Table des matières
Jean Bastier
Rêves d’historien du droit…Hervé Le Roy
Crimes et châtiments de Pierre Landais (d’après les Grandes Croniques de Bretaigne d’Alain Bouchart)Marie-Bernadette Bruguière
La mise en scène des procès et l’idée de justice dans le romantisme musicalAndré Cabanis
L’image des débats en cour d’assises chez les romanciers français des xixe et xxe sièclesJean-Christophe Gaven
Le procès du maréchal Ney la justice politique sous la restauration- I – La compétence de la Chambre des pairs
- A – Les dispositions de la Charte relatives à la compétence de la Chambre des pairs en matière judiciaire
- 1 – La compétence ratione materiae
- 2 – La compétence ratione personae
- B – La saisine et la déclaration de compétence de la Chambre des pairs
- 1 – L’attribution de jugement
- 2 – La déclaration de compétence
- II – Les audiences préparatoires
- A – L’improvisation des règles d’organisation
- B – L’instruction du procès et la mise en accusation du maréchal Ney
- 1 – L’ouverture de l’instruction
- a – Le réquisitoire introductif
- b – L’instruction du procès
- 2 – La mise en accusation et ses préalables
- a – L’assiduité des pairs aux séances judiciaires
- b – La Cour des pairs : chambre des mises en accusation
- C – Les moyens préjudiciels
- 1 – L’inconstitutionnalité du procès
- a – L’argumentation des défenseurs de Ney
- b – Les réfutations du ministère public
- 2 – La nullité du procès
- a – Les vices de procédure
- b – Les réfutations du ministère public
- III – Débats et jugement
- A – Les débats devant la Chambre des pairs
- 1 – Les protagonistes du procès
- a – Droits et devoirs des témoins
- b – Droits et devoirs de l’accusé et des défenseurs
- 2 – La direction des débats
- a – Le pouvoir discrétionnaire du président de la Cour des pairs
- b – La défense entravée
- B – Le jugement du maréchal Ney
- 1 – Les délibérations sur la culpabilité
- a – Le caractère discrétionnaire des questions relatives à la culpabilité
- b – La culpabilité du maréchal Ney
- 2 – Les délibérations sur la peine
- a – La procédure de détermination des peines
- b – Le jugement définitif du maréchal Ney
Violaine Lanneau
Jean Cruppi : de l’examen critique de la cour d’assises à sa réforme- I – La Cour d’assises et sa compétence effective
- A – Une restauration révolutionnaire
- B – L’affaiblissement de la compétence du jury
- II – Examen critique des hommes et des méthodes de la Cour d’assises
- A – Le juge populaire en question
- 1 – Avant l’audience, une situation peu satisfaisante
- a – les modalités du recrutement des jurés
- b – La délimitation absurde de la fonction du jury
- 2 – À l’audience : une tâche difficile
- a – Un juge du fait
- b – La lecture de l’acte d’accusation
- c – Les témoignages et les incidents
- d – Une délibération délicate
- B – Le président d’assises et le duel oratoire
- 1 – Le président d’assises
- a – La désignation du président d’assises
- b – La fonction du président d’assises
- 2 – Le duel oratoire et ses acteurs
- a – L’inégalité flagrante entre le ministère public et la défense
- b – Le représentant du ministère public
- c – Le barreau
- III – Une réforme indispensable
- A – De la réforme des organes principaux de la Cour d’assises
- 1 – Le recrutement des jurés
- 2 – Un président d’assises plus indépendant et mieux instruit
- 3 – Les nouveaux rapports entre le jury et le président d’assises
- B – De la compétence de la Cour d’assises à la réforme de l’organisation judiciaire
- 1 – La compétence de la Cour d’assises
- 2 – La réforme de l’organisation judiciaire
Jean Bastier
Les fusillés pour l’exemple (1914-1916) et la campagne des procès en révision (1921-1934)- I – Premier acte de la tragédie : conseils de guerre spéciaux et fusillades (1914-1916)
- II – Deuxième phase : la loi d’amnistie du 29 avril 1921 et les premiers procès en révision
- III – Troisième phase : la loi d’amnistie du 3 janvier 1925 et les nouveaux procès en révision devant la Cour de cassation toutes chambres réunies
- IV – Quatrième phase : le vote de la loi du 9 mars 1932 et la réhabilitation des fusillés
- Conclusion : l’honneur de l’armée française et la justice militaire.
Jacques Krynen
"Le prince tyrant ne peult longuement durer"Deux conseillers du roi face à la crise de 1356-1358
Jean-Louis Gazzaniga
Les Fables de La Fontaine et le droit privé
