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Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique

 | 
François Ost
, 
Michel Van de Kerchove

Table chronologique des décisions citées

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Extrait du texte

Cass., fr., 22 avril 1828, cité in A. CHAUVEAU et F. HELIE, Théorie du Code pénal, 2e éd., t. IV, Paris, 1843, p. 219.

Cass., 28 mars 1839, Pas., 1839, I, p. 155.

Bruxelles, 18 septembre 1863, cité in B. J., 1863, col. 1218 et sv.

Bruxelles, 14 juillet 1864, Pas., 1863-1864, II, p. 422-423.

Cass. fr., 28 avril 1881, Sirey, 1881, I, p. 389.

Corr. Bruxelles, 14 juillet 1886, J. T., 1886, col. 926-927.

Bruxelles, 18 juillet 1887, B.J., 1887, col. 1055-1056.

Corr. Liège, 11 janvier 1891, Jur. Liège, 1891, p. 37-38.

Liège, 21 novembre 1891, J. T., 1908, col. 1356.

Pol. Liège, 10 octobre 1893, Jur. Liège, 1893, p. 317-318.

Liège, 15 novembre 1894, Jur. Liège, 1894, p. 322.

Cass., 11 février 1895, Pas., 1895, I, p. 101.

Corr. Verviers, 25 juillet 1895, Jur. Liège, 1895, p. 300.

Bruxelles, 29 novembre 1897, Pas., 1912, II, p. 201-202.

Cass., 8 juillet 1901, Pas., 1901, I, p. 336-337 et B. J., 1902, col. 170.

Liège, 29 octobre 1901, Pas., 1902, II, p. 65-66 et J. T., 1908, col. 1353-1354.

Corr. Bruxelles, 7...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 1981

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