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Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique

 | 
François Ost
, 
Michel Van de Kerchove

Chapitre IV. Logique de différenciation sociale sous-jacente au discours relatif aux bonnes mœurs

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Extrait du texte

Sur le plan de la logique sociale qui l’anime, la répression de l’outrage public aux bonnes mœurs peut être analysée à deux points de vue : idéologique et stratégique.

Ces deux points de vue peuvent s’appliquer eux-mêmes successivement à la détermination des « interprètes » de la notion de bonnes mœurs, à celle « des victimes » potentielles de l’infraction et à celle du contenu réprimé.

Dimension idéologique

D’un point de vue idéologique, il convient de mettre en lumière la représentation des rapports sociaux que véhicule le discours juridique en cette matière. La représentation dominante qui se dégage en première analyse de la jurisprudence est celle d’une société relativement homogène dont la morale commune en matière de sexualité permet de déterminer de manière « objective » le contenu à réprimer et requiert la protection de tous d’une manière indifférenciée. Les termes « commun », « général », « collectif » et « public » sont sans doute ceux qui expriment le mieux, par leur caractè...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 1981

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