Les décisionnaires et la coutume
Contribution à la fabrique de la norme
S’inscrivant dans le cadre d’un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l’arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l’histoire du droit français. Réunissant les actes d’un colloque tenu à l’Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s’attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Il ...
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- Éditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole, Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse
- Collection : Études d’histoire du droit et des idées politiques | 23
- Lieu d’édition : Toulouse
- Année d’édition : 2017
- Publication sur OpenEdition Books : 04 janvier 2021
- EAN (Édition imprimée) : 9782361701468
- EAN électronique : 9782379280894
- DOI : 10.4000/books.putc.10487
- Nombre de pages : 500 p.
- Sommaire
- Présentation
- Auteur(s)
Bref commentaire en quatre points
Une approche du problème de l’application pratique des normes municipales dans les villes du Sud-Ouest de la France
S’inscrivant dans le cadre d’un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l’arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l’histoire du droit français. Réunissant les actes d’un colloque tenu à l’Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s’attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d’Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.
Géraldine CAZALS, professeur d’histoire du droit à l’Université de Rouen, membre de l’Institut universitaire de France.
Florent GARNIER, professeur d’histoire du droit à l’Université Toulouse 1 Capitole, directeur du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A. 789).
Le texte et les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont sous Licence OpenEdition Books, sauf mention contraire.
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