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De la certitude à la confiance

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Jérémie van Meerbeeck

Liste des arrêts et décisions de la Cour de justice de l’Union européenne

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Extrait du texte

1.

C.J.U.E., 12 juillet 1957, Algera e.a., aff. jtes 7/56 et 3/57 à 7/57

2.

C.J.U.E., 10 décembre 1957, Usines à tubes de la Sarre, aff. jtes 1/57 et 14/57

3.

C.J.U.E., 8 mars 1960, Allemagne/Haute Autorité, aff. 3/59

4.

C.J.U.E., 1er juin 1960, Simon, aff. 15/60

5.

C.J.U.E., 15 juillet 1960, Italie/Haute Autorité, aff. 20/59

6.

C.J.U.E., 15 juillet 1960, Nold, aff. jtes 36, 37, 38 et 40/59

7.

C.J.U.E., 16 décembre 1960, Humblet, aff. 6/60

8.

C.J.U.E., 22 mars 1961, S.N.U.P.A.T., aff. jtes 42 et 49/59

9.

C.J.U.E., 6 avril 1962, Bosch/de Geus, aff. 13/61

10.

C.J.U.E., 12 juillet 1962, Hoogovens, aff. 14/61

11.

C.J.U.E., 5 février 1963, Van Gend & Loos, aff. 26/62

12.

C.J.U.E., 27 mars 1963, Costa, aff. 30/62

13.

C.J.U.E., 15 juillet 1964, Costa/E. N. E. L., aff. 6/64

14.

C.J.U.E., 16 février 1965, Barge, aff. 14/64

15.

C.J.U.E., 13 juillet 1965, Lemmerz-Werke, aff. 111/63

16.

C.J.U.E., 17 novembre 1965, Collotti, aff. 20/65

17.

C.J.U.E., 15 décembre 1966, Mosthaf, aff. 34/65

18.

C.J.U.E., 13 décembre 1967, Guisart, af...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2014

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