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Droit, mythe et raison

 | 
Jacques Lenoble
, 
François Ost

Titre I. L'organisation judiciaire et l'image du juge conforme

Chapitre II. Modèle unitaire et univocité du langage juridique

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Extrait du texte

Notre propos est de repérer dans l’organisation contemporaine de la fonction de juger les traces de l’idéal logicien qui caractérise notre discours juridique. De ce point de vue, trois dimensions nous ont paru significatives, sans pour autant en épuiser la complexité : celle que traduisent les principes qui guident les aménagements et réaménagements des institutions de jugement ; celle liée au problème de l’éventuelle responsabilité de l’Etat du fait des actes juridictionnels ; et enfin celle liée à la considération de la fonction d’une Cour de cassation.

Section 1. Aménagement des institutions de jugement

La mise en forme rationnelle des institutions de jugement était, on l’a vu, une caractéristique de l’œuvre révolutionnaire. Il s’agissait d’aligner les principes d’organisation de l’appareil de justice sur ceux qui fondaient la production normative : à l’unité logique du droit devait correspondre celle de l’ensemble institutionnel. A un appareil juridictionnel que caractérisaient la...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 1980

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