URL originale : https://books.openedition.org/pusl/8256
Conclusions
p. 127-136
Extrait
1Arrivés au terme de notre analyse menée au travers des arcanes du discours pénal relatif aux bonnes mœurs, nous pouvons nous poser au moins deux types de questions, relatifs, d’une part, aux perspectives ouvertes par la critique sur le plan d’une politique de répression des outrages aux mœurs ; relatifs, d’autre part, à une meilleure compréhension de la rationalité juridique.
21. Si le type d’analyse que nous avons entrepris ne constitue qu’une approche parmi d’autres du problème des bonnes mœurs, il est certain qu’il ne permet pas, par sa nature même, de dériver immédiatement des solutions alternatives tant en matière jurisprudentielle que législative, et qu’il constitue même sans doute la voie la plus longue — mais aussi la plus radicale — pour y parvenir. Une telle entreprise nécessiterait en tout état de cause de nombreuses recherches complémentaires, notamment sur le plan du droit comparé, qui n’ont pas été réalisées dans le cadre du propos limité qui était le nôtre.
3Au tr
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Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique
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