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De la certitude à la confiance

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Jérémie van Meerbeeck

Conclusions générales

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Extrait du texte

510. — Loin du discours abstrait des juridictions de l’Union sur le principe de sécurité juridique, qui offre le mirage d’un droit précis, clair, certain, stable et prévisible, la jurisprudence est confrontée à une réalité mouvante et casuistique, toujours prête à déjouer les prévisions juridiques qu’on pensait les plus fiables. Le discours essaie alors de s’adapter, vaille que vaille, afin de sauver les apparences. Cette tentative louable ne convainc pas toujours et les confusions, voire les contradictions se multiplient. Elles ne peuvent cependant être toutes mises à charge de l’infâme casuistique, qui signe l’incapacité de la norme à prédéterminer le monde juridique. Le complice de la confusion ambiante qui règne autour de ce principe s’avère être sa propension à servir plusieurs maîtres à la fois. Au service tour à tour des autorités et des particuliers, il lui arrive de défendre en même temps des causes incompatibles. En outre, son intervention tentaculaire, à tous les stades d...

© Presses de l’Université Saint-Louis, 2014

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