Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique
Essai d'analyse critique
La régulation de la sexualité constitue assurément un enjeu sociétaire - et donc juridique essentiel. Ce n'est pas seulement le contrôle de la licence qui s'y joue, mais bien la reproduction d'un certain ordre moral.
Aussi l'analyse des dispositions pénales qui répriment l'outrage public aux bonnes mœurs - dispositions souvent amendées depuis 1867 et sources d'une jurisprudence foisonnante -, s'avère-t-elle un révélateur inégalé du fonctionnement du discours pénal et, plus largement, de la r...
Éditeur : Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
Lieu d’édition : Bruxelles
Publication sur OpenEdition Books : 28 mai 2019
ISBN numérique : 978-2-8028-0335-5
DOI : 10.4000/books.pusl.8226
Collection : Collection générale | 21
Année d’édition : 1981
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-8028-0022-4
Nombre de pages : 159
Objet, méthode et enjeu de l’étude
La régulation de la sexualité constitue assurément un enjeu sociétaire - et donc juridique essentiel. Ce n'est pas seulement le contrôle de la licence qui s'y joue, mais bien la reproduction d'un certain ordre moral.
Aussi l'analyse des dispositions pénales qui répriment l'outrage public aux bonnes mœurs - dispositions souvent amendées depuis 1867 et sources d'une jurisprudence foisonnante -, s'avère-t-elle un révélateur inégalé du fonctionnement du discours pénal et, plus largement, de la rationalité juridique.
Sont ainsi mis en lumière les divers codes sémantiques qui forment la trame du discours juridique, le caractère scolastique de sa mise en œuvre et les rapports que le droit noue encore, en dépit de ses affirmations, avec la morale. Se dégage aussi l'efficience, au creux de la répression des outrages aux mœurs, d'une conception cartésienne de l'homme, d'une logique de différenciation sociale et d'une conception mythique de la légitimité politique.
Autant de questions fondamentales qui, si elles n'épuisent pas la problématique de la rationalité juridique, en dégagent cependant quelques articulations majeures.
L'ouvrage, qui suit de près les méandres des textes juridiques ainsi que les avatars des divers projets de réforme, ne fait cependant ni œuvre de politique juridique, ni œuvre de doctrine.
Son propos est critique et interdisciplinaire. Seule, en effet, une telle approche pouvait saisir, dans ses diverses dimensions et métamorphoses, une matière où s'entrecroisent droit, morale, religion, médecine et politique
François Ost est né à Bruxelles en 1952. Ancien étudiant des Facultés universitaires Saint-Louis, il est docteur en droit, licencié en droit économique et licencié en philosophie. Chargé de cours aux Facultés, il y donne des cours de sources et principes du droit et de droit naturel. Il assure le secrétariat scientifique de la Revue interdisciplinaire d'études juridiques et participe à diverses recherches interdisciplinaires ayant le droit pour objet, il est l'auteur, avec Jacques Lenoble, de Droit, mythe et raison, publié dans cette même collection.
Recteur honoraire et professeur émérite des Facultés universitaires Saint-Louis, Michel Van de Kerchove y a notamment enseigné le droit pénal pendant plus de vingt ans. Coprésident du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques, il a consacré la plupart de ses recherches à une approche critique et interdisciplinaire du droit en général et du droit pénal en particulier. Docteur honoris causa de l'Université de Genève, il a également été professeur au Centre universitaire de Luxembourg et à la Katholieke Universiteit Brussel. Outre de nombreux articles, traductions et directions d'ouvrages, il a publié Le droit sans peines. Aspects de la dépénalisation en Belgique et aux États-Unis (1987), Quand dire, c'est punir. Essai sur le jugement pénal (2005) et Chronique de droit pénal. 2001-2005 (2006). Il a également publié avec Françoise Tulkens Introduction au droit pénal (1991 ; 8e éd., 2007) et Chronique de droit pénal. 1992-1995 (1997) ; avec Yves Cartuyvels Chronique de droit pénal. 1996-2000 (2002) ; et avec François Ost Bonnes mœurs, discours pénal et rationalité juridique (1981), Jalons pour une théorie critique du droit (1987 ; trad, espagnole, 2001)), Le système juridique entre ordre et désordre (1988 ; trad, anglaise, 1994 ; trad, espagnole, 1997), Entre la lettre et l'esprit (1989), Le droit ou les paradoxes du jeu (1992 ; trad, italienne, 1995), De la pyramide au réseau ? Pour une dialectique du droit (2002).
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Imaginaire et création historique
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2006
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Philippe Caumières, Sophie Klimis et Laurent Van Eynde (dir.)
2012
Le droit romain d’hier à aujourd’hui. Collationes et oblationes
Liber amicorum en l’honneur du professeur Gilbert Hanard
Annette Ruelle et Maxime Berlingin (dir.)
2009
Représenter à l’époque contemporaine
Pratiques littéraires, artistiques et philosophiques
Isabelle Ost, Pierre Piret et Laurent Van Eynde (dir.)
2010
Translatio in fabula
Enjeux d'une rencontre entre fictions et traductions
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2010
Castoriadis et la question de la vérité
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2010
Le droit sans peines
Aspects de la dépénalisation en Belgique et aux États-Unis
Michel Van de Kerchove
1987
Droit, mythe et raison
Essai sur la dérive mytho-logique de la rationalité juridique
Jacques Lenoble et François Ost
1980
De la pyramide au réseau ?
Pour une théorie dialectique du droit
François Ost et Michel Van de Kerchove
2010
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2010
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Les réactions législatives aux disparitions d’enfants. « L’affaire Dutroux », paradigme de l’accélération du temps juridique ?
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Section 3. Les directives d’interprétation en droit : une identité et une force normative à géométrie variable
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Section 1. La jurisprudence revisitée : un retour aux sources
Michel Van de Kerchove
Préface
François Ost et Jérémie Van Meerbeeck
La personnalisation de la nature et ses alternatives
François Ost
Conclusions
François Ost
L’instrumentalisation de l’université : quelles limites ?
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