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L’avenir de Bruxelles

 | 
Anne-Marie Kumps
, 
Robert Wtterwulghe
, 
Francis Delpérée

Deuxième partie. Aspects institutionnels

Index

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Extrait du texte

Les chiffres renvoient à la numérotation des pages.

• Agglomération bruxelloise
Délimitations : 203, 211.

— Institutions :
— Conseil : 204, 212.
— Collège : 206, 213.

— Compétences : 207, 215.

— Moyens financiers : 200, 208, 217.

— Moyens administratifs : 209, 224, 257.

— Pouvoirs et contrôles : 209, 219.

• Commissions de la culture

— Composition : 206, 214.

— Fonctionnement : 206.

— Compétences : 208, 217.

— Moyens financiers : 218.

— Moyens administratifs : 219.

— Pouvoirs et contrôles : 220, 221.

• Commission communautaires communales

— Composition : 230.

— Fonctionnement : 232.

— Compétences : 238.

— Pouvoirs : 246.

• Commissions réunies

— Composition : 206, 215.

— Fonctionnement : 207, 215.

— Compétences : 208, 217.

— Moyens financiers : 218.

— Moyens administratifs : 219.

• Communautés

— Institutions :
— Conseil : 203, 230, 261.
— Exécutif : 205, 235, 254, 261.

— Compétences : 197, 207, 237, 255, 262.

— Moyens financiers : 200, 208, 240, 263.

— Moyens administratifs : 209, 244, 257.

— Pouvoirs et contrôles : 2...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 1980

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