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Les décisionnaires et la coutume

 | 
Géraldine Cazals
, 
Florent Garnier

Les décisionnaires et les silences de la coutume

Jean Bart

Texte intégral

  • 1 J. Carbonnier, Sociologie juridique : le procès et le jugement, rédigé d’après la sténographie du c (...)
  • 2 Cf. J. Bart, Charivaris et menées de l’âne. Rites et fonctions, Précy-sous-Thil, éd. de l’Armançon, (...)

1Par voie de comparaisons, de rapprochements, d’interprétations…, les décisionnaires contribuent à combler les lacunes des textes qu’ils commentent ou auxquels ils se réfèrent. Il est cependant des pratiques sur lesquelles les coutumes demeurent muettes ou peu loquaces. Reste à savoir si les décisionnaires permettent peu ou prou de rompre ce silence, qui concerne surtout, il est vrai, des usages qui se situent aux franges du droit, de part et d’autre de limites assez floues. Car, comme le disait Jean Carbonnier, « tous les phénomènes sociaux ne sont pas des phénomènes juridiques », de même que « tous les phénomènes juridiques ne sont pas des phénomènes sociaux »1. La double nature de l’usage abordé ici conduit le maître de la sociologie juridique parmi ce qu’il appelait « le droit folkloriste » ou « le folklore juridique ». Il s’agit en effet des rites charivaresques, qui, par leur nature première, échappent à toute réglementation, n’obéissant qu’à des traditions séculaires multiples. Beaucoup plus répandu qu’on ne le croit souvent, le charivari se rencontre, sous des formes variées allant du cortège bruyant à la « menée de l’âne » ou « assouade », d’un continent à l’autre, sous des régimes juridiques divers, de l’Antiquité au début de l’époque contemporaine, pour railler ou fustiger des mœurs ou agissements estimés déviants, voire répréhensibles2. Aussi le phénomène a-t-il surtout intéressé les ethnologues, les anthropologues et, plus récemment, les psychanalystes. Cependant, ici ou là, les charivaris, sous une forme ou sous une autre, ont suscité l’intérêt des autorités publiques, inquiètes de leurs conséquences et de leurs débordements, et qui ont cherché à réglementer ou à réprimer des pratiques sociales estimées néfastes ou dangereuses. Dès lors, les juristes se sont intéressés au phénomène social, dans la mesure où celui-ci pouvait conduire ses acteurs devant la justice, et les commentateurs ou décisionnaires conservent l’écho d’une évolution que l’on tentera de suivre en se limitant à la France. Reste que les témoignages recueillis dans la doctrine et la jurisprudence sont peu nombreux et lacunaires. Aussi le champ documentaire utilisé englobe les commentateurs de coutumes citant volontiers des arrêts, les arrêtistes ou décisionnaires, les auteurs de « plaidoyers » ou de récits judiciaires, et, à la fin de l’Ancien Régime, les auteurs de répertoires juridiques ou de gazettes.

2Au cours des siècles, deux fondements juridiques ont été retenus successivement ou cumulativement pour permettre à la justice d’intervenir en matière de charivari à l’encontre de ceux et celles qui y ont participé, mais dans des contextes différents : d’abord, la notion d’injuria faite aux personnes visées par les charivariseurs (terme employé couramment dans les sources utilisées) ; ensuite, au cours des derniers siècles de l’Ancien Régime, alors que l’État monarchique cherche à contrôler plus étroitement la société, et à éviter les débordements populaires, c’est le trouble à l’ordre public qui a été retenu.

I - L’injure faite aux époux

  • 3 Aujourd’hui Nuits-Saint-Georges, en Côte-d’Or.
  • 4 Arch. Dép. de la Côte-d’Or, B2 46/29. L’affaire a donné lieu à la publication de plusieurs factums (...)

3On croit volontiers que le charivari visait avant tout les remariages, mais si ceux-ci provoquaient souvent, comme on le verra, moqueries et sarcasmes au sein de la communauté villageoise ou du quartier urbain, les premières unions n’étaient pas exemptes de telles réactions, pour des causes variées : disparité sociale entre les époux, mauvaise réputation de la promise…, ou, le plus souvent, refus des mariés de satisfaire à l’obligation d’offrir à boire et à danser à la jeunesse du lieu, obligation reposant sur le « droit des garçons » qui, malgré son nom, n’avait aucun fondement juridique, mais exprimait une forte contrainte sociale. Pour ne citer qu’un exemple, datant du XVIIIe siècle, un tel refus – qui se greffait d’ailleurs sur des conflits internes divisant la bourgeoisie de Nuits3, petite ville bourguignonne située entre Dijon et Beaune – a provoqué tumultes et voies de fait, bien que le mariage ait été célébré en catimini, à minuit, et que les réjouissances matrimoniales aient eu lieu en dehors de la ville, à la campagne. Bruyantes et violentes, les manifestations durèrent une dizaine de jours ou de nuits, au temps – il est vrai propice – de carnaval. Les familles outragées portèrent l’affaire en justice. Finalement, par un arrêt du 14 mars 1742, le parlement de Dijon condamna les meneurs du charivari à faire amende honorable, à genoux, tête nue, en présence d’un magistrat, devant les victimes, afin de reconnaître leurs fautes et demander pardon. Chacun d’eux devra leur verser des dommages et intérêts s’élevant individuellement à une somme variant entre 200 et 400 livres, selon la gravité de l’offense, les amendes au profit du roi s’élevant à 5 ou 10 livres…4.

  • 5 Tel l’auteur de Réponse à l’apologie pour la réformation, pour les réformateurs et pour les réforme (...)
  • 6 Cf. E. Westermarck, Histoire du mariage, t. II, L’attraction sexuelle. La jalousie masculine, trad. (...)
  • 7 Cf. A. Bruguière, « Pratique du charivari et répression religieuse dans la France d’Ancien Régime » (...)
  • 8 La première édition de l’ouvrage intitulé In consuetudines Ducatus Burgundiæ, fereque totius Galliæ (...)
  • 9 P. 210 de l’édition citée.
  • 10 Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire).

4Si le non-respect de coutumes sociales lors des mariages a provoqué des réactions de ce genre, ce sont cependant les multiples noces successives qui ont engendré le plus de débordements, au point qu’elles ont attiré davantage l’attention des juristes comme des théologiens dont certains évoquent les « secondes, troisièmes, quatrièmes et autres noces »5. Sans aller jusque-là, les remariages étaient assurément courants, pour des raisons démographiques liées à l’espérance de vie. Si, à Rome à l’époque classique, les nouvelles unions étaient aisément admises après le décès de l’un des époux ou après le divorce, dans de nombreuses civilisations anciennes, le remariage, notamment celui de la veuve, était réprouvé, voire rendu impossible, par le fait que l’épouse devait disparaître en même temps son mari6. Il n’en est certes pas de même dans l’Europe chrétienne. On perçoit cependant chez certains Pères de l’Église une hostilité au remariage surtout si celui-ci paraît précipité ou déshonorant. Telle est, entre autres, la position de Jean Chrysostome, à la fin du IVe siècle, auteur de deux ouvrages : À une jeune veuve et Traité sur le mariage unique. D’une façon générale, le veuvage est préférable au mariage, de même que la virginité l’est à celui-ci. Mais, bien sûr, le mariage, remède à la concupiscence, est un sacrement et il est nécessaire à la reproduction de l’espèce. Malgré tout, l’idée de l’infériorité morale de la femme remariée – surtout de la femme – rejoint un vieux fond d’hostilité ou, pour le moins, de moquerie à l’égard de celles – et de ceux – qui ne peuvent vivre dans la tempérance ou la continence. Nombreux sont les textes, littéraires en particulier, qui encouragent les railleries envers les remariés au moment de la célébration de leur union. Mais, d’un autre côté, l’Église craint que, par contrecoup, certaines et certains préfèrent vivre dans le péché plutôt que d’encourir moqueries, injures, réjouissances aussi grossières que vexatoires… au moment de leurs nouvelles noces, ainsi que le constate un évêque de Langres au début du XVe siècle7. De telles pratiques sont condamnées par de nombreux statuts synodaux de la fin du Moyen Âge, alors que les ravages des épidémies et des guerres ont décimé les populations, et que la hausse de la nuptialité et de la fécondité s’imposent. La dénonciation du charivari pénètre dès lors dans le champ de la réglementation canonique, mais elle s’avère tout à fait inefficace. Aussi les désordres charivaresques commencent-ils désormais à préoccuper quelque peu les juridictions laïques ; les interventions de celles-ci sont cependant timides, partielles, ou indirectes. Au début du XVIe siècle, le juriste bourguignon Barthélémy de Chasseneuz, dans son commentaire de la coutume du duché de Bourgogne truffé de références jurisprudentielles, allègue un arrêt du parlement de Dijon rendu en la matière à la requête du procureur général, en 15188. Commentant l’article premier du titre VI de la coutume consacré aux Enfans de plusieurs lictz, l’auteur évoque une consuetudo [appelée] le charivary contra secundo nubentes9. Cependant c’est moins la mascarade bruyante ayant eu lieu à Chalon10 qui est visée, que le fait reproché à ses auteurs d’avoir exigé des époux le remboursement des frais engagés par eux, ce qui fut considéré comme une extorsion de fonds. Toujours est-il que Chasseneuz qui cite, entre autres Jean Faure et Étienne Aufrèri, indique que la décision est fondée sur l’actio injuriarum. De cette affaire, on peut déduire que c’est moins la « mauvaise coutume » du rite qui justifie la condamnation des charivariseurs, que l’exigence du versement d’une somme d’argent par les époux, donc un dommage matériel.

  • 11 D.N. Boerii Decisiones Burdegalenses summa diligentia et eruditione collectæ et explicatæ. Una cum (...)

5D’autres jugements ou arrêts vont cependant plus loin et semblent bien admettre que le charivari lui-même constitue une injuria. Tel l’un des Consilia cité dans les dernières éditions des Decisiones Burdegalenses de Nicolas Bohier où celui-ci préconise d’utiliser l’action d’injure contre ceux et celles qui ont recours à la consuetudo prava appelée « le charivari », dirigé contra secundo nubentes seu viduam accipientes11. On peut citer encore le décisionnaire bourguignon Job Bouvot (ou Bonnot, d’après certains) qui, au début du XVIIe siècle, pose la question de savoir « si c’est injure de mener le charivari à un homme qui convole à secondes noces sur les neuf ou dix heures de nuict », (afin d’éviter précisément d’être moqué) :

  • 12 Nouveau recueil des arrests de Bourgongne, où sont contenues diverses questions de droict tant cous (...)

a esté respondu, que c’est mauvaise coustume de mener le charivari à ceux qui convolent ou passent à secondes nopces pour estre licites par droict civil et canon12.

6L’arrêt du parlement de Dijon invoqué date du 25 juin 1616 et sont cités toujours les mêmes auteurs : Étienne Aufrèri, Nicolas Bohier, Barthélémy de Chasseneuz… Un peu plus tard, Julien Brodeau consacre plusieurs pages à la « contumélie du charivary » dans son Commentaire sur la coustume de la prévosté et vicomté de Paris… . Sa démarche est révélatrice de l’embarras des commentateurs, puisque ni le mot ni la chose n’appartiennent à la langue du droit. C’est en quelque sorte par ricochet ou par la bande que l’usage populaire est atteint ; plus précisément, par le truchement de la Nouvelle coutume de Paris (1580) qui, au sein de son Titre premier (De fiefs), a introduit une disposition ne figurant pas dans le texte rédigé en 1510 : il est question de l’acte de foy et hommage, ainsi que du relief dus au seigneur par les enfants d’un vassal décédé. L’article 35 du Titre I déclare qu’il suffit que le fils aîné accomplisse les formalités nécessaires et paye le droit de relief pour « acquitter » ses sœurs « de leur premier mariage » ; mais selon l’article 37, les filles du défunt devront payer le relief chaque fois qu’elles convoleront « en secondes ou autres nopces ». Dans son commentaire, Brodeau approuve cette distinction qui punit financièrement les veuves remariées. Il reprend la tradition des anciens Pères de l’Église et la condamnation des noces multiples prononcée par maints statuts synodaux, pour annoncer haut et fort que si les premières « sont toutes sainctes et innocentes », les noces ultérieures sont « odieuses et défavorables », « principalement entre personnes inesgales en aage, ou précipitées dans l’an du décès du mary ». Et d’ajouter :

  • 13 Commentaire sur la coustume de la prévosté et vicomté de Paris… avec un recueil des arrestz cotez s (...)

elles ont esté exposées de tout temps parmi nous, à l’injure, à l’outrage et à la contumélie du charivary et aux exactions et extorsions qui se faisoient en suite sur les nouveaux mariez13.

  • 14 G. Ménage, Les origines de la langue françoise, Paris, chez Augustin Courbe, 1650, p. 202.
  • 15 Cf. J. Bart, Charivaris et menées de l’âne, op. cit., p. 8-10, et « Ethnologie et politique ou les (...)
  • 16 Arrests notables du parlement de Toulouse […] recueillis des mémoires et observations forenses de M (...)

7L’auteur ne justifie pas pour autant de tels faits, et cite des arrêts ayant condamné des charivariseurs auvergnats ; il appelle aussi à la rescousse Gilles Menage, décisionnaire pour l’occasion, qui, dans ses Origines de la langue françoise, déclare avoir vu deux arrêts du parlement de Dijon (1606 et 1640) interdisant toute « assemblée illicite et tumulte » à l’occasion de secondes noces14. Ensuite Julien Brodeau consacre de longs développements à l’étymologie incertaine du mot charivari, reprenant les hypothèses les plus fantaisistes15, ce qui lui valut les moqueries de François Graverol, contestant l’épithète de « judicieux » qui lui est ordinairement attribuée16.

8Un siècle plus tard, François Dareau, dans son Traité des injures…, classe le charivari parmi les « injures par action » :

Il y a d’autres injures par actions qui, quoiqu’elles ne s’exercent point sur la personne, ne laissent pas d’être punissables en ce qu’elles font tort à l’honneur ou aux biens de celui qui s’en plaint. Du nombre de ces injures sont les charivaris qui se font, avec des poëles, des bassins, des chaudrons etc. en dérision des gens qui se marient ou en secondes nôces ou avec personne d’un âge inégal. Rien de plus contraire à la tranquillité et à la liberté du citoyen que ces sortes de bruits, qui ameutent la populace, surtout lorsqu’ils sont accompagnés de paroles indécentes […].

  • 17 Traité des injures dans l’ordre judiciaire. Ouvrage qui renferme particulièrement la jurisprudence (...)

9D’où leur interdiction par des règlements « à peine de punition corporelle ». Et de signaler une sentence de police du Châtelet du 13 mai 1735, constamment citée depuis, rendant les pères civilement responsables pour leurs enfants et les maîtres pour leurs ouvriers ou serviteurs, « de ces espèces d’insultes »17. Le même auteur dénonce aussi

  • 18 Sur cette pratique, voir J. Bart, Charivaris et menées de l’âne, op. cit., p. 63-96.

ces mauvais usages qui subsistent encore en certains endroits, de promener sur un âne le plus proche voisin d’un mari qui a été battu par sa femme18,

de même qu’« afficher des cornes à la porte de quelqu’un » ; ou encore

  • 19 Traité de la Justice criminelle en France […], par M. Jousse, conseiller au Présidial d’Orléans, Pa (...)

couvrir d’ordure la porte d’une personne dans le dessein de l’injurier ; ou d’y afficher des écrits obscènes ou injurieux ; ou encore de jeter des cornes devant sa maison. De même lorsqu’on fait quelque peinture ou image en dérision de quelqu’un et qui le blesse dans son honneur […] ou lorsqu’on lui fait les cornes, ou quelque autre figure semblable [… ]19.

10En définitive, toutes les affaires dont la relation est faite par les auteurs, décisionnaires ou non, retiennent la notion d’injure qui permet aux victimes des charivaris de réclamer un dédommagement. Cependant, lorsque la plaisanterie a mal tourné, entraînant maléfices et violences corporelles, ce sont, comme on l’a déjà remarqué, les autorités publiques qui interviennent à côté des époux offensés, pour châtier les charivariseurs, considérés comme des fauteurs de trouble.

II - Les troubles de l’ordre public

  • 20 G. Boyer, « La Basoche toulousaine au quinzième siècle d’après les archives du Parlement », MSAMF, (...)
  • 21 Ibid., p. 194.
  • 22 Ibid.

11Quelle que soit l’époque, les charivaris qui sont l’objet de décisions judiciaires ne constituent qu’une faible partie des clameurs ou tintamarres suscités par des épousailles estimées pour une raison ou une autre sortir de l’ordinaire. La plupart du temps, elles présentaient un caractère bon enfant, en dépit de plaisanteries d’un goût discutable. Cependant, les réjouissances carnavalesques dégénéraient parfois en effractions, voire en agressions, et, même si leurs auteurs ont pu parfois bénéficier d’une certaine indulgence, la justice, finalement, intervenait ou tentait d’intervenir. Un exemple particulièrement topique est fourni par l’histoire toulousaine dans une affaire qui est contée par un décisionnaire… du XXe siècle, en la personne du doyen Georges Boyer20. L’affaire pourrait paraître inimaginable si elle n’était relatée par les archives du Parlement, à la fin du XVe siècle. Elle est causée par les noces, après plusieurs remariages, de Catherine Aligonne, appelée par dérision « la Ligonne ». L’épouse n’était certes pas de première jeunesse : elle reconnaissait avoir, en 1478, quatre-vingt-quatre ans, alors que ses détracteurs lui en donnaient douze de plus ; c’était une bourgeoise aisée qui se serait enrichie à la suite de la mort d’époux successifs. Devenue veuve une troisième ou quatrième fois, elle jeta son dévolu sur un artisan, homme de moindre condition qu’elle, mais âgé de moins de quarante ans, donc capable de lui accorder les satisfactions qu’une femme peut légitimement attendre de l’union conjugale, ce qui n’avait pas été le cas de son précédent conjoint. Le mariage, célébré dans la discrétion, à deux heures du matin, fut cependant vite connu dans la ville et fut la cause d’un « charivari de grand style qui passionna tout Toulouse »21. Chaque soir, la sérénade habituelle avec chants et bruits malsonnants fut donnée devant la maison des époux et de soirée en soirée la manifestation prit de l’ampleur. Des projectiles divers et répugnants furent lancés contre la façade ou dans la cour : « on entassa jusqu’à des chevaux crevés, au point de transformer la rue en un charnier d’équarisseur »22. Puis, selon une pratique festive courante, deux travestis mimant les deux conjoints furent conduits en cortège dans les rues de la ville… Finalement, les époux vilipendés se plaignirent devant le juge mage, mais sans résultat, puis devant le Parlement, sans davantage de succès. Georges Boyer pose en ces termes le problème :

  • 23 Ibid., p. 195. Georges Boyer (ibid., n. 13) suppose que Guillaume Benoît, évoquant l’affaire dans s (...)

[…] le point essentiel était de savoir si le charivari était ou non, une coutume ayant une valeur juridique et ne pouvant par suite constituer un délit23.

12Cependant, le Parlement faisant traîner les choses, la Ligonne composa avec les charivariseurs qui reçurent une somme satisfaisante pour continuer paisiblement la fête.

  • 24 Cf. N. Zemon Davis, « Charivari, honneur et communauté à Lyon et Genève au XVIIe siècle », J. Le Go (...)

13La solution amiable d’un conflit aussi violent peut surprendre : ni les autorités municipales ni le Parlement n’ont fait preuve d’ardeur pour empêcher et pas davantage pour réprimer les désordres durables du charivari toulousain. Sans doute à cause de la présence, dans la ville, de sociétés de jeunesse puissantes, en particulier de la Basoche, et des traditions festives qu’elles incarnaient. Mais une telle mansuétude était déjà l’exception. Près de deux siècles plus tard, en 1668, un charivari qui a défié la chronique a connu une issue dramatique. L’affaire s’est déroulée en pleine ville, à Lyon, place Bellecour et dans les rues proches, quartier des artisans ; ce qui montre, comme l’affaire toulousaine, que la « mauvaise coutume » n’est pas seulement rurale, comme on le croit couramment. Il s’agit aussi d’un remariage, celui de la veuve d’un fabricant de voitures, qui, en secondes noces, s’unit à un charretier, plus jeune qu’elle et sans fortune. Cela ne plaît guère à l’un de ses voisins, maître sellier, qui avait sans doute des vues sur la riche veuve. Peut-être ce dernier a-t-il incité les compagnons du quartier à lancer le charivari. Toujours est-il que le tumulte fut spectaculaire. Les époux moqués ayant réagi, un second charivari, plus violent, fut organisé, qui se termina très mal : des coups furent échangés et l’un des assaillants, muni d’une arme à feu, tira sur le jeune époux qui mourut deux semaines plus tard de ses blessures. Un an plus tard la justice locale condamna les compagnons estimés responsables du drame à être pendus devant la maison de la victime24. Mais ils avaient pris la fuite et l’exécution de la sentence se fit par effigie.

14Une telle issue, consécutive à une violence armée, demeure exceptionnelle. Il demeure que, au cours des derniers siècles de l’Ancien Régime, les préoccupations d’ordre public deviennent déterminantes en la matière et la répression pénale des fauteurs de troubles à l’occasion de charivaris s’amplifie. Il faut dire que d’autres causes que les unions mal assorties ou les remariages se développent. Les nécessités de police l’emportent alors sur la protection du sacrement ou l’indemnisation des mariés offensés, sans que ces derniers objectifs disparaissent pour autant. Dès lors, le charivari est rangé parmi toutes les manifestations nocturnes de gens masqués ou travestis : au début du XVIIe siècle paraît à Langres un petit livre d’un avocat, juge à la mairie du lieu, auteur par ailleurs d’un commentaire de la coutume de Sens, intitulé

  • 25 À Lengres, par Jehan Chavetet, imprimeur et libraire juré, 1609.

L’origine des masques, mommerie, bernez, et revenez es jours gras de caresmeprenant, sur l’âne à rebours et charivary. Le jugement des anciens pères et philosophes sur le sujet des masquarades, le tout extrait du livre de la mommerie de Lengres25.

15Il est assurément difficile de considérer Claude Noirot comme un décisionnaire, malgré sa qualité d’avocat et de juge communal, mais son assimilation du charivari à un désordre répréhensible est confirmée par des commentateurs d’arrêts ; le cortège carnavalesque est accueilli désormais dans le champ du droit pénal. Ainsi, Jean-Guy Basset, avocat puis magistrat dauphinois, consacre un chapitre de ses Notables arrests intitulé « Contre les masques, charivarys et batteurs de pavé la nuit » où se trouve la relation suivante :

  • 26 Notables arrests de la Cour de parlement, aydes et finances de Dauphiné, recueillis par Me Jean-Guy (...)

Sur la requête verbalement faite par le procureur général du Roy, la Cour, de l’avis des chambres, fait inhibitions à toutes personnes de quelque condition et qualités qu’elles soient, particulièrement aux personnes masquées, d’aller la nuit sans lumière après que la cloche de la retraite aura sonné, à peine de prison, de cinq cents livres d’amende, et de punitions corporelle. Fait pareille défense de faire aucune [sic] charivary, et audictes personnes masquées de porter épées ni autres armes quelles qu’elles soient, soit de jour soit de nuit, sous les mêmes peines que dessus, et en cas de contravention a commis le juge de Grenoble et son lieutenant pour l’exécution du présent arrêt […] ; et afin que nul n’en prétende cause d’ignorance, sera le présent arrêt publié à son de trompe par les carrefours de la présente ville et lieux circonvoisins26.

  • 27 Dictionnaire des arrests ou jurisprudence universelle des parlemens de France et autres tribunaux, (...)

16Les diverses cours souveraines du royaume adoptent au même moment la même attitude. Dans son Dictionnaire des Arrests, Brillon, rapporte toute une liste de décisions de parlements allant dans le même sens ; tels deux arrêts cités d’après Boniface rendus par celui d’Aix en Provence, en 1640 et 1645, déclarant « les auteurs de charivarys avec insolence criminels »27. Manifestement, la nuit et le déguisement, à plus forte raison le port d’armes, sont des circonstances aggravantes qui assimilent le charivari à une « émotion », voire à un acte de rébellion. Cette évolution est bien retracée dans les dernières éditions de la Collection de décisions nouvelles… de Denisart au mot charivari :

On entend par charivari, un bruit désordonné que des personnes déguisées, ou masquées, ou à visage découvert, font le jour ou la nuit, seuls ou avec attroupement, avec des poëles, des bassins, chaudrons, casseroles, cornets, sifflets, ou autres instrumens de cette espèce, et cela par dérision, dans la vue d’insulter quelqu’un, soit sous prétexte de mariage, soit par esprit de vengeance, ou par quelque cause que ce soit,

ajoutant :

  • 28 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, t. IV, Paris, 1786, p (...)

Autrefois, les charivaris étoient permis, au moins généralement. Aujourd’hui les règlemens défendent ces sortes de tumultes28.

  • 29 Gazette des tribunaux par M. Mars, avocat au Parlement, ci-devant avocat au Conseil du Roi et conse (...)

17Ainsi l’aspect subversif l’emporte sur l’aspect festif. Le concept de charivari déborde alors largement les cas de mariages ou de remariages jugés à tort ou à raison plus ou moins indécents, pour englober des manifestations publiques variées que les chroniqueurs s’empressent de raconter. Tel l’avocat parisien M. Mars qui publie au cours des dernières décennies de l’Ancien Régime une Gazette des Tribunaux29 où sont rapportées des affaires diverses plus ou moins pittoresques.

  • 30 L’affaire est rapportée dans le tome 19 de la Gazette.
  • 31 Aujourd’hui dans le Pas-de-Calais.

18Parmi elles, une seule concerne un charivari mené par des « perturbateurs du repos publics » à l’occasion d’un projet de mariage, suscitant, en mai 1783, un conflit entre les jeunes de deux villages proches, en Artois30. Une jeune fille était courtisée par un « étranger » ; entendons : par un garçon originaire d’une autre paroisse. Le mariage était sur le point d’être célébré, lorsque la jeunesse du village où résidait la future se réunit pour mener un charivari, « avec tous les instrumens que la tradition fait croire nécessaire à une telle cérémonie, tels que cornets, sifflets, bassines, casseroles et chaudrons » ; une effigie de paille représente le fiancé revêtu d’une jupe, « pour ridiculiser un étranger ». Le tapage dure deux jours, au point que la future renonce à l’union projetée. L’avocat décisionnaire dénonce « ces assemblées tumultueuses, restes indécents de mœurs grossières de nos ancêtres […] qui peuvent devenir des crimes ou en produire », mais qui, heureusement « sont punies sévèrement toutes les fois que la connaissance en parvient aux tribunaux ». Finalement, le procureur du roi au bailliage d’Hesdin31 ouvrit une enquête pour retrouver « les auteurs de ce délit », et l’affaire fut finalement jugée par le Conseil supérieur d’Artois qui condamna les meneurs du charivari à des dommages et intérêts au profit de la victime, à des aumônes destinées « au pain des prisonniers des prisons » de la ville, et à des amendes, « avec défense de récidiver sous plus grandes peines ». Il est décidé en outre que l’Arrêt sera imprimé à cent exemplaires, aux frais des condamnés, pour être placardés à Arras, à Hesdin et dans plusieurs villages.

  • 32 Cf. J. Bart, Charivaris et menées de l’âne, op. cit., « Lorsque la politique s’en mêle », p. 97-132
  • 33 Aujourd’hui chef-lieu du département de l’Aube.
  • 34 Gazette des Tribunaux, t. VI, p. 134 et s.

19Le rédacteur de la Gazette des Tribunaux cite d’autres affaires sous la rubrique charivari montrant que la notion englobe tout « attroupement tumultueux » perturbant la tranquillité publique. D’autre part, sous le même terme sont compris, à côté des traditionnelles affaires de mariage ou de remariage, des querelles de caractère social, voire politique32. La Gazette des Tribunaux rapporte l’affaire suivante. Dans un village champenois, un paysan pauvre avait, au cours de l’hiver 1776/1777, ramassé devant sa porte « une certaine quantité de terres grasses qu’il destinoit à servir d’engrais à une chènevière ». Cela ne plut pas à des villageois plus prospères qui s’empressèrent de s’emparer de cet engrais naturel. S’en suivirent non seulement des injures « aussi atroces qu’indécentes » à l’égard de la femme de celui qui avait simplement ramassé dans la rue la boue qui s’y était accumulée, mais encore un charivari qui fut donné tous les soirs entre la Saint Savinien (24 janvier) et le mercredi des cendres sans interruption, soit pendant quarante jours. Les remontrances du curé de la paroisse ne parvinrent pas à « étouffer dans sa naissance une émotion qui pouvait avoir des suites dangereuses ». Finalement, la victime s’adressa à la justice, par une requête adressée au lieutenant criminel du bailliage de Troyes33. Puis, après de multiples rebondissements de procédure, la chambre des vacations du parlement de Paris rendit le 19 septembre 1778, un arrêt par lequel est faite défense aux meneurs du charivari de récidiver sous peine de punition corporelle ; ceux-ci doivent en outre verser trente livres de dommages et intérêts aux victimes de l’offense, supporter les frais du procès, et « aumôner chacun la somme de 3 Livres au profit des pauvres prisonniers de la Conciergerie »34.

  • 35 Aujourd’hui en Haute-Marne.

20Dans un tout autre contexte géographique et social, la Tournelle eut à connaître quelques années plus tard de l’affaire suivante, concernant la bourgeoisie de la petite ville de Joinville35 et opposant le principal du collège à des parents d’élèves « qui ne répondoient point à ses soins » et qui durent quitter le collège « sans certificats ». soutenus par des habitants de la ville, les pères des deux mauvais élèves – un commis de la recette des tailles et un tanneur – organisèrent un charivari spectaculaire, une « menée de l’âne » à travers les rues de Joinville :

les affidés s’assemblèrent, choisirent un âne appelé Cadet (le nom du Principal), et la troupe grotesque accompagnée de tambours […] se promena dans la ville, en criant Charivari,

ajoutant

que le sieur Cadet, régent, avoit eu une querelle avec sa femme qui ne lui avoit point préparé son café à l’heure ordinaire et qu’elle lui avoit donné le fouet sur son gros visage sans nez. Et le refrain étoit toujours haïe Cadet, pour faire allusion au nom du Principal du Collège.

  • 36 Ibidem, t. IX, p. 289 et s.

21Se fondant sur la jurisprudence qui avait interdit tout charivari, ainsi que sur le Traité des injures de Dareau, la Tournelle, par un arrêt du 12 avril 1780 « sur les conclusions de M. l’Avocat Général d’Aguesseau », condamne chacun des participants au tumulte à vingt livres d’amende et à supporter les frais du procès, y compris les frais d’impression de la décision qui doit être affichée sur les murs de la ville ; le plaignant obtient 2 000 livres de dommages et intérêts (il en avait demandé 10 000), avec défense de récidiver « sous peine de punition exemplaire ». Enfin, les condamnés qui exercent des fonctions publiques se voient interdire tout exercice de cette fonction pendant six mois ou un an36.

  • 37 Cf. j. bart, « Charivari et Révolution », Festschrift für Louis Carlen zum 60. Geburstag, Zürich, S (...)

22Inutile de dire que les conflits socio-politiques de la Révolution française ont pu renforcer çà et là les pratiques charivaresques au sein des villes et des villages37. Et au cours du XIXe siècle, nombreuses furent les manifestations de contestation politique qui prirent la forme du vieux rite folklorique, au point que le féroce journal d’opposition créé en 1832 et illustré par des dessinateurs devenus célèbres, a été appelé Le Charivari et que sa parution perdurera jusqu’en 1937. Au cours du XXe siècle, la vieille coutume – qui subsiste çà et là – présente surtout un caractère festif, avant de s’éteindre à partir des années soixante. Le mot, en tout cas, a disparu de la législation des délits et des peines ; contrairement à ce que l’on écrit couramment, le charivari n’est pas interdit nommément par le Code pénal de 1810, comme si le vocable lui-même n’était pas bienséant. Il pouvait être cependant l’objet de poursuites sur la base de l’article 479 al. 8 qui rangeait parmi les coupables de contraventions de troisième classe « les auteurs ou complices de bruits ou tapages injurieux ou nocturnes, troublant la tranquillité des habitants », sous peine d’être condamnés à une simple amende de onze à quinze francs. Mais bien entendu, si le charivari dégénérait en actes de violence, ou, à plus forte raison, en émeute, sa qualification était modifiée et sa répression plus sévère.

Notes

1 J. Carbonnier, Sociologie juridique : le procès et le jugement, rédigé d’après la sténographie du cours et avec l’autorisation de Mr. Jean Carbonnier, Paris, Cours ronéotypé par l’Association corporative des étudiants en droit, 1961-1962, p. 9.

2 Cf. J. Bart, Charivaris et menées de l’âne. Rites et fonctions, Précy-sous-Thil, éd. de l’Armançon, 2013, et la bibliographie citée. Voir, en dernier lieu : J. Moreau-David, « Le charivari ou le conflit de deux normes », Mélanges en l’honneur du professeur Nicole Dockès, contributions réunies par C. Lauranson-Rosaz et D. Deroussin, Paris, La Mémoire du Droit, 2014, p. 623-640.

3 Aujourd’hui Nuits-Saint-Georges, en Côte-d’Or.

4 Arch. Dép. de la Côte-d’Or, B2 46/29. L’affaire a donné lieu à la publication de plusieurs factums conservés à la BM de Dijon, Fds. Carnot, t. II.

5 Tel l’auteur de Réponse à l’apologie pour la réformation, pour les réformateurs et pour les réformez. Ou l’on traite de l’état monastique ; des veuves tant séculières que religieuses ; des secondes, troisiemes, quatriemes, et autres nôces, […] et quelques autres matières de religion, par Ferrand, Paris, chez Estienne Michallet, 1685.

6 Cf. E. Westermarck, Histoire du mariage, t. II, L’attraction sexuelle. La jalousie masculine, trad. A. Van Gennep, 2e éd., Paris, Mercure de France, 1935, p. 50 sq.

7 Cf. A. Bruguière, « Pratique du charivari et répression religieuse dans la France d’Ancien Régime », Le Charivari, éd. J. Le Goff et J.-C. Schmitt, Paris, La Haye, New-York, Mouton/EHESS, 1981, p. 187.

8 La première édition de l’ouvrage intitulé In consuetudines Ducatus Burgundiæ, fereque totius Galliæ, commentarii amplissimi […], paraît en 1517 à Lyon, Simon Vincent, donc avant que l’arrêt cité soit rendu. Est utilisée ici l’une des nombreuses rééditions de l’ouvrage, celle de 1552, Paris, apud viduam Mauricii a Porta.

9 P. 210 de l’édition citée.

10 Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire).

11 D.N. Boerii Decisiones Burdegalenses summa diligentia et eruditione collectæ et explicatæ. Una cum ejusdem Boerii Consiliis […], Lyon, Béraud, 1593, apud Bartholomæum Vincentium, Consilium IV, p. 624-628. Est souvent citée à tort par les auteurs anciens la decisio 297, p. 530-533, qui concerne une affaire d’adultère et du prétendu droit de cuissage.

12 Nouveau recueil des arrests de Bourgongne, où sont contenues diverses questions de droict tant coustumier que romain… avec un commentaire du mesme autheur sur le titre de la Coustume de Bourgongne, des droicts appartenans à Gens mariez, 2 vol., Cologny, Chouet, 1623 et 1628.

13 Commentaire sur la coustume de la prévosté et vicomté de Paris… avec un recueil des arrestz cotez sur chaque tiltre et article de ladite coutume […], Paris, P. Rocolet, t. I, 1658, p. 394 et s.

14 G. Ménage, Les origines de la langue françoise, Paris, chez Augustin Courbe, 1650, p. 202.

15 Cf. J. Bart, Charivaris et menées de l’âne, op. cit., p. 8-10, et « Ethnologie et politique ou les facéties du docteur Calybariat et d’Éloi-Christophe Bassinet », Le gai savoir de Gabriel Peignot (1767-1849). Érudition et fantaisie (dir. B. Denker-Bercoff et J. Poirier), Dijon, EUD, 2016, p. 147-157.

16 Arrests notables du parlement de Toulouse […] recueillis des mémoires et observations forenses de Messire Bernard de la Roche-Flavin […] nouv. éd. augmentée des observations de Me François Graverol […], à Toulouse, chez Guillaume-Louis Colomiez et Jérôme Posuel, 1682, p. 446-447.

17 Traité des injures dans l’ordre judiciaire. Ouvrage qui renferme particulièrement la jurisprudence du PETIT-CRIMINEL, par Me François Dareau, avocat au Parlement et au Présidial de la Marche à Guéret, à Paris, chez Prault père, 1735, p. 77-78.

18 Sur cette pratique, voir J. Bart, Charivaris et menées de l’âne, op. cit., p. 63-96.

19 Traité de la Justice criminelle en France […], par M. Jousse, conseiller au Présidial d’Orléans, Paris, chez Debure père, 1771, t. III, p. 494.

20 G. Boyer, « La Basoche toulousaine au quinzième siècle d’après les archives du Parlement », MSAMF, 1952, p. 64-71, article repris dans les Mélanges d’histoire du droit occidental, t. I, Paris, Sirey, 1962, p. 193-197.

21 Ibid., p. 194.

22 Ibid.

23 Ibid., p. 195. Georges Boyer (ibid., n. 13) suppose que Guillaume Benoît, évoquant l’affaire dans sa repetitio sur la décrétale Raynutius a pu participer au charivari lorsqu’il était étudiant, ce qui expliquerait son indulgence à l’égard de cet usage, à la différence d’Aufréri (cité supra p. 409), favorable à sa répression. Sur Guillaume Benoît et Étienne Aufréri, voir P. Arabeyre, Les idées politiques à Toulouse à la veille de la Réforme. Recherches autour de l’œuvre de Guillaume Benoît (1455-1516), Toulouse, PUSST, 2003.

24 Cf. N. Zemon Davis, « Charivari, honneur et communauté à Lyon et Genève au XVIIe siècle », J. Le Goff et J.-C. Schmitt, Le charivari, op. cit., p. 207-220.

25 À Lengres, par Jehan Chavetet, imprimeur et libraire juré, 1609.

26 Notables arrests de la Cour de parlement, aydes et finances de Dauphiné, recueillis par Me Jean-Guy Basset, avocat consistorial en la dite Cour, à Grenoble par Laurent Gilibert, t. II, 1738, p. 514. Le texte cité ci-dessus se trouve dans le Livre IX, Des crimes, sous le Titre VI, Des injures. La décision rapportée n’est pas datée ; elle a sans doute été rendue au cours de la seconde moitié du XVIIe siècle, l’auteur, né en 1598, est décédé vers 1686.

27 Dictionnaire des arrests ou jurisprudence universelle des parlemens de France et autres tribunaux, Paris, chez Charles Osmont, t. I, (A-D), 1711, p. 373.

28 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, t. IV, Paris, 1786, p. 488.

29 Gazette des tribunaux par M. Mars, avocat au Parlement, ci-devant avocat au Conseil du Roi et conseiller au Conseil souverain de feu S.A. le duc de Bouillon, Paris, Le Jay.

30 L’affaire est rapportée dans le tome 19 de la Gazette.

31 Aujourd’hui dans le Pas-de-Calais.

32 Cf. J. Bart, Charivaris et menées de l’âne, op. cit., « Lorsque la politique s’en mêle », p. 97-132.

33 Aujourd’hui chef-lieu du département de l’Aube.

34 Gazette des Tribunaux, t. VI, p. 134 et s.

35 Aujourd’hui en Haute-Marne.

36 Ibidem, t. IX, p. 289 et s.

37 Cf. j. bart, « Charivari et Révolution », Festschrift für Louis Carlen zum 60. Geburstag, Zürich, Schulthess Polygraphischer Verlag, 1989, p. 557-567 ; « Un village en lutte : La Bussière-sur-Ouche », Émeutes et journées révolutionnaires en Côte-d’Or, 1775-1800, Dijon, Cahier du Comité départemental pour l’histoire de la Révolution en Côte-d’Or, nouv. sér. n° 2, p. 129-140.

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