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Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique

 | 
François Ost
, 
Michel Van de Kerchove

Chapitre I. Fonctionnement du discours juridique en matière de bonnes mœurs

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Extrait du texte

L’hypothèse dont nous partirons est celle de la relative continuité du discours juridique. Non pas qu’il s’agisse de nier la spécificité des diverses sources formelles du droit, l’indépendance de principe de chaque ordre juridique national, la relativité de chaque chose jugée, ou encore les phénomènes d’abrogation de normes, mais bien d’apercevoir qu’au-delà de l’efficacité partielle de ces différents phénomènes, le droit fonctionne davantage sur le mode de la répétition et de la continuité que sur celui de l’innovation et de la rupture, sur celui de la systématicité plutôt que celui de la disparité, celui de l’accumulation plutôt que de l’élimination1.

Cette hypothèse nous amène dès lors à considérer le matériau jurisprudentiel (sur lequel nous nous concentrerons dans ce premier chapitre) non seulement comme un discours unique2, mais plus précisément encore, comme un fragment particulier d’un « discours ininterrompu »3, qui le déborde infiniment et qui ne peut avoir, au regard de l’...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 1981

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