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Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique

 | 
François Ost
, 
Michel Van de Kerchove

Table des matières

Introduction

Objet, méthode et enjeu de l’étude

Chapitre I. Fonctionnement du discours juridique en matière de bonnes mœurs

A. Organisation du contenu du discours
Code juridique
Code moral
Code esthétique
Code hygiénique
Code physique
Code psychiatrique
Code statistique
Code « technique »
Code socio-économique
Code anthropologique
Code politique
Conclusion
B. Mise en forme du discours
Surcodage et surdétermination de l’objet
Structure du commentaire ou de la glose

Chapitre II. Les bonnes mœurs, lieu d’interférence du droit et de la morale

1. De quelle morale le droit s’est-il apparemment séparé ?
Morale sexuelle et morale non sexuelle
Morale individuelle et morale sociale
2. Incohérence de la pratique juridique par rapport à cette conception
Interférence de la morale sexuelle et de l’ordre public
Interférence de la morale sociale et des morales « individuelles »

Chapitre III. Le concept d’outrage public aux bonnes mœurs, révélateur d’une anthropologie

Une anthropologie cartésienne
Premier corollaire : normalisation de l’activité sexuelle
Deuxième corollaire : rejet du but de lucre
Troisième corollaire : l’immunité de la science et de l’art
Quatrième corollaire : le sexe et l’image imprimée

Chapitre V. Le concept d’outrage public aux bonnes mœurs, révélateur d’une conception de la légitimité politique

Enjeu de la question
Un embarras récurrent
Des indices d’un consensus concret ?
Invocation d’un consensus abstrait

Annexe I. Texte des dispositions contenues dans le chapitre VII du titre VII du Livre II du Code pénal

Livre II : Des infractions et de leur répression en particulier
Titre VII : Des crimes et des délits contre l’ordre des familles et contre la moralité publique