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Droit, mythe et raison

 | 
Jacques Lenoble
, 
François Ost

Titre I. L'organisation judiciaire et l'image du juge conforme

Chapitre I. Du Tribunal de cassation à la Cour de cassation : de la portée des transformations révolutionnaires de l’organisation de la fonction de juger

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Extrait du texte

L’intérêt du « détour » historique n’est pas de pure érudition. Il est au contraire de permettre la mise en place d’une hypothèse de lecture de la structuration propre à notre discours juridique, hypothèse qui se retrouvera aux divers plans d’analyse de ce travail. Cette hypothèse peut en effet être dégagée par confrontation avec la manière dont la doctrine rend généralement compte de la fixation par la législation révolutionnaire, au sortir de l’Ancien Régime, de l’appareil judiciaire moderne, cadre où, comme l’indique très justement M. Cambier, « nos institutions de jugement se meuvent encore »1.

Généralement, l’œuvre du législateur révolutionnaire est considérée, tant par rapport à ce qui la précédait que par rapport à ce qui la suivra, comme signe de rupture : par là sa signification est en quelque sorte neutralisée. Aussi bien sa conception de la méthode judiciaire que la traduction institutionnelle de celle-ci dans le couple référé législatif-Tribunal de cassation marqueraient ...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 1980

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