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Justice et politique : la Terreur dans la Révolution française

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Germain Sicard

Première partie. Principes, émergence, étapes

Le procès du Roi : un épisode de terreur judiciaire

Jean-Pierre Brancourt

Texte intégral

  • 1 Procès-verbal de la Convention Nationale, imprimé par son ordre ; à Paris, Imprimerie nationale, 72 (...)

1Le 21 septembre 1792, l’abbé Grégoire déclara à l’Assemblée1 : "Les rois sont dans l’ordre moral ce que les monstres sont dans l’ordre physique. Les cours sont l’atelier des crimes et la tanière des tyrans. L’histoire est le martyrologe des tyrans. Nous sommes tous également pénétrés de cette vérité. Qu’est-il besoin de discuter ?" Le même jour, l’Assemblée adopta cette résolution : "La royauté est abolie en France". Dès lors, le sort du Roi était lié même si 371 députés étaient présents sur 749, même si un simple scrutin gymnastique par assis et levé avait suffi à anéantir la plus ancienne monarchie de l’Europe.

  • 2 Jean-François fayard, La justice révolutionnaire, chronique de la Terreur, Paris, 1987 ; Mona ozouf(...)

2Aussitôt, la Convention confia à son comité de législation le soin de préparer un rapport sur la possibilité de juger le Roi, de déterminer la juridiction et de préciser les formes à suivre pour un pareil procès. La démarche était juridiquement acrobatique car la Constitution de 1791 avait proclamé l’inviolabilité du Roi. Pendant la période constitutionnelle du règne, le Roi était pénalement et politiquement irresponsable2, quant aux actes antérieurs, ils avaient été effacés par l’acceptation de la Constitution.

3Mailhe, chargé du rapport, démontra pesamment que le but de cette inviolabilité était de protéger la Nation et non pas le prince. La Nation pouvait choisir de défaire ce qu’elle avait fait. D’ailleurs, dès l’origine, Louis XVI s’était dressé contre la loi en n’acceptant pas avec sincérité le contrat qui le métamorphosait en roi constitutionnel. La question de l’irresponsabilité du Roi n’était qu’une argutie juridique dont il était presque incongru de vouloir débattre. On ne se plaçait pas dans le cadre du droit public mais dans celui du droit de la nature. La Nation avait fait Louis XVI roi : la même Nation pouvait le démettre. Il suffisait de décréter la caducité de la formule : le Roi est sacré. Louis XVI allait être jugé par la volonté générale de cette société de pensée qu’était, de fait, la Convention, celle-ci sécrétant les règles de droit au fur et à mesure de ses besoins. La décision définitive de juger le Roi fut prise le 3 décembre.

4Il était certain, dès le début, que le procès du Roi sortirait du droit. Il fut en outre par une volonté d’élimination exemplaire un acte de terreur.

I – Un procès hors du droit

5Le rapport sur les crimes du Roi fut présenté à la Convention les 10 et 11 décembre 1792. Le 11 décembre, le Roi s’entendit apostropher devant toute la Convention assemblée : "Louis, le peuple français vous accuse d’avoir commis une multitude de crimes pour établir votre tyrannie en détruisant sa liberté". C’était les termes et l’esprit du discours de Grégoire, le 21 septembre précédent. Louis XVI se contenta de fournir des réponses brèves et évasives aux questions posées. Le samedi 15 décembre, la Convention décida que Louis XVI comparaîtrait définitivement devant elle, le mercredi 26 décembre. En raison de la brièveté des délais, les conseils de Louis XVI, Malesherbes et Tronchet, demandèrent l’autorisation de s’associer Raymond de Sèze : ce fut lui qui plaida. Il conclut : "si vous ôtez à Louis l’inviolabilité du Roi, vous lui devriez au moins les droits du citoyen ; car vous ne pouvez faire que Louis cesse d’être roi quand vous déclarez vouloir le juger et qu’il le redevienne au moment de ce jugement que vous allez rendre".

6Le 14 janvier, la Convention fixa les questions auxquelles les députés, promus juges par eux-mêmes, devraient répondre : culpabilité, appel au peuple, peine.

7Sur un fond de hurlements, d’injures et de menaces proférées par les tribunes et rapportées par les témoins, 671 députés sur 749 déclarèrent le roi coupable. 45 seulement assortirent leurs réponses de nuances. 425 se prononcèrent contre l’appel au peuple en faveur duquel votèrent 286 députés. 361 députés sur 721 votèrent la mort, 26 la mort avec sursis.

  • 3 Cf. Jean-Marie carbasse, ’’Faut-il juger le roi ?" dans : Le bicentenaire du procès du Roi, Paris, (...)

8Du début à la fin du procès, malgré la forme judiciaire, les règles les plus banales furent écartées ou violées. Quelques exemples peuvent être évoqués, entre autres3. Il n’y eut pas de différence entre l’instance d’instruction et l’instance de jugement ; il ne fut pas possible de récuser les jurés qui étaient aussi les juges. On ne fixa pas de majorité qualifiée pour la condamnation à mort ; les délibérations ne furent pas secrètes, mais publiques et, dans les faits, sous la menace, etc.

9Dans le déroulement du procès, Louis XVI fut interrogé à l’improviste. On lui demanda de répondre immédiatement à des questions monstrueuses, compliquées ou confuses.

  • 4 Cf. mortimer-ternaux, Histoire de la Terreur, Paris, 1862-1881, 8 vol., t. V., p. 402.

10La première question posée à la Convention fut celle de la culpabilité du Roi. Les députés jurés auraient dû être interrogés, non pas sur une seule question générale de culpabilité, mais sur autant de questions qu’il y avait de chefs d’accusation : on fit trancher par un seul et même vote les trente-quatre points sur lesquels l’interrogatoire du Roi avait porté. D’autre part, la question de la culpabilité sur chacun de ces points aurait pu, semble-t-il, se diviser en deux questions posées séparément aux conventionnels : culpabilité matérielle ou culpabilité intentionnelle4.

  • 5 Procès verbal de la Convention Nationale, op. cit., de nombreuses erreurs ont pu être relevées dans (...)

11Cette démarche incertaine renforçait le poids des tribunes. Le décompte des voix lui-même pouvait réserver des surprises. Lorsque fut posée, par exemple, la question de la ratification du verdict par le peuple, les suffrages se répartirent ainsi : 286 oui, 425 non, neuf malades, neuf refus de voter, cinq votes non comptés, vingt absents par commission, soit 754 voix5. La Convention n’avait que 749 membres.

12Le naïf s’étonne encore de la participation de certains députés aux scrutins : Barras était suppléant de Dubois-Crancé, député du Var : or le procès verbal officiel était muet sur la nomination de Dubois-Crancé. Se trouvaient dans la même situation Pinet de la Dordogne et Monnot du Doubs. Lanthenas, élu en Haute-Loire, vota avec le département de Rhône-et-Loire : il laissa ainsi la place à un suppléant qui vota la mort. Robert, enfin, n’était pas Français.

13En principe, les députés ne pouvaient siéger que s’ils avaient été inscrits, après leur élection, et la validation de leurs pouvoirs, dans le registre tenu par l’archiviste Camus : Hourier-Eloy, Dufestel, Bertrand de l’Hodiesnière, Lequinio ne furent jamais inscrits.

14Ceux qui n’avaient pas assisté aux débats n’auraient pas dû prendre part au vote : ce fut le cas de Charel (Isère), Fréron, Fournier (Rhône-et-Loire), Barras, Briez (Nord), Berthezène, Danton, Collot d’Herbois, La-croix et de cinq autres commissaires arrivés dans la nuit pour voter la mort. Lafond de Beaulieu, suppléant de Germinhiac, député décédé de la Corrèze, inscrit seulement le 9 janvier, eut la loyauté de ne pas participer au scrutin. Le cas est isolé. L’ensemble des irrégularités affecte vingt-sept voix.

  • 6 Cf. Roland mousnier, Monarchies et royautés, Paris, 1989, p. 94.

15L’assemblée qui a jugé le Roi comportait une forte proportion d’hommes de loi qui ne pouvaient ignorer les anomalies du procès. Néanmoins, ils ont participé à une véritable liquidation du Roi. Pourquoi ? Parce que le Roi était encore, pour une large part de la population, la tête du corps mystique du royaume. L’idée était ancienne et reposait sur la notion de continuité de certains ensembles d’hommes groupés en des "personnes sans corps". Jean de Terre-Vermeille en avait élaboré la théorie. Ce peuple est, un peu comme l’Église, une universitas qui ne meurt pas et le Roi, sa tête, ne peut pas mourir non plus. À l’époque moderne, encore, de Jacques de La Guesle sous Henri IV à Merlin sous Louis XVI (avant qu’il ne soit touché par la "grâce" de la Révolution), la notion est rappelée sous des formes diverses par les juristes : il y a entre le Roi et les sujets groupés de différentes façons, des liens organiques. "Le Roi", écrit Merlin lui-même, "est un père qui voulant manifester sa volonté à ses enfants, les invite à l’éclairer de leurs lumières". Le Roi devait maintenir comme le rappelait le serment du sacre, chaque groupe social et chaque sujet dans son droit ; il devait harmoniser leurs activités et protéger le peuple contre les violences. En outre, le Roi établit le lien nécessaire avec Dieu6 : pour que la survie matérielle et spirituelle de tous fut assurée, il fallait un Roi.

16Apparemment, dans la France des Lumières, et à l’abri, au XVIIIe siècle, des invasions et des cataclysmes, l’idée s’était estompée – en surface. Mais à la fin du XVIIIe siècle, elle resurgit face au chaos, à la disette rampante et à l’insécurité. Les lettres à la Convention le laissent percevoir. Et la mobilisation du début de l’année 1793 pour défendre le Roi en atteste : qu’il s’agisse du Barreau, des journalistes (Étienne Feuillant, Cotentin Royou, Gautier ou Lafage), des anciens ministres, de négociants, d’auteurs, éditeurs, auteurs de chansons, etc. tous se lancèrent dans une véritable croisade intellectuelle, malgré les risques encourus.

17La conception révolutionnaire du pouvoir et de la société était aux antipodes. La trame du tissu social de l’Ancien Régime était la fidélité qui n’avait de sens que dans un monde chrétien. Quant au corps politique, il avait été tranché en deux dès lors que l’on avait opposé la Nation au Roi, la tête au corps. Alors, le corps politique n’a plus été un organe vivant dont le Roi était l’intelligence et ressentait les difficultés. L’opération date du 20 juin 1789 lorsque les représentants du Tiers se déclarèrent eux-mêmes Assemblée Nationale et porte-parole de la volonté générale.

18Le 13 novembre 1792, Saint-Just avait prononcé un discours d’une éblouissante clarté : "le roi doit être jugé en ennemi, nous avons moins à le juger qu’à le combattre... Tout roi est un rebelle et un usurpateur". Et Robespierre de compléter quelques jours plus tard : "les peuples ne jugent pas comme les cours judiciaires... Ils ne condamnent pas les rois, ils les replongent dans le néant..." En un mot Robespierre et les Montagnards énonçaient les principes mêmes qui domineraient ouvertement la période suivante, et qui venaient de Rousseau : quiconque était hors du pacte social devait être éliminé ; Louis XVI l’était par nature et, en plus, il s’était dressé lui-même contre le pacte social par ses crimes.

19Il était clair, dès lors, que la justice n’avait rien à voir dans cette affaire. On allait atteindre par la violence un but politique. En d’autres termes, ce procès était un acte de terreur.

II – Terreur

20On a l’habitude de distinguer dans l’histoire révolutionnaire trois "terreurs" : la période s’étendant du 10 août 1792 à l’exécution du Roi, la Terreur à partir de septembre 1793 ; la "Grande Terreur", enfin, du 10 juin 1794 à la chute de Robespierre. À travers ces références, une définition de la Terreur peut être ébauchée : c’est un mode d’action politique recourant habituellement à la peur.

21Sous l’angle de la science politique, l’apparition et le développement d’un régime de Terreur nécessitent la conjonction de certaines conditions : une société désarticulée où la hiérarchie ne dispose ni d’indépendance ni de la faculté de protéger, en un mot, une société où l’autorité, à quelque échelon que ce soit, n’est plus exercée par des cadres légitimes. En effet, le gouvernement par la peur est illégitime, l’autorité ayant, en principe, le devoir de gouverner le corps politique pour sa survie et son épanouissement matériel et spirituel. Le régime de Terreur suppose d’autre part une absence de références constitutionnelles. Si on se place à l’époque du procès du Roi, force est de constater que trois ans avant la première terreur reconnue par l’histoire officielle, s’est déroulé un processus en trois étapes : emprisonnement, dislocation et asservissement de l’autorité. La première forme de politique terroriste est la révolte populaire, violente éventuellement, suscitée par des meneurs. En juillet 1789, la rumeur du complot aristocratique qu’inventèrent les députés du Tiers pour désarticuler l’autorité, et dont Georges Lefebvre lui-même reconnut le caractère mythique, déchaîna les émeutes parisiennes. Dès juillet 1789, des buts politiques furent atteints par les "journées" où la volonté d’emprisonnement fut de plus en plus nette : on passa de l’assassinat au défilé macabre et ostentatoire qui déboucha en octobre 1789 sur le cortège ramenant le Roi à Paris, dominé par les têtes des gardes du Corps, pour culminer en 1792 dans les journées du 20 juin et du 10 août, puis les massacres de Septembre. Le but poursuivi et atteint était double : souder les émeutiers dans la conscience de leur culpabilité et leur interdire de supporter tout retour à l’ordre ; d’autre part, inspirer la peur à l’autorité et lui interdire tout réflexe de résistance. Enfin, dans chaque cas, un objectif politique était atteint.

22Le procès de Louis XVI se place dans ce contexte. Et il est en harmonie avec la logique révolutionnaire. Le discours prononcé par Saint-Just, le 13 novembre 1792, d’ailleurs, n’est pas d’un extrémiste, mais d’un révolutionnaire conséquent. À l’intérieur du pacte social, des hommes égaux peuvent manquer à leurs engagements et être jugés, mais un roi, par nature, n’a jamais été membre de la communauté des citoyens : il faut le traiter comme un étranger au pacte social situé par définition en dehors de toute procédure normale. Le "procès" n’est plus alors que la mise à mort d’un être malfaisant qui n’a plus la qualité juridique d’homme ; c’est une bête, comme l’a dit Thirion : "Tuer un homme est un crime, écrit un jacobin, mais Capet ne doit pas être regardé comme un homme. Il est à croire que sa mère a eu commerce avec quelque bête féroce".

  • 7 Sur l’atmosphère de l’Assemblée devenue cours de justice et sur les pressions quelle a subies, voir (...)

23Le discours de Saint-Just a le mérite, même s’il ne confine pas au chef-d’oeuvre, de préciser les positions, mais en outre il fournit des arguments aux sections parisiennes. Grâce à lui, les sections qui pèsent de tout leur poids sur la Convention terrifiée7, proclament que c’est une trahison et un blasphème politique d’envisager même de ne pas juger "révolutionnairement" le Roi. Après la découverte de l’armoire de fer, Robespierre reprend plus fermement l’argumentation de Saint-Just, et dévoile le mécanisme qui a joué depuis les crimes de juillet 1789 : ouvrir le procès du Roi, c’est envisager l’hypothèse de son éventuelle innocence, et donc celle de la culpabilité des insurgés du 10 août, et finalement, mettre en cause la révolution tout entière qui, depuis l’origine, repose sur de semblables "journées".

24Saint-Just et Robespierre, enfin, étaient conscients du véritable caractère de la monarchie. Ce n’était pas la personne de Louis XVI en elle-même qui les intéressait, ce n’était pas davantage le roi de la Constitution, c’était la qualité même de Roi : "Un roi, par cela seul qu’il est roi, est coupable envers l’humanité", dit Jean Bon-Saint-André, car la royauté est un crime".

25Les défenses élaborées par les juristes, les politiques et même les avocats du Roi, dont, curieusement, deux sur trois étaient francs-maçons, s’acharnèrent à ruiner l’acte d’accusation en démontrant que l’acceptation de la Constitution de 1791 effaçait les actes antérieurs décidés par le Roi de France, et que, d’autre part, on devait écarter des actes postérieurs tous ceux que couvrait la responsabilité ministérielle. Mais ces arguments juridiques avaient été écartés d’avance par Robespierre : "Louis doit mourir pour que la patrie vive". Robespierre a voulu un crime rituel pour fonder la République. Crime souhaité et déclaré par le gouvernement nouveau, le procès de Louis XVI apparaissait à l’évidence comme un épisode éclatant de la Terreur judiciaire, similaire, à bien des égards, aux "jugements" prononcés quelques temps plus tôt aux portes de l’Abbaye ou des Carmes. Le 2 mai 1794, un discours de Saint-Just, à la Convention, est parfaitement explicite : "ce qui constitue une république, c’est la destruction totale de ce qui lui est opposé".

26En conclusion, on peut se demander si, face à une telle situation, la réponse la mieux adaptée du Roi n’aurait pas été de rester fidèle aux principes de la monarchie en refusant de se laisser imposer, avec les présupposés idéologiques des députés jurés, le cadre qu’ils avaient choisi et l’idée même de juger le Roi.

27On voulait faire comparaître le Roi du sacre devant une caricature de juridiction : comme tel, Louis XVI n’avait pas de comptes à rendre ici-bas. En acceptant la compétence de cette "cour", Louis XVI a souscrit à la logique terroriste du tribunal. En la refusant, il en aurait appelé par son silence même à la France tout entière et les hommes qui l’eussent condamné seraient apparus simplement comme des assassins.

  • 8 David hume, Histoire de la maison Stuart sur le trône d’Angleterre, Londres, 1766, t. 3, p. 410.

28On peut regretter que Louis XVI n’ait pas voulu suivre l’exemple de Charles 1er. Avec la majesté d’un Roi, Charles 1er, dont pourtant le règne n’avait pas été irréprochable, avait déclaré à la bande d’imposteurs qui prétendaient juger le roi d’Angleterre "qu’il était leur roi héréditaire par le droit de sa naissance, que toute l’autorité de l’État, libre même et réunie, n’avait pas droit de lui faire son procès à lui qui n’était redevable de sa dignité qu’à la suprême majesté du Ciel... que pour garder l’uniformité de sa conduite, il devait renoncer à l’apologie de son innocence de peur qu’en ratifiant une autorité qui n’était pas mieux fondée que celle de voleurs et de pirates, il ne s’attirât le juste reproche d’avoir trahi la Constitution au lieu de se faire applaudir comme son martyr"8.

29Charles 1er ne se départit pas de son attitude. Il ne fut pas jugé mais assassiné. Comme l’a remarqué Brissot, "le sang de Charles 1er a fait revivre la royauté", parce que la monarchie, à travers sa personne, n’a pas été dégradée par un procès. Les hommes que Louis XVI avait choisis pour conseils, pouvaient-ils comprendre le langage de Charles 1er ?

30En fait, depuis l’été 1792, Louis XVI n’était plus occupé que de son salut éternel. Son éducation chrétienne, teintée de jansénisme et inspirée de Fénelon, ne lui a pas fourni le manuel d’une défense politique, mais elle lui a appris à mourir, en Roi Très Chrétien qui offrait à Dieu son sacrifice.

Notes

1 Procès-verbal de la Convention Nationale, imprimé par son ordre ; à Paris, Imprimerie nationale, 72 vol.

2 Jean-François fayard, La justice révolutionnaire, chronique de la Terreur, Paris, 1987 ; Mona ozouf, François furet, Dictionnaire critique de la Révolution française, Paris, 1988, p. 134 sq.

3 Cf. Jean-Marie carbasse, ’’Faut-il juger le roi ?" dans : Le bicentenaire du procès du Roi, Paris, 1993, p. 39.

4 Cf. mortimer-ternaux, Histoire de la Terreur, Paris, 1862-1881, 8 vol., t. V., p. 402.

5 Procès verbal de la Convention Nationale, op. cit., de nombreuses erreurs ont pu être relevées dans le décompte des voix ; de plus les totaux sont reproduits de façon inexacte par le Moniteur (cf. belhomme, Les régicides, Paris, 1913 ; Mortimer Ternaux, op. cit., t, V ; Edmond Seligman, La justice en France pendant la Révolution, Paris, 1913, 2 vol., t. II), les chiffres publiés ne correspondant pas à ceux des documents conservés aux archives (Arch. Nat., C 243).

6 Cf. Roland mousnier, Monarchies et royautés, Paris, 1989, p. 94.

7 Sur l’atmosphère de l’Assemblée devenue cours de justice et sur les pressions quelle a subies, voir : Paul et Pierrette girault de coursac, Enquête sur le procès au roi Louis XVI, Paris, 1982, p. 593 sq.

8 David hume, Histoire de la maison Stuart sur le trône d’Angleterre, Londres, 1766, t. 3, p. 410.

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 1997

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