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Ceux de la Faculté

 | 
Olivier Devaux
, 
Florent Garnier

Sources

Texte intégral

Archives départementales de la Haute-Garonne

11 R 1-478 : Registres matricules (numérisés)

3160 W 6, Liste des étudiants inscrits aux conférences facultatives de la Faculté de droit, 1912-1944.

3160 W 29, Registre d’immatriculation des étudiants à la Faculté de droit (doctorat, licence, capacité), 1904-1918.

3160 W 84, 3160 W 85, 3160 W 86, 3160 W 87, 3160 W 88, 3160 W 89, 3160 W 96, 3160 W 249 : Dossiers individuels de fonctionnaires de la Faculté de droit, admis à la retraite ou décédés antérieurement à 1930.

3160 W 161 à 164 : Dossiers de comptabilité concernant la gestion, les traitements des fonctionnaires et les gages des employés et gens de service de la Faculté de droit, 1913, 1914, 1915 et 1916-1917.

3160 W 246 : Procès-verbaux des séances des conseils de l’Université et des assemblées de la Faculté de droit de Toulouse, 1913-1914, 1917-1931.

3160 W 247 (lettres A à C), 3160 W 248 (lettres M à V) et 3160 W 329 (lettres D à L), Dossiers concernant les étudiants de la Faculté de droit tués au cours de la guerre 1914-1918.

3160 W 330 : Dérogation, pendant la durée de la guerre, aux règlements relatifs aux dispenses de grade et de scolarité : décret du 12 juillet 1917 et circulaire d’application du ministre de l’Instruction publique, 1917.

3807 W 50, États de services et promotion des personnels enseignants de la Faculté de droit, 1800-1927.

3807 W 109, Registres d’enregistrement des thèses, 1908-1928.

3807 W 140, Registre d’immatriculation des étudiants à la Faculté de droit (doctorat, licence, capacité), 1906-1928.

3807 W 190 : Renouvellement des cours et conférences de la Faculté de droit, 1912-1936.

Archives de l’Université des sciences sociales – Toulouse 1

Série Z, fonds hors format - Registres patrimoniaux :

- 2Z2-14. Registre de délibérations de l’Assemblée de la Faculté de Droit, répertoire alphabétique en annexe. Nomenclature des sujets donnés au concours général et annuel de licences (1896-1907).

- 2Z2-16. Registre des Assemblées de la Faculté de droit (1908-1924).

- 2Z2-17. Registre des Assemblées de la Faculté de droit (1924-1936).

Faculté de Droit de Toulouse Livre d’Or des étudiants morts pour la France 1914-1918.

Bibliothèque universitaire de Toulouse

90227, Rapport annuel du Conseil de l’Université avec les comptes rendus des travaux des facultés et des observatoires.

Res. 400532, Qu’est-ce que c’est ? (published weekly by the American students of the University of Toulouse).

A. de Beauchamp, Recueil des lois et règlements sur l’enseignement supérieur, t. 4, 1884-1889 et t. 5, Juin 1889-Mai 1898, Paris, 1889 et 1898.

Barreau de Toulouse

Discours prononcé le 23 novembre 1919 à la rentrée solennelle de la Conférence des Avocats stagiaires par Me Lafforgue, bâtonnier de l’Ordre des Avocats à la Cour d’appel de Toulouse, Toulouse, Impr. spéciale de la Gazette des Tribunaux du Midi, 1920.

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2017

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