Conclusions

doi:10.4000/books.pusl.8226

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Conclusions

p. 127-136

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1Arrivés au terme de notre analyse menée au travers des arcanes du discours pénal relatif aux bonnes mœurs, nous pouvons nous poser au moins deux types de questions, relatifs, d’une part, aux perspectives ouvertes par la critique sur le plan d’une politique de répression des outrages aux mœurs ; relatifs, d’autre part, à une meilleure compréhension de la rationalité juridique.

21. Si le type d’analyse que nous avons entrepris ne constitue qu’une approche parmi d’autres du problème des bonnes mœurs, il est certain qu’il ne permet pas, par sa nature même, de dériver immédiatement des solutions alternatives tant en matière jurisprudentielle que législative, et qu’il constitue même sans doute la voie la plus longue — mais aussi la plus radicale — pour y parvenir. Une telle entreprise nécessiterait en tout état de cause de nombreuses recherches complémentaires, notamment sur le plan du droit comparé, qui n’ont pas été réalisées dans le cadre du propos limité qui était le nôtre.

3Au t

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1 M. GAUCHET le formule en ces termes : « Comment concilier la notion explicite de démocratie — le gouvernement du peuple par le peuple, le pouvoir interne à la société — et les contraintes invisibles autant qu’indépassables attachées à la fonction de l’Etat et supposant sa division de plan d’avec la société ? » (Tocqueville, l’Amérique et nous..., loc. cit., p. 111).

2 Sur ce phénomène, cf. S. ROMANO, L’ordre juridique, trad. fr. de la 2^e éd. par L. François et P. Gothot, Paris, 1975, p. 32-33 : « Il est donc parfaitement vain de se proposer, comme on le fait souvent, d’établir les caractères distinctifs du phénomène juridique par rapport à la religion, à la morale, aux mœurs, aux convenances, à l’économie, aux règles techniques, etc... Chacune de ces manifestations de l’esprit humain peut être reprise en tout ou en partie par le monde juridique qui en fait son contenu, toutes les fois qu’elle entre dans le cercle d’une institution. »

3 J. CARBONNIER, Les phénomènes d’inter-normativité, loc. cit., p. 258.

4 Ainsi le recours, en vue de choisir parmi les divers sens possibles d’un concept, à son « sens usuel » ou son étymologie ; ainsi l’attitude sélective du juge à l’égard des discours de l’art, de la science, des experts, du savoir psychiatrique, de l’opinion publique : discours qui seront intégrés dans la mesure seulement où ils paraissent conformes au projet d’ordonnancement social que réalise le juridique.

5 T. HOBBES réalise explicitement cet effet en décrivant son œuvre comme « effort tendant à exalter le pouvoir civil » et cela « en ne parlant pas des hommes mais dans l’abstrait, du siège du pouvoir » (Léviathan. Traité de la matière, de la forme et du pouvoir de la République ecclésiastique et civile, trad. par F. Tricaud, Paris, 1971, p. 1).

6 Sur ce point, cf. J. LENOBLE et F. OST, Droit, mythe et raison, op. cit., p. 345 et sv.

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Ce livre est cité par

Ost, François. van de Kerchove, Michel. (1999) Law and Philosophy Library The Law in Philosophical Perspectives. DOI: 10.1007/978-94-015-9317-5_6
Reekie, Alan. (2002) Perspectives in Sexuality Sociolegal Control of Homosexuality. DOI: 10.1007/0-306-47142-6_19

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Référence numérique du chapitre

Ost, F., & Van de Kerchove, M. (1981). Conclusions. In Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique (1‑). Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles. https://doi.org/10.4000/books.pusl.8256

Ost, François, et Michel Van de Kerchove. « Conclusions ». In Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique. Bruxelles: Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1981. https://doi.org/10.4000/books.pusl.8256.

Ost, François, et Michel Van de Kerchove. « Conclusions ». Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique, Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1981, https://doi.org/10.4000/books.pusl.8256.

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Ost, F., & Van de Kerchove, M. (1981). Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique (1‑). Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles. https://doi.org/10.4000/books.pusl.8226

Ost, François, et Michel Van de Kerchove. Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique. Bruxelles: Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1981. https://doi.org/10.4000/books.pusl.8226.

Ost, François, et Michel Van de Kerchove. Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique. Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 1981, https://doi.org/10.4000/books.pusl.8226.

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