• Contenu principal
  • Menu
OpenEdition Books
  • Accueil
  • Catalogue de 16031 livres
  • Éditeurs
  • Auteurs
  • Facebook
  • X
  • Partager
    • Facebook

    • X

    • Accueil
    • Catalogue de 16031 livres
    • Éditeurs
    • Auteurs
  • Ressources numériques en sciences humaines et sociales

    • OpenEdition
  • Nos plateformes

    • OpenEdition Books
    • OpenEdition Journals
    • Hypothèses
    • Calenda
  • Bibliothèques

    • OpenEdition Freemium
  • Suivez-nous

  • Lettre d’information
OpenEdition Search

Redirection vers OpenEdition Search.

À quel endroit ?
  • Presses de l’Université Toulouse Capitole
  • Presses de l’Université Toulouse Capitole
    Presses de l’Université Toulouse Capitole

    Collections

    • Actes de colloques
    • Travaux collectifs
    • Actes de colloques de l’IFR
    • Études d’histoire du droit et des idées politiques
    • Travaux de l’IFR
    • Thèses de l’IFR
    • Hors collection
    • Tous les livres

    Index

    Auteurs Traducteurs Directeurs d’ouvrages Éditeurs scientifiques Mots-clés Palabras claves

    Information

    À propos / Contact

    Les Presses de l’Université Toulouse Capitole s’inscrivent dans une longue tradition de publications juridiques à Toulouse. Elles ont pour objectif l’édition d’ouvrages intéressant non seulement la communauté universitaire - enseignants, chercheurs, étudiants - mais aussi un public plus vaste et divers, soucieux d’enrichir ses connaissances dans le domaine des sciences juridiques et politiques.

    Travaux de l’IFR

    L'entreprise et l'intelligence artificielle - Les réponses du droit

    L'entreprise et l'intelligence artificielle - Les réponses du droit

    Alexandra Mendoza-Caminade (dir.)

    2022

    Les professions (dé)réglementées

    Les professions (dé)réglementées

    Bilans et perspectives juridiques

    Hélène Simonian-Gineste et Sarah Torricelli-Chrifi (dir.)

    2019

    La personnalité juridique

    La personnalité juridique

    Xavier Bioy (dir.)

    2013

    Qu’en est-il du code du commerce 200 ans après ?

    Qu’en est-il du code du commerce 200 ans après ?

    États des lieux et projections

    Corinne Saint-Alary-Houin (dir.)

    2008

    De la volonté individuelle

    De la volonté individuelle

    Marc Nicod (dir.)

    2009

    Qu'en est-il de la simplification du droit ?

    Qu'en est-il de la simplification du droit ?

    Frédérique Rueda et Jacqueline Pousson-Petit (dir.)

    2010

    Métamorphoses de l'Acte Juridique

    Métamorphoses de l'Acte Juridique

    Marc Nicod (dir.)

    2011

    La décentralisation 30 ans après

    La décentralisation 30 ans après

    Serge Regourd, Joseph Carles et Didier Guignard (dir.)

    2013

    La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif

    La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif

    Francis Querol (dir.)

    2014

    Le vêtement saisi par le droit

    Le vêtement saisi par le droit

    Alain Pousson (dir.)

    2015

    Travaux de l’IFR

    1 / 10
    L'entreprise et l'intelligence artificielle - Les réponses du droit

    L'entreprise et l'intelligence artificielle - Les réponses du droit

    Alexandra Mendoza-Caminade (dir.)

    2022

    Les professions (dé)réglementées

    Les professions (dé)réglementées

    Bilans et perspectives juridiques

    Hélène Simonian-Gineste et Sarah Torricelli-Chrifi (dir.)

    2019

    La personnalité juridique

    La personnalité juridique

    Xavier Bioy (dir.)

    2013

    Qu’en est-il du code du commerce 200 ans après ?

    Qu’en est-il du code du commerce 200 ans après ?

    États des lieux et projections

    Corinne Saint-Alary-Houin (dir.)

    2008

    De la volonté individuelle

    De la volonté individuelle

    Marc Nicod (dir.)

    2009

    Qu'en est-il de la simplification du droit ?

    Qu'en est-il de la simplification du droit ?

    Frédérique Rueda et Jacqueline Pousson-Petit (dir.)

    2010

    Métamorphoses de l'Acte Juridique

    Métamorphoses de l'Acte Juridique

    Marc Nicod (dir.)

    2011

    La décentralisation 30 ans après

    La décentralisation 30 ans après

    Serge Regourd, Joseph Carles et Didier Guignard (dir.)

    2013

    La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif

    La réorientation européenne de la TVA à la suite du renoncement au régime définitif

    Francis Querol (dir.)

    2014

    Le vêtement saisi par le droit

    Le vêtement saisi par le droit

    Alain Pousson (dir.)

    2015

    Thèses de l’IFR

    L'après-contrat

    Anne-Catherine Richter

    2023

    Une fois le contrat considéré comme éteint, il ne disparaît pas de la scène juridique : il donne lieu à un après-contrat. Si l’existence d’un tel concept est acquise en droit positif, la réalité qu’il cherche à désigner est insuffisamment saisie, et la légitimité du concept par conséquent insuffisamment assise. Le propos de la thèse était donc d’identifier un contenu qui vienne préciser le concept, et ce faisant, le rendre légitime. Ainsi ont pu être dégagées deux formes de rémanence du contr...

    Lire plus

    L'après-contrat

    Thèses de l’IFR

    La doctrine constitutionnelle

    Étude des discours de connaissance du droit constitutionnel contemporain français

    Sacha Sydoryk

    2023

    Étudier la « doctrine constitutionnelle » peut apparaître comme une gageure. L’objet est vaste, chacun en a une certaine préconception tant sur sa délimitation correcte que sur ce qui peut en être dit et, surtout, ce qui doit en être dit, et la position de l’émetteur du présent discours par rapport aux émetteurs du discours étudié sont autant d’éléments qui peuvent faire apparaître une telle tentative a minima téméraire, voire périlleuse.
    La doctrine constitutionnelle ici entendue n’est pas c...

    Lire plus

    La doctrine constitutionnelle

    Thèses de l’IFR

    L'enfant refusé

    Léa Juzan

    2021

    À une époque où le désir d’enfant est au coeur du débat public et où l’enfant apparaît aux yeux de tous comme une source de bonheur et d’épanouissement, cette thèse se propose d’interroger l’adéquation de la législation à la situation où, à l’inverse, un parent refuserait son enfant. La relation parent-enfant est aujourd’hui conçue comme indissociable du sentiment affectif. A contrario, il s’agit ici d’étudier la place laissée par le législateur à la traduction juridique de l’absence de lien a...

    Lire plus

    L'enfant refusé

    Thèses de l’IFR

    La gestion des risques contractuels par le contrat

    Étude du droit français à la lumière du droit anglais

    Alexis Downe

    2020

    Si le contrat est un acte de prévision, il est également à l’origine de certains risques. Ces risques contractuels désignent l’éventualité d’un écart avec la réalisation de l’opération contractuelle. Lorsqu’ils sont pensés en corrélation avec la norme contractuelle, il est possible de classer les risques contractuels en trois catégories selon qu’il s’agit de risques sémantiques, opérationnels ou financiers. Avant d’observer la marge de manoeuvre des parties pour gérer ces risques, il faut déli...

    Lire plus

    La gestion des risques contractuels par le contrat

    Thèses de l’IFR

    Le dualisme juridictionnel en matière de propriété publique

    Anthony Falgas

    2019

    La construction jurisprudentielle réalisée par les juges au long des siècles, a permis de poser progressivement les critères de répartition que l’on connaît aujourd’hui. La systématisation de ces différentes strates jurisprudentielles montre le passage d’une répartition anarchique des compétences sous l’Ancien Régime, à une répartition basée sur un critère organique, pour enfin évoluer vers la finalité de l’action administrative au milieu du XIXe siècle. Le modèle actuel de répartition, qui ré...

    Lire plus

    Le dualisme juridictionnel en matière de propriété publique

    Thèses de l’IFR

    Restructurations sociétaires et responsabilité pénale

    Aliénor Boulanger

    2019

    Au cours de son existence, la société peut être amenée à se restructurer pour répondre aux besoins de son évolution. Qu’elles soient le fruit d’une volonté d’adaptation, d’extension ou la conséquence de difficultés rencontrées, les opérations réalisées sont alors susceptibles d’altérer la structure sociétaire, et partant le sort de la responsabilité pénale. L’objet de cette thèse est ainsi de mettre en évidence l’influence réciproque des restructurations sociétaires et de la responsabilité pén...

    Lire plus

    Restructurations sociétaires et responsabilité pénale

    Thèses de l’IFR

    L'obligation de paiement de la dette publique française

    Liliane Icher

    2018

    Le paiement – le remboursement du capital et le versement des intérêts – de la dette publique française est une problématique centrale en politique mais le sujet est moins fréquemment traité en droit. Pourtant, il soulève de nombreuses interrogations juridiques. D’abord, existe-t-il une telle obligation ? Si la réponse est affirmative, comment est-elle honorée ? Enfin, peut-elle être juridiquement remise en cause ? La formation de la dette publique au sens maastrichtien – étatique, locale et s...

    Lire plus

    L'obligation de paiement de la dette publique française

    Thèses de l’IFR

    La compétence du salarié

    Sarah Thomas

    2018

    Bien que la « compétence » soit un mot connu du vocabulaire juridique, le droit du travail l’utilise dans une autre perspective : celle de désigner l’habileté des salariés. Alors qu’avant 2008, le mot était quasiment absent du Code du travail, il y est aujourd’hui employé à près de 400 reprises. Paradoxalement, aucune définition n’a accompagné cette large diffusion de la compétence dans le droit du travail. Il s’agit alors de comprendre les causes de la diffusion de la compétence dans le droit...

    Lire plus

    La compétence du salarié

    Thèses de l’IFR

    La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566 - 1789)

    Claire Faure

    2017

    La ville de Toulouse, occitane et indépendante au temps des comtes, vit sa renommée croître au XVIe siècle, siècle d'or de la cité, par la réputation de son Université et de son parlement, grâce au commerce du pastel tout comme à la vigueur de l'institution municipale qui lui assurait son prestige dans le royaume.

    A bien des égards, la municipalité toulousaine présentait des singularités. La volonté des magistrats municipaux de délaisser le titre ordinaire de consul et de choisir celui de « capit...

    Lire plus

    La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566 - 1789)

    Thèses de l’IFR

    L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945. Tome I

    Le temps de la construction 1858-1898

    Adrien Blazy

    2014

    Au-delà de la mise en valeur économique, la colonisation vise à transformer les sociétés colonisées, à les guider vers l'idée du progrès telle que définie par les colonisateurs. L'instrument de régulation sociale qu'est la justice ne peut sortir inchangé d'une telle entreprise. Qu'il s'agisse de la justice des colonisateurs ou de celle des colonisés, la colonisation impose une transformation des organisations judiciaires afin de rendre possible la réalisation du projet colonial, tout en assura...

    Lire plus

    L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945. Tome I

    Thèses de l’IFR

    1 / 10
    L'après-contrat

    L'après-contrat

    Anne-Catherine Richter

    2023

    Une fois le contrat considéré comme éteint, il ne disparaît pas de la scène juridique : il donne lieu à un après-contrat. Si l’existence d’un tel c...

    Lire plus

    La doctrine constitutionnelle

    La doctrine constitutionnelle

    Étude des discours de connaissance du droit constitutionnel contemporain français

    Sacha Sydoryk

    2023

    Étudier la « doctrine constitutionnelle » peut apparaître comme une gageure. L’objet est vaste, chacun en a une certaine préconception tant sur sa d...

    Lire plus

    L'enfant refusé

    L'enfant refusé

    Léa Juzan

    2021

    À une époque où le désir d’enfant est au coeur du débat public et où l’enfant apparaît aux yeux de tous comme une source de bonheur et d’épanouissem...

    Lire plus

    La gestion des risques contractuels par le contrat

    La gestion des risques contractuels par le contrat

    Étude du droit français à la lumière du droit anglais

    Alexis Downe

    2020

    Si le contrat est un acte de prévision, il est également à l’origine de certains risques. Ces risques contractuels désignent l’éventualité d’un écar...

    Lire plus

    Le dualisme juridictionnel en matière de propriété publique

    Le dualisme juridictionnel en matière de propriété publique

    Anthony Falgas

    2019

    La construction jurisprudentielle réalisée par les juges au long des siècles, a permis de poser progressivement les critères de répartition que l’on...

    Lire plus

    Restructurations sociétaires et responsabilité pénale

    Restructurations sociétaires et responsabilité pénale

    Aliénor Boulanger

    2019

    Au cours de son existence, la société peut être amenée à se restructurer pour répondre aux besoins de son évolution. Qu’elles soient le fruit d’une ...

    Lire plus

    L'obligation de paiement de la dette publique française

    L'obligation de paiement de la dette publique française

    Liliane Icher

    2018

    Le paiement – le remboursement du capital et le versement des intérêts – de la dette publique française est une problématique centrale en politique ...

    Lire plus

    La compétence du salarié

    La compétence du salarié

    Sarah Thomas

    2018

    Bien que la « compétence » soit un mot connu du vocabulaire juridique, le droit du travail l’utilise dans une autre perspective : celle de désigner ...

    Lire plus

    La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566 - 1789)

    La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566 - 1789)

    Claire Faure

    2017

    La ville de Toulouse, occitane et indépendante au temps des comtes, vit sa renommée croître au XVIe siècle, siècle d'or de la cité, par la réputation ...

    Lire plus

    L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945. Tome I

    L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945. Tome I

    Le temps de la construction 1858-1898

    Adrien Blazy

    2014

    Au-delà de la mise en valeur économique, la colonisation vise à transformer les sociétés colonisées, à les guider vers l'idée du progrès telle que d...

    Lire plus

    Presses de l’Université Toulouse Capitole

    Presses de l’Université Toulouse Capitole

    • Plan du site
    • Se connecter

    Suivez-nous

    • Flux RSS

    URL : https://www.ut-capitole.fr/accueil/recherche/publications-de-luniversite/presses-de-luniversite

    Email : puss@ut-capitole.fr

    Adresse :

    2 rue du Doyen-Gabriel-Marty

    31042

    Toulouse

    France

    OpenEdition
    • Candidater à OpenEdition Books
    • Connaître le programme OpenEdition Freemium
    • Commander des livres
    • S’abonner à la lettre d’OpenEdition
    • CGU d’OpenEdition Books
    • Accessibilité : partiellement conforme
    • Données personnelles
    • Gestion des cookies
    • Système de signalement