. parlem., le série, t. 88, Paris 1969, p. 539, col. 2.

24 En 1800 : Mercier (L.-S.), Le Nouveau Paris, op. cit., p. 1197 et 1202. Il parle également de « grécomanie », p. 1677. Sur cette réprobation de l’antiquomanie, outre ce que nous dirons de lui plus loin, voir son Tableau de Paris, op. cit., t. I, p. 17, 891-892, 1119-1121, et t. 2, p. 1544-1545. Ce qui chez lui n’empêche par ailleurs pas des expressions admiratives : « Quel peuple que ces Romains ! » (t. 1, p. 1432), ou : les « Anciens, nos maîtres en tout genre » (t. 2, p. 1290).

25 Lettre du 25 novembre 1794, dans CHARRIÈRE (Mme de), Œuvres complètes, op. cit., t. 4, 1982, p. 646. Mme de Dônhoff est l’épouse morganatique (disgraciée) du roi de Prusse.

26 MALLET DU PAN, Correspondance inédite... avec la Cour de Vienne (1794-1798), publ. A. Michel, 2 vol., Paris 1884,t. 1, p. 42, à la date du 8 janvier 1795.

27 RICHER DE SERIZY, dans son journal L’Accusateur Public, n° VI-VII-VIII en une seule livraison, s. d. (datation ms. du 1er floréal an III, 20 avril 1795, sur l’exemplaire de la B.M. d’Angers), p. 41.

28 CHATEAUBRIAND, Essai sur les Révolutions (1796), Coll. Pléiade, Paris 1978, p. 90 ; il avoue d’ailleurs : « moi aussi j’ai vécu citoyen de l’Italie et de la Grèce » (p. 266).

29 Ibid., p. 294.

30 Ibid., p. 69.

31 SÉNAC DE MEILHAN, L’Emigré (1797), dans Romanciers du XVIIIe siècle, Coll. Pléiade, t. 2, Paris 1965, p. 1842-1843.

32 On ajoutera que Bernanos, Dialogue des Carmélites (1948), Paris 1966, p. 68, fait précisément dire à une religieuse, en pleine Terreur « Hé ! qu’avons-nous besoin des Grecs et des Romains ? Est-ce que nos Français ont des leçons à recevoir de personne ? »

33 STAËL (Mme de), Des circonstances actuelles qui peuvent terminer la Révolution en France et des principes qui doivent fonder la République (écrit en 1798), publ. L. Omacini, Paris/Genève 1979, p. 167 ; la phrase continue : « mais la pauvreté de quelques républicains fameux de la Grèce et de Rome n’est point applicable à notre ordre social […] ».

34 VOLNEY, Leçons d’Histoire (pluviôse an III, janvier-février 1795), dans D. Nordman, éd., dir., L’École Normale de l’an III Leçons d’Histoire, de Géographie, d’Economie politique, Paris 1994, p. 111-112. La phrase « Noms, surnoms... » est d’un passage nouveau dans la version de 1800 : VOLNEY, Leçons d’Histoire, publ. J. Gaulmier, Paris 1980, p. 140.

35 VOLNEY, Leçons…, dans Nordman (D.), op. cit., p. 112. Voir aussi RASKOLNIKOFF (M.), « Volney et les Idéologues : le refus de Rome », dans Revue Historique, n° 267, 1982, p. 357-373.

36 Les leçons de l’École normale, créée pour former des instituteurs capables de « régénérer l’entendement humain », se déroulaient devant deux conventionnels désignés à cet effet.

37 CABANIS, Rapports du physique et du moral de l’homme (1802), repr. de l’éd. de 1844, Paris/Genève 1980, p. 453-454 (et 455).

38 On peut consulter (reprenant le titre d’une thèse du même auteur soutenue à Aix en 1982) ASSALI (J.-Ch.), « Napoléon et l’Antiquité », dans GANZIN (M.), dir., L’Influence de l’Antiquité…, op. cit., p. 423-431.

39 MERCIER (L.-S.), Tableau de Paris, op. cit., t. 1, p. 208.

40 Arch. parlem., 2e série, t. 3, Paris 1864, p. 70-71,18 frimaire an IX, 9 décembre 1800.

41 Lettre du 15 août 1800 à L.-F. Huber : CHARRIÈRE (Mme de), Œuvres complètes, op. cit., t. 6, 1984, p. 122. Et au même, elle dira, le 25 mars 1801, ne pas vouloir troquer sa chienne « contre toute une nation y compris ses césars, ses législateurs, ses tribuns » (p. 245).

42 STAËL (Mme de), Dix Années d’Exil (décennie 1810), publ. S. Balayé et M. Vianello Bonifacio, Paris 1966, « Première version », p. 328.

43 FIÉVÉE (J.), Conseils à Napoléon, 1802-1813 (extraits de FIÉVÉE (J.), Correspondance et relations... avec Bonaparte... pendant onze années..., 3 vol., Paris 1836), Paris, s. d. (vers 1942), p. 76.

44 Arch. parlem., 2e série, t. 1, Paris 1862, p. 17, col. r, du tribun Gillet, 13 nivôse an VIII, 3 janvier 1800.

45 MOLÉ, Souvenirs de Jeunesse (1793-1803), publ. J.-Cl. Berchet, Paris 1991, p. 410.

46 REGALDO (M.), Un milieu intellectuel : la Décade philosophique (1794-1807), thèse Paris IV, 1976, Université de Lille III, 1976 (5 vol. dactyl.), t. 1, p. 500-502.

47 Selon Molé encore, loc. cit.

48 Sur l’hostilité de Napoléon à Tacite : WELSCHINGER (H.), « Napoléon et Tacite », Institut de France, séance publique annuelle des cinq académies, 25 octobre 1913, p. 59-78.

49 MERCIER, Tableau de Paris, op. cit., t. 1, p. 206-208 (p. 207 pour la phrase citée). Tout ce passage, plein de verve et de pertinence (non sans une pointe d’excès), nous semble d’un grand intérêt.

50 HOBBES, Léviathan (1651), trad. fr. Tricaud, Paris 1971, p. 349.

51 Cf. p. ex. nos études « Aux sources thermidoriennes du Code civil. Contribution à une histoire politique du droit privé », dans Droits. Revue française de Théorie juridique, n° 6, 1987, p. 107-116 ; et « L’individualisme libéral en France autour de 1800 : essai de spectroscopie », dans Revue d’Histoire des Facultés de Droit et de la Science juridique, n° 4, 1987, p. 87-144.

52 Sur le caractère extrêmement nuancé des relations profondes entre Napoléon et les idéologues, voir p. ex. l’avant-dernier chapitre de notre Nature humaine et Révolution française. Du siècle des lumières au Code Napoléon, DMM, Bouère 1994.

53 CAULAINCOURT, Mémoires, extraits publiés dans Massin (J.), dir., Napoléon Bonaparte. L’Œuvre et l’Histoire, 12 vol., Paris, 1969-1971, t. 11, 1971, p. 242.

54 Nous ne pourrons, faute de temps, replacer cette question dans le courant traditionnel d’hostilité au droit romain, courant dont par exemple Mercier, déjà cité, est à la fin de l’Ancien Régime, en son Tableau de Paris, un des tenants.

55 Sur ce personnage (1758-1820), notamment spécialiste de finance, voir une notice dans REGALDO (M.), Un milieu intellectuel..., op. cit., t. 5, p. 824-825, lequel cite TEDESCHI (P.), Saint-Aubin et son œuvre (1752-1820). Prémices d’une science de l’opinion, Paris 1968, que nous n’avons pu consulter. Saint-Aubin écrira dans la Décade philosophique ; sous la Restauration, il collabore et avec Saint-Simon et avec Benjamin Constant.

56 Arch. parlem., 2e série, t. 3, p. 217, col. 1, Roujoux de Buxeuil, au Tribunat, 1er nivôse an X, 22 décembre 1801.

57 Ibid., p. 345, col. 1, 9 nivôse an X ; voir aussi p. 342, col. 1.

58 Ibid., p. 346, col. 1 (m. s. o.). Dans leur contexte antique, les noms cités n’ont d’ailleurs rien ou pas grand-chose, nous semble-t-il, de spécialement péjoratif ; ils ne sont souillés que par leur usage durant la Terreur.

59 En dehors d’elle, quant à divers aspects de l’aventure politique romaine, quelques échos péjoratifs du type de ceux qu’on entendait sous la Révolution : évocation par Garat-Mailla de la pente qui allait « précipiter » la république romaine « dans le gouffre de la monarchie absolue » (FENET, Recueil des Travaux préparatoires du Code civil…, 15 vol., Paris 1827, t. 6, p. 163), association de Robespierre à Sylla, Marius et « les Césars » (t. 6, p. 292, Roujoux ; et surtout, p. 369, Carrion-Nisas), ou bien mention de l’excessive inclination de Rome pour les conquêtes (t. 6, p. 392, Malherbe).

60 Il en est de même de Garat, cité à la note précédente. Ajoutons que le rétablissement légal de l’esclavage au printemps 1802 mettait en porte à faux ceux qui, comme Saint-Aubin, avaient fustigé l’esclavage romain. Ce type de question, qui vient compliquer subtilement le tableau, serait à envisager, ainsi que quelques autres impliquant également du « non-dit » (comme celle de l’autorité paternelle, ou celle du mythe gaulois), si nous pouvions approfondir les présentes pages.

61 Arch. parlem., 2e série, t. 6, Paris, 1865, p. 197-198, discours prêt en décembre 1800, et prononcé le mois suivant. Un an plus tard, Portalis évoque « [l]es Romains, qui ont si longtemps régi et qui régissent encore le monde par leurs lois » (ibid., t. 3, p. 131, col. 1).

62 Arch. parlem., 2e série, t. 5, Paris 1865, p. 259 et 260, au corps législatif, 7 pluviôse an XII, 28 janvier 1804. Autre écho très favorable au droit romain (en matière pourtant de puissance paternelle), chez le même orateur, au corps législatif, 2 floréal an XI, 22 avril 1803 : Fenet, t. 12, p. 514.

63 Fenet, t. 12, p. 472, au Tribunat, 14 pluviôse an XII, 4 février 1804.

64 Quelques éloges un peu plus appuyés : Fenet, t. 10, p. 168 (Lahary), p. 207 (Duveyrier) t. 12., p. 152 (30 nivôse an XII, 21 janvier 1804, Faure, sur la propriété : « N’hésitons point à le dire, c’est aux Romains que nous aurons le plus d’obligations pour le perfectionnement de notre législation. Nous sommes devenus riches de leur science, forts de leurs maximes : ils ont recouvré par là une partie de leur empire ») ; t. 12, p. 233-234 (Siméon : « nos modèles en tant de choses et nos meilleurs maîtres en législation »), p. 236 (du même, sur « le peuple sage, le conquérant et le législateur du monde ») et p. 531 (Bigot-Préameneu, évoquant « ce peuple qui, de tous ceux de la terre, est celui qui a le plus étudié et perfectionné la législation civile ») ; t. 13, p. 804 (Siméon : « le peuple législateur »).

65 Corps législatif, 19 germinal an XI, 9 avril 1803 : « Mais c’est surtout dans les lois du peuple conquérant et législateur qu’on puisera […] ces principes lumineux et féconds, […] ces notions sûres et frappantes qu’on peut regarder comme autant d’oracles de la justice. […] les lois romaines […] : un consentement unanime les a honorées du titre de raison écrite, et elles devront toujours être l’objet principal » etc. (Arch. parlem., 2e série, t. 4, Paris 1864, p. 591, col. 2).

66 Tribunat, 14 pluviôse an II, 4 février 1804 : Arch. parlem., 2e série, t. 5, p. 369, col. 1.

67 Corps législatif, 9 pluviôse an XII, 30 janvier 1804 : ibid., p. 300, col. 1. Ce passage suit une révérence à « la législation de ce peuple » qui « gouverne encore » la terre entière « par la supériorité et la profondeur de sa raison », et se poursuit ainsi : « Ce n’est que dans les recherches et la méditation de ce monument immortel de sagesse et d’équité, que peuvent se former ceux qui aspirent à l’honorable emploi d’éclairer leurs concitoyens sur leurs intérêts, ou de prononcer sur leurs différends ».

68 Ainsi : Fenet, t. 3, p. 422 (du tribunal d’appel de Caen) ; t. 4, p. 489 et 528 (de celui de Montpellier) ; t. 5, p. 372 (de celui de Rennes) ; t. 13, p. 46 (Bigot-Préameneu) ; t. 14, p. 112 (Portalis), 214 (Faure), 252 (Berlier) ; t. 15, p. 86 (Lahary).

69 Même « le recueil fait sous les ordres de Justinien » n’est ainsi vanté par le tribun Grenier qu’avec la mention « tout informe qu’il était » : au Tribunat, 26 pluviôse an XII, 16 février 1804, Fenet, t. 15, p. 509 ; cf. aussi Fenet, t. 8, p. 301 (Siméon) ; t. 10, p. 209 (Duveyrier) ; t. 11, p. 164 (Grenier) ; t. 12, p. 160 (Treilhard) ; t. 13, p. 216-217 (Bigot-Préameneu).

70 Arch. parlem., 2e série, t. 6, p. 198 ; cf aussi Fenet, t. 6, p. 335 (Berlier).

71 Arch. parlem., 2e série, t. 4, Paris, 1864 p. 330, col. 2, du conseiller d’Etat Réal, au corps législatif, 23 ventôse an XI, 14 mars 1803. Tronchet, à cet égard, parle aussi de « principes hors de la nature » (Conseil d’Etat, 6 vendémiaire an XII, 29 septembre 1803 : Fenet, t. 13, p. 531). Evocation péjorative de la rigueur du droit romain en cette matière par le tribun Albisson, corps législatif, 3 germinal an XI, 24 mars 1803 : Fenet, t. 10, p. 537-538.

72 Arch. parlem., 2e série, t. 1, Paris 1862, p. 474, col. 2, au Tribunat, 28 ventôse an VIII, 19 mars 1800 : « Est-ce la peine de vanter si fort ce code de sauvages ? » le contexte de ce passage (relatif à la loi successorale de germinal an VIII, qui anticipe le Code civil) est très vivement anti-romain.

73 Arch. parlem., 2e série, t. 7, Paris 1866, p. 695, col. 1, de Berlier, au Conseil d’Etat, 25 brumaire an XII, 15 novembre 1803. Remarque analogue de Treilhard, au corps législatif, 24 ventôse an XII, 15 mars 1804, sur la réserve nécessaire à l’égard des Romains, quoique « nos maîtres en législation » : ibid., t. 6, p. 114, col. 1 (m.s.o).

74 Des allusions à cette passion dans le discours de Duveyrier au Tribunat, 18 pluviôse an XII, 8 février 1804 : Arch. parlem., 2e série, t. 5, p. 408, col. 1, et p. 410, col. 1. Voir BRISSET (J.), L’adoption de la communauté comme régime légal dans le Code civil, Paris 1967, p. 52-72.

75 Arch. parlem., 2e série, t. 4, Paris 1864, p. 119, col. 2, 17 ventôse an XI, 8 mars 1803, au corps législatif.

76 Fenet, t. 8, p. 301 (Siméon) ; t. 9, p. 552 (Gillet : en matière de mœurs, la France vaut bien Rome) ; t. 11, p. 51 (Savoie-Rollin) ; t. 12, p. 241 et 242 (Siméon) ; t. 13, p. 12 (Jaubert) ; t. 14, p. 113 (Portalis).

77 Arch. parlem., 2e série, t. 3, p. 752, col. 2, au corps législatif, 30 floréal an X, 20 mai 1802.

78 Arch. parlem., 2e série, t. 5, p. 425, col. 2, de Duveyrier, au Tribunat, 18 pluviôse an XII, 8 février 1804. La supériorité de cet « autre législateur » tient en ceci qu’il « donne sans ostentation l’exemple avec le précepte », qu’il « conçoit seul ce qu’il exécute lui-même », etc.

79 Cf. Fontanes, président du corps législatif, pour la clôture de la session où vient d’être achevé le Code civil, 3 germinal an XII, 24 mars 1804 : Arch. parlem., 2e série, t. 6, p. 190, col. 1 ; Chabot (de l’Allier), à la même assemblée, pour le toilettage « impérial » du code, et sa désignation comme « Code Napoléon », le 3 septembre 1807 : ibid., t. 9, Paris, 1867, p. 615, col. 2, présentant Justinien comme « un prince qui pensait par ses ministres, qui combattait par ses généraux, et qui n’eut aucune part à l’ouvrage qu’il avait commandé », lequel « n’aurait pas dû porter son nom » ; et p. 616, col. 1 : « bien supérieur au code de Justinien, le Code Napoléon doit aussi en surpasser la fortune et les succès ».

80 Lahary, sur l’expropriation forcée, au Corps législatif, le 28 ventôse an XII, 19 mars 1804 : Arch. parlem., 2e série, t. 6, p. 167, col. 1 (m. s. o.).

81 Arch. parlem., 2e série, t. 5, p. 683, col. 1, au corps législatif, 7 ventôse an XII, 27 février 1804.

Notes de fin

1 Sauf la mention contraire « m. s. o. » (= mots soulignés dans l’original), c’est par nos soins que certains mots ou expressions figurent en italiques dans les citations.

Auteur

Professeur à la Faculté de droit, d’économie et de sciences sociales d’Angers

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 1999

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

Cette publication numérique est issue d’un traitement automatique par reconnaissance optique de caractères.

Acheter

Volume papier

decitre.framazon.fr
Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search